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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
SEANCE DU 10 FEVRIER:2046-— !E CAMBRAI
LE
14 MARS 2016
ARRIVE
Délibération N°2016/018
Date de convocation : 02 février 2016
Nombre de conseillers en exercice : 77
L'an deux mille quinze, le 10 février 2016 à dix huit heures trente, les membres
du Conset Communauté
de Communes du Caudrésis et du Catésis se sont réunis aux Ateliers Culturels de
CAUDRY, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Guy BRICOUT, Président de la Communauté de Communes du Caudrésis
et du Catésis. Avesnes-Les-Aubert Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambr:
Saint-Souplet-Escaufourt
SIMEON, Isabelle PIERARD à Annie DORLOT, Jacky DUMI Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
Etaient présents (59 titulaires 3 suppléants) :
Alexandre BASQUIN
Vincent WAXIN
Yannick HERBET
Christian PAYEN
Jean-Pierre THIEULEUX
Francis LEBLON
Frédéric BRICOUT
Pierre LEVEQUE
Brigitte PRUVOT
Martine THUILLEZ
Gérard TAISNE
Jean-Claude GERARD
Karine ELOIR
Joëlle MANESSE
Pascal FOULON
Pascal LEVEQUE
Laurence RIBES
Daniel BLAIRON
Henri QUONIOU
Axelle DOERLER
Mélanie DISIDER
Membre(s) Excusé(s) (1) :
Marie-Lise MARLIOT
Membre(s) Absent(s) (8) :
Denise LESAGE
Jean-Félix MACAREZ
Jacques OLIVIER
Pierre-Henri DUDANT
Christian PECQUEUX
Dominique LAMOURET
Guy BRICOUT
Anne-Sophie MERY-DUEZ
Liliane RICHOMME
Sandrine TRIOUX
Alain HAPPE (S)
Patrice BONIFACE
Annie DORLOT
Joseph MODARELLI
Janine TOURAINNE
Pascal COQUELLE
Michel GOUVART (S)
Daniel CATTIAUX
Jean-Marc DOSIERE
Daniel FIEVET
Agnés BERANGER
Laurence MONTEIRO-LOPEZ
Hubert DEJARDIN
Nathalie GAVE
Gérard LENOBLE
Brigitte ROLAND-BEC
Didier BONIFACE
Régine DHOLLANDE
Bernard POULAIN
Alain RIQUET
Serge WARWICK
Bernard PLET
Bertrand LEFEBVRE
Bruno MANNEL
Serge SIMEON
Louis COQUELLE(S)
Michel HENNEQUART
Didier BLEUSE
Maurice DEFAUX
Jean-Paul CAILLIEZ
Chantal WAYEMBERGE
Alain GOETGHELUCK, Pierre LAUDE, Jean-Louis CAUDRELIER, Laurent COULON, Marc DUFRENNE, Augustine NOIRMAIN,
Jean-Pierre RICHEZ.
Membre(s) ayant donné procuration (7):
Ÿ irginie LEBERIGAUD à Yannick HERBET, Denis COLIN à Ré
Jacques OLIVIER, Stéphane JUMEAUX à Maurice DEFAUX.
Jacques OLIVIER est élu secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92
Www.caudresis-catesis.fr
gine DHOLLANDE, Charles BLANGIS à Serge
NY à Francis LEBLON, Véronique NICAISE à Délibération n°2016/018 - Objet : Recyclage de bacs
Monsieur le Vice-Président informe l'assemblée qu'il se trouve dans les locaux de la Communauté de
Communes de vieux bacs ordures ménagères défectueux ainsi que des pièces plastiques (roues ….)
La société SARPLASTIC propose de recycler cet ensemble représentant 2 946kg pour un montant de
265,14€ TTC.
Monsieur le Président sollicite donc à l'avis de l'assemblée sur ce point.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme
Compte tenu de l'envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 22 février 2016
Le 22 février 2016 et de la publication
Le 22 février 2016
Vu,
Le Président,
Maire de CAUDRY
Vice-Président du Conseil Départemental
Ne
TN
Conmmvnnanté de Commanes dn
Caudrésis - Catésis
Guy BRICOUT
IMPORTANT DELAIS ET VOIES DE RECOURS
: Conformément à l'article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification et/ou de sa publication,