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Compte-Rendu - CR CM 4 avril 2022
Document publié le Lundi 4 avril 2022 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 4 avril 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
NB/CPG le 11 avril 2022
Compte-rendu succinct
du Conseil Municipal
du lundi 4 avril 2022
19h25 : Madame le Maire ouvre la séance
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2022
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 7 mars 2022 Le procès-verbal du Conseil Municipal du 7 mars 2022 est approuvé par 23 pour et 6 voix contre. ______________________________
Madame le Maire accueille Madame RABILIER, nouvelle élue suite à la démission de Monsieur LE MOING, et lui souhaite la bienvenue au sein de l’Assemblée délibérante.
Elle donne lecture de la Charte de l’élu local.
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1- Mise à jour des Commissions municipales
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, procède à la mise à jour des Commissions municipales en prenant en compte les démissions de Messieurs LE MOING et PREAU et l’intégration de Madame RABILIER au sein des Commissions Finances et Enfance-Jeunesse- Affaires scolaires.
FINANCES
2- Répartition de la subvention à l’Office Municipal des Sports entre les associations adhérentes Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, Madame le Maire, Mesdames DEBELLOIR-POUPIN, VINCENT, FRADIN, BERTEL, BROSSET et Messieurs MARCHAND, RABAUD ne prenant pas part au vote, valide la répartition 2021-2022 de la subvention de l’Office Municipal des Sports telle que précisée dans le tableau ci-dessous :
Association Montant proposé
Aéromodélisme Club Pouzaugeais (ACP) 351,00 €
Archers du Haut Bocage 693,00 €
Athlé Bocage Vendée (ABV) 3 503,00 €
Haut Bocage Basket Club (HBBC) 2 505,00 €
Association des Cavaliers de Pouzauges (ACP) 1 034,00 €
Cyclisme Région Pouzauges (CRP) 1 480,00 €
Escalade du Haut Bocage 1 533,00 €
Pouzauges Bocage Football Club Vendée (PBFC) 7 205,00 €
Pouzauges Vendée Handball (PVHB) 4 684,00 €
Judo Jujitsu Club Pouzaugeais 1 559,00 €
Pétanque du Haut Bocage Pouzauges 1 480,00 €
PAC Subaquatique 544,00 €
Tennis Club Pouzauges 2 846,00 €
PAC Tennis de Table 2 505,00 €
Club PAC Twiriling Pouzauges 1 113,00 €
Pouzauges Volley Ball 465,00 € 2
3- Récit commun de Pouzauges – Demande de subvention auprès de La Banque des Territoires Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, charge Madame le Maire de solliciter une subvention auprès de La Banque des Territoires pour la mise en œuvre des actions Petites Villes de Demain sur le territoire de Pouzauges.
URBANISME - TRAVAUX
4- Lotissement Le Clos de La Petite Fraudière – Fixation du prix de vente de deux lots
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants :
- fixe le prix de vente des lots communaux 10 et 11 du Clos de la Petite Fraudière à 48,00 € le m² ; - autorise Madame le Maire à signer tout document à intervenir.
RESSOURCES HUMAINES
5- Ouvertures de postes
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants :
- décide de créer un emploi d’adjoint technique à temps complet pour un poste d’électricien/plombier ; - décide de créer un emploi d’adjoint administratif à temps complet afin de renforcer le service Accueil de la Mairie et les différents points d’accueil (service Technique, Centre des Remparts).
6- Poste Volontariat Territorial en Administration
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants :
- décide de créer un emploi non permanent pour un Poste de Volontariat Territorial en Administration, pour une durée de 12 à 18 mois, financé à hauteur de 15 000,00 € par l’Etat, pour des missions de redynamisation du commerce et de contribution à l’analyse des besoins sociaux.
- autorise Madame le Maire à faire acte de candidature pour l’accueil d’un Volontaire Territorial en Administration ;
- décide d’inscrire les crédits nécessaires au budget.
FONCTIONNEMENT DU CCAS
7- Remplacement d’un membre élu
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants, désigne Madame BILLEAUD pour remplacer Monsieur LE MOING au sein du CCAS.
SUJET DIVERS
Information sur les travaux de réfection des allées du parc du Colombier Monsieur PELLETIER commente un document projeté sur les différents aménagements envisagés.
20h38 : Madame le Maire lève la séance