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Arrêté - AP 2024 025 Regie Train Arrete Cessation Regisseurs 2024
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Arrêté - AP 2024 025 Regie Train Arrete Cessation Regisseurs 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Tourisme,
DÉPARTEMENT
DE LA LOIRE
ROANNAIS
AGGLOMERATION
63, rue Jean Jaurès
42311 ROANNE
N°AP 2024-025
Régie de recettes et d’avances temporaire
Train Touristique des Belvédéres
Cessation de fonctions de
Michéle NIQUE, régisseur titulaire
Audrey DOS SANTOS,
Julien BONNEFOY
et Nathalie JACQUET
en qualité de régisseurs suppléants
Betty MONTIBERT,
Sylvie VALLET, Françoise BARBIER,
Angélina PEREIRA et Héloïse COULON
en qualité de mandataires
Certifié exécutoire
23 AVR. Edék Reçu en préfecture
Publié
Noïifié à Audrey DOS SANTOS
Notifié à Julien BONNEFOY
Notifié à Nathalie JACQUET
Notifié à Betty MONTIBERT
Notifié à Sylvie VALLET
Notifié à Françoise BARBIER
Notifié à Angélina PEREIRA
Notifié à Héloïse COULON
Le 18 avril 2024
ARRETE DU PRESIDENT
DE ROANNAIS AGGLOMERATION
Le Président de Roannais Agglomération,
Vu l'arrêté préfectoral du 5 avril 2022 portant statuts de
Roannais Agglomération et notamment la compétence
facultative « Equipements et actions touristiques » ;
Vu la décision du Président n° DP 2021-217 du
15 juin 2021 portant modification de la régie de recettes
et d’avances temporaire du Train Touristique des
Belvédéres ;
Vu l'arrêté du Président n° AP 2021-018 du
31 mars 2021 portant nomination du régisseur titulaire
Michéle NIQUE ;
Vu l'arrêté du Président n° AP 2023-022 du 10 mai 2023
portant nomination des régisseurs suppléants et des
mandataires ;
Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en
date du 12 avril 2024 :
Page 1sur3 ROANNAIS AGGLOMERATION ARRETE N° AP 2024-025 du 18 avril 2024
ARRETE
ARTICLE 1
Michéle NIQUE est déchargée de ses fonctions de régisseur titulaire de la régie de recettes et d'avances temporaire Train Touristique des Belvédéres à compter du 1% mai 2024.
ARTICLE 2
Audrey DOS SANTOS, Julien BONNEFOY et Nathalie JACQUET sont déchargés de leur fonction de régisseur suppléant de la régie de recettes et d'avances temporaire Train Touristique des Belvédéres à compter du 1° mai 2024.
ARTICLE 3
Betty MONTIBERT, Sylvie VALLET, Françoise BARBIER, Angélina PEREIRA et Héloïse COULON sont déchargées de leur fonction de mandataire de la régie de recettes et d’avances temporaire Train Touristique des Belvédéres à compter du 1°" mai 2024.
ARTICLE 4
Le Président de Roannais Agglomération et le Trésorier Municipal sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera :
- Transmis à M. le Sous-Préfet et M. le Trésorier de Roanne
- Publié sur le site de Roannais Agglomération
- Notifié aux régisseurs suppléants et aux mandataires.
Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours pour excés de pouvoir auprès du Tribunal administratif de Lyon dans un dèlai de deux mois.
Yves Nicolin,
FOURS
Président,
Maire de Roanne
Signature du Règisseur Titulaire,
Précédée de la mention manuscrite
« Vu pour acceptation »
Michèle NIQUE
Signature du Régisseur Suppléant,
Précédée de la mention manuscrite
« Vu pour acceptation »
Julien BONNEFOY
Signature du Régisseur Supplèant,
Précédée de la mention manuscrite
« Vu pour acceptation »
Audrey DOS SANTOS
Signature du Régisseur Suppléant,
Précédée de la mention manuscrite
« Vu pour acceptation »
Nathalie JACQUET
Page 2 sur 3 ROANNAIS AGGLOMERATION
Signature du Mandataire,
Précédée de la mention manuscrite
« Vu pour acceptation »
Betty MONTIBERT
Signature du Mandataire,
Précédée de la mention manuscrite
« Vu pour acceptation »
Françoise BARBIER
Page 3 sur 3
ARRETE N° AP 2024-025 du 18 avril 2024
Signature du Mandataire,
Précédée de la mention manuscrite
« Vu pour acceptation »
Sylvie VALLET
Signature du Mandataire,
Précédée de la mention manuscrite
« Vu pour acceptation »
Angélina PEREIRA
Signature du Mandataire,
Précédée de la mention manuscrite
« Vu pour acceptation »
Héloïse COULON