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Document publié le Vendredi 3 mai 2024 par la commune de Pancé.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Jeudi 3 mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
République Française Département Ille-et-Vilaine Commune de PANCÉ Procès-verbal de la réunion du conseil municipal Séance du 3 mai 2024 L'an 2024 le 3 mai à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. PILARD Jean-François, Maire Présents : M. PILARD Jean-François, Maire, Mmes : DESSE Florence, JUSTAL Marilyne, LE HEN Nathalie, POINTET Pauline, , MM : BALAIS Cyril, GORRE Onen, GUINARD Pierre, TEILLARD Louis, TULANE Jean, TULANE Loïc Excusées ayant donné procuration : Mme ROLLAND Bérénice à Mme DESSE Florence; LE NAGARD Marie-Dominique à M. Louis TEILLARD Absents excusés : Mme BOURHIS Isabelle et M. CARPENTIER Alexandre Nombre de membres • En exercice : 15 • Présents : 11 Date de la convocation : 29/04/2024 Secrétaire de séance : Mme DESSE Florence M. le Maire requiert l’avis du conseil municipal sur l’ajout d’un point à l’ordre du jour : - DIA 035212240004 – parcelles D 755 - 756 – 17 rue des Papinais Le conseil municipal accepte à l’unanimité Ordre du jour 2024_06_01 Approbation du procès-verbal du conseil municipal des 28 mars et 4 avril 2024 M. le Maire propose au Conseil Municipal l’adoption des procès-verbaux des 28 mars et 4 avril 2024. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal : - adopte les procès-verbaux des séances susvisées. A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0) 2024_06_02 Mission de maîtrise d’œuvre pour l’éco-réhabilitation d’un ensemble bâti ancien communal en logements, cabinet infirmier et en micro-crèche écologique de 12 berceaux : Validation de la phase Esquisse M. le Maire rappelle aux élus que le maître d’œuvre est venu présenter l’esquisse du projet le 23 avril dernier à la commission ad hoc, donnant lieu à divers échanges, notamment sur l’utilisation du chaume pour la toiture et le bardage pour le projet de micro-crèche. Les élus ont sollicité un retour d’expérience de collectivités ayant choisi ce matériau. Des visites sur site ont été prévues, et une présentation d’un bâtiment de la Roche-sur-Yon a été faite à l’assemblée. Le conseil municipal valide l’agencement global et les aménagements extérieurs proposés pour le projet de micro-crèche, ainsi que l’emplacement du cabinet infirmier. La typologie des logements en fonction du bâti existant est présentée. La validation de la phase esquisse est repoussée au prochain conseil municipal, suivant les questions soulevées quant à l’utilisation du chaume et au mode de chauffage à soumettre à la MOE. A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0) 2024_06_03 DIA 035212240004 – parcelles D 755 - 756 – 17 rue des Papinais Il est demandé au conseil municipal de se prononcer sur la DIA 035212 24 04 concernant la parcelle D 1019, sise Le Clos du chenot. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de ne pas exercer son droit de préemption A l'unanimité (pour : 13 contre : 0 abstentions : 0) Le secrétaire de séance, Le Maire, Mme DESSE Florence M. PILARD Jean-François