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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil-Bois-Robert.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 24 02 02 du 29 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Bois et produits du bois,
78930
BREUIL-BOI
RIE
DE
BREUIL-BOIS-ROBERT
Rue
de
la
Libération
S-ROBERT
Envoyé
en
préfecture
le
01/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
01/03/2024
Publié
le
1D :
oe-2relob-MR
ARE
>
02 02-0€
N°24-02-02
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 11
Présents
:
9
Votants
:
9
OBJET
:
Composition de
la
Commission
d’Action
Sociale
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-neuf
février,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
BREUIL-BOIS-ROBERT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Bernard
MOISAN,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 23
février
2024.
PRÉSENTS:
MM.
MOISAN
(Maire),
DELAVAUD,
FORTIN,
KERJEAN,
MANIANGA-KEYET,
ROUXEL.
Mmes
DESPINS,
JACQUENET,
VOLLAND.
EXCUSÉE
: Mme
FOURNET.
ABSENT
: M.
DA
SILVA
PEDRO.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Mme
JACQUENET.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
fixer
à
11,
le
nombre
des
membres
de
la
Commission
d’Action
Sociale
(4
représentants
du
Conseil
Municipal
et
7 membres
extérieurs).
Ont
été
élus,
à l'unanimité
des
membres
présents
:
. Membres
du
Conseil
Municipal
:
M.
Bernard
MOISAN,
Président
Mme
Chloé
JACQUENET,
Vice-Présidente
Mme
Claudette
DESPINS
M.
Jérôme
DA
SILVA
PEDRO . Membres
extérieurs
:
M.
Jean
BATAILLÉ
-
Mme
Estelle
BROUSSARD
-
Mme
Sandra
COSTA
-
Mme
Sylvia
DUMONT
-
M.
Bernard
GUICHOUX
-
Mme
Laurence
MOULIN
-
Mme
Michèle
OLIVIER
Envoyé
en
préfecture
le
01/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
01/03/2024
Publié le
0
Î
MARS
2024
ER
ID : 078-217801042-20240229-DEL_24_02_02-DE
Fait
et délibéré
en
Mairie,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
En
Mairie,
le
1°
mars
2024.
Le
Maire,
Bernard
MOISAN
O