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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 6 juin 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 6 juin 2024)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Économie et finances,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 6 juin 2024
N° Objet 1 Budget général – Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
2 Budget général – Adoption du Compte administratif 2023 ADOPTÉE
3 Budget général – Budget annexes des zones d’activités – Acquisitions et cessions 2023 - Bilan
ADOPTÉE
4 Budget général - Affectation du résultat 2023 ADOPTÉE
5 Budget annexe du parc d’activités des Haras – Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
6 Budget annexe du parc d’activités des Haras – Adoption du Compte administratif 2023 ADOPTÉE
7 Budget annexe du parc d’activités des Haras – Reprise du résultat de 2023 ADOPTÉE
8 Budget annexe du parc d’activités de Coulonges – Adoption du Compte de gestion 2023
ADOPTÉE
9 Budget annexe du parc d’activités de Coulonges – Adoption du Compte administratif 2023
ADOPTÉE
10 Budget annexe du parc d’activités de Coulonges – Reprise du résultat de 2023 ADOPTÉE
11 Budget annexe du parc d’activités du Berry – Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
12 Budget annexe du parc d’activités du Berry – Adoption du Compte administratif 2023 ADOPTÉE
13 Budget annexe du parc d’activités du Berry - Reprise du résultat de 2023 ADOPTÉE
14 Budget annexe du parc d’activités de Poirsac III – Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
15 Budget annexe du parc d’activités de Poirsac III - Adoption du Compte administratif 2023
ADOPTÉE
16 Budget annexe du parc d’activités de Poirsac III - Reprise du résultat de 2023 ADOPTÉE 17 Budget annexe du parc d’activités de Montrieux – Adoption du Compte de gestion 2023
ADOPTÉE
18 Budget annexe du parc d’activités de Montrieux – Adoption du Compte administratif 2023
ADOPTÉE
19 Budget annexe du parc d’activités de Montrieux – Reprise du résultat de 2023 ADOPTÉE
20 Budget annexe du parc d’activités de La Lande – Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
21 Budget annexe du parc d’activités de La Lande – Adoption du Compte administratif 2023
ADOPTÉE
22 Budget annexe du parc d’activités de La Lande – Reprise du résultat de 2023 ADOPTÉE
23 Budget annexe du parc d’activités de l’Orgerie – Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
24 Budget annexe du parc d’activités de l’Orgerie – Adoption du Compte administratif 2023
ADOPTÉE
25 Budget annexe du parc d’activités de l’Orgerie – Reprise du résultat de 2023 ADOPTÉE 26 Budget annexe du parc d’activités de Lassay – Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
27 Budget annexe du parc d’activités de Lassay – Adoption du Compte administratif 2023 ADOPTÉE
28 Budget annexe du parc d’activités de Lassay – Reprise du résultat de 2023 ADOPTÉE
29 Budget annexe du parc d’activités La Chapelle au Riboul – Adoption du Compte de gestion 2023
ADOPTÉE
30 Budget annexe du parc d’activités La Chapelle au Riboul – Adoption du Compte administratif 2023
ADOPTÉE
31 Budget annexe du parc d’activités La Chapelle au Riboul – Reprise du résultat de 2023 ADOPTÉE
32 Budget annexe du parc d’activités des Chevreuils – Adoption du Compte de gestion 2023
ADOPTÉE
33 Budget annexe du parc d’activités des Chevreuils – Adoption du Compte administratif 2023
ADOPTÉE
34 Budget annexe du parc d’activités des Chevreuils – Reprise du résultat de 2023 ADOPTÉE
35 Budget annexe du SPANC - Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
36 Budget annexe du SPANC - Adoption du Compte administratif 2023 ADOPTÉE
37 Budget annexe du SPANC – Affectation du résultat 2023 ADOPTÉE
38 Budget annexe Prestations de services - Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
39 Budget annexe Prestations de services - Adoption du Compte administratif 2023 ADOPTÉE
40 Budget annexe Prestations de services - Affectation du résultat 2023 ADOPTÉE
41 Budget annexe Leader - Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
42 Budget annexe Leader - Adoption du Compte administratif 2023 ADOPTÉE
43 Budget annexe Leader - Reprise du résultat de 2023 ADOPTÉE
44 Budget annexe Déchets ménagers - Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
45 Budget annexe Déchets ménagers - Adoption du Compte administratif 2023 ADOPTÉE
46 Budget annexe Déchets ménagers - Affectation du résultat 2023 ADOPTÉE
47 Budget annexe Centre de santé - Adoption du Compte de gestion 2023 ADOPTÉE
48 Budget annexe Centre de santé - Adoption du Compte administratif 2023 ADOPTÉE
49 Budget annexe Centre de santé - Affectation du résultat 2023 ADOPTÉE
50 Finances – Budget principal – Budget supplémentaire 2024 ADOPTÉE
51 Finances – Budget annexe Prestations de services – Budget supplémentaire 2024 ADOPTÉE
52 Finances – Budget annexe Déchets ménagers – Budget supplémentaire 2024 ADOPTÉE
53 Finances – Budget annexe du SPANC– Exercice 2024 – Décision modificative n°1 ADOPTÉE
54 Finances – Budget annexe Centre de santé Martigné/Mayenne – Exercice 2024 – Décision modificative n°1
ADOPTÉE 55 Finances – Budget annexe LEADER – Exercice 2024 – Décision modificative n°1 ADOPTÉE
56 Finances – Budget annexe des zones d’activités – Exercice 2024 – Décision modificative n°1
ADOPTÉE
57 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours
« thématique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de Mayenne ADOPTÉE
58 Plan mobilité et schéma cyclable – Expérimentation de covoiturage – Convention relative à l’attribution d’une aide financière aux covoitureurs par BlaBlaCar Daily – définition d’une enveloppe de 15 000€
ADOPTÉE
59 Sollicitation d’une subvention au département de la Mayenne sur le projet d’auto partage
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 18 juin 2024