Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dm2023 018 vente de divers objets boutique musee
Déliberation - dm2022 196 vente ojbets musee marche de noel
Déliberation - dm2022 125 vente catalogue edouard pignon musee
Déliberation - dm2022 137 vente serigraphie musee anais lelievre
Déliberation - dm2022 126 subvention drac musee
Déliberation - dm2022 208 musee coedition gravures avec m.c.remme
Déliberation - dm2022 135 subvention draac musee achat mat cons
Déliberation - dm2023 029 vente de gravures boutique du musee
Déliberation - dm2026 107 musee du dessin et de lestampe original
Déliberation - dm2026 065 musee du dessin et de lestampe original
Déliberation - dm2022 190 musee vente objets divers effigie phare
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Gravelines.
Lien du pdf (Déliberation - dm2022 190 musee vente objets divers effigie phare)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Département REPUBLIQUE FRANCAISE
NORD Liberté - Egalité - Fraternité .
Canton ë
GRANDE- N 2022/ 1 9 0 SYNTHE DECISION MUNICIPALE
Commune EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
GRAVELINES
MUSÉE DU DESSIN ET DE L’ESTAMPE ORIGINALE
VENTE DIVERS OBJETS À L’EFFIGIE DU PHARE - COLLECTIONS DU MUSÉE
7. 6 - Contributions Budgétaires
Le Maire de GRAVELINES,
Vu les dispositions des Articles L.2122-22-2° et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 29 Juin 2022 portant délégation du Conseil Municipal au Maire,
Vu le Budget Primitif 2022 de la Commune voté le 17 Décembre 2021,
Vu l'inscription à l'Article 7088 - Fonction 3 - Sous-Fonction 322 du Budget,
Considérant la nécessité de développer la diffusion des objets représentant les collections du Musée,
Vu le partenariat avec le Service Patrimoine de la Ville de Gravelines pour l’éditions d'objets à l’effigie du phare
de Petit-Fort-Philippe d’après les œuvres du Musée,
Considérant que le Musée met en vente dans sa boutique, 15 sacs d'après "Le Phare de Petit-Fort-Philippe" 2009,
linogravure en couleurs de Pascale Hemery, collection du Musée, 175 marques pages pour chaque série,
Pascale Hemery "Le phare de Petit-Fort-Philippe", Eugène Leroy "Le chenal de Gravelines",
Raymond Picque "Le port de Gravelines", 300 cartes postales pour chaque série, Eugène Chigot
"Bateaux au port, Petit-Fort-Philippe", Louis Chervin "Bateaux à marée basse à Gravelines", Raymond Picque "Le
Chenal",
DECIDE :
Article 1°: De fixer le tarif de ces objets vendus à la boutique du Musée :
. Les sacs au prix de 10,00 € T. T. C l’unité, soit 8,33 € H.T. ;
. Les marques pages au prix de 1,00 € T. T. C. l’unité, soit 0,83 € H.T.
. Les cartes postales au prix de 0,50 € T. T. C. l’unité, soit 0,42 € H.T.
Article 2 : Les recettes seront imputées à l'Article 7088 - Fonction 3 - Sous-Fonction 322 du Budget.
Article 3: La présente décision sera :
— inscrite au registre des délibérations ;
— Mise en ligne sur le Site Internet de la Ville ;
Transmise au Sous-Préfet de Dunkerque ;
— Transmise au Comptable des Finances Publiques.
Article 4 : Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Comptable des Finances Publiques
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait à GRAVELINES, le Ÿ NOV. 202?
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Reçu en Sous-Préfecture le
4 NOV. 2022
Mis en ligne sur le site de
la Ville le
— NOV. 2022 ar Bertrand RINGOT