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Déliberation - D 2024.C.05 budget comoedia approbation compte financier unique exercice 2023
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024.C.05 budget comoedia approbation compte financier unique exercice 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Reçu en préfecture le 08/04/2024
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20240825-DELIB_2024 CO5-BF
Marwande TER RE E G A R O N NE N° 2024 C 05
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 25 mars 2024 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 27 Votants : 30
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 19 mars 2024 s'est
réuni le Lundi 25 mars 2024 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents: CILLIERES Charles, CARUHEL Maud, SORIN Christian, VERDIER Françoise, MILHAC
Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, NOSMAS Karen, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, MARTIN Dominique, FIGUFIRA Muriel, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, BONNET Gilbert, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, DUBOURG Jean-Luc, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : HOCQUELET Joël, Maire, (Monsieur Le Maire ne prend pas part au vote)
FEYRIT Jean-Claude BLANCHARD Stéphane, GASSER Anne-Laure, MARCHAND Emmanuelle,
GUILBAUD Valérie, HAY Florence.
Pouvoirs : de FEYRIT Jean-Claude à FEYRIT Pierre, GASSER Anne-Laure à LE BRIS Alain, de
GUILBAUD Valérie à BOURBON Jean-Claude, de HAY Florence à FRANCIS Stéphane
C.05
Budget annexe de la salle de spectacles Comoedia
- Approbation du Compte Financier Unique — Exercice 2023
Le compte financier unique (CFU) 2023 du budget annexe de la salle de spectacles
Comoedia est soumis à l'examen de l'Assemblée pour approbation, il présente les résultats
suivants : Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Délibération 2024.C.04 Reçu en préfecture le 08/04/2024
Publié le s L GC
ID : 047-214701575-20240825-DELIB_2024 CO5-BF
Détermination du résultat cumulé à la fin de l'exercice 2023
Investissement |Fonctionnement | Total cumulé
Prévision budgétaire totale A 80 209,90) 408 847,57 489 057,47]
Recettes Recettes réalisées (1) B 9 290,84 440 681,78| 449 972,62]
Restes à réaliser C 0,00! 0,00! 0,00!
A isati budgétai uigrisations budgétaires D 85 927,66 542 409,90| _ 628 337,56
à totales Dépenses = DE
Dépenses réalisées (1) € 12 874,50] 411416,69| 424 291,19
Restes à réaliser F 1 800,00! 0,00! 1 800,00!
Diffé tre lestitreset| Solde des réalisations d iTrérence entre es ” e es réalisations de G=B-E 3 583,66 29 265,09 25 681,43
mandats l'exercice (+/-)
Résultats antérieurs reportés (+/+ Résultats antérieurs reportés p (4 H 5717,76 133 562,33 139 280,09
)
Solde (investissement) ou résultat { ÿ nt) Excédent/déficit G+H 2134,10 162 827,42. 164 961,52
de clôture (fonctionnement)
Diffé tre les restes à LLÉTENCE EnTre Restesà réaliser (+/-) I=C-F -1 800,00 0,00| -1800,00
réaliser
Résultat cumulé Excédent/déficit G+H+1 334,10! 162 827,42 163 161,52
(1) Lesrecettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré :
Adopte le compte financier unique du budget annexe de la salle de spectacles
Comoedia pour l'exercice 2023 présenté ci-dessus et tel qu'il apparaît dans le
document budgétaire joint en annexe ;
Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au
report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice, au fonds de
roulement du bilan d'entrée et de sortie et aux crédits portés à titre budgétaire
aux différents comptes ;
Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;
Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
Votants : 30 - Abstention : 00 - Exprimés : 30 - Contre : 00 - Pour :30 -
Dossier adopté à l'unanimité Envoyé en préfecture le 08/04/2024
Délibération 2024.C.0 Reçu-en préfecture le 08/04/2024
Publié le s L C
ID : 047-214701575-20240825-DELIB_2024 CO5-BF
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 25 mars 2024
Le secrétaire de séance Le Maire de Marmande Alain LE BRIS Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le.0$j04. Jzoèk et de sa transmission au contrôle de légalité le 0&.[0h. [D
Le Secrétaire de séance
Alain LE SRIdaE,