Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - MX 2314N 20200311 172816
Arrêté - MX 2314N 20191120 162610
Déliberation - 2016 30.11.2016
Compte-Rendu - compte rendu du 4 février 2021
Compte-Rendu - CR SUCCINT DU 04.02.2016
Compte-Rendu - CR DU 19 12 17
Compte-Rendu - 2021 07.04.2021 CR succinct CM du 07.04.2021
Compte-Rendu - cr du 10 juillet 2020
Compte-Rendu - CR du 23 août 2017
Compte-Rendu - CR du 22 mai 2019
Déliberation - MX 2314N 20200219 162708
Document publié le Mercredi 5 février 2020 par la commune de Sommeval.
Lien du pdf (Déliberation - MX 2314N 20200219 162708)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille,
DÉPARTEMENT DE L'AUBE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE He
COMMUNE DE SOMMEVAL LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Compte-rendu sommaire de la réunion du conseil municipal
(Exécution de l'art.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en séance ORDINAIRE
Le 05 février 2020 à 20 h 00 RIRE
Décisions prises et questions débattues
Le quorum n'ayant pas été atteint lors de la séance du 31/01/2020 le conseil a de nouveau été convoqué pour le mercredi 5 février 2020 à 20 heures et peut délibérer valablement sans condition de quorum.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité :
© EMET un avis favorable sur quatre rapports d'évaluation financière de la commission d'évaluation des charges transférées de Troyes Champagne Métropole.
© ACCEPTE que l'article 5 des statuts du syndicat soit modifié, compte tenu du changement de lieu de son siège social. Et EMET le voeu que le siège social du syndicat soit transféré, à terme, au sein du groupement scolaire ainsi que le secrétariat du syndicat.
e DÉCIDE, suite à l'arrêt des mises à jour de Windows 7, de l'achat d'un ordinateur avec un nouveau système d'exploitation.
@ DECIDE d'adhérer au groupement de commande départemental du SDEA pour l'achat d'énergie et de services en matière d'efficacité énergétique.
© PRENDS ACTE du programme de travaux forestiers 2020.
Questions et informations diverses :
Monsieur le Maire :
Informe que le PLU serait finalisé lere quinzaine de mars.
- _ Informe qu'il a assisté à l'Assemblée Générale du CPI de Sommeval. Il précise que ce dernier a procédé gratuitement à la destruction de 11 nids de guêpes ou frelons en 2019. Il rappelle que le SDIS facture cette intervention 160 euros. Monsieur le Maire souhaite conserver la gratuité de ce service pour le bien être et la sécurité des citoyens et exprime le vœu que les habitants ayant recours à cette intervention témoigne leur reconnaissance envers le service rendu par le CPI de Sommeval. - Fait part du don de Monsieur et Madame Carette en faveur de la jeunesse, ainsi que celui de Monsieur et Madame TImfof à l'occasion de leur mariage.
-__ Informe des divers courriers de remerciements suite à la distribution du colis des aînés -__ Informe que contrairement à ce qui a té évoqué dans la presse, ce n'est pas le pylône qui est posé. Seuls les travaux relatifs aux fondations sont réalisés, Il faut attendre maintenant environ 2 mois pour l'installation du pylône.
La séance a été levée à 20 heures 25
Sommeval, le 10/02/2020
Le Maire, André Billet