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unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Délib 5 Subventions aux associations coupons sport
Document publié le Jeudi 9 octobre 2025
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Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Sport,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS TARUSATE
Délibération du Conseil communautaire
du 09 octobre 2025
L'an deux mille vingt-cinq le neuf octobre à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de la Communauté de communes du Pays Tarusate, dûment convoqué, s'est réuni Salle du conseil communautaire, sous la présidence de Laurent CIVEL, Président,
Date de la convocation : jeudi 02 octobre 2025
Présents :
Laurent CIVEL (RION-DES-LANDES), Dominique UROLATEGUI (PONTONX-SUR-L'ADOUR), Patricia LOUBERE (MEILHAN), Patrick POSTIS (LESGOR), Christian DUCOS (SOUPROSSE), Christophe MARTINEZ (LALUQUE), Jean Didier BATBY (BEYLONGUE), Pierre CAZENAVE (LE LEUY), Denis NAPIAS (CARCEN-PONSON), Sylvie DUBOURG DAUGREILH (LAMOTHE), Alain DUPAU (RION-DES-LANDES), Jacques LARRIEU (SAINT-YAGUEN), Laurent NOLIBOIS (AUDON), Michèle PROSPER (CARCARES- SAINTE-CROIX), Nicolas SAUGNAC (GOUTS), Evelyne COURROS (TARTAS), Jean-Marie DARBAYAN (PONTONX-SUR-L'ADOUR), Dominique DEGOS (TARTAS), Sylvie DUFAU (SOUPROSSE), Philippe JAMET (PONTONX-SUR-L'ADOUR), Virginie LABORDE (BEGAAR), Claude LACOSTE (MEILHAN), Pascal LAFOURCADE (TARTAS), Chantal MONDENX (RION-DES-LANDES)
Absents :
Muriel BERGES (LALUQUE), Philippe GOSSELIN (TARTAS), Vincent MARTEEL (RION-DES-LANDES), Sandrine MESPLEDE (RION-DES-LANDES), Séverine GALLAIS (PONTONX-SUR-L'ADOUR), Corinne ZELLER (TARTAS)
Pouvoirs :
Jean-François BROQUERES (TARTAS) a donné pouvoir à Laurent CIVEL, Jean-Pierre POUSSARD (BEGAAR) a donné pouvoir à Patricia LOUBERE, Jacques DURAND (VILLENAVE) a donné pouvoir à Patrick POSTIS, Francine COUDROY (PONTONX-SUR-L'ADOUR) a donné pouvoir à Dominique UROLATEGUI
Représentés :
Thierry BIBES représenté par Pierre CAZENAVE (LE LEUY); Sabine DEHEZ représentée par Denis NAPIAS (CARCEN-PONSON)
Nombre de membres afférents 34
Nombre de membres en exercice 34
Présents 24
Pouvoirs 4
Votants 28
N° DEL20251009-005
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DES COUPONS SPORTS
Vu les compétences de la Communauté de Communes du Pays Tarusate en matière culturelle, sportive et sociale, Le Président fait part aux conseillers communautaires de l’intérêt que représentent les associations ci-après désignées, dans le domaine de l’animation et du dynamisme du territoire de la Communauté.
Il précise que compte tenu des actions menées à destination de la jeunesse, ces structures présentent un intérêt communautaire.
Il propose qu’une subvention leur soit octroyée.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, ADOPTE A L’UNANIMITE,
ARTICLE 1 -
L’octroi des subventions aux associations listées ci-après :
Dénomination Nb de jeunes Nb de coupons Montant
AMICALE LAIQUE RIONNAISE 36 305 1 830,00
PST BASKET TARTAS 8 55 330,00
AS DU VOLANT SOUPROSSE 3 21 126,00
JSPT FOOTBALL TARTAS 107 1069 6 414,00
BASKET CAUNA SOUPROSSE 9 82 492,00
TOTAL 163 1532 9 192,00
Vote : Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés
Laurent CIVEL
« La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication, son affichage et de sa réception par le représentant de l’Etat dans le département.
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