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unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Délibération n°8 Subventions aux associations (coupons sport culture)
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Délibération n°8 Subventions aux associations (coupons sport culture))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 14/12/2023
Reçu en préfecture le 14/12/2023
Publié le 18/12/2023
| ID : 040-244000766-20231213-231218H1567H1-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS TARUSATE
LATE OPIUS De Lines
oil
Délibération du Conseil communautaire
du 13 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois le treize décembre à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de là
Communauté de communes du Pays Tarusate, dûment convoqué, s'est réuni Salle du conseil
communautaire, sous la présidence de Laurent CIVEL, Président,
Date de la convocation : mercredi 06 décembre 2023
Présents :
Laurent CIVEL (RION-DES-LANDES), Dominique UROLATEGUI (PONTONX-SUR-L'ADOUR), Patrick
POSTIS (LESGOR), Jean-Pierre POUSSARD (BEGAAR), Christian DUCOS (SOUPROSSE), Christophe
MARTINEZ (LALUQUE), Jean Didier BATBY (BEYLONGUE), Pierre CAZENAVE (LE LEUY), Sabine DEHEZ
(CARCEN-PONSON), Sylvie DUBOURG DAUGREILH (LAMOTHE), Alain DUPAU (RION-DES-LANDES),
Jacques DURAND (VILLENAVE), Jacques LARRIEU (SAINT-YAGUEN), Laurent NOLIBOIS (AUDON),
Michèle PROSPER (CARCARES-SAINTE-CROIX), Nicolas SAUGNAC (GOUTS), Muriel BERGES
(LALUQUE), Francine COUDROY (PONTONX-SUR-L'ADOUR), Jean-Marie DARBAYAN (PONTONX-SUR-
L'ADOUR), Dominique DEGOS (TARTAS), Sylvie DUFAU (SOUPROSSE), Virginie LABORDE (BEGAAR),
Pascal LAFOURCADE (TARTAS), Chantai MONDENX (RION-DES-LANDES), Annick SOUBIROU
(PONTONX-SUR-L'ADOUR), Corinne ZELLER (TARTAS)
Absents :
Jean-François BROQUERES (TARTAS), Philippe GOSSELIN (TARTAS), Philippe JAMET (PONTONX-SUR-
L'ADOUR), Claude LACOSTE (MEILHAN), Vincent MARTEEL (RION-DES-LANDES), Sandrine MESPLEDE
(RION-DES-LANDES)
Pouvoirs :
Patricia LOUBERE (MEILHAN) a donné pouvoir à Christophe MARTINEZ, Evelyne COURROS {TARTAS)
a donné pouvoir à Corinne ZELLER
Représentés :
Thierry BIBES représenté par Pierre CAZENAVE (LE LEUY)
Nombre de membres afférents 34
Nombre de membres en exercice 34
Présents 26
Pouvoirs 2
Votants 28
N° DEL20231213-008
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS (DANS LE CADRE DES COUPONS SPORT)
Vu les compétences de la Communauté de Communes du Pays Tarusate en matière
culturelle, sportive et sociale ;
Le Président fait part aux conseillers communautaires de l'intérêt que représentent les
associations ci-après désignées, dans le domaine de l'animation et du dynamisme du Envoyé en préfecture le 14/12/2023
Reçu en préfecture le 14/12/2023
Publié te 48/12/2023
ID : 040-244000766-20231213-231213H1567H1-DE
territoire de la Communauté. || précise que compte tenu des actions menées à destination
de la jeunesse, ces structures présentent un intérêt communautaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, A L'UNANIMITE,
ARTICLE 1 -
Approuve l'octroi d’une subvention aux associations suivantes :
PST BASKET 64 598 3 588,00
AMICALE LAÏQUE RIONNAISE 45 297 1 782,00
JSR CHAUSSON ET COMPAGNIE 61 605 3 630,00
FJEP DANSE PONTONX 19 182 1 092,00
PST CYCLO 1 10 60,00
LE GUIDON ÉEUYOIS 1 10 60,00
BADMINTON MEILHAN 25 250 1 500,00
FJEP JUDO TARTAS 34 340 2 040,00
UNION CAMPAGNE MEILHAN 10 100 600,00
COLLEGE JEAN ROSTAND TARTAS 39 155 930,00
FJEP AÏKIDO TARTAS 4 36 216,00
LES HISTRIONAIS 13 126 756,00
AS DU VOLANT SOUPROSSE 2 21 126,00
CENTRE EQUESTRE OUS PINS TARTAS 28 275 1 650,00
Vote : Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés
Laurent CIVEL
« La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication, son affichage et de sa réception par le représentant de l'Etat dans le département.