Procès Verbal - 937

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Arrêté - AR2023 937

Procès Verbal - 937 Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune d'Anor. Lien du pdf (Procès Verbal - 937)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique, Conforme à l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – article 125 de la loi n°2004-809 du 13 août 2004

1 – PREAMBULE

• Appel nominatif des membres présents ou représentés

• Désignation du secrétaire de séance

• Lecture des éventuelles procurations reçues

• Lecture du procès-verbal ainsi que du relevé de décision des réunions de Conseil Municipal - séance du 14

avril 2026 puis proposition d'adoption

• Informations au Conseil Municipal des décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués à Monsieur le

Maire, articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2 – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1) Composition du Conseil Municipal

Installation de Rudy WORM en qualité de Conseiller Municipal de la Commune d’Anor suite à la démission de Régis PERAT

Référence nomenclature « Actes » : 5.6 Institution et vie politique – Exercice des mandats locaux

2) Pouvoirs délégués au Maire

Annulation et remplacement de la délibération relative à la délégation du Conseil Municipal au Maire

Référence nomenclature « Actes » : 5.2 Institution et vie politique – Fonctionnement des assemblées

3 – FINANCES COMMUNALES

3) Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués Modification de la délibération du 14/04/2026

Référence nomenclature « Actes » : 7.1 Finances locales – Décisions budgétaires

4) Fiscalité Locale

Proposition de fixation des taux d’imposition de 2026 des taxes directes locales Référence nomenclature « Actes » : 7.2 Finances locales - Fiscalité

5) Budget Primitif de l’exercice 2026

Présentation et proposition d’adoption du budget primitif de l’exercice 2026 Référence nomenclature « Actes » : 7.1 Finances locales – Décisions budgétaires

6) Fongibilités des crédits en M57 pour l’année 2026

Proposition de procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre par arrêtés Référence nomenclature « Actes » : 7.1 Finances locales – Décisions budgétaires

7) Subventions 2026

Proposition d’attribution des subventions aux associations anoriennes

Référence nomenclature « Actes » : 7.5 Finances locales – Subventions

8) Subventions 2026

Proposition d’attribution des subventions aux associations extérieures à la Commune Référence nomenclature « Actes » : 7.5 Finances locales – Subventions

9) Tarifs de l’Ecole Municipale de Musique

Proposition de facturer à demi-tarif les inscriptions au cours du second semestre Référence nomenclature « Actes » : 7.1 Finances locales – Décisions budgétaires+

Ordre du jour - Conseil Municipal de la Ville d’Anor - séance du mardi 28 avril 2026

o o r r d d r r e e d d u u j j o o u u r r

m m a a r r d di i 2 2 8 8 a av v r r i i l l 2 2 0 0 2 2 6 610) Composition de la commission communale des impôts directs

Constitution de la liste de présentation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)

4 – AMENAGEMENT, HABITAT, DOMAINE ET PATRIMOINE COMMUNAL

11) Ventes d’herbes

Proposition de désignation des bénéficiaires de ventes d’herbes pour l’année 2026 Référence nomenclature « Actes » : 3.2 - Domaine et patrimoine – Aliénations

5 – REPRESENTATIONS MUNICIPALES

12) Groupe NORDSEM

Désignation du représentant aux assemblées générales et aux assemblées spéciales de la Société d’Economie Mixte NORDSEM

Référence nomenclature « Actes » : 5.3 – Institutions et vie politique – Désignations des représentants

13) Commission « Communication, Attractivité Economique, Culture, Vie Associative » Commission « Travaux, Urbanisme, Sécurité, Environnement, Ressources Humaines » Commission « Energies Renouvelables, Réseaux de Chaleur, Agriculture » Modification de la composition des commissions

Référence nomenclature « Actes » : 5.3 – Institutions et vie politique – Désignations des représentants

6 – QUESTIONS DIVERSES

Présentation et examen des questions orales en conformité avec l’article 5 du règlement intérieur du Conseil Municipal de la Ville d’Anor approuvé par délibération du 14 avril 2026

Merci de votre précieuse collaboration.

Le Maire,

Ali LAMRANI