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Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune d'Ambès.
Lien du pdf (Déliberation - 016042026 DG DdeSubventionDETR2026 ColumbariumCL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Investissement et développement économique,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(5-215300049-20260407-DEL-202604016-DE)
Aceusé certifié exécutoire 2026-6014
[Reception parte préfet: 0310472020)
ou COMMUNE D'AMBÈES vue AMBES
CS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 1 AVRIL 2026 À 181100 Sombre membres ds 2
Sonemaitrdie meme: | 2 Le Conseil Municipal d'Arts, Vu es articles 1.212149 et suivants du Code Général des Collesivités Territories, Pense 2 De mag er een aire à el de Ve rous Préidene de es SM Gilber DODOGARAY, Maire.
Abies 1 PRÉSENTS: Gilber DODOGARAY, Maire Rémi PEET, Isahelle BESSE, Enzo BORTOLATO. Sophie DAGNAUD, Nivolis
Date de La sonvacation MUZOTTT, Marie-Pierre FETIS, adjoints au Maire 28 mars 2026 Chrétien LAPEVRE, Marine MAUR, Florence ALRANRST, Syvie HRADIN
Cerité es Christaphe BOLRDIEL, Siéphimie LALIURE, Antoine VIGNAUD, Marine SAAD, Leïlt erifié exéeutoire LEGLISE. Lilion LOPEZ, Romain RITOU, Ali ARTIFRE, Dejpline MAL VOISIN Comgle Len de l'envoi en Re Grégory BORTOLATO, Éléanore LAPOR l'A, conscillers municipaux
ABSENHS, REPRÉSENTE(S): Sébastien BROLSTET dunne prouurulion à Gilheet Et de publication en igncle: SÉRERHRI R
Le Vire, ABSENTS):
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Lilian LOPEZ
DÉLERÉRATION N° 016 04 2026- DIRECION GENERALE - DEMANDE DF SURVENTION AU
TITRE DE LA DETR 2026 COLUM BARLUM ave
Ie cimetière d'Ambès est à ce jour doté de 3 columbariunns = L'éolumbarium de 4 cases, installé en 2005 ;
= l'cohumbarium de 18 places, installé en 2009 ; = L'cohmbarinn de 12 places, installé en 2020 et au sein duquel il resce 3 places.
Min de répondre à la demande de la population, il est envisagé l'acquisition d'un nouveau columharium de 12 places, dont le coût s'élève à 673€.
Dans ce cadre, la Collectivité a dépasé deux demandes de subventions = Une au titre de la DIETR, pour an mantant de 1963.21 €, représentant 35% du montant H} de l'opération ;
- Une auprés de Bordeaux Métropole, pour un mantant de 182,98, soit 32.50% du metant HT de T'epératian, dans Le cadre du Contrat de Co-dévelanpement CODEVG
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
+ APPROUVE le plan de financement prévisionnel ci-dessous [ eee E |
Frame,
+ AUTORISE M. Le Maire à dépaser les demandes de subventions suivantes
+ auprès de l'État, au titre de la DETR. pour un montant de 1963.21€, soit 35% du mourant EIT de l'opération ; * auprès de Bordeaux Métropole, paur un mont de 1822.98€, soit 32,50% du montaar IIT de l'opération. dans le cadre du CODE V :
= AUTORISER M. Le Maire signer tout document relatif à cette opération
Hal el détipéré 1er cv 2026 Le Maire Four cxpérdilion canforme. Giber LOLOGAKAY