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Conseil Municipal - cms 802 20180517 RCM
Document publié le Jeudi 17 mai 2018 par la commune de Vatilieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 802 20180517 RCM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE DE VATILIEU
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 17 MAI 2018 à 20 H 30
Présents : Mme DUPRAZ-FOREY, Mr NIEVOLLET, Mme PRELLE, Mrs FAYS, BERTHOLLET, MONNET, ROUX-BERNARD, CARLIN, Mme DOBREMEZ,
Absents : Mme BURRIAND-CHAMPIN, (excusée)
Mr BERTHOLLET Thierry a été élu secrétaire.
La réunion débute ainsi :
SALLE DES FETES
Suite aux travaux de réhabilitation de la salle des fêtes, le conseil Municipal prend connaissance du nouveau contrat de location et du règlement intérieur qui s’appliqueront dès sa réouverture.
Principaux points :
- Tarif gratuit pour les associations communales dans le cadre d’animation du village à but non lucratif
- Tarifs : 250 € pour les personnes de Vatilieu, 500 € pour les personnes de l’extérieur - Caution de 800 € ou 1500 € avec vidéo projecteur et sonorisation
- Durée de location : du vendredi 11 heures au lundi 11 heures
- L’organisateur de la manifestation devra souscrire une assurance pour la manifestation qu’il organise
- La réservation de la salle sera effective lors du dépôt en mairie de l’attestation d’assurance, du montant de la location et du montant de la caution
Un comité de gestion de la salle a été instauré comprenant :
Isabelle Dupraz-Forey, Maire, Roger Fays, Isabelle Dobremez, Thierry Berthollet.
Le CM, après délibération, à l’unanimité des membres présents, valide ce contrat et le règlement intérieur.
La date d’inauguration reste à définir en fonction des disponibilités des diverses autorités compétentes.
L’association Zen Altitude qui propose des randonnées en moyenne montagne adaptée à la condition physique des personnes atteintes de maladies cancéreuses souhaite bénéficier du prêt de la salle des fêtes pour leur journée du 26 septembre 2018. Le comité de gestion va se réunir pour répondre à cette demande particulière.
En fin de séance, le CM est invité à visiter les locaux de la salle des fêtes
PROJET DE VILLAGE ETAPE
Les services de la communauté de communes vont être relancés pour connaître la date de livraison de la borne de recharge pour les vélos électriques.
Un rendez-vous est également prévu avec la société SVP Sign pour refaire la signalétique piétonne du chemin des sculptures. AIRE DE JEUX – PLATEAU SPORTIF
La société Transalp sera également relancée pour une livraison urgente du panneau d’information de l’aire de jeux, la responsabilité de la mairie et de l’entreprise étant engagées.
CIMETIERE COMMUNAL – Demande de concession
Le CM prend connaissance de la demande d’acquisition d’une concession dans le cimetière communal. Après vérification sur le terrain de l’emplacement de cette concession, le CM émet un avis favorable à cette demande.
TAPS – Temps périscolaire
Madame le Maire communique à l’assemblée qu’après consultation du conseil départemental de l’éducation nationale, la demande de modification de l’organisation du temps scolaire, pour la rentrée 2018 est validée (retour à la semaine de 4 jours).
POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE
Madame le Maire fait le point sur le dossier de retraite de l’employé communal. Dès l’officialisation de sa date de départ effective en retraite, une nouvelle procédure de recrutement sera faite en vue de son remplacement.
POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF
Madame le Maire présente au CM les 6 candidatures déposées pour le remplacement du poste d’adjoint administratif effectif au 30 septembre 2018. Une candidature a été retenue par les élus. Il reste à définir les différentes modalités d’embauche de la personne choisie. Le CM , après discussion, à l’unanimité des membres présents, valide cette décision.
EAU ET ASSAINISSEMENT
Compte-rendu de la réunion du 24 avril 2018
- Election du Président
- Transfert de 31 communes pour les compétences eau et assainissement
CONTRAT DE RIVIERES
Compte-rendu de la réunion du 17 mai à 18 h
- Etude du Sud-Grésivaudan sur la qualité de l’eau. Un rapport sera communiqué.
SEANCE CLOSE A 22 H 30