Déliberation - a0909055

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Déliberation - a0909055 Document publié le Lundi 28 septembre 2009 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Déliberation - a0909055)Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Subventions complémentaires pour animations commerciales

M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur :

I - Subventions à l’Office du Commerce et de l’Artisanat

Depuis le début de l’année 2009, l’Office de Commerce et de l’Artisanat de Besançon qui regroupe les associations de commerçants et artisans du centre et des quartiers, les enseignes nationales, les chambres consulaires, l’Office de Tourisme et des Congrès et la Ville de Besançon, a initié une importante campagne promotionnelle de l’espace marchand bisontin.

La première campagne de printemps a été développée dans les principales villes situées à la périphérie de la zone de chalandise bisontine, à savoir les villes de Gray, Dole, Lons-le-Saunier, Pontarlier, Vesoul, dans ces villes dont on sait que les consommateurs hésitent entre les commerces de villes proches et ceux de Besançon.

Le conseil d’administration de l’Office de Commerce et de l’Artisanat de Besançon a validé la cohérence des actions menées avec les objectifs de l’association et a souhaité se donner les moyens d’amplifier son programme de communication en 2009 et de concourir à renforcer son objectif d’accroissement de la zone de chalandise.

Pour ce faire, l’association a accru significativement le nombre de ses adhérents et envisage d’engager une campagne de communication sur Dijon, à l’occasion de la tenue du marché de Noël.

Cette campagne permettrait d’une part de capter une clientèle nouvelle à l’occasion des fêtes de fin d’année et notamment du marché de Noël, la Ville de Dijon n’en proposant pas en 2009 et d’autre part de répondre aux campagnes orchestrées par la Toison d’Or sur le territoire de Besançon. Le surcoût de la campagne menée par l’Office de Commerce et de l’Artisanat s’élève à 15 000 €.

Par ailleurs, le marché de Noël 2009 accueille la Finlande comme invité d’honneur, le coût de la prise en charge de cette invitation est évalué à 25 000 €.

Il est donc demandé d’accompagner l’Office de Commerce pour 12 579 € dans le cadre de l’accueil d’un pays étranger sur le marché de Noël et pour 5 000 € sur la campagne de communication.

Enfin, l’Office de Commerce et de l’Artisanat s’implique fortement dans l’animation du quartier de Battant. Aussi il est proposé que la Ville de Besançon soutienne cette animation à hauteur de 2 000 €.

II - Subvention à l’Association Zone Art

L’Association Zone Art nouvellement créée a le projet de réaliser un marché de l’art et de la création le vendredi Place Pasteur tous les deux ou trois mois. Une première expérience qui réunira une vingtaine de créateurs sera réalisée le vendredi 23 octobre de 10 h à 19 h sur la Place Pasteur. Pour permettre la réussite de cette opération, il est proposé que la Ville de Besançon soutienne l’Association à hauteur de 1 000 €. Un bilan de ce premier marché sera dressé à l’issue de l’opération et un calendrier prévisionnel établi pour 2010.

Propositions

Il est donc proposé au Conseil Municipal :

- d’attribuer les subventions sus-énumérées, à savoir :

. 19 579 € à l’Office de Commerce et de l’Artisanat de Besançon

. 1 000 € à l’Association Zone Art

En cas d’accord, la dépense totale, soit 20 579 €, sera prélevée de la façon suivante :

. 12 579 € au chapitre 65.91/6574.6001 CS 30200

. 8 000 € au chapitre 65.91/6574 CS 30200.

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1662

28 septembre 2009- d’autoriser M. le Maire à signer tous actes y afférents.

Après en avoir délibéré et sur avis favorable unanime de la Commission n° 7, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, décide d’adopter les propositions du Rapporteur.

M. MARIOT, Mme WEINMAN, Mme PANIER et M. SASSARD n’ont pas pris part au vote.

Récépissé préfectoral du 9 octobre 2009.

1663 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON

28 septembre 2009