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Procès Verbal - 5312103077 286 pv du 24 mars 2025 signe
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5312103077 286 pv du 24 mars 2025 signe)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Budget,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
24
MARS
2025
PROCES
VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-quatre
mars,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
le
dix-sept
mars
deux
mille
vingt-cinq
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
mairie,
sous
la
présidence
de
Jean-Yves
BOIRE,
Maire.
Etaient
présents
:
Jean-Yves
BOIRE,
Fabienne
STALARS,
Patrick
DUCROS,
Christine
VALADE,
Christian
LAREURE,
Bernard
PLACE,
Jacky
BRAT,
André
ALEX,
Didier
DUPIN,
Marcel
DUMAS,
Sylvain
GIRARDIN,
Patrick
PORNET
(arrivée
à
20h38),
Patricia
PERRET,
Roseline
TRAMBOUZE,
Isabelle
ROUVIDAN
(arrivée
à 20h15)
et Lucie
ROCH.
Absents
avec
pouvoir
:
Chantal
SAVARINO
donne
pouvoir
à Christine
VALADE
Sylvie
RENARD
donne
pouvoir
à Marcel
DUMAS
Katy
VAZQUEZ
DUDEK
donne
pouvoir
à Didier
DUPIN
Secrétaire
de
séance
: Patrick
DUCROS
Le
procès-verbal
du
précédent
Conseil
Municipal
ne
suscite
aucune
remarque.
Il est
approuvé
à
lPunanimité. ORDRE
DU
JOUR
>
Budget
communal
M
57
+
2025-007:
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
pour
Pexercice
2024
—
budget
communal
M
57
M.
le
Maire
explique
que
le vote
du
budget
est
un
temps
fort
de
l’année.
Il passe
ensuite
la parole
à Mme
VALADE,
Adjointe
aux
Finances.
Madame
VALADE
commence
en
présentant
le
Compte
Financier
Unique
2024,
c’est-à-dire
les
informations
clés
sur
la
situation
financière
de
la
collectivité,
en
particulier
sur
la
présentation
des
résultats,
du
bilan
et
le
compte
de
résultat
synthétiques
et
des
taux
des
contributions
et
produits
afférents.
Quelques
chiffres
à noter
: un
excédent
de
fonctionnement
sur
2024
de
279229.89
€, un
excédent
d’investissement
sur
2024
de
23
303.02
€ et un
excédent
définitif et disponible
de
479
483.39
€.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque,
Monsieur
le
Maire
se
retire
et
Mme
STALARS,
1*®
Adjointe,
prend
la
présidence
de
la
séance
pour
mettre
le Compte
Financier
Unique
2024
au
vote.
Il est approuvé
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
rejoint
le Conseil
Municipal.
1/8 +
2025-008
: Affectation
du
résuitat
de
Pexercice
2024
—
budget
communal
M
57
Madame
VALADE
continue
en
expliquant
Paffectation
du
résultat
2024.
L’excédent
de
fonctionnement
net
(c’est-à-dire
le
cumulé
de
2024
et
des
années
antérieures)
s’élève
à
706
113.10
€
et
il
est
reporté
en
recette
d’investissement
(compte
1068
excédents
de
fonctionnement
capitalisés)
à
hauteur
de
226
629.71
€
et
le
solde
(479
483,39
€),
en
recette
de
fonctionnement
(article
002
résultat
de
fonctionnement
reporté).
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Cette
affectation
du
résultat
est approuvée
à l’unanimité.
Ensuite,
Mme
VALADE
aborde
la
problématique
des
taux
d’imposition
des
contributions
directes
locales.
Elle
rappelle
les
taux
votés
pour
2024
(taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 28,22
% ;
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
:
34,16
%:
taxe
d’habitation
sur
les
résidences
secondaires
: 8,95
%)
et explique
que
la commission
des
finances
qui
s’est
réunie
et a proposé
de
ne
pas
augmenter
les
taux
en
2025.
Ainsi,
pour
2025,
sont
proposés
les taux
suivants,
à savoir
:
-
taxe
foncière
sur
les propriétés
bâties
: 28,22
%
-
taxe
foncière
sur
les propriétés
non
bâties
: 34,16
%
-
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
: 8,95
%
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Il est décidé
à lPunanimité
d’appliquer
les taux
proposés
ci-dessus.
°
_2025-010
: Subventions
accordées
pour
2025
Mme
VALADE
poursuit
en
présentant
les propositions
de
subventions
pour
2025.
La
commission
finances
a
examiné
les
dossiers
des
demandes
de
subvention
des
associations,
lors
du
Débat
d’Orientations
Budgétaires
(DOB),
les montants
ont
été
validés.
Monsieur
DUMAS
demande
si
une
augmentation
de
la
subvention
pour
la
SAC
est
à prévoir
en
cours
d’année.,
Madame
VALADE
lui
répond
que
ce
n’est
pas
prévu
cette
année,
elle
explique
que
lassociation
termine
leur
exercice
avec
un
excédent
de
16
900
€.
Madame
STALARS
précise
que
Roannais
Agglomération
et
la
CAF
ont
versés
des
subventions
supplémentaires.
Monsieur
le Maire
tient
à souligner
publiquement
que
Roannais
Agglomération
a mis
en
avant
la
micro-crèche
de
Perreux
pour
sa rigueur
et sa qualité.
Cette
présentation
n’appelle
pas de
remarque
supplémentaire.
p
ppelle
p
q
pp
À
l'issue
de
cette
présentation,
les
propositions
de
subventions
sont
votées
et
chaque
élu
impliqué
dans
une
association
s’abstient
pour
le vote
lié à La subvention
à cette
association.
[arrivée
de
Madame
Isabelle
ROUVIDAN|
21/8 e
_2025-011
: Vote
du
Budget
Primitif
2025
-— budget
général
M
57
Enfin,
l’Adjointe
termine
en
développant
le
projet
de
Budget
Primitif
pour
2025,
qui
a
été
travaillé
en
commission
des
finances
et qui
avait
fait
l’objet
d’un
long
débat
lors
du
DOB.
Ainsi,
la
section
de
fonctionnement
s’équilibre
à
2
481
143.99
€
et
la
section
d’investissement
s’équilibre
à
1 270
302.23
€.
‘
Cette
présentation
n°’ appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Budget
Primitif proposé
pour
2025
est approuvé
à F’unanimité.
[arrivée
de
Monsieur
Patrick
PONET]
Lors
du
dernier
Conseil
Municipal,
il
avait
été
demandé
de
communiquer
sur
les
emprunts
en
cours
et
sur
le
taux
d’endettement
par
habitant.
Madame
VALADE
diffuse
un
document
reprenant
les
six
emprunts
en
cours
dont
les
taux
sont
relativement
bas
à
l’exception
d’un
mais
celui-ci
ne
peut
pas
encore
être
négocié
pour
l’instant.
En
ce
qui
concerne
le
taux
d’endettement
par
habitant,
Madame
VALADE
commune
les
chiffres
de
2023
étant
précisé
que
les
chiffres
de
2024
ne
sont
pas
encore
connus.
L’encours
de
la
dette
au
31
décembre
2023
est
de
958
€/habitant,
au
niveau
départemental
il
est
de
623
€/habitant,
798€/habitant
au
niveau
régional
et
de
649
€/habitant
au
niveau
national.
Ce
montant
est
légèrement
élevé
par
rapport
à la
moyenne
mais
les
finances
de
la
commune
se
portent
bien.
Monsieur
le
Maire
précise
que
nous
avons
des
recettes
importantes
grâce
à
la
Zone
Artisanale
et
que
ces
données
sont
comparées
avec
des
communes
de
même
population
mais
pas
forcément
avec
les
mêmes
recettes.
>
_2025-012
: Application
de
la
fongibilité
des
crédits
pour
l’exercice
2025
Madame
VALADE
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
fongibilité
des
crédits.
Cette
fongibilité
permettrait
de
procéder
à
des
crédits,
pour
l'exercice
2025,
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à lunanimité
cette
application
de
la fongibilité
des
crédits.
>
2025-013:
Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l'association
des
Parriokomics
Mme
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
500
euros
pour
l’acquisition
de
matériel.
Ce
point
ayant
été
abordé
en
début
de
séance
à
propos
du
vote
du
budget
communal
2025,
il
n’appelle
pas
de
nouvelle
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
Le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
500
€.
3/8 >
2025-014
: Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l’association
du
Football
Club
de
Perreux
Mme
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
1
000
€
à
l’occasion
d’une
animation
prévue
auprès
du jeune
public
sur
la
sensibilisation
du
handicap
dans
le domaine
du
sport
et un
soutien
financier
pour
un
recrutement
d’un
salarié
en
contrat
BPJEPS.
Cette
embauche
coûte
à
Passociation
5 000
€ pour
l’année
et ce
salarié
est mis
à disposition
1 jour
par
semaine
à la SAC.
Ce
point
a
été
abordé
lors
du
Conseil
Municipal
du
17
février
dernier.
Madame
STALARS
propose
de
verser
une
subvention
plus
conséquente.
Madame
TRAMBOUZE
dit
que
c’est
un
choix
de
f’association
d’avoir
eu
recours
à un
contractuel
et
que
ia commune
n’a
pas
à abonder,
Madame
PERRET
revient
sur
le
dernier
Conseil
Municipal
où
le
Président
de
l’association,
Monsieur
GIRARDIN,
ne
comptait
pas
sur
une
aide
spécifique
de
la
mairie.
Elle
poursuit
en
soulignant
que
la
subvention
exceptionnelle
de
[
000
€
était
déjà
une
belle
somme
qui
permettrait
de
financer
l’animation
sur
la sensibilisation
du
handicap.
Madame
STALARS
tient
à préciser
que
le FC
Perreux
est
une
association
dynamique
qui
draine
beaucoup
de
monde,
que
ce
sont
des
bénévoles
et qu’il
est
important
de
la valoriser.
Monsieur
le Maire
propose
de
maintenir
le montant
à
1 000
€
et de
faire
un
point
d’ici
la fin
de
l’année
avec
l’association
et
si
besoin
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
complémentaire.
Madame
VALADE
s’engage
à contacter
le Président
en
cours
d’année.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
le versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
1 000
€ étant précisé
que
Monsieur
GIRARDIN
ne
prend
pas
part
au
vote.
>
2025-015
: Subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
l’association
des
Classes
en
5
Mme
VALADE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
le
versement
d’une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
700
euros
à
l’occasion
de
la fête
des
classes
en
4
qui
aura
lieu
le
8 juin
2025.
Elle
précise
que
ce
montant
correspondant
à
50%
du
devis
pour
veiller
à la sécurité
de
leur
soirée.
Ce
point
ayant
été
abordé
en
début
de
séance
à
propos
du
vote
du
budget
communal
2025,
il
n’appelle
pas
de
nouvelle
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à lunanimité
le
versement
de
cette
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
700
€.
>
2025-016
:
Modification
de
la
participation
financière
communale
pour
la
protection
sociale
« Prévoyance
»
Madame
VALADE
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à approuver
la modification
de
la participation
employeur
à la protection
sociale
« prévoyance
».
48 Pour
rappel,
par
délibération
en
date
du
4
novembre
2024,
le
Conseil
Municipal
a
adhéré
à
la
convention
de
participation
en
prévoyance
souscrite
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Loire
et
a
maintenu
une
participation
versée
aux
agents
d’un
montant
de
10
€ brut/mois.
Il est proposé
de
revaloriser
ce
montant
à
15 € brut/mois.
Ce
point
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
cette
modification
de
la
participation
financière
communale
pour
la protection
sociale
« prévoyance
».
>
2025-0147
: Mats
autonomes
parking
salle
des
fêtes
(OP29150)
Monsieur
PLACE
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
réalisation
des
travaux
de
mats
autonomes
sur
le
parking
goudronné
au-dessus
de
la
salle
des
Vignes
par
le
SIEL. Financement
:
Coût
du
projet
actuel :
Détail
Montant
HT.
|
%-PU
Participation
Mats
autonomes
parking
salle
des
12
777
€
810%
10
349
€
Vignes TOTAL
12
777
€
10349
€
Ces
contributions
sont
indexées
sur
l'indice
TP
12.
L’amortissement
de
ce
fonds
de
concours
se
fera
en
5
ans.
Cette
présentation
n’appelie
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
ces
travaux
de
mats
autonomes
sur
le parking
de
la
salle
des
Vignes.
>
2025-018
: Rénovation
éclairage
public
—
ZA
des
Plaines
(OP29031)
Monsieur
PLACE
explique
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
réalisation
des
travaux
d’éclairage
public
dans
la Zone
Artisanale
des
Plaines
par
le
SIEL.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les travaux
d’éclairage
public
prévus
par
délibération
en
2022
ne
se sont
pas
réalisés
en
raison
des
évolutions
des
projets
communaux.
Monsieur
PLACE
présente
les
travaux.
Au
rond-point
du
Lac,
les
mats
et
lanternes
seront
déposés
puis
conservés
pour
dépanner
dans
la ZA.
Un
système
de
rétroréfléchissant
sera
installé
pour
la sécurité
de
cette
zone.
Au
rond-point
entre
Je Coteau
et Perreux,
les
mats
en
bon
état
seront
conservés
et des
Led
seront
instailées. Il
informe
que
la
consommation
électrique
a
diminué
pratiquement
de
moitié
en
raison
de
l'extinction
de
l’éclairage
publique
à 21
h dans
la ZA.
A
la suite
du
passage
en
Led,
il pourra
être
étudié
la possibilité
de
revoir
les horaires
de
l’éclairage
public
sur toute
cette
zone.
5/8 Financement
:
Coût
du
projet
actuel
:
Détail
Montant
HT.
_ |
%-PU
Participation
Travaux
armoire
AP
+
dépose
52
625
€
810%
42
626€
Rond-point
+
dépose/repose
lanternes TOTAL
52
625
€
42
626
€
Ces
contributions
sont
indexées
sur
l'indice
TP
12.
L’amortissement
de
ce
fonds
de
concours
se
fera
en
5
ans.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque
supplémentaire.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
ces
travaux
de
rénovation
de
l'éclairage
public
dans
la Zone
Attisanale.
>
2025-0419
: Cession
par
la
commune
d’une
parcelle
située
Rue
de
l’escalier
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
Conseil
Municipal
est
appelé
à
approuver
la
cession
par
la
commune
de
la parcelle
cadastrée
n°527a
de
la section
B
d’une
contenance
cadastrale
de
306
m°
à
Monsieur
et
Madame
Guy
Monroe.
Le
prix
est
de
1 euro
le
m°
soit
306
euros.
Les
frais
de
notaire
seront
à la charge
de
l’acquéreur.
Cette
présentation
n’appelle
pas
de
remarque.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à Punanimité
cette
cession
de
la parcelle
cadastrée
n°B
527a.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Baludik
—
jeu
de
piste
numérique
Monsieur
le
Maire
informe
que
baludik
est
un
jeu
de
piste
numérique
dédié
aux
villages
de
caractère
de
la
Loire.
Cette
application
permet
aux
touristes
de
découvrir
le
village
de
manière
ludique
et
dynamique
grâce
à
un
jeu
de
piste.
C’est
Loire
Tourisme
qui
a
financé
ce
projet
en
collaboration
avec
les
services
de
la
mairie.
Il invite
les
conseillers
à tester
ce jeu
et d’en
faire
La
publicité.
+
Projet
Congo
Madame
STALARS
fait
part
de
ce
projet
qui
est
à
l’étude.
Une
association
du
Congo
et
l’association
Secours
Humanitas
France
se
sont
rapprochées
de
la
Soupe
Au
Caillou
pour
envoyer
4 voire
5
Congolais
en juillet
afin
de
découvrir
la structure
et
ramener
des
compétences
dans
leur pays.
Une
convention
verra
donc
le jour
si ce projet
abouti.
+
Projet
micro-crèche
Monsieur
le
Maire
informe
que
l’agrément
est
passé
de
10
à
12
enfants
pour
Paccueil
des
enfants.
C’est
une
structure
qui
fonctionne
très
bien. 6/8 Comine
toutes
les
autres
structures
sur
le
territoire
roannais,
elles
sont
soumises
à
des
évolutions
de
mise
en
norme.
Roannais
Agglomération
à
budgété
une
enveloppe
de
1
200
000
euros
de
travaux
dont
14
000
euros
pour
la
structure
de
Perreux.
Le
point
négatif
de
la
micro-crèche
est
qu’elie
ne
bénéficie
pas
d’un
extérieur
sécurisé.
Il
est
donc
proposé
d'étudier
avec
Roannais
Agglomération
de
déplacer
cette
structure
et
de
l'installer
à côté
dans
{a grange
et qui
bénéficie
au
premier
étage
d’un
extérieur.
Pour
rappel,
des
travaux
de
maçonnerie,
de
charpente
et de
toiture
ont
été
réalisés
dans
cette
grange.
La
structure
doit
faire
120
m?
minimum
(10m?/enfant).
Madame
STALARS
ajoute
qu’il
ne
s’agit
pas
d’augmenter
l'effectif
des
enfants
mais
la
commune
pourrait
avoir
une
labellisation
au
niveau
du
département.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
cette
grange
devait
être
réhabilitée
pour
accueillir
des
sailes
de
réunions.
Si
ce
projet
abouti,
les
salles
de
réunions
seraient
à
la
place
de
la
micro-crèche,
bâtiment
qui
s’y
prête.
+
Unité
de
Vie
EHPAD
Monsieur
le
Maire
fait
part
qu’un
projet
de
résidences
autonomes
et
12
places
unité
de
vie
protégée
n’a
pas
abouti
en
raison
de
la
crise
économique.
Lors
du
dernier
Conseil
d'Administration,
il
a
été
décidé
de
lancer
l’étude
sur
lunité
de
vie
protégée.
Trois
cabinets
d'architectes
seront
retenus.
Monsieur
le
Maire
informera
les
élus
sur
Pavancement
de
ce
dossier.
+
SEEDRANOVA
Monsieur
le
Maire
informe
d’une
installation
d’une
usine
de
traitement
de
déchets
non
dangereux
multi-filière
dans
la ZAC
de
Bonvert
à Mably.
Il s’agit
de
la société
SEEDRANOVA.
La
consultation
au
public
aura
lieu du
4 avril
au 4 juillet 2025.
La
mairie
de
Mably
est
le siège
de
la consultation
du
public
où
le dossier
en
version
papier
et numérique
seront
mis
à disposition
du
public.
Une
réunion
d’ouverture
aura
lieu
Le jeudi
17
avril
de
18h
à
20h,
salle
polyvalente
du
Centre
omnisports
Paul
Desroches,
une
réunion
de
clôture
aura
lieu
le
lundi
23 juin
de
18h
à 20h
salle
Robert
Allier
de
l'Espace
de
la
Tour.
Une
permanence
du
public
est
prévue
le
mercredi
4
juin
de
13h30
à
16h30
en
mairie
de
Mably.
Monsieur
le Maire
fait part
que
70%
des
déchets
sont
valorisables
et partent
à l’enfouissement
à
Cusset.
Cette
usine
permettra
donc
de
valoriser
les
70%
et
d’enfouir
uniquement
30%.
Cette
entreprise
créera
14
emplois
et la mise
en
service
est prévue
en
2027.
Le
conseil
Municipal
donnera
son
avis
lors
de
la séance
du
5 mai
2025.
°
Festival
de
la
céramique
Monsieur
LAREURE
rappelle
que
le
festival
de
la
céramique
aura
lieu
les
23
et
24
août
2025.
Ce
festival
est
organisé
par
l’association
Amis
de
Perreux
—
ASMV,
partenaire
remarquable
mais
il
est
nécessaire
que
des
bénévoles
viennent
les
aider
sur
ces
deux
jours
et
notamment
aux
entrées
puisque
le
bourg
sera
fermé
et
les
entrées
seront
payantes.
Monsieur
le
Maire
invite
les
conseillers
à
donner
du
temps
pour
cette
manifestation
et
demande
de
faire
rayonner
cette
information
le
plus
possible.
°
Intervention
de
Madame
TRAMBOUZE
Elle
a
assisté
au
Conseil
d'Exploitation
de
Chervé
où
le
vote
du
budget
a
eu
lieu,
Cette
année,
le
résultat
est
excédentaire.
Les
projets
se
poursuivent
sur
les
porcins.
718 opre
25
10h
al
• Le Conseil Municipal des Jeunes
Madame STALARS informe que les jeunes conseillers se déplaceront au Sénat le jeudi 24 avril prochain.
• Intervention de Monsieur le Maire
Il présente Madame Florence FOURNIER, stagiaire au sein du service administratif où elle se forme au métier de secrétaire de mairie. Son stage a débuté le 20 janvier et se termine le 11 avril.
• Intervention de Madame VALADE
Elle demande si un conseiller est disponible pour célébrer un mariage le samedi 29 mars. Madame PERRET se propose de l'assister.
• Intervention de Monsieur LAREURE
Il informe que le loto du Pariothon a eu lieu le vendredi 21 mars dernier. Il souhaite remercier publiquement tous les bénévoles qui ont aidé lors de cette soirée.
• Intervention de Monsieur ALEX
Il fait part qu'un concert baroque, Des Ténèbres à la lumière aura lieu le mardi 25 mars à 20h en l'église de Perreux. L'entrée est libre.
RAPPEL DE DATES
Le Maire,
• Opération j'aime la Loire Propre : rendez-vous place des Franchises à 8h30 le samedi 29 mars 2025
• Commémoration du souvenir des déportés : dimanche 27 avril, heure à déterminer
• C.C.A.S. : 27 mars 2025 à I Oh
• Prochain Conseil Municipal : le 5 mai 2025 à 20h00
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.
Le secrétaire de séance,
Jean-Yves BOIRE Patrick DUCROS
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