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Déliberation - 009 03 2024 dg decisions
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ambès.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
VILLE
Nombre
membres
élus
:
Nombre
membres
élus
en
exercice
:
Présents
:
Représentés
:
Votants
:
Absents
:
Date
de
la convocation
:
20
mars
2024
Certifié
exécutoire
Compte
tenu
de
l’envoi
en
Préfecture
le :
Et
de
la publication
en
ligne
le :
Le
Maire,
C O
'AMBES TERRE
DE
RENCONTRES
2024
- 020
R é
p u
b 1
i q
u e
f ra
n ç
aise
MMUNE
D’AMBÈS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
26
MARS
2024
À 19H00
23 Le
Conseil
Municipal
d'Ambès,
Vu
les
articles
L.2121-09
et suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
du
Düûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à l'Hôtel
de
Ville
sous
la
23
Présidence
de
M.
Gilbert
DODOGARAY,
Maire.
00 PRÉSENTS
Gilbert
DODOGARAY,
Maire
;
Rémi
PIET,
Isabelle
BESSE,
Nicolas
MUZOTTE,
Muriel
JOLIVET,
Christian
LAPEYRE,
Pearl
HIPPOLYTE
adjoints
au
Maire
;
Christiane
HIPPOLYTE,
Dominique
JOLIVET,
Catherine
RODRIGUEZ,
Marie-
Pierre
FETIS,
Franck
DUMARTIN,
Antoine
VIGNAUD,
Enzo
BORTOLATO),
Sandrine
VILLENAVE,
Eléonore
LAPORTA,
Romain
RITOU,
Jean-Pierre
MAZZON,
Catherine
LABARRERE,
conseillers
municipaux.
ABSENTS
REPRÉSENTÉS
:
Sophie
PARADOT
donne
procuration
à Marie-Pierre
FETIS
Jean-Noël
ELIPE
donne
procuration
à Nicolas
MUZOTTE
Christophe
BOURDIEU
donne
procuration
à Gilbert
DODOGARAY
Marine
SAAD
donne
procuration
à Pearl
HIPPOLYTE
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Pearl
HIPPOLYTE
DÉLIBÉRATION
N°
009
03
2024
- DIRECTION
GÉNÉRALE
— DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
He
pu AN
Lo
Affair
leSCRIAIION
DAF
NI.
1e
MIGIFE
VU
Particle
L 2122-22
et L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la délibération
n°
015
04
2023
du
7 avril
2023,
portant
délégation
au
Maire
pendant
toute
la durée
de
son
mandat,
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
acte
des
décisions
suivantes,
prise
par
le Maire
en
vertu
de
la
délégation
qui
lui
a été
confiée
:
Baux
:
Décision
n°
2024-016
Conventions
de
prêt
:
Décision
n°
2024-011
Décision
n°
2024-012
Décision
n°
2024-013
Décision
n°
2024-015
Décision
n°
2024-017
Décision
n°
2024-018
Décision
n°
2024-019
Décision
n°
2024-020
Décision
n°
2024-021
Décision
n°
2024-022
Décision
n°
2024-023
Décision
n°
2024-025
Décision
n°
2024-026
: bail
maison
rue
Nungesser
et Coli
: Prêt
de
l’Espace
des
2 Rives
le 10
février
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
du
2 au
3 mars
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 9
mars
2024
Décision
n°
2024-014
:
Prêt
de
la salle
G.
Casanova
et de
l’Espace
des
2 Rives
du
1°
au
6 mai
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 2
mars
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 10
mars
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 30
mars
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 18
mai
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 16
mars
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
du
5 au
6 avril
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 11
avril
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 20
avril
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
le 20
juillet
2024
: Prêt
de
la salle
G.
Casanova
du
27
au
29
septembre
2024
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20240326-DEL-2024-03-009-DE Date de télétransmission : 02/04/2024 Date de réception préfecture : 02/04/2024 Concession
cimetière
:
- Décision
n°
2024-024:
Acte
de
concession
cimetière
— COLUMBARIUM
Case
17A
—
renouvellement
15
ans
Le
Conseil
Municipal,
- PREND
ACTE
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
en
vertu
de
la délégation
qui
lui
a été
confiée
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait
et
délibéré
le 26
mars
2024
Le
Maire,
Pour
expédition
conforme.
Gilbert
DODOGARAY
Accusé de réception en préfecture 033-213300049-20240326-DEL-2024-03-009-DE Date de télétransmission : 02/04/2024 Date de réception préfecture : 02/04/2024