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Procès Verbal - DCM 2024 01 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Pluneret.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2024 01 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
COMMUNE DE PLUNERET
7, Place Vincent Jollivet
56400 PLUNERET
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 JANVIER 2024
Liste des délibérations
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021
N° d’ordre Objet Sens du vote 20240124/01 Séance du conseil municipal du 13 décembre 2023 : approbation du procès-verbal Approuvée à l’unanimité 20240124/02 Archives : dépôt aux archives départementales du Morbihan Approuvée à l’unanimité 20240124/03 CCAS : versement d’un acompte de subvention communale Approuvée à l’unanimité
20240124/04 Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan – rapport d’activités 2022 Approuvée à l’unanimité
20240124/05 Zone de loisirs de Lanriacq – aménagements global Approuvée à l’unanimité
20240124/06 Délégations du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT : compte-
rendu des décisions n°2023-166 à 2024-009 inclus
Approuvée à l’unanimité
20240124/07 Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de la fongibilité des crédits : compte-rendu des
décisions
Approuvée à l’unanimité
20240124/08 Désignation du référent déontologue de l’élu local Approuvée à l’unanimité