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Conseil Municipal - acte 20060133 D
Conseil Municipal - acte 00139667 D
Conseil Municipal - acte 00041540 D
Document publié le Lundi 24 octobre 2016 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00041540 D)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 25/10/16
Reçu en Préfecture le : 26/10/16
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 24 octobre 2016
D - 2 0 1 6 / 4 3 4
Aujourd'hui 24 octobre 2016, à 10h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET,
Mr Jacques Colombier présent jusqu'à 11h45
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Michel DUCHENE, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Nicolas GUENRO Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant
aux conventions 2016. Adoption. Autorisation. Signature
Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Par délibération en date du 14 décembre 2015, n° D-2015/675, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des conventions annuelles de partenariat avec les associations qui agissent en faveur de l’Enfance.
Ces conventions définissaient nos objectifs pour 2016 et les aides financières qui y étaient associées, et ce, à titre prévisionnel.
Par délibération en date du 6 juin 2016, n° D-2016/225, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer des avenants à ces conventions de partenariat, prenant en compte des réajustements budgétaires d’accueils associatifs et de loisirs après étude des bilans d’actions 2015.
Des réajustements de certains accueils éducatifs et de loisirs 2016 s’avèrent de nouveau nécessaires. Les augmentations ou diminutions de capacités constituent la quasi-totalité des ajustements présentés. Vous trouverez en annexe l’ensemble de ces mouvements d’effectifs par action, association et par site.
L’ensemble de ces réajustements d’un montant total de 137 504 euros est financé sur des budgets disponibles non consommés par les associations, constatés après analyse des bilans d’action 2015. Le montant global des réajustements se répartit ainsi :
Associations Activités Montant (en euros)
Association des Centres d'Animation
de Quartiers de Bordeaux Centres d'Accueil et de Loisirs 39 806,00
Association des Centres d'Animation
de Quartiers de Bordeaux Accueils Périscolaires 17 602,00
Association des Centres d'Animation
de Quartiers de Bordeaux
Activités Péri-
éducatives élémentaires 942,00
Association des Centres d'Animation
de Quartiers de Bordeaux Activités Interclasses 2 693,00
Association Petite Enfance
Enfance et Famille - APEEF Centres d'Accueil et de Loisirs 11 304,00
Association Petite Enfance
Enfance et Famille - APEEF Accueils Périscolaires 6 240,00
Association Petite Enfance
Enfance et Famille - APEEF
Activités Péri-
éducatives élémentaires 2 050,00
Avant Garde Jeanne d'Arc de
Bordeaux Caudéran - AGJA Centres d'Accueil et de Loisirs 8 506,00
Club Pyrénées Aquitaine Accueils Périscolaires 3 086,00
Club Pyrénées Aquitaine Activités Péri- éducatives élémentaires 1 928,00
Echange Nord-Sud Activités Péri- éducatives élémentaires 1 534,00
Eclaireuses Eclaireurs de
France Région Aquitaine
Activités Péri-
éducatives élémentaires 173,00
Envol d'Aquitaine Bordeaux Mirail Activités Péri- éducatives élémentaires 487,00
GP Intencité Centre Social
et Culturel du Grand Parc Centres d'Accueil et de Loisirs 3 465,00 Les Jeunes de Saint Augustin - JSA Activités Péri- éducatives élémentaires 2 000,00
O'PTIMÔMES LOISIRS Centres d'Accueil et de Loisirs 15 738,00
O'PTIMÔMES LOISIRS Activités Péri- éducatives élémentaires 6 790,00
O'PTIMÔMES LOISIRS Activités Interclasses 1 590,00
Union Saint Bruno - Maison de Quartier Centres d'Accueil et de Loisirs 3 667,00
Union Saint Bruno - Maison de Quartier Activités Péri- éducatives élémentaires 2 000,00
Union Saint Jean - Maison de Quartier Centres d'Accueil et de Loisirs -26 643,00
Union Saint Jean - Maison de Quartier Accueils Périscolaires 446,00
Union Saint Jean - Maison de Quartier Activités Péri- éducatives élémentaires 286,00
Union Sportive des Chartrons Centres d'Accueil et de Loisirs 20 551,00
Union Sportive des Chartrons Accueils Périscolaires 8 531,00
Union Sportive des Chartrons Activités Péri- éducatives élémentaires 1 680,00
Union Sportive des Chartrons Activités Péri-éducatives poste de référent 1 052,00
TOTAL 137 504,00
C’est pourquoi, si vous en êtes d’accord, je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- décider des nouvelles répartitions budgétaires sur les budgets Enfance. - signer, si cela est nécessaire, les avenants modificatifs à la convention annuelle de partenariat avec les associations bénéficiaires.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 24 octobre 2016
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Emmanuelle CUNY Accueils Périscolaires
Associations Sites Période Réajustement des capacités en places d'accueil Commentaires
Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux VACLAV HAVEL Soir 14 Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux ACHARD Soir 14
Association Petite Enfance Enfance et Famille -
APEEF NUYENS Soir
accueil enfant besoin
spécifique : embauche d'1
animateur
Association Petite Enfance Enfance et Famille -
APEEF NUYENS Soir 14
Union Sportive des Chartrons JJ SEMPE Soir 56 Nouvelle école
Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux R POINCARE Matin + Soir 180
Nouveau conventionnement
pour remplacer la garderie de
l'association des parents
d'élèves
Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux CARLE VERNET Soir -18
CLUB PYRENEES AQUITAINE A THOMAS Soir 18
UNION SAINT JEAN - Maison de Quartier SOMME Soir accueil enfant besoin
spécifique : embauche d'1
animateur
Union Sportive des Chartrons JJ SEMPE Soir 18 Nouvelle école
Total 296
Centres d'Accueil et de Loisirs
Associations Sites Période Réajustement des capacités en places d'accueil Commentaires
Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux R POINCARE Vacances
accueil enfant besoin
spécifique : embauche d'1
animateur
Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux VACLAV HAVEL Mercredis 10 Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux VACLAV HAVEL Vacances 8 Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux VACLAV HAVEL Vacances 8 Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux VACLAV HAVEL Vacances 8 Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux VACLAV HAVEL Vacances 8 Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux POINT DU JOUR Mercredis 20 Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux POINT DU JOUR Vacances 32 Association Petite Enfance Enfance et Famille -
APEEF NOVICIAT Vacances 8 AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE BORDEAUX
CAUDERAN - AGJA P LAPIE MAT Vacances 8
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU
GRAND PARC SITE ASSOCIATIF Mercredis
accueil enfant besoin
spécifique : embauche d'1
animateur
UNION SAINT BRUNO - Maison de Quartier PAIX Mercredis 10
UNION SAINT BRUNO - Maison de Quartier SAINT BRUNO Mercredis 10
UNION SAINT JEAN - Maison de Quartier BARBEY Vacances -40 Fermeture mois d'août
UNION SAINT JEAN - Maison de Quartier BARBEY Vacances 8
UNION SAINT JEAN - Maison de Quartier PAUL ANTIN Vacances 8
Union Sportive des Chartrons JJ SEMPE Mercredis 50 Nouvelle école
Union Sportive des Chartrons JJ SEMPE Vacances 24 Nouvelle école
Association Petite Enfance Enfance et Famille -
APEEF SAINTE MARIE Mercredis 24
UNION SAINT BRUNO - Maison de Quartier A France Mercredis 14
UNION SAINT BRUNO - Maison de Quartier J PREVERT Mercredis 14
UNION SAINT JEAN - Maison de Quartier SOMME Mercredis -36 Fermeture mois d'août
Union Sportive des Chartrons JJ SEMPE Mercredis 14 Nouvelle école
Total 210
Activités Interclasses
Associations Sites Période Nombre d'enfants supplémentaires par heure Commentaires
Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux CARLE VERNET Sept-déc 18 1 heures par semaine Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux F BUISSON Sept-déc 18 2 heures par semaine Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux SCHWEITZER Sept-déc 54 12 heures par semaine
O'PTIMÔMES LOISIRS JEAN MONNET Sept-déc 36 4 heures par semaine
Activités Péri-éducatives 6-11 ans
Associations Sites Période Nombre d'animateurs Commentaires
Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux VACLAV HAVEL Sept-déc 4 ouverture de 2 classes Association des Centres d'Animation de Quartiers
de Bordeaux ACHARD Sept-déc 2 ouverture de 1 classe Association Petite Enfance Enfance et Famille -
APEEF THIERS Sept-déc 2 ouverture de 1 classe
CLUB PYRENEES AQUITAINE LOUCHEUR Sept-déc 2 ouverture de 1 classe
ECHANGE NORD-SUD SCHWEITZER Sept-déc 2 nouvel opérateur
Envol d'Aquitaine Bordeaux Mirail MENUTS Sept-déc 1 1 animateur supplémentaire
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA FLORNOY Sept-déc 2 ouverture de 1 classe
O'PTIMÔMES LOISIRS BENAUGE Sept-déc 2 changement d'opérateur
O'PTIMÔMES LOISIRS THIERS Sept-déc 2 changement d'opérateur
O'PTIMÔMES LOISIRS PINS FRANCS Sept-déc 2 ouverture de 1 classe
UNION SAINT BRUNO - Maison de Quartier A France Sept-déc 2 ouverture de 1 classe
UNION SAINT JEAN - Maison de Quartier SOMME Sept-déc 1 accueil enfant besoin
spécifique : embauche d'1
animateur
Union Sportive des Chartrons JJ SEMPE Sept-déc 2 Nouvelle école
Total 26
Activités Péri-éducatives référents
Associations Sites Période Nombre d'animateurs Commentaires
Union Sportive des Chartrons JJ SEMPE Sept-déc 1 Nouvelle école
Annexe délibération 24/10/2016