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Conseil Municipal - Liste délibérations CM 09 04 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune d'Oberhausbergen.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations CM 09 04 2026)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 avril 2026
Numéro Objet Décision du Conseil
2026/13 Décisions du Maire – Concessions de cimetière Approuvée unanimité
2026/14 Adoption du règlement budgétaire et financier Adoptée unanimité
2026/15 Débat d’orientation budgétaire 2026 Prend acte unanimité
2025/16 Ecole Municipale de Musique et de Danse : demande de fonds de concours à l’Eurométropole de Strasbourg Adoptée unanimité
2026/17 Classement d’espaces verts, d’aires de jeux et de mobiliers urbains dans le domaine public communal Adoptée unanimité
2026/18 Mise à jour du tableau des effectifs au 15 avril 2026 Adoptée unanimité
2026/19 Adoption du règlement de fonctionnement des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) : « Les Explorateurs », « Annexe des
Explorateurs » et « l’Orée du Bois »
Adoptée unanimité
➢ Affichée le 10 avril 2026
Ville d’Oberhausbergen – 88 Route de Saverne 67205 OBERHAUSBERGEN – 03 88 56 26 00 – mairie@oberhausbergen.com www.oberhausbergen.com