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Déliberation - Classeur2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roche-la-Molière.
Lien du pdf (Déliberation - Classeur2)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Famille,
CCUsé de récegtion - re de Fintérieur
baz-2 201809-20260626-DEL-2028-96-066 DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIERE ‘
Nombre de conseillers : Date de convocation : 23 juin 2026
Le 29 juin 2026 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire.
En exercice : 29
Présents :25
Pouvoirs :4
Absents :0
Votants : 29
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Séverine FRANCON, Serge
BONNET, Gilles MAZENOD, Bernard FONTANEY, Benoit DANSE, Martine DEVUN,
Philippe MONOD, Christine LEFEBVRE, Muriel THIERY, Franck ROCHETAIN,
Christophe GALLIEN, Christophe BARBOZA, Cécile BRIARD, Virginie BONNY,
William GASCOIN, Audrey BOBA, Caroline ORDINAIRE, William EPALLE, Christinne
LIOGIER, Christine GRILLET, Frédéric BOUCHET, Alain SOWA
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
. Christine KONICKI pouvoir à Eric BERLIVET
Christelle DEMOSTHENIS pouvoir à Séverine FRANCON
Philippe KOSINSKI pouvoir à Christinne LIOGIER
Carole PEYROCHE pouvoir à Christine GRILLET
Secrétaire de séance : Madame Caroline ORDINAIRE
Délibération n°DEL-2026-06-066
Thème : Fonction publique
Rapporteur : Eric BERLIVET
Objet : Octroi de la protection fonctionnelle à un agent de surveillance de la voie
publique (ASVP)
Le Maire expose que la présente délibération vise à accorder la protection
fonctionnelle à un agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP) de la commune,
victimes de menaces et d'injures dans l'exercice de ses missions le vendredi 22 mai
2026 en fin d'après-midi.
Il précise que les faits ont donné lieu au dépôt d'une plainte pour outrage.
De plus, l'agent concerné a sollicité par écrit le bénéfice de la protection fonctionnelle
auprès de Monsieur le Maire.
Il est précisé qu'en application de l'article L.134-1 du Code général de la fonction
publique :
- La collectivité est tenue de protéger ses agents contre les menaces, violences,
voies de fait, injures, diffamations ou outrages subis dans l'exercice de leurs
fonctions.
- Elle doit, le cas échéant, réparer le préjudice subi.
- Elle prend en charge les frais de défense (avocat, procédure), la collectivité
disposant d'un contrat d'assurance à ce titre, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
D42-214201 899-20260629-DEL-2026-06-066-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 06/07/2026]
Il s’agit d'une obligation légale, sauf en cas de faute personnelle détachable du service,
ce qui n’est pas le cas en l'espèce.
Les faits reprochés sont directement liés à l'exercice des missions des agents.
Les menaces et insultes constituent :
- un préjudice moral,
- une atteinte à l'autorité publique,
- une situation entrant pleinement dans le champ d'application de la protection
fonctionnelle.
Les conditions légales sont donc réunies pour accorder cette protection.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :
-__Accorde la protection fonctionnelle à l'agent concerné, conformément aux
dispositions des articles L.134-1 et suivants du Code général de la
fonction publique ;
- Autorise la prise en charge des frais de procédure et d'assistance
juridique nécessaires à sa défense ;
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document et à engager toute
démarche nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
Pour : 29 Contre(s) : O Abstention(s) : O
Roche la Molière le 29 juin 2026
Transmission en Préfecture le 03 juillet 2026
Affichage le 3 juillet 2026,
Le Secrétaire de séance Le Maire
Caroline ORDINAIRE Eric BERLIVET
ÉLÉE-
Sauf mention contraire inscrite dans la mesure de publicité appropriée, la présente délibération peut faire
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de deux mois à
compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de
l'autorité territoriale où à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux. CCUsé de récegtion - re de Fintérieur
baz-2 201899-202606%8-DEL-2026-96-086-0 El
É exécutoire
écention par le préfet : 05:07/2029]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIERE
Nombre de conseillers : Date de convocation : 23 juin 2026
Le 29 juin 2026 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire.
En exercice : 29
Présents : 25
Pouvoirs :4
Absents : 0
Votants : 29
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Séverine FRANCON, Serge
BONNET, Gilles MAZENOD, Bernard FONTANEY, Benoit DANSE, Martine DEVUN,
Philipe MONOD, Christine LEFEBVRE, Muriel THIERY, Franck ROCHETAIN,
Christophe GALLIEN, Christophe BARBOZA, Cécile BRIARD, Virginie BONNY,
William GASCOIN, Audrey BOBA, Caroline ORDINAIRE, William EPALLE, Christinne
LIOGIER, Christine GRILLET, Frédéric BOUCHET, Alain SOWA
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
Christine KONICKI pouvoir à Eric BERLIVET
Christelle DEMOSTHENIS pouvoir à Séverine FRANCON
Philippe KOSINSKI pouvoir à Christinne LIOGIER
Carole PEYROCHE pouvoir à Christine GRILLET
Secrétaire de séance : Madame Caroline ORDINAIRE
Délibération n°DEL-2026-06-067
Thème : Domaine et patrimoine
Rapporteur : Eric BERLIVET
Objet : Attribution d’un logement de fonction pour nécessité absolue de service
à un agent communal sur le site de Grangeneuve
1. Contexte patrimonial et sécuritaire du site
La commune est propriétaire et gestionnaire du site patrimonial de Grangeneuve
présentant un intérêt historique, culturel et architectural majeur pour le territoire
communal.
Ce site fait régulièrement l’objet :
- _ d'intrusions non autorisées,
- de dégradations,
- de vols,
- et d'atteintes au patrimoine communal,
générant :
- des risques pour la conservation du patrimoine,
- des coûts de remise en état,
- des risques de responsabilité pour la commune,
- ainsi qu'un trouble au bon fonctionnement du service public culturel et
patrimonial. -06-067-DE]
certifié exécutoire
Réception par le préfet : 0807/2028)
Vaigré les dispositifs de fermeture et de sécurisation existants, la seule protection
technique du site ne permet pas de prévenir efficacement ces atteintes en dehors des
horaires de service.
2. Nécessité d’une présence humaine permanente sur le site
La configuration du site, son étendue, son isolement relatif et la nature des risques
constatés rendent nécessaire la présence permanente d’un agent communal à
proximité immédiate afin :
- d'assurer une veille dissuasive,
- de détecter rapidement les intrusions ou incidents,
- d'intervenir immédiatement en cas d'alerte,
- de limiter les dégradations,
- d'alerter les services compétents si nécessaire,
- et de garantir la continuité de la surveillance hors horaires d'ouverture des
services municipaux.
La présence sur site constitue ainsi un élément essentiel de sécurisation du patrimoine
communal.
3. Lien direct avec les fonctions exercées
Le logement est attribué non comme avantage personnel, mais exclusivement en
raison des contraintes attachées aux fonctions exercées par le chargé du patrimoine.
Les missions confiées impliquent notamment :
- la surveillance générale du site,
- la préservation du patrimoine bâti communal,
- la gestion des situations d'urgence,
- le suivi des équipements,
- et la capacité d'intervention immédiate en dehors des horaires habituels.
Ces contraintes caractérisent une nécessité absolue de service au sens :
- de l'article R.2124-65 du Code général de la propriété des personnes
publiques, ‘ - et de Particle 21 de la loi n°90-1067 du 28 novembre 1990 applicable à la fonction publique territoriale.
4. Caractère indispensable du logement sur place
L'occupation du logement situé sur le site apparaît indispensable pour permetire :
- une intervention rapide,
- une surveillance effective du domaine communal,
- et une présence dissuasive permanente.
L'éloignement du domicile de l'agent compromettrait la réactivité nécessaire face :
- _auxintrusions,
- aux actes de vandalisme,
- aux incidents techniques,
- ou aux atteintes au patrimoine.
Le logement de fonction constitue donc un outil de protection du domaine communal et
de sécurisation du service public.
5. Intérêt communal et économie de moyens
L'attribution du logement permet : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
D42-214201 899-20260629-DEL-2026-06-067-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 06/07/20%4 renforcer significativement la sécurité du site,
- de réduire les coûts liés aux dégradations récurrentes,
- de limiter les interventions d'urgence,
- _et de préserver durablement un patrimoine communal sensible.
Cette solution présente un intérêt opérationnel et financier pour la collectivité, en
complément des dispositifs techniques de sécurité existants.
Vu l'exposé du Maire :
Considérant que le site patrimonial communal de Grangeneuve fait l'objet de manière
récurrente d'intrusions, de vols et de dégradations ;
Considérant que la protection et la conservation de ce patrimoine communal
nécessitent une surveillance permanente et une capacité d'intervention immédiate en
dehors des horaires habituels de service ;
Considérant que les fonctions exercées par le chargé du patrimoine impliquent une
présence rapprochée indispensable au bon fonctionnement du service et à la
sécurisation du site ;
Considérant qu'il y a lieu, dans l'intérêt du service public communal et pour la
préservation du domaine communal, d'attribuer un logement de fonction pour nécessité
absolue de service ;
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :
- Décide d’attribuer le logement communal de type F4 situé sur le site à
l'emploi de chargé du patrimoine au titre de la nécessité absolue de
service, conformément aux dispositions du Code général de la propriété
des personnes publiques et de la réglementation applicable à la fonction
publique territoriale. Les abonnements et consommations liés aux fluides
et réseaux (eau, électricité, gaz, chauffage, télécommunications,
internet...) seront intégralement pris en charge par l'occupant.
Pour : 29 Contre(s) : O Abstention(s) : O
Roche la Molière le 29 juin 2026
Transmission en Préfecture le 03 juillet 2026
Affichage le 3 juillet 2026,
Le Secrétaire de séance Le Maire
Caroline ORDINAIRE Eric BERLIVET
CRE
Sauf mention contraire inscrite dans la mesure de publicité appropgé
l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif dé
compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de
l'autorité territoriale ou à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux.
à présente délibération peut faire
ON dans un délai de deux mois à CCUsé de récegtion - re de Fintérieur
baz-2 201899-202606%8-DEL-2096-96-088-DE)
É exécutoire
écention par le préfet : 05:07/2029]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIERE
Nombre de conseillers : Date de convocation : 23 juin 2026
Le 29 juin 2026 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire.
En exercice : 29
Présents : 25
Pouvoirs :4
Absents :0
Votants : 29
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Séverine FRANCON, Serge
BONNET, Gilles MAZENOD, Bernard FONTANEY, Benoit DANSE, Martine DEVUN,
Philippe MONOD, Christine LEFEBVRE, Muriel THIERY, Franck ROCHETAIN,
Christophe GALLIEN, Christophe BARBOZA, Cécile BRIARD, Virginie BONNY,
William GASCOIN, Audrey BOBA, Caroline ORDINAIRE, William EPALLE, Christinne
LIOGIER, Christine GRILLET, Frédéric BOUCHET, Alain SOWA
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
Christine KONICKI pouvoir à Eric BERLIVET .
Christelle DEMOSTHENIS pouvoir à Séverine FRANCON
Philippe KOSINSKI pouvoir à Christinne LIOGIER
Carole PEYROCHE pouvoir à Christine GRILLET
Secrétaire de séance : Madame Caroline ORDINAIRE
Délibération n°DEL-2026-06-068
Thème : Enfance, Jeunesse et Périscolaire
Rapporteur : Virginie THIEBAUD
Objet : Mise en place d’une astreinte ALSH (accueil de loisirs sans hébergement)
La nécessité d'assurer une continuité décisionnelle lors des séjours avec nuitées
organisés par les accueils de loisirs (secteur enfants et secteur jeunes), en cas
d'absence du directeur sur site, demande la mise en place d'un relais à distance en
cas d'incident.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code général de la fonction publique,
Vu le Décret n°2005-542 du 19 mai 2005,
Vu l’avis favorable du Comité social territorial du 27 avril 2026,
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :
- Met en place un dispositif d’astreinte de nuit pour les séjours avec nuitées
des ALSH au caractère ponctuel et limité.
- _ Décide que ce dispositif concerne :
-__ le directeur de l’'ALSH ou son représentant,
- uniquement en cas d'absence sur le séjour, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
D42-214201 899-20260629-DEL-2026-06-068-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 06/07/2026]
- pour un maximum de 2 à 4 nuitées par an.
- Propose que les modalités d'organisation soient les suivantes :
- plage horaire indicative : 19h00 — 7h00,
-_ astreinte à distance via téléphone professionnel,
- Sans intervention physique systématique.
- Fixe l’indemnisation conformément à la réglementation en vigueur, soit :
- 10,55 € brut par nuit pour les personnels non techniques.
- Décide que le dispositif ne peut être cumulé avec des sujétions déjà
indemnisées sur site.
- Charge Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération.
Pour : 29 Contre(s) : 0 Abstention(s) : O
Roche la Molière le 29 juin 2026
Transmission en Préfecture le 03 juillet 2026
Affichage le 3 juillet 2026,
Le Secrétaire de séance Le Maire
Caroline ORDINAIRE : Eric BERLIVET
Ce
Sauf mention contraire inscrite dans la mesure de publicité appropriée, la présente délibération peut faire
l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de deux mois à
compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de
l'autorité territoriale ou à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux. CCUsé de récegtion - re de Fintérieur
baz-2 201899-202606%8-DEL-2026-96-088-DE)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIERE |
Nombre de conseillers : Date de convocation : 23 juin 2026
Le 29 juin 2026 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire.
En exercice : 29
Présents : 25
Pouvoirs :4
Absents : 0
Votants : 29
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Séverine FRANCON, Serge
BONNET, Gilles MAZENOD, Bernard FONTANEY, Benoit DANSE, Martine DEVUN,
Philippe MONOD, Christine LEFEBVRE, Muriel THIERY, Franck ROCHETAIN,
Christophe GALLIEN, Christophe BARBOZA, Cécile BRIARD, Virginie BONNY,
William GASCOIN, Audrey BOBA, Caroline ORDINAIRE, William EPALLE, Christinne
LIOGIER, Christine GRILLET, Frédéric BOUCHET, Alain SOWA
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
Christine KONICKI pouvoir à Eric BERLIVET
Christelle DEMOSTHENIS pouvoir à Séverine FRANCON
Philippe KOSINSKI pouvoir à Christinne LIOGIER
Carole PEYROCHE pouvoir à Christine GRILLET
Secrétaire de séance : Madame Caroline ORDINAIRE
Délibération n°DEL-2026-06-069
Thème : Enfance, Jeunesse et Périscolaire
Rapporteur : Virginie THIEBAUD
Objet : Dérogation aux garanties minimales du temps de travail —- ALSH
L'accroissement d'activité des accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) durant les
périodes de vacances scolaires, génèrent des contraintes organisationnelles liées :
-__ à l'amplitude horaire d'accueil (de 7h30 à 18h00),
- au nombre d'enfants accueillis,
- aux exigences en matière de sécurité et de continuité éducative,
I est donc envisagé la possibilité de déroger aux garanties minimales du temps de
travail en cas de circonstances exceptionnelles, afin d'assurer la continuité du service
public,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code général de la fonction publique,
Vu le Décret n°2000-815 du 25 août 2000,
Vu le Décret n°2001-623 du 12 juillet 2001,
Vu l'avis favorable du Comité social territorial du 27 avril 2026,
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
D42-214201 899-20260629-DEL-2026-06-069-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 06/07/2026]
-_Autorise, à titre exceptionnel, une organisation du temps de travail
permettant aux agents des ALSH d'effectuer jusqu’à 48 heures
hebdomadaires, dans la limite de 3 semaines consécutives, durant les
périodes de vacances scolaires.
- Limite strictement cette dérogation :
- aux périodes de vacances scolaires,
- aux besoins du service,
- et ne présente aucun caractère permanent.
- Respecte impérativement les garanties suivantes :
-__ durée maximale quotidienne de 10 heures,
- repos quotidien minimum de 11 heures,
- repos hebdomadaire de 35 heures,
- respect de la moyenne de 44 heures sur 12 semaines.
- __ Décide qu’un suivi des plannings est assuré par l'encadrement, avec mise
en place de compensations si nécessaire.
- Charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
Pour : 29 Contre(s) : O Abstention(s) : O
Roche la Molière le 29 juin 2026
Transmission en Préfecture le 03 juillet 2026
Affichage le 3 juillet 2026,
Le Secrétaire de séance Le Maire
Caroline ORDINAIRE Eric BERLIVET
GLEE
Sauf mention contraire inscrite dans la mesure de publicité appropriée, la présente délibération peut faire
l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de deux mois à
compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de
l'autorité territoriale où à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux. CCUsé de récegtion - re de Fintérieur
baz-2 201899-202606%8-DEL-2096-96-070-DE)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIERE
Nombre de conseillers : Date de convocation : 23 juin 2026
En exercice : 29 Le 29 juin 2026 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
Présents _: 25 | commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est
-4 : réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
Rouvors -0 présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire. Votants : 29
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Séverine FRANCON, Serge
BONNET, Gilles MAZENOD, Bernard FONTANEY, Benoit DANSE, Martine DEVUN,
Philippe MONOD, Christine LEFEBVRE, Muriel THIERY, Franck ROCHETAIN,
Christophe GALLIEN, Christophe BARBOZA, Cécile BRIARD, Virginie BONNY,
William GASCOIN, Audrey BOBA, Caroline ORDINAIRE, William EPALLE, Christinne :
LIOGIER, Christine GRILLET, Frédéric BOUCHET, Alain SOWA :
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
Christine KONICKI pouvoir à Eric BERLIVET
Christelle DEMOSTHENIS pouvoir à Séverine FRANCON
Philippe KOSINSKI pouvoir à Christinne LIOGIER
Carole PEYROCHE pouvoir à Christine GRILLET
Secrétaire de séance : Madame Caroline ORDINAIRE
Délibération n°DEL-2026-06-070
Thème : Enfance, Jeunesse et Périscolaire
Rapporteur : Virginie THIEBAUD
Objet : Projet pédagogique 2026-2030 de l'accueil de loisirs secteur 3-12 ans
La commune de Roche la Molière a toujours attaché une importance particulière à
l'accueil des enfants.
Aussi Monsieur le Maire rappelle l'importance de réaliser un projet pédagogique et
informe l'assemblée qu'il convient d'en présenter un nouveau pour les années 2026-
2030 pour les enfants de 3 à 12 ans, le précédent se terminant.
Le nouveau projet pédagogique présenté permet de déterminer les orientations du
secteur 3-12 ans en matière d'accueil des enfants.
Il détermine précisément les questions d'organisation du déroulement des séjours et
des mercredis en indiquant les choix pédagogiques, les moyens humains, matériels et
financiers mis en œuvre pour y répondre.
La capacité d'accueil est spécifiée de la façon suivante :
- 50 enfants les mercredis
- 60 enfants pour les petites vacances scolaires
80 enfants pour le mois de juillet (mise à disposition d'un bâtiment scolaire de Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
D42-214201 899-20260629-DEL-2026-06-070-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 06/07/2026]
l'école de la Côte Durieux) et 60 enfants pour le mois d'août.
Les choix pédagogiques s'orientent sur :
- Contribuer à rendre l'enfant plus responsable et plus autonome
- Sensibiliser l'enfant au respect de l’environnement et au développement
durable
-__ Sensibiliser l'enfant à la vie en collectivité et à s'ouvrir sur l'extérieur
Après en avoir délibéré à la majorité (5 abstentions : P. KOSINSKI, C. LIOGIER,
C. GRILLET, F. BOUCHET, C. PEYROCHE), le Conseil municipal :
-_ Adopte le projet pédagogique du secteur enfants de l’ALSH.
Pour : 24 Contre(s) : 0 Abstention(s) : 5
Roche la Molière le 29 juin 2026
Transmission en Préfecture le 03 juillet 2026
Affichage le 3 juillet 2026,
Le Secrétaire de séance Le Maire
Caroline ORDINAIRE Eric BERLIVET
LE
Sauf mention contraire inscrite dans la mesure de publigfés#propriée, la présente délibération peut faire
l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de deux mois à
compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de
l'autorité territoriale ou à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux. Roche la Molière vi
Ville de Roche la Molière
Hôtel de ville B.P 13
42 230 ROCHE LA MOLIERE
Tél : 04 77 90 77 00
Fax : 04 77 90 43 84
RL
ALLOCATIONS
FAMILIALES
Caf
de fa Loire
Secteur 3/12 ans
Mercredi
Petites Vacances
Eté
Projet
pédagogique
2026 - 2030
Lieu de fonctionnement :
Accueil de Loisirs de Grangeneuve
Rue de Bougainville
42 230 ROCHE LA MOLIERE
Tél : 04 77 37 41 09
Courriels : cgalante@rochelamoliere.fr
zgour@rochelamoliere.fr
Numéro d’habilitation Mercredis : 0420499AP000225
Numéro d’habilitation ALSH : 0420499C1000125
Direction :
Camille GALANTE Secteur Enfance Jeunesse, ALSH
Vacances et mercredi Périscolaire.
Zohra GOUR Adjointe de direction (en cours de
formation BAFD) Secteur Enfance Jeunesse, ALSH
Vacances et mercredi Périscolaire
Fatma BELGHOUI Secteur Enfance Jeunesse, ALSH
Vacances. cusé de récegtion - Mi istère de Fi rieur
Da2-23 4291809-20260638-DEL-2096-96-670-D El
é carifé sxécutoire
Bon par te préfet FÉNPEagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
Table des matières
INTFOAUCTION nine seerrrrressnneneeneers ee snneeesnneesnnee senc nesene en enenesneeenneneeneneenenneeneeeneeeneeeennee 2
1. Les grandes lignes du projet éducatif de la mairie pour le secteur 3-12 ans
1.1. Le contexte de la ville... sisi 3
1.2. Rappel des principaux objectifs éducatifs de la commune... ss 5
1.3. Axe de développement à mettre en ŒUVFE..nn nee 6
2. L'accueil de Loisirs de Grangeneuve : secteur 3-12 ans... 8
2.1. Carte d'identité du secteur enfance 3-12 ans de Roche la Molière... 8
2.2. La structure.
2.3. La capacité d'accueil et l’effectif enfant... ssiiiiteeneeennensnnes 9
2.4. Les moyens humains, financiers et matériels iii 10
3. Le fonctionnement secteur 3-12 anS since 12
3.1. Mercredis, plan mercredi périscolaire et petites vacances et été... 12
3.2. Inscriptions au SETVICE........ nu nrnininnessnrneeneseeneeneeeneeseeneeesneneennenese 13
4. Les objectifs pédagogiques et les méthodes
4.1. Pour les enfants : citoyens de la terre, acteurs du monde... ss 14
4.2. Pour les animateurs Barnes sine nnereeneste een teens seen esneneenneenneneeneneenenteneseeenes 15
4.3. Pour la direction... ssssssssssssssssssnesnnnnenenneeeeneeenenenneneeeenneneennes 15
4.4. Le rôle de chacun... sisi 16
4.5. Les différents temps de la JOUrnée iii 18
4.6. Méthode de travail .
5. Les lOCaUx..... ire 22
S.1. Escaliers : sens de circulation... sise 22
5.2. Les salles ii iiiiiineenneenieneisseeeeneeeenleneneee 22
5.3. AfIChaGE ii irrrereenenenneneneennenereneneeenenneeneeenneneenneee 24
6. Sécurité et NYgIÈNE si siéssiiseiinereneneeneneenerrernseeneneennieaisnesenenenee 24
6.1. Tabagisme et drogue.
6.2. L'alCO0!... ire rmeene messes 24
6.3. Secret professionnel... sisi 24
6.4. Rappel des règles de sécurité sise 25
p.1 Accusé de récegtion - K ère de Fintérieur
Da2-21420 1800 20260628-DEL-2098 66 070-DE]
Accusé carifé exécutoire
Récention par le weeProjetmédagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
Introduction
Le projet pédagogique est élaboré comme un contrat de confiance entre la mairie, l'équipe
pédagogique, les animateurs, les parents et les mineurs sur les conditions de fonctionnement. Ce projet
sert de référence tout au long des séjours et des mercredis.
Ilest élaboré dans un premier temps par les directeurs de l'Accueil de Loisirs de Grangeneuve, puis dans
un second temps, travaillé avec l’équipe d'animation en réunion de préparation.
Ilest ensuite voté en conseil municipal.
Ce projet pédagogique du secteur 3-12 ans est en lien avec le projet éducatif de la Ville de Roche la
Molière et respecte le cadre législatif et réglementaire de la Direction Des Services Départementaux de
l'Education Nationale (DSDEN).
ll doit permettre de répondre précisément à toutes les questions concernant l’organisation et le
déroulement des séjours et des mercredis (plan mercredi). Il indique les choix pédagogiques, les moyens
humains, matériels et financiers de mise en œuvre dont dispose l’équipe d'animation.
Ce projet est organisé pour 7 à 100 mineurs et fonctionne pendant le temps extrascolaire pour une
durée minimale de deux heures par journée de fonctionnement. Il se caractérise par une fréquentation
régulière des mineurs inscrits auxquels il offre une diversité d'activités organisées.
p.2 re de Fintérieur
fn par 1e préfet phÉNPDagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
1. Les grandes lignes du projet éducatif de la mairie pour le
secteur 3-12 ans
La mairie de Roche la Molière, au titre d'organisateur est tenue de fournir son projet éducatif lors de la
déclaration. Ce document prend en compte l’organisation de la vie collective et de la pratique des
diverses activités, les besoins psychologiques et physiologiques du public accueilli.
Il définit les objectifs de l’action éducative et précise les mesures pour être informé de sa mise en
œuvre.
Le projet pédagogique {article R 227-23 à R 227-26 du CASF) décrit les objectifs de la direction, la
nature des activités proposées, la répartition des temps respectifs d'activités et de repos, les modalités
de participation des enfants, ainsi que les caractéristiques des locaux et des espaces utilisés.
Le projet éducatif et le projet pédagogique sont communiqués et mis sur le site de la mairie afin que les
représentants légaux de l'enfant puissent en prendre connaissance avant l'accueil. Il s'agit d'une
obligation réglementaire (art. R.227-26 du CASF).
1.1. Le contexte de la ville
La ville de Roche la Molière est située dans le département de la Loire dans la région Auvergne-
Rhône-Alpes. Elle fait partie du canton de Saint-Étienne-Nord-Ouest-2 et de la communauté
d'agglomération de Saint-Étienne Métropole depuis décembre 1995. Elle est située à 539 mètres
d'altitude et est voisine des communes de Saint-Genest-Lerpt et du Chambon-Feugerolles.
> Petite enfance.
+ La crèche multi-accueil Gribouille
+ Le jardin d'enfants Fripouille
+ Le relais assistantes maternelles Cabrioles
> Enfance
+ L'enseignement :
=“ 3 écoles maternelles publiques
2 3 écoles élémentaires publiques
“2 écoles privées sont également implantées sur la commune
+ Le Périscolaire (payant) : L'Accueil périscolaire, agréé par la CAF et déclaré à la
DSDEN, est proposé dans les 3 écoles publiques de la commune.
+ De7h30à8h30
e De11h 30 à 13 h 30 avec une pause de repas de 30 minutes (CAF)
+ De16h30318h 00
p.3 certifié exécutoire
Réception parle retProjetmédagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
+ Secteur enfance — animation 3/12 ans : l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement est
situé à Grangeneuve. Pendant le mois dejuillet, les enfants de moins de 6 ans sont
accueillis à Pécole maternelle de la Côte Durieux.
“Mercredi : plan mercredi périscolaire
"Petites vacances : Toussaint, Noël, Hiver, Printemps.
" Eté
"Horaires : de 7 h 30 à 18 h 00
> Jeunesse
+ Secteur jeunes :
= Mercredis
"Petites vacances : Toussaint, Noël, Hiver, Printemps.
" Eté
> Ludothèque
> Pôle culturel l'OPSIS : médiathèque / salle de spectacle/ hall d'exposition
> Centre musical
> Espace culturel du château (association loi 1901] : activités artistiques et culturelles pour
différents publics : anglais, atelier couture, atelier du potier, dessin et peinture, théâtre...
> Amiproche : conservation et valorisation du patrimoine local à travers l'animation d'un
espace mémoire (château du XII° siècle et important passé minier)
> 70 associations : environ 1300 adhérents : Rugby, Football, Basket, Handball, Danse,
Gymnastique etc.
.} Des terrains sur les différents quartiers : animations sportives, de loisirs et de détentes
o Trois stades
“Stade Louis Berger
“ Stade de la Varenne
"Stade de Grangeneuve
o Trois gymnases
"Gymnase de la Varenne
"Gymnase « La Hall des sports »
“" Gymnase de Grangeneuve
o Autres équipements :
"City stade : Terrain multisports situés à La Varenne, Côte Durieux, la
Piotière, Valle de Roche, Beaulieu et la Roare.
“ Tennis Louis Berger
“ Dojo
"Stand de tir : centre de tir rouchon
"_ Etangs de l'Egotay : Pêches et promenade
"Jeux de boules : At Centre, AL Cote Durieux, Sarbacane Boule,
Fraternelle, US Beaulieu, Pontin, Cercle des bleuets
"Tir à l'arc Côte Durieux
"Espace de proximité dans chaque quartier à proximité des
établissements scolaires maternels et primaires
p.4 $ de récegtion - 6 de l'intérieur
é carifé sxécutoire
Récentian par le préfet AMP OM agogique 2026 - 2030 04 mai 2026
1.2. Rappel des principaux objectifs éducatifs de la commune
Le projet éducatif s'oriente autour de cinq axes principaux :
- > Contribuer à l'apprentissage de la citoyenneté par l'intermédiaire d'activités ludiques :
= Favoriser l'égalité des chances de chaque enfant
"Valoriser les échanges entre eux
"Contribuer à ce que ces futurs adultes s’intègrent dans la vie de la cité
> Favoriser le développement de l'enfant :
= Par rapport à lui-même : personnalité, estime de soi, confiance en soi,
esprit critique, rythmes, autonomie...
"Par rapport aux autres: acquérir des repères, des règles de vie en
collectivité, en société, la solidarité, le respect de soi et des autres les
droits et les devoirs...
"Par rapport à son environnement: dans son quartier, sa commune,
découvrir des structures publiques locales ouvertes à chacun. En
apprenant à les connaitre, l'enfant pourra appréhender son
environnement et faire des choix parmi les possibilités offertes. La vie
associative à Roche la Molière est riche et diversifiée. Chacun pourra y
trouver sa place.
“Par rapport à l’extérieur : favoriser les échanges inter quartiers, de même
que les sorties vers l'extérieur avec le concours des réseaux
départementaux qui seront également parties prenantes du projet
pédagogique.
> Découvrir des pratiques variées ou nouvelles : sportives, artistiques, culturelles, en lien
avec l'environnement, l’expérimentation de la vie démocratique.
"Découvertes scientifiques et techniques.
"Apprentissage et expérimentation de la vie démocratique,
"Rencontres intergénérationnelles
"Participation active à la mise en place de projets qui pourraient permettre
une reconnaissance de la place de l'enfant dans la vie de la Cité et le
valoriser.
> Donner du sens aux activités :
‘ 2 Présence de temps libres,
= Présence de compétitions sans oublier un code moral,
"Permettre que l'enfant trouve 5a place dans la collectivité
Les activités se déroulent avec un esprit ludique et contribuent à l'épanouissement de la
personnalité des mineurs. Elles sont porteuses de sens, de messages dans les temps « libres »
comme dans les temps « dirigés ».
L'esprit de « compétition » dans la mesure où l’on crée une émulsion collective peut être
utilisé.
Les transitions devront être travaillées entre les groupes d'âges et les entités pour préparer les
enfants aux différents modes d’accueils.
> Assurer un cadre sécurisant pour l'enfant
"Accompagner et encadrer les enfants :
p.5 6 de Fintérieur $ de récegtion -
é canifé sxécutoire
Réception parle marais Rédagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
e Adultes irréprochables dans leur propre comportement et leurs
fonctions.
° Faire vivre les règles qui garantissent leur hygiène et leur sécurité
"Etablir une relation de confiance entre l'enfant, l'adolescent et l'adulte
"Ecouter et permettre à chacun de s'exprimer.
Les enfants et adolescents qui sont inscrits, le sont dans un cadre de loisirs. La qualité des
activités proposées, le jeu lui-même, sont les garants de l'épanouissement des participants et
de la réussite du projet. Bien entendu, tous ces objectifs sont développés dans le projet
pédagogique ci-dessous et repris de manière ludique par les animateurs dans la programmation
des activités.
1.3. Axe de développement à mettre en œuvre
> Animer et soutenir des projets dans les quartiers
o Mettre en place des actions autour de la parentalité et du lien social dans les
quartiers
> Suggérer des dynamiques intergénérationnelles
> Participer à des opérations liées à la prévention et à la délinquance
> Etablir des passerelles, pour une réelle continuité dans la prise en charge des publics
concernés : jardin d'enfants et secteur jeunes
Égalité des chances
: Échi Quartier
Apprentissage cenges Citoyenneté Commune té 5 é Structures publiques ivité Valorités des échangés d publiq Activites er loc Een Intégration dans la vie dela cité Vie associative
ludiques Valegjser les Élig: 385 , Choix et possibilités 4 ment de | f t Ouverture
par rapport à Développe entan Environnement lui-même ° Par rapport Par rapport à , Personnalité aux autres son environnement Découver te Sportives Estime de soi Repères : d ti De Artistiques Confiance en soi Règles de vie Par rapport € pratiques Variées chturelles Esprit critique sat à l'extérieur ou nouvelles Rythmes Respect : à . En lien avec Autonomie Droits et devoirs Échanges inter quartiers Découvertes scientifiques l'environnement Vie en collectivité Sorties vers l'extérieur et techniques icinati . ‘ . . qi Participation active ponner du sens Réseaux départementaux Vie démocratique à des projets aux activités Rencontres Reconnaissance de
Esprit ludique
Épanouissement Temps libres
de la personnalité
Compétitions Porteuses de sens avec un code moral Et de messages
Trouver sa place Temps «libres » et « dirigés »
Transitions entre
les groupes d'âges
et les entités
dans la collectivité
Esprit de « compétition »
émulsion collective
éducatives parallèles et complémentaires de
l'école et de la famille
Partenariat un été pour
préparer la rentrée 2023
avec Agir pour l'école
MO É
LL
Cadre SéCurisan pour l'enfant
Accompagner et encadrer
+ Adultes irréprochables dans leur
comportement et leurs fonctions
+ Règles d'hygiène et de sécurité
Suggérer des
2 dynamiques Fi ynamiq|
intergénérationnell
intergénérationnelles
t
Axe de développement à mettre en œuvre ions n À, PPS des action @ @ Animeretsoutenir
des projets dans
les quartiers
Actions autour de la
parentalité et du fien
sacial dans les quartiers
les
la place de l'enfant
dans la vie de la Cité
Les enfants et adolescents
sont inscrits dans un cadre de loisirs,
Qualité des activités et dujeu
garants de l'épanouissement
et de la réussite du projet,
Objectifs développés dans le projet
pédagogique et repris de manière
CC ludique parles animateurs,
———
©
u Te,
AT, Étebli des passerelles, À
ÈL pour une réelle continuité}
dans la prise en charge
des publics concernés
Jardin d'enfants
et secteur jeunes
Relation de confiance
entre l'enfant,
l'adolescent et l'adulte
Écouter et permettre
à chacun de s'exprimer
Participer à des
opérations liées à
la prévention et à
la délinquance
©
Bien entendu, tous ces objectifs sont développés dans le projet pédagogique ci-dessous
et repris de manière ludique par les animateurs dans la programmation des activités, certifié exécutoire
Récents parie pré POP Magogique 2026 - 2030 04 mai 2026
Bien entendu, tous ces objectifs sont développés dans le projet pédagogique ci-dessous et repris de
manière ludique par les animateurs dans la programmation des activités.
Le projet pédagogique 2027/2030 est le fruit d'une réflexion conduite par l'ensemble de l'équipe
d'animation. I! s'appuie sur le projet éducatif et évolue en fonction des expériences, des bilans, des
constats émis lors des séjours tout en essayant de répondre au mieux aux besoins et demandes des
parents et des enfants.
« Le projet pédagogique décline les conditions de mise en œuvre du projet éducatif :
> _{l permet de donner du sens aux activités proposées et aux actes de la vie quotidienne.
> {énonce en termes clairs et simples la manière dont on souhaite accueillir l'enfant ou le
jeune.
> {l'est fondé sur la recherche du bien-être de ces derniers, de leur épanouissement et de
leur accès aux responsabilités de la vie en société.
> {l'est aussi un outil de travail pour l’équipe d'animation.
Le projet pédagogique évolue en fonction du contexte de territoire, des besoins et de la demande.
p.7 Accusé de récegtion - K ère de Fintérieur
Da2-21420 1800 20260628-DEL-2098 66 070-DE]
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Récention parle marPraermédagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
2. L'accueil de Loisirs de Grangeneuve : secteur 3-12 ans
2.1. Carte d'identité du secteur enfance 3-12 ans de Roche la
Molière
Descriptif :
La n at ure + ALSH - Accueil de Loisirs Sans Hébergement
' I * Mairie de Roche-la-Molière, 2 rue Gambetta, 42230 Roche-la-Molière. Tél : 04 77 L'organisateur és oche le Mol
Les responsables y - Une référente Mercredi périscolaire, ALSH secteur 3/12 titulaire du BAFD d ess €] ours + Deux référentes Vacances scolaires, titulaire du BAFD
+ Enfants de 3 à 12 ans issus prioritairement de la commune
Le p U b | IC accue n | | n + Enfants de 3 à 12 ans n'habitant pas sur la commune.
Accueil de Loisirs de Grangeneuve, 15 bis Rue de la Bougainville, 42230 Roche-la-
1e . Molière. Pour les périodes de mercredis, petites vacances et mois d'août
L l m re) | à ntat Î O n + Ecole de la Côte Durieux, 12 rue de la Chiorarie, 42230 Roche-la-Molière. Pour le mois de juillet . | e Tél: 04 77 37 41 09
A .
La Ca pa C ité + L'effectif est fixé à 80 enfants maximum enjuillet . - Petites vacances et le mois d'août : 60 enfants
d'accueil + Mercredis : 50 enfants
Ps .
La d uree d (3 + Chaque séjour est organisé et ouvert en fonction du calendrier des periodes de vacances scolaires .
sé) le](] r - Les mercredis en périscolaire : service ouvert sur l'année scolaire
p.8 certifié exécutoire
Réception par le préfet PFBEPBAagogique 2026 - 2030
2.2. La structure
04 mai 2026
L'Accueil de Loisirs de Grangeneuve est implanté dans une propriété appartenant à la commune de
Roche-la-Molière. Il ne propose pas d'hébergement.
Le parc de Grangeneuve s'étend sur une superficie de l’ordre de 4 hectares sur laquelle se trouvent
implantée la structure.
Le bâtiment :
e Une ancienne maison bourgeoise avec :
[e]
©
Oo
O0
0
O0
O0
0
L'environnement autour de l'accueil de loisirs pour les 4-12 ans:
Salles d'activités
Réfectoire
Bureau
Bibliothèque/ludothèque
Une infirmerie / coin repos pour enfant malade
Un algéco comme régie sport
Une régie « matériel et bricolage »
Des sanitaires dont un pour handicapés
+ Un parc agrémenté d'arbres centenaires
. Des sanitaires extérieurs
. Une tonnelle
. Deux parkings
La municipalité met à disposition de l'accueil de loisirs pendant les vacances scolaires :
. Un gymnase
+ Undojo
+ Un terrain de football
2.3. La capacité d'accueil et l'effectif enfants
La capacité maximum est de 80 enfants âgés de 3 à 12 ans par jour.
L’effectif est fixé à environ 50 enfants pour les mercredis.
L'effectif est fixé à environ 60 enfants pour les séjours « petites vacances scolaires.
L'effectif est fixé à environ 80 enfants pour le mois de juillet, avec la mise à disposition d'un bâtiment
scolaire de l’école de la Côte Durieux et 60 enfants pour le mois d'août.
L'effectif des moins de 6 ans est fixé à 24 enfants maximum.
Lors des réunions de préparation, les équipes sont constituées et réparties en fonction des tranches
d'âges. Cependant, en fonction de l’évolution des inscriptions, l'équipe d'animation doit s'adapter et
respecter les conditions d'accueil par rapport à la réglementation en vigueur.
p.9 $ de récegtion - 6 de Fintérieur
é carifé sxécutoire
Réception parle neePraerRÉdagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
2.4. Les moyens humains, financiers et matériels
Moyens humains
e Deux agents d'animation titulaire du BAFD. PSC1 renouvelé dans le cadre de la formation.
La stabilité de l'équipe de direction permet aux animateurs, parents, enfants, ou partenaires
éducatifs d'avoir des interlocuteurs identifiés.
+ Un adjoint en fonction des périodes et des séjours :
o Un adjoint pour 80 enfants enjuillet
o Un adjoint pour 60 enfants en août
Leur fonction est de seconder la direction. L'adjoint pédagogique a un rôle formateur et assure
le suivi des activités pédagogiques. Il s'assure du bon fonctionnement du centre et veille à la
sécurité physique et morale des enfants.
e Des animateurs vacataires :
Les animateurs sont recrutés après un entretien individuel en tenant compte de plusieurs
facteurs : motivation, compétences techniques ou spécifiques.
Sont retenues en priorité les personnes qui ont suivi une formation BAFA ou une équivalence.
Le nombre est variable. Il est établi en fonction de l'effectif des enfants et de la réglementation
de la DSDEN.
o Animateurs répartis sur des groupes d’enfants (tranche d'âge) :
L'équipe d'animation est composée d’animateurs contractuels saisonniers, titulaires de
diplômes de l'animation tels que le Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) ou
équivalent.
"__ Pourles enfants de moins de 6 ans : 1 animateur pour 8 enfants
“Pour les mineurs de 6 ans et plus : 1 animateur pour 12 enfants
"Effectifs des mercredis soumis à la règlementation périscolaire, avec un
taux d'encadrement relatif à la signature du PEDT :
e __ Pourles enfants de moins de 6 ans : 1 animateur pour 14 enfants
«+ Pour les mineurs de 6 ans et plus : 1 animateur pour 18 enfants
ACTIVITÉS Ë ACTIVITÉS
ORGANISÉES Ë ORGANISÉES
DANS UN PEDT || HORS PEDT
SRE T LME
ANIMATEUR PAR ENFANTS
Jusqu'à - de 6ans 1 POUR 14 1 POUR 10
heures
consécutives
+ de 6ans 1 POUR 18 1 POUR 14
TAUX
D'ENCADREMENT DES
ACCUEILS DE LOISIRS
PÉRISCOLAIRES
1 POUR 10 1POUR 8
Plus de
Sheures
consécutives
+ de 6ans 1 POUR 14 1 POUR 12
En cas du déplacement, pendant le temps d'aceue de folie,
entre l'école et lun des locaur des signataires du PEDT, le Li
d'encadrement applicable au trajet est de 1/10 pour les enfants
‘de moins de 6 ans ete 1/14 pour les 6 ans où plus.
o Animateurs spécifiques : en fonction des activités nécessitant un Brevet d'état
p.10 Accusé de récegtion - K ère de Fintérieur
Da2-21420 1800 20260628-DEL-2098 66 070-DE]
Accusé carifé exécutoire
Récention par le préfet POS agogique 2026 - 2030 04 mai 2026
+ Un ou plusieurs agents techniques :
L'équipe technique est composée d'agents municipaux, dont des agents d'entretien, des agents
de restauration dont le nombre varie en fonction des besoins et de l'effectif enfants.
Pour les repas, les agents sont chargés de la mise de table, du service à table ou en en fonction
des périodes et de l'entretien du réfectoire. Ils doivent également tenir le registre des relevés
de température des plats et réfrigérateurs.
En fonction du protocole sanitaire en vigueur, la direction peut donner des consignes à mettre
en place pour l’organisation de fonctionnement.
Moyens matériels
= Un algéco de stockage de matériel de récupération dont une régie sport avec ballons,
cerceaux, raquettes...
= Une régie pour le matériel d'activités manuelles et bricolage
= Des documentations : idées d'activités manuelles, bricolage, maquillage et jeux
d'extérieurs
"Une salle bibliothèque, ludothèque
" Des malles pédagogiques
"Du mobilier adapté aux 3-5 ans : tables basses, petites chaises, couchettes
"Du mobilier pour les enfants
Moyens financiers
Le budget alloué est établi par le service Finances de la ville de Roche-la-Molière. 1 tient compte
des besoins de la structure pour que les enfants s'épanouissent durant leurs vacances.
Périodiquement un état financier est effectué.
Au-delà des dépenses prévues en investissement ou dans le cadre du fonctionnement courant
(masse salariale, fluides, restauration, transports pour les sorties, travaux d'entretien du bâti),
l'accueil de loisirs dispose d’un budget pédagogique de fonctionnement. Ce dernier permet le
financement des sorties, intervenants, goûters, petit matériel comme peinture, feutres, papier,
L'équipe de direction travaille essentiellement avec des partenaires locaux. Au niveau des frais,
un suivi comptable mairie est effectué et les dépenses se font majoritairement sous forme de
bons d'engagement validés par le Directeur des Services.
p.11 re de Fintérieur
tion par le PE Tdegogique 2026 - 2030 04 mai 2026
3. Le fonctionnement secteur 3-12 ans
3.1. Mercredis, plan mercredi périscolaire, petites vacances et
été
o Unaccueil « péricentre » de 7h 30 à 9h0O0et de 16h30à18 h. L'objectif est d'adapter
les horaires du mercredi aux mêmes horaires proposés durant l’année dans les sites
écoles pour les familles.
o Maintenir en place le % de journée de 8 h 30 à 13 h 30 pour les enfants uniquement les
mercredis. L'objectif est de donner la possibilité aux enfants d'accéder aussi l'après-
midi à leurs activités sportives où culturelles au sein des associations du territoire.
o Réflexion et modification du projet pédagogique en fonction des nouvelles
réglementations.
L'Accueil de Loisirs de Grangeneuve accueille les enfants de 3 à 12 ans selon plusieurs formules
proposées répondant à la demande et aux besoins des familles :
Accueil de Matin Midi Début après- midi Soir
Loisirs de 4 A 4 A 14 A 44 A Accueil échelonné Accueil échelonné Accueil échelonné Accueil échelonné Grangeneuve
7h30-9 00: 16h30=18h:.: Eté ; Éiprniigene gnf o DERE ea
En journée complète sans minimum de jour de réserve É ‘
Petites 7h30-9h 00 11h 30-12 h00 13 h30-14h00 16 h 30- 18 h 00
vacances En journée complète ou demi-journée sans minimum de jour de réservation par semaine
7h3059h00. .|11h30-12h00 16h30: 18 h 00
8 h30à à1 12 h 00.
Mercredi 8 h 30 à 13 h 30
Plan 8h30318h 00. .
mercredi 13h 30 à ä18h 00
vendre ï: 8 h 00 toutai au long de Fannee
(où en PA de journée.
Les temps d’arrivées et de Pre de l'accueil sont échelonnés. Ils permettent de rencontrer les parents et d'accueillir l'enfant dans de bonnes conditions.
L'enfant peut être accueilli en :
“Journée complète : mercredi, petites vacances et été
o De8h30à 18h00
o Avec repas et goûters de l'après-midi
“__ Demi-journée : uniquement les mercredis et les petites vacances
o De8h30à12h {retour dans les familles entre 11 h 30 et 12h).
o De13h 30 à 17 h 30 {Accueil de 13 h 30 à 14 h O0).
o Avec goûters de l’après-midi
= À de journée uniquement les mercredis hors vacances scolaires
o De8h30à13h 30.
o Avec repas et goûters de l'après-midi
* De7h30à9h00etde16h30à18h: Accueil péricentre.
p.12 certifié exécutoire
Réception gen le préfet PNÉPPE agogique 2026 - 2030 04 mai 2026
3.2. Inscriptions au service sur Bl-enfance :
Pour tous les enfants, même exceptionnellement, les inscriptions se font à partir du site Bl-enfance
Berger Levrault.
> Un dossier d'inscription par enfant doit être préalablement renseigné afin de recevoir
des identifiants personnels pour le portail famille BI - enfance. I! est téléchargeable sur
le site dans la rubrique « vie éducative »
> Les réservations doivent être enregistrées avant le Vendredi matin 8 h 00 pour la
semaine suivante pour les mercredis.
ÿ Pourles périodes de vacances, l'accès aux inscriptions se fait en amont du séjour, à une
période ouverte. Une priorité est accordée aux rouchons.
4. Les objectifs pédagogiques et les méthodes
Tous ces objectifs n'ont aucun classement précis. Ils sont tous aussi importants les uns que les autres
pour offrir des loisirs aux enfants et contribuer à leur bien-être et leur épanouissement.
Nos objectifs pédagogiques
p.13 certifié exécutoire
Réception gere etetProjetmédagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
4.1. Pour les enfants : citoyens de la terre, acteurs du monde
Contribuer à rendre
l'enfant plus
responsable et plus
autonome.
Amener l'enfant à prendre
des responsabilités en
fonction de son âge.
Aller se servir (repas sous forme de self) et
maitriser les quantités selon sa faim.
Être responsable d’un sous-groupe à un moment
précis sous l'œil bienveillant de l'animateur.
Encourager les enfants
dans leurs prises de
décision
Choisir, créer, ...... innover, ...
S'exprimer oralement ou à travers différentes
activités.
Impliquer les enfants
dans la vie de l'Accueil de
Loisirs.
Participer à la mise en place d'activités, de jeux
et au rangement.
Donner des idées et souhaits d'activités (boite à
idées, affiches, échanges...)
Sensibiliser l'enfant
au respect de
l'environnement
etau
développement
durable
Permettre à l'enfant de
jouer et de pratiquer des
activités intérieures et
Pratiquer des activités dans le parc de
Grangeneuve tout en respectant ce cadre de
loisirs (plantes, arbustes...) et les locaux mis à
extérieures en respectant disposition. les li P Pratiquer des activités autour de la faune et de es lieux la flore.
Pratiquer le tri-sélectif. Opération avec Compost
Ondaine
Sensibiliser l'enfant aux
gestes pour le respect de
la planète.
Récupérer des matériaux d'activités pour les
exploiter au maximum.
Ne rien jeter dans le parc de Grangeneuve.
Eviter de gaspiller
Sensibiliser l'enfant
à la vie en
collectivité et à
s'ouvrir sur
l'extérieur
Permettre à l’enfant de
respecter son
environnement social.
Respecter les adultes et les autres enfants
Respecter les activités et les loisirs des autres.
Permettre à l'enfant d’être
acteur au sein d'un
groupe et d’un projet.
Pratiquer des activités d'équipe, que ce soiten
compétition ou en collaboration.
Prendre plaisir à jouer et se détendre seul ou en
groupe. Jouer seul ou avec d’autres dans un
cadre défini
Terminer ses activités.
Sensibiliser l'enfant à une
hygiène de vie.
Se laver les mains en sortant des toilettes et
avant de manger.
Être vigilant à tirer la chasse d’eau en sortant
des toilettes.
Développer des liens
intergénérationnels
Participer à des projets avec différentes
tranches d'âge (passerelle ados, personnes
âgées.)
Participer à des projets
départementaux
Participer à des projets avec d'autres centres de
loisirs, des associations.
p. 14 certifié exécutoire
Récention pare préfet PP MEhagogique 2026 - 2030
4.2. Pour les animateurs
Donner les moyens à
l'animateur de
travailler dans de
bonnes conditions
Animer et mettre en œuvre
des activités
04 mai 2026
Préparer l'activité et le matériel en
amont
Permettre à l'animateur de
prendre des initiatives
Mettre en place des projets d'activités,
jeux ou intergroupes .......
Être à l'écoute et répondre
aux demandes
Favoriser les échanges et le dialogue :
temps de pause, réunions, temps
informels...
Assurer la sécurité physique
de l'animateur
Prévenir des risques liés à une activité
Permettre à
l’animateur d'évoluer
dans sa pratique
Echanger les pratiques
Composer des équipes d’animateurs
complémentaires
Evaluer, analyser la pratique
Evaluation direction-animateur et auto-
évaluation
Valoriser Le travail de chacun
S'investir au sein d’un
projet
Se référer et adhérer au projet
pédagogique
Donner du sens aux activités en fonction
des objectifs fixés
Utiliser les compétences
propres de chacun Faire partager, utiliser son savoir
Être moteur et source de propositions
Permettre à l'animateur d’être Accepter les différences
acteur au sein d’un groupe Respecter l’autre : savoir être et savoir
vivre
4.3. Pour la direction
Développer le secteur
3/12 ans
Répondre aux objectifs de la
collectivité Mettre en œuvre des activités
Ecouter, répondre aux mieux
aux demandes des familles, des
enfants
Communiquer, échanger
Appliquer la règlementation et
la législation DSDEN en vigueur
S'informer régulièrement : réunion
DSDEN. Formation
Travailler à partir du Décliner un projet pédagogique Être garant et mettre en application le
Travailler en équipe
projet éducatif et des axes de travail projet pédagogique
Répartir les tâches au sein de Savoir retransmettre, déléguer,
l'équipe de direction communiquer
Prendre des décisions après
concertation Être source de propositions
Encadrer une équipe
d'animateurs
Faire appliquer la réglementation et
avoir un rôle formateur
p.15 Accusé de récegtion - K ère de Fintérieur
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Accusé carifé exécutoire
Récentien par le rretPrajeiRÉMasogique 2026 - 2030 04 mai 2026
4.4. Le rôle de chacun
L'équipe d'animation a un rôle bien défini. Il doit être connu de tous avant chaque séjour.
Les tâches et les responsabilités doivent être clairement identifiées afin de travailler efficacement.
o L'équipe de direction
o Le directeur
“ Rôle pédagogique
e Auprès de l'équipe d'animation
+ Veille au respect du projet éducatif
e__ Garant de la mise en œuvre du projet pédagogique et à son
évaluation.
+ Rôle de formateur
"Rôle de gestionnaire et administratif
"Rôle relationnel auprès
+ Des élus municipaux
e Des animateurs
e Des familles
e Des partenaires : DSDEN, CAF ...
+ Garantir la sécurité physique, affective et morale de tous
e Veiller à la sécurité de tous
° Être présent sur le terrain
° Gérer les conflits.en derniers recours
° Garantir la mise en œuvre du projet pédagogique
+ Valider les programmes d'animations
e Assurer le suivi et la validation des animateurs stagiaires
e Former l’équipe d'animation : animateurs, adjoints,
e Transmettre son savoir, ses compétences, apporter de nouvelles
connaissances
e Déléguer
e Faire appliquer le protocole sanitaire en vigueur
© L’adjoint de direction
° Gérer les différents plannings : activités, temps calmes, piscine...
° Aider à l'administration du séjour : relevé de présences ...
° Acheter le matériel et le répartir dans les groupes en préparant des
caisses de matériels chaque semaine
e Être présent sur le terrain, encadrer les sorties...
° Animer des grands jeux
°__ Encadrer l'équipe d'animation
o Avoir un rôle de conseiller lors de la préparation des activités
o Être à l'écoute de l’équipe
+ Gérer les petits conflits et en référer à la direction
+ Préparer les réunions, les évaluations
+ Remplacer un animateur en cas de besoin : absence, baisse d’effectif
p.16 ÀC istère de Fintérieur
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Àc
cusé de récegtion - Mi
é carifé sxécutoire
ion par le préfet pPSfÉEPagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
o L'équipe d’animation
o Les animateurs
"Garantir la sécurité physique et affective des enfants
"Mettre en place des activités en lien avec le projet pédagogique
"Être à l'écoute des enfants
"Respecter les enfants
"Être force de propositions pour les activités
“__ S'adapter face à une activité « difficile à mener » ou face à un imprévu
"Gérer les activités de la préparation au rangement
“Adapter les activités à l’âge des enfants
"Avoir l'esprit d'équipe
"Participer aux réunions et affirmer ses idées
“Echanger avec les parents lors des temps d'accueil
“Avoir un comportement adulte, poli et respectueux
“" Mettre en place et animer le projet d'animation
fl
PROJET D'ANIMATION
o Lesintervenants divers
Si besoin en fonction des différents projets mis en place, des intervenants spécifiques peuvent
intervenir.
o Les agents de service et d'entretien
Les repas sont livrés par la résidence en liaison froide
" Mettre en place les tables pour la restauration : L'effectif est communiqué par
la direction chaque matin
" Servirles plats par table
"Tenir à jour le classeur « économat » : Relever les températures des plats et du
réfrigérateur
"Entretenir les locaux
G
RES uNEe
IDENTIFICATION
= : DES OBJECTIFS D à sens
s# TRAVAIL D \ DÉVELOPPEMENT
DES STRATEGIES
DST
ÉLABORATION ?
DE PLA
D'ACTION
nr. ël re de Fintérieur
2-234204809-20260628-DEL-2026-06-070-DE]
usé certifié exécutoire
ion pare re PraerRÉsegogique 2026 - 2030 04 mai 2026
4.5. Les différents temps de la journée
Un tableau retraçant l'organisation d’une journée type sera le support et l’outit de l'animateur
pour le guider sur le rythme de là journée. Il décrit le déroulement d'une journée avec
alternance de moments actifs et de moments calmes. Chaque groupe d'âge a un rythme
différent. Les petits ont besoin de plus de temps calmes, des activités de courte durée et très
diversifiées. Ce document journée type est modulable et doit être adaptée en fonction
des groupes en accord avec la direction.
JOURNEE TYPE A TITRE DE REPERES
Matin
7h30-9h00 | Accueil péricentre des enfants
7h 30-10h00 Arrivées et départs des animateurs organisés en rotation.
Récupérer sa fiche d'appel
Récupérer sa caisse pédagogique avec le matériel de la journée
S'informer : consignes données par la direction. Ou surtableau d'informations
8h30 Accueil des enfants dans les salles
9h 00 Fin de l'accueil
9h15 Retour des fiches d'appel ou des tablettes soigneusement remplies
9h30 Débuter les activités : varier activités manuelles et sportives
1ih Temps calme matinal pour les 3-6 ans
Repas : La direction peut émettre des changements d'horaires en fonction des activités, du nombre et
tout autre besoin de fonctionnement
11h30 Repas des 3-6 ans
12h Temps calme pour les 7 —12 ans
12h30 Repas des 7-12 ans
Temps calme matinal pour les 3 -6 ans
Horaires lorsque l'effectif enfants permet d'utiliser le réfectoire sans sureffectif :
12h15 | Repas pour tous
Après-midi
13h30 Temps calme pour les 7 -12 ans
14h Début des activités de l'après-midi
16h Récupérer les goûters
Temps calme et gouter
16h30 Reprendre les fiches d'appel
Accueillir les parents
17h 30 Ranger les salles et nettoyer les caisses goûters
Préparer du matériel pour le lendemain
17h30-18h | Accueil péricentre des enfants
17h 30 Réunion hebdomadaire : 1 animateur par groupe doit être présent
Fin de journée pour les autres animateurs
Réunion collective : les jeudis
18h 00 Fin de journée de tous les animateurs
> Les temps calmes sont des moments à privilégier, il ne faut donc pas les négliger car les enfants
en ont besoin. Ils sont mis en place :
o Le matinet le soir au moment de l'accueil des parents.
o Avant et après le repas, et au moment du goûter.
Ils donnent l’occasion de pratiquer des activités dites « calmes » réparties en « coin d'activités »
dans une salle, à l'extérieur ou dans la bibliothèque, ludothèque.. L'enfant a besoin de ces moments où il pourra bénéficier d’une réelle autonomie.
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Hécention parle préfetpfBfeEBélagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
> Les temps actifs constituent la concrétisation du projet d'activités. Il s'agit d'activités qui
demandent de l'énergie et de la disponibilité aux enfants : Elles peuvent être sportives, manuelles
ou culturelles. Elles se pratiquent individuellement, en petits ou en grands groupes.
> Les repas sont des moments conviviaux à ne pas négliger : ils doivent se dérouler dans les
meilleures conditions possibles. Les enfants doivent goûter à tout : présenter une petite quantité
à l'enfant au moins pour gouter mais ne pas le forcer.
> Les pauses du personnel
Quel est le temps de pause pour 10 heures de travail ?
Selon l'article L3121-34 du Code du travail, la durée maximale d'une journée de travail est de 10
heures. Étant donné qu'une journée de 10 heures dépasse les 6 heures réglementaires, le salarié
bénéficie d'un temps de pause successif de 20 minutes au minimum dès que les 6 heures sont
atteintes. Cette pause peut être prise avant cette échéance.
o L'équipe d’animateur
Quel est le temps de la pause déjeuner ?
La pause déjeuner fait partie du temps de pause légal. En effet, la loi ne prévoit pas de pause
déjeuner, c'est-à-dire que la période de restauration doit être prise sur le temps de pause quotidien.
L'employeur a le droit d'accorder uniquement 20 minutes de pause restauration par jour. Néanmoins,
dans la pratique, une pause déjeuner plus longue est généralement d'usage (45 minutes minimales de
pause déjeuner) : une convention d'entreprise où un accord d'entreprise ou d'établissement peut fixer
un temps de pause supérieur. |
o L'équipe de direction
Afin de respecter la réglementation du travail et de garantir des temps de pause à l’équipe de
direction, une continuité de fonctionnement est organisée au sein de la structure. Ainsi, lorsque le
directeur est en temps de pause, l’adjoint de direction assure la continuité des fonctions de direction
et devient le référent de la structure sur cette période.
Cette organisation permet de maintenir la sécurité physique et affective des enfants, d'assurer la
coordination de l’équipe d'animation ainsi que le bon déroulement des activités et des temps de vie
quotidienne.
Pour les moins de 6 ans
11H 45 : Installation à table des moins de 6 ans
Un animateur veille et aide au bon déroulement du repas.
Les autres animateurs aident pour les plans de table, puis à 12h00, ils vont prendre leur pause de 45
minutes (temps de repas compris). Ensuite c’est au tour des animateurs responsables du début de
repas de prendre à leur tour leur pause.
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Accusé carifé exécutoire
Récention parle neePRaerRÉdagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
Pour les plus de 6 ans
12h00 : Installation à table des plus de 6 ans
Des animateurs veillent et aident au bon déroulement du repas, en fonction de l'effectif.
Les autres animateurs aident pour les plans de table, puis à 12h15, ils vont prendre leur pause de 45
minutes {temps de repas compris). Ensuite c’est au tour des animateurs responsables du début de
repas de prendre à leur tour leur pause.
> Les animateurs se placent et se déplacent judicieusement de manière à avoir une vision maximale
et aider les enfants à prendre leur repas dans le calme. |
© Le repas se déroule :
- En un service pour tous.
- En deux services lors des séjours où l'effectif est important, les 3-6 ans à 11h30 et
les 7-12 ans à 12h30. (Exemple : été)
(e]
En fin de repas et uniquement en fin de repas, les animateurs et les enfants doivent débarrasser
les tables et mettre la vaisselle en bout de table, ou sur les chariots s’ils sont mis à disposition
dans le réfectoire.
Lorsque le soleil est au rendez-vous, certains groupes peuvent prendre le déjeuner dehors sur la
terrasse ou sous la tonnelle. Mise de table par les agents.
o Les sorties en bus :
Les animateurs doivent veiller à la sécurité de tous pendant les temps de transport. L'appel doit
être fait à la montée du bus et correspondre à l’effectif des fiches d'appel. Les enfants doivent
rester assis tout le long du trajet et être attachés par la ceinture de sécurité.
Les sorties à l'extérieur de l'Accueil de Loisirs.
Les animateurs doivent préparer leur sortie :
o Remplir une fiche de sortie et la donner à l’équipe de direction
avant chaque départ.
o Faire une photocopie des fiches d'appel. L'original reste dans le
bureau de la direction.
o Se munir de la liste de numéros de téléphones à joindre (direction,
Centre ..)
o Emmener une trousse de secours vérifiée au préalable pour chaque
groupe.
o Se munir de gobelets, de bouteilles d'eau, de chasubles, de sacs
poubelles.
o Amener les gouters.
Le matériel :
Chaque soir, l'animateur doit ranger le matériel qu’il a utilisé dans la journée et préparer celui
du lendemain. Ce matériel est ensuite stocké dans la caisse attribuée à l’animateur pour le
séjour. ‘
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Accusé carifé exécutoire
Récention par le préfet RÉREPBMagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
La régie doit rester rangée pour le bien être de tout le monde. Les adjoints pédagogiques sont
responsables des régies, de leurs stocks, de leur propreté et de l’organisation de celles-ci. Les
animateurs ne peuvent pas se servir librement afin de faciliter la gestion du matériel.
4.6. Méthode de travail
- > Les réunions
[e] Réunion de préparation : ;
Elle s'effectue avant chaque séjour avec un ordre du jour précis envoyé par courrier ou
par mail à tous.
Objet de la réunion : projet pédagogique, découverte des locaux, souhaïits de la direction,
thèmes et répartition des animateurs par rapport aux tranches d'âges. Les animateurs
travaillent ensuite ensemble pour élaborer leurs projets d'animation.
Réunion d'évaluation
"Chaque fin de semaine, Une réunion collective est mise en place pour effectuer
un bilan de la semaine et préparer la semaine suivante.
“Une réunion est organisée en fin de séjour pour faire un bilan qualitatif et
quantitatif du séjour. Les animateurs sont prévenus au plus tard la semaine
précédant cette réunion.
"Des évaluations individuelles sont aussi programmées : suivi de formation
Réunions biquotidiennes
Lors des séjours, des réunions en demi-groupe sont organisées. Un bilan de la journée
est fait et certaines consignes où conseils sont transmises par l'équipe de direction. Un
planning de réunion biquotidienne est établi et distribué aux animateurs
Réunion exceptionnelle
Elle peut être mise en place urgemment si des points particuliers doivent être résolus.
Elle peut être organisée par l’équipe de direction ou par l'équipe d'animation.
> Les plannings
[e]
[e]
Les plannings d'activités
Ils sont préparés par tranche d'âge et en fonction des thèmes définis par l'équipe de
direction. Ils sont réfléchis lors de la première réunion et travailler en équipe.
Divers plannings sont affichés dans le bureau de direction.
"Le planning Accueil du matin et du soir.
" Les plages horaires pour le gymnase (à réserver à l'avance)
“ Les plages horaires pour la salle bibliothèque, ludothèque (à réserver à
l'avance)
" Les plages horaires pour la cuisine pédagogique {à réserver à l'avance)
"Le planning de réunions.
p.21 certifié exécutoire
Réception par le menPRsetmédegogique 2026 - 2030 04 mai 2026
5. Les locaux
5.1. Escaliers : sens de circulation SENS DE CIRCULATION . er Pour la sécurité de tous, un sens de circulation est établi dans les locaux. Il doit être impérativement respecté par tous. Pour la montée, l'accès aux étages se fait par l'aile droite ; pour la descente, par l'aile gauche et l'escalier principal.
De plus, lors des déplacements en groupe, les enfants sont en rang, avec au minimum, un
animateur devant le groupe et un animateur derrière le groupe.
5.2. Les salles
> Les locaux de Grangeneuve
Afin de respecter le rythme de chacun, les locaux sont aménagés de façon à ce que les différents
groupes aient leur propre salle.
La répartition des salles est définie lors des réunions de préparation. Elle est établie en fonction
de l'effectif des enfants et tient compte de la capacité d'accueil.
Pour le bien être de tout le monde {petits et grands), des pièces ont été aménagées
spécifiquement.
> Salle séquoia et salle studio : Elles sont attribuées au groupe des 7-11 ans (mercredis
et petites vacances scolaires)
> Salle cocoon : Elles sont attribuées au groupe des 6 ans
> Salle verte et salle plume : Elles sont attribuées au groupe des 3-6 ans
o La salle de repos : Il s’agit de la salle plume, qui est aménagée par l’équipe au
moment du repas ; installation des couchettes pour la sieste mais peut être
utilisée par d’autres groupes à d’autres moments sous réserve. L’animateur
doit impérativement attendre la fin de la sieste des enfants pour quitter les
lieux...Cette dernière n'est pas obligatoire et ne doit pas être imposée. Les
couchettes sont nominatives avec le prénom des enfants.
> La salle bibliothèque et ludothèque
o Elle est située à droite dans la salle du deuxième étage. Ce n'est pas un lieu
d'activités mais un lieu où sont stockés plusieurs jeux de société et de livres en
fonction des âges.
L'entrée des enfants doit uniquement se faire en présence d’un animateur. Une
caisse est mise à disposition pour transporter les jeux et/ou les livres.
Le rangement est impératif après chaque utilisation. Il semble indispensable que
tous les enfants puissent bénéficier de ce coin de lecture lors des séjours.
Ilest important que tous les utilisateurs respectent ce lieu, c'est pourquoi une
réglementation très stricte la régit :
Le]
“12 enfants maximum à la fois
“1 animateur responsable
"Les livres et les jeux empruntés doivent être remis à leur place
" Le calme est de rigueur dans ce lieu de lecture
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Pécention parie préfet OfBEagogique 2026 - 2030 04 maï 2026
> Les locaux de l’école maternelle de la Côte Durieux L'école maternelle de là Côte Durieux dispose de locaux adaptés à l'accueil des enfants de moins de 6 ans. La structure comprend une grande salle d’activités permettant la mise en place de temps d'animation variés, une salle de couchettes favorisant le respect du rythme et des temps de repos des plus jeunes, ainsi qu’un réfectoire équipé d’un mobilier adapté à l’âge des enfants.
L'aménagement des espaces permet d’assurer un accueil sécurisé, confortable et propice au
bien-être des enfants danis les différents temps de la journée.
> Le gymnase et la salle d'activité sous le gymnase, en travaux depuis 2024
o Ils sont à mis à la disposition pour l'Accueil de Loisirs à des créneaux précis
préalablement réservés. Le gymnase doit seulement être utilisé pour les
activités sportives ou par temps de pluie. Les animateurs doivent respecter la
réglementation du gymnase (chaussures propres, ne pas goûter à l'intérieur,
ranger le matériel, éteindre les lumières, fermer la porte à clef...) et respecter
les horaires de passage.
La salle d'activité peut accueillir un groupe de 48 enfants.
Le matériel stocké à l’intérieur du gymnase et appartenant aux clubs sportifs
ne doit pas être utilisé (sauf avec accord de la direction}.
Depuis l'année 2023-2024, le gymnase est fermé, aucune activité sportive ne peut avoir
lieu. Il est interdit de pénétrer dans l'enceinte du gymnase et du dojo.
> Lasalle des animateurs
Le]
[e]
Elle doit rester propre pour le bien être de tout le monde.
C'est un lieu calme et convivial facilitant les échanges
> La piscine : Fermée, arrêté municipal mai 2023
Depuis l'année 2022-2023, la piscine est fermée, aucune activité de baïgnade ne peut
avoir lieu. Il est interdit de pénétrer dans l'enceinte de la piscine.
> L’infirmerie
Oo
Penser à signaler toute utilisation à la direction
Prendre des gants avant chaque soin .
Utiliser et remplir correctement le registre de soins même pour des placébos
ou pour du repos.
Prévenir la direction pour les soins plus spécifiques.
Prendre une trousse à pharmacie en cas de sortie extérieure, la vérifier (et le
numéro du centre)
> Les Régies matériels
Lieux de stockage du matériel : leur accès est réglementé et géré par l'équipe
de direction.
Les enfants y ont accès à titre exceptionnel accompagné d’un animateur. Veiller
à ce qu’elle reste propre. Les régies sont sous la responsabilité des adjoints
pédagogiques. Ne vous servez pas en matériel sans les avoir consultés
L'équipe d'animation doit être attentive non seulement à leurs actions, leur attitude, leur matériel, mais
également à la sécurité des locaux et signaler tout problème ou toutes suggestions à la direction.
p.23 re de Fintérieur
2-244201809 -20260638-DEL-2096-96-670-D El
usé certifié exécutoire
Han pare pet Pjelmédagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
5.3. Affichage
A titre de repères pour les parents, enfants et animateurs, un affichage est mis en place à l'extérieur et
mise à jour régulièrement. :
Dans le bureau de direction, le fonctionnement interne est affiché :
"Des fiches de sorties dans le bureau de direction
"Programme d'activités
“Planning péricentre
"Planning réunions
“Fiche TAM
Les plannings et les menus sont affichés :
“Dans le bâtiment principal au rez-de-chaussée.
= Dans chaque salle d'activités.
= Sur le panneau d'affichage extérieur.
6. Sécurité et hygiène ,
de la semaine. 6.1. Tabagisme et drogue
ILest strictement interdit de fumer dans l'enceinte de l'Accueil de Loisirs. Les adultes désirant
le faire devront sortir de la propriété. Il est également interdit de fumer lors des sorties en
présence d'un groupe d'enfants.
L'usage de stupéfiants est interdit par la loi.
Attention « interdiction absolue » de fumer devant les enfants
Nous demandons aux animateurs de sortir du parc ou de se mettre sur le parking loin des
regards des enfants et uniquement pendant leur pause.
6.2. L'alcool + L
‘% # x + Ilest strictement interdit de boire de l’alcool ou de venir en état d'ébriété A
6.3. Secret professionnel
L’animateur est tenu au secret professionnel, à la discrétion en ce qui concerne les enfants, les
problèmes familiaux.
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Récention parle préfet pl Pélagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
o llest interdit de mettre des photographies d'enfants prises lors des séjours sur les
réseaux sociaux (Facebook, Twitter...) ainsi que sur les téléphones portables.
© Ne divuiguer aucun renseignement confidentiel à l'extérieur du centre sur les enfants.
o Aucune donnée concernant les familles ne doit être communiquée sans autorisation
préalable écrite de la direction.
6.4. Rappel des règles de sécurité
La sécurité des enfants est primordiale en Accueil Collectif de Mineurs et s'exerce à chaque
instant. Toute personne exerçant au sein de la structure, est garante de la sécurité de tous les
enfants s'y trouvant.
La sécurité s'exerce aussi bien dans le suivi de chacun, la mise en place d'activités offrant toutes
les garanties, la surveillance et l'écoute permanente.
Elle s'exerce également dans la mise en œuvre de la maturité des animateurs tant sur la gestion
de leur matériel, le suivi des activités, que leur fonctionnement et leur attitude au quotidien.
Ainsi, les règles de sécurité sont permanentes et mises en œuvre sur la structure, lors des sorties,
et lors de certaines activités.
> Le taux d'encadrement :
o Un animateur pour 8 enfants de moins de 6 ans
o Un animateur pour 12 enfants de plus de 6 ans
> Lors d’une sortie, l'animateur est responsable du groupe qui lui a été confié et doit penser à :
© Remplir une fiche de sortie [dès que l’on part en dehors de la structure),
S'assurer de la présence de tous les enfants et régulièrement recompter
Vérifier que tous les enfants aient une tenue adaptée à la sortie,
Expliciter les règles de sécurité, et veiller ensuite à ce qu’elles soient appliquées,
Se munir de trousses de secours complètes {pour chaque groupe)
Gérer les relations avec les différents partenaires,
Rester en contact avec la direction dès que nécessaire, la prévenir de l’arrivée et du
départ,
o Être vigilant sur le respect des lieux : ramassage des papiers, ne pas laisser de traces
9
O0
O0
000
> Les déplacements en car:
o Aucun enfant est assis près des issues
o Les ceintures de sécurité sont obligatoires, les enfants doivent être attachés.
© Le Responsable s'assure du « bon état physique » du chauffeur ainsi que de l’état du
car, dans le cas contraire, refuser de monter.
o Vérifier l'effectif enfants
> Port du « Gilet jaune » :
o A mettre à chaque sortie à l'extérieur.
o Lors d’une sortie en bus : il est rare qu'un car dépose les enfants directement sur le
lieu de l’activité ou de sortie. Ensuite, parce-que, en cas de panne ou d'accident, les
p.25 certifié exécutoire
Réception par le nelle} RÉdagogique 2026 - 2030 ... 04 mai 2026
animateurs pourraient être contraints d'accompagner les enfants sur le bord d’une
route.
> Les déplacements à vélo : (Gilet jaune à porter)
© Un test vélo devra être effectué au préalable. Dans le cas d’un test échoué, l'enfant
devra rester sur la structure (penser à l'organisation dans un tel cas).
o Les vélos sont ceux des enfants. Ils doivent être en bon état et les enfants doivent être
équipés d’un casque et de tenues adaptées.
© Lors des déplacements, un animateur se trouve devant, l’autre derrière. Dans le cas
de petit groupe, un enfant responsable peut être placé devant (dans le cas d’un seul
animateur). Les animateurs devront en outre porter des gilets de sécurité.
© Attention à faire des petits convois : séparation des groupes afin de laisser la
possibilité aux automobilistes de dépasser les groupes en toute sécurité.
> Les déplacements à pied : (Gilet jaune à porter)
o Les déplacements à pied se font en file indienne, du côté le plus praticable et le moins
dangereux de la route.
Oo Sans présence de trottoir, la marche doit se faire dans le sens de circulation {un groupe
est considéré comme véhicule lent par le Code de la Route). DTTTETTEETE
© Comme pour le vélo, un animateur se trouve devant et l’autre derrière.
o Attention aux traversées des routes :
"Les enfants doivent être regroupés
" Le groupe doit être calme et rangé
"Les animateurs se placent de chaque côté de la route afin de bloquer la circulation
Ÿ Les sorties baignade quel que soit le lieu : à la piscine municipale, dans un lac, dans une rivière
© Etablir une fiche enfants NAGEURS / NON NAGEURS et en avertir le maître-nageur
o Proposer des activités et jeux pour les enfants dans l’eau, et ceux hors de l’eau.
o RAPPEL:
"__ lLanimateur dans l’eau pour 5 enfants de moins de 6 ans (maximum 20 enfants
dans l’eau)
“1 animateur dans l’eau pour 8 enfants de plus de 6 ans {maximum 40 enfants
dans l’eau)
o Les animateurs sont responsables des enfants dans l’eau et hors de l’eau et font
appliquer le règlement interne et propre à la piscine qui les accueille.
o Alextérieur, les enfants gardent leur casquette, un t-shirt et de la crème solaire.
> Les mini-séjours proposés pas le service « Vac'camp Roche »
o Les animateurs sont responsables et garants de la sécurité des enfants 24h / 24
durant toute la durée du séjour.
Un animateur est nommé responsable
“Appliquer les règles de sécurité, le suivi des consignes, le suivi des traitements
médicaux...
" Encadrer le groupe
F “Assurer le bon fonctionnement du séjour et le bien-être de tous.
© En cas d'Alerte météo, et même si le temps semble correct, il est indispensable de
rapatrier les enfants dans des locaux en dur en journée, et d'y passer la nuit.
p. 26 Accusé de réception - Minisière de Fintérieur
baz- 24201800 20260638-DEL-2026. 96-070-HE]
Ac é carifé sxécutoire
jan par le préfet PPÉEERBagogique 2026 - 2030 04 mai 2026
> Autres points de la réglementation
© Approfondis lors des différentes formations BAFA et lors des temps de réunions
cependant les animateurs ne doivent pas hésiter à questionner l'équipe de direction,
consulter les documents mis à leur disposition (JPA...) ou à consulter le site de la
DSDEN à la moindre interrogation.
o Rappel de numéros de téléphones
“Accueil de Loisirs de Grangeneuve : 04 77 37 41 09
" DSDEN.: 04 77 80 31 83/04 77 81 46 66
"Numéros de Portables de l'équipe de direction à demander en début de séjour
La sécurité n’est pas uniquement physique. Elle est aussi morale.
Afin d’assurer la sécurité morale de chaque enfant, l'animateur devra poser un cadre sécurisant,
respectueux, et être à l'écoute de chacun. Un climat de confiance et de respect mutuel permettra à
chacun de se sentir bien.
> Ne pas hésiter à faire vivre ce document et à le compléter
o Enle réactualisant en fonction de la réglementation en vigueur
o Enle faisant évoluer
© Enyrajoutant des points qui vous paraissent essentiels.
Ce projet pédagogique est un outil qui doit permettre à tous de travailler dans de bonnes conditions
et surtout faire passer d’agréables vacances aux enfants.
Questions diverses
L'équipe de direction se tient à la disposition de tous pour répondre aux questions et vous aider en cas
de besoin.
Ne pas hésiter à venir discuter, échanger et demander conseil.
Les enfants sont acteurs de leurs vacances aujourd’hui,
Ils seront acteurs de la société de demain.
p.27 re de Fintérieur
8-DEL-2026-96-071-DE)
CCUsé de récegtion -
baz-2 201899202607
EXTRAIT DU REGISTRE DES PDELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIERE
Nombre de conseillers : . Date de convocation : 23 juin 2026
En exercice : 29 Le 29 juin 2026 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
Présents _ : 25 commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est
-4 réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
Roses -0 présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire. Votants : 29
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Séverine FRANCON, Serge
BONNET, Gilles MAZENOD, Bernard FONTANEY, Benoit DANSE, Martine DEVUN,
Philippe MONOD, Christine LEFEBVRE, Muriel THIERY, Franck ROCHETAIN,
Christophe GALLIEN, Christophe BARBOZA, Cécile BRIARD, Virginie BONNY,
Wiliam GASCOIN, Audrey BOBA, Caroline ORDINAIRE, William EPALLE, Christinne
LIOGIER, Christine GRILLET, Frédéric BOUCHET, Alain SOWA
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
Christine KONICKI pouvoir à Eric BERLIVET
Christelle DEMOSTHENIS pouvoir à Séverine FRANCON
Philippe KOSINSKI pouvoir à Christinne LIOGIER
Carole PEYROCHE pouvoir à Christine GRILLET
Secrétaire de séance : Madame Caroline ORDINAIRE
Délibération n°DEL-2026-06-071
Thème : Enfance, Jeunesse et Périscolaire
Rapporteur : Virginie THIEBAUD
Objet : Projet pédagogique 2026-2030 du centre de loisirs - secteur jeunes
Le secteur Jeunes s'adresse aux jeunes de 11 à 17 ans.
Monsieur le Maire rappelle l'importance du dialogue et de l'accueil des jeunes qui se
situe dans cette tranche d'âge et informe l'assemblée qu'il convient de présenter
nouveau projet pédagogique 2026-2030 pour les enfants du secteur jeunes.
La capacité d'accueil maximale est fixée à 40 jeunes.
Ce projet pédagogique permet de déterminer les principales orientations en matière
d'accueil des adolescents avec 5 axes principaux :
-__ Responsabiliser le jeune,
- Être dans la socialisation, le respect et la sensibilisation, -__ Favoriser l'épanouissement du jeune,
Inciter le jeune à s'engager.
Après en avoir délibéré à l'unanimité, le Conseil municipal : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
D42-214201 899-20260706-DEL-2026-06-071-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/07/2026]
- _ Adopte le projet pédagogique du secteur jeunes de l'ALSH
Pour : 29 Contre(s) : O Abstention(s) : O
Roche la Molière le 29 juin 2026
Transmission en Préfecture le 03 juillet 2026
Affichage le 3 juillet 2026,
Le Secrétaire de séance Le Maire
Caroline ORDINAIRE Eric BERLIVE
Sauf mention contraire inscrite dans la mesure de publicité" appropriée, la présente délibération peut faire
l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de deux mois à
compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de
l'autorité territoriale ou à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux. rifié exécutoire
le préfet : 06:07/2029]
Roche la Molière
Lieu de fonctionnement :
SECTEUR JEUNES
3 Rue Louis Comte
42 230 Roche-la-Molière
Ville de Roche la Molière
Hôtel de ville B.P 13
42 230 ROCHE LA MOLIERE
Tél: 04 77 90 77 00
Fax : 04 77 90 43 84
Secteur Jeunes
Numéro d’habilitation : 0420499CL000124
. Périodes Vacances :
Du lundi au vendredi
Horaires : De 9h00 à 17h30
Mercredis : De 13h30 à 17h30.
Projet
pédagogique
2026 - 2030
DIRECTION :
BASLER Raphaël : Secteur Jeunes, mercredis et.
. vacances
BELGHOUI Fatma : Secteur Jeunes, vacances ÀC
Da2-23 4291899-2026
Àc
istère de Fintérieur
-DEL-2026-06-071-0E]
cusé de récegtion - Mi
é carifé sxécutoire
ion parle préfet PSE NE agogique 2026 - 2030 O1 juin 2026
Table des matières
Introduction... siiiininineeeneennneeenineeneeeennineneeseeeeneneeneneneeneneneeneennennee 2
1. Les grandes lignes du projet éducatif de la mairie... sisi 3
1.1. Le contexte de la ville.
1.2. Rappel des principaux objectifs éducatifs de la commune ss 5
1.3. Axe de développement à mettre En ŒUVTE...... nier 6
2. Le Secteur Jeunes... iii 7
2.1. Carte d'identité du Secteur Jeunes de Roche la Molière seins 7
2.2. Le lieu d'accueil inner 7
2.3. La capacité d'accueil et l'effectif des jeunes...
2.4. Les moyens humains, financiers et matériels
3. Le fonctionnement du Secteur JeUnes.................. sisi PRE 9
3.1. Les principes ennemies 9
4. Les objectifs pédagogiques et les méthodes issus 10
4.1. Pour les animateurs ss ssssssssninnnnsnnenenneenneeeereeeeeeeeenennnenes 11
4.2. Pour la direction
4.3. Le rôle de Chacun... iininrsrrnessnnnennneneeeneeeneie nes 12
4.4. Les différents temps de la Journée iii 13
4.5. Méthode de travail is iiiineiineeneiirneiniiniieneeseneneneeninss 15
5. Les lOCaUx..... ri desenerneanseneieneeneneensneseeeneesessenensnennnsee 15
5.1.Accueil en centre-ville... sise 15
6... Sécurité et hygiène ......
6.1. Tabagisme et drogue te iieieirnieneieinesieennneines 16
6.2. L'aICOO.. rires nrnessnenesinsnineneenesnsesssninsessenes 16
6.3. Secret professionnel... sise - 16
6.4. Rappel des règles de sécurité tisser rene 17 $ de récegtion - 6 de Fintérieur
24 4201800 20260708-DEL-2026-96-071-DE]
é carifé sxécutoire
Réception par le mePrejetnéqagogique 2026 - 2030 O1 juin 2026
Introduction
Le projet pédagogique est élaboré comme un contrat de confiance entre la mairie, l’équipe
pédagogique, les animateurs, les parents et les mineurs sur les conditions de fonctionnement. Ce projet
sert de référence tout au long de l’année sur te Secteur Jeunes.
Il'est élaboré dans un premier temps par l’équipe de Direction, puis dans un second temps, travaillé
avec l’équipe d'animation en réunion de préparation.
Ce projet pédagogique est en lien avec le projet éducatif de la Ville de Roche la Molière et respecte le
cadre législatif et réglementaire de la Direction Des Services Départementaux de l'Education Nationale
{DSDEN).
Il doit permettre de répondre précisément à toutes les questions concernant l’organisation et le
déroulement des Accueils du Secteur Jeunes. Il indique les choix pédagogiques, les moyens humains,
matériels et financiers de mise en œuvre dont dispose l’équipe d'animation.
Ce projet est organisé pour les abonnés du Secteur Jeunes, il fonctionne le mercredi et en période de
vacances. || se caractérise par une fréquentation régulière des mineurs inscrits auxquels il offre une
diversité d'activités et de projets organisées.
p.2 re de Fintérieur
fan par 1e préfet PSE agogique 2026 - 2030 O1 juin 2026
1. Les grandes lignes du projet éducatif de la mairie
La mairie de Roche la Molière, au titre d'organisateur est tenue de fournir son projet éducatif lors de la
déclaration. Ce document prend en compte l’organisation de la vie collective et de la pratique des
diverses activités, les besoins psychologiques et physiologiques du public accueilli.
Il définit les objectifs de l'action éducative et précise les mesures pour être informé de sa mise en
œuvre.
Le projet pédagogique (article R 227-23 à R 227-26 du CASF) décrit les objectifs de la direction, la nature
des activités proposées, la répartition des temps respectifs d'activités et de repos, les modalités de
participation des adolescents, ainsi que les caractéristiques des locaux et des espaces utilisés.
Le projet éducatif et le projet pédagogique sont communiqués et mis sur le site de la mairie afin que les
représentants légaux de l'adolescent puissent en prendre connaissance avant l'accueil. Il s’agit d'une
obligation réglementaire (art. R.227-26 du CASF).
1.1. Le contexte de la ville
La ville de Roche la Molière est située dans le département de la Loire dans la région Auvergne-
Rhône-Alpes. Elle fait partie du canton de Saint-Étienne-Nord-Ouest-2 et de la communauté
d'agglomération de Saint-Étienne Métropole depuis décembre 1995. Elle est située à 539 mètres
d'altitude et est voisine des communes de Saint-Genest-Lerpt et du Chambon-Feugerolles.
> Petite enfance.
+ La crèche multi-accueil Gribouille
+ Le jardin d'enfants Fripouille
+ Le relais assistantes maternelles Cabrioles
> Enfance
+ L'enseignement :
"3 écoles maternelles publiques
“ 3 écoles élémentaires publiques
“ 2 écoles privées sont également implantées sur la commune
+ Le Périscolaire: L’Accueil périscolaire, agréé par la CAF et déclaré à la
DSDEN, est proposé dans les 3 écoles publiques de la commune.
e De7h30à8h30
e De11h 30 à 13 h 30 avec une pause de repas de 30 minutes {CAF)
+ De 16 h030 à 18 h00
+ Secteur enfance animation 4/12 ans : L’Accueil de Loisirs sans hébergement est
implanté à Grangeneuve.
“" Mercredis : plan mercredi périscolaire
p.3 certifié exécutoire
Réception parle reePrajet pédagogique 2026 - 2030 O1 juin 2026
"Petites vacances : Toussaint, Noël, Hiver, Printemps.
“Eté
> Jeunesse
+ Secteur jeunes :
"Accueil ALSH jeunes mercredi
"Petites vacances : Toussaint, Noël, Hiver, Printemps.
" Eté
> Ludothèque
> Pôle culturel l'OPSIS : médiathèque / salle de spectacle/ hall d'exposition
> Centre musical
> Espace culturel du château (association loi 1901) : activités artistiques et culturelles pour
différents publics : anglais, atelier couture, atelier du potier, dessin et peinture, théâtre...
> Amiproche : conservation et valorisation du patrimoine local à travers l'animation d’un
espace mémoire (château du XIl° siècle et important passé minier)
> 80 associations : environ 1600 adhérents : Rugby, Football, Basket, Handball, Danse,
Gymnastique etc. .....
> Des terrains sur les différents quartiers : animations sportives, de loisirs et de détentes
o Trois stades
* Stade Louis Berger
“Stade de la Varenne
"Stade de Grangeneuve
o Trois gymnases
" Gymnase de la Varenne
" Gymnase de Grangeneuve
"Gymnase de la Hall des sports
o Autres équipements :
* Citystade : Terrains multisports situés à La Varenne, Côte Durieux, la
Piotière, Beaulieu et la Roare.
* Tennis Louis Berger
= Dojo
2 Stand de tir : centre de tir rouchon
* Étangs de l'Egotay : Pêches et promenade
2 Jeux de boules : AL Centre, AL Cote Durieux, Sarbacane Boule,
Fraternelle, US Beaulieu, Pontin, Cercle des bleuets
“ Tirà l’arc Côte Durieux
"Espace de proximité dans chaque quartier à proximité des
établissements scolaires maternels et primaires
p.4 Accusé de récegtion - K ère de Fintérieur
Da2-214201800.20260766-DEL-2098 66 071-DE]
Accusé carifé exécutoire
Récertion par le préfet PSP REagogique 2026 - 2030 O1 juin 2026
1.2. Rappel des principaux objectifs éducatifs de la commune
Le projet éducatif s'oriente autour de cinq axes principaux :
> Contribuer à l'apprentissage de la citoyenneté par l'intermédiaire d'activités ludiques :
Favoriser l'égalité des chances de chaque adolescent
Valoriser les échanges entre eux
Contribuer à ce que ces futurs adultes s’intègrent dans la vie de la cité
Développer un lieu de socialisation, de responsabilisation et de
citoyenneté
> Favoriser le développement de l'adolescent :
Æ.. AT
7
Par rapport à lui-même : personnalité, estime de soi, confiance en soi,
esprit critique, rythmes, autonomie.
Par rapport aux autres : acquérir des repères, des règles de vie en
collectivité, en société, la solidarité, le respect de soi et des autres les
droits et les devoirs.
Par rapport à son environnement : dans son quartier, sa commune,
découvrir des structures publiques locales ouvertes à chacun. En
apprenant à les connaitre, l'adolescent pourra appréhender son
environnement et faire des choix parmi les possibilités offertes. La vie.
associative à Roche la Molière est riche et diversifiée. Chacun pourra y
trouver sa place.
Par rapport à l'extérieur : favoriser les échanges inter quartiers, de même
que les sorties vers l'extérieur avec le concours des réseaux
départementaux qui seront également parties prenantes du projet
pédagogique.
> Découvrir des pratiques variées où nouvelles : sportives, artistiques, culturelles, en lien
avec l’environnement, l’expérimentation de la vie démocratique.
Découvertes scientifiques et techniques.
Apprentissage et expérimentation de la vie démocratique,
Rencontres intergénérationnelles
Participation active à la mise en place de projets qui pourraient permettre
une reconnaissance de la place de l'adolescent dans la vie de la Cité et le
valoriser.
> Donner du sens aux activités :
Présence de temps libres,
Présence de compétitions sans oublier un code moral,
Permettre que l’adolescent trouve sa place dans la collectivité
Les activités se déroulent avec un esprit ludique et contribuent à l'épanouissement de la
personnalité des mineurs. Elles sont porteuses de sens, de messages dans les temps « libres »
comme dans les temps « dirigés ».
L'esprit de « compétition » dans la mesure où l’on crée une émulsion collective peut être
utilisé.
Les transitions devront être travaillées entre les groupes d’âges et les entités pour préparer les
adolescents aux différents modes d’accueils.
p.5 certifié exécutoire
Réception parle maPraistRédagogique 2026 - 2030 O1 juin 2026
> Assurer un cadre sécurisant pour l'adolescent
“Accompagner et encadrer les adolescents :
e Adultes irréprochables dans leur propre comportement et leurs
fonctions. .
e Faire vivre les règles qui garantissent leur hygiène et leur sécurité
"Etablir une relation de confiance entre l'enfant, l'adolescent et l’adulte
"Ecouter et permettre à chacun de s'exprimer.
Les enfants et adolescents qui sont inscrits, le sont dans un cadre de loisirs. La qualité des
activités proposées, le jeu lui-même, sont les garants de l'épanouissement des participants et
de la réussite du projet.
1.3. Axe de développement à mettre en œuvre
Proposer des actions éducatives parallèles et complémentaires de l’école et de la famille
Animer et soutenir des projets portés par les jeunes (projets Innov'jeunes avec la CAF)
Mettre en place des actions autour de la parentalité et du lien social dans les quartiers
Suggérer des dynamiques intergénérationnelles (tel que des journées Part âges...)
Participer à des opérations liées à la prévention et à la délinquance
Etablir des passerelles, pour une réelle continuité dans la prise en charge des publics
concernés {Lien avec le centre de Loisirs de Grangeneuve)
VNYNNNNYV
Bien entendu, tous ces objectifs sont développés dans le projet pédagogique ci-dessous et repris de
manière ludique par les animateurs dans la programmation des activités.
Le projet pédagogique 2026/2030 est le fruit d'une réflexion conduite par l'ensemble de l'équipe
d'animation. I! s'appuie sur le projet éducatif et évolue en fonction des expériences, des bilans, des
constats émis lors des séjours tout en essayant de répondre au mieux aux besoins et demandes des
parents et des adolescents.
« Le projet pédagogique décline les conditions de mise en œuvre du projet éducatif :
> I] permet de donner du sens aux activités proposées et aux actes de la vie quotidienne.
> I énonce en termes clairs et simples la manière dont on souhaite accueillir l'enfant ou le
jeune.
> il est fondé sur la recherche du bien-être de ces derniers, de leur épanouissement et de
leur accès aux responsabilités de la vie en société. »
> _{lest aussi un outil de travail pour l’équipe d'animation.
p.6 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201899-20260706-DEL-2026-06-071-DE]
Accusé certifié exécutoire
Réception parle préfet pp Ré agogique 2026 - 2030 01 juin 2026
2. Le Secteur Jeunes
2.1. Carte d'identité du secteur jeunes de Roche la Molière
Descriptif :
Secteur Jeunes : accueil des adolescents les mercredis et
périodes Œ vacances. La nature
+ Mairie de Roche-la-Molière, 2rue Sue 42230 Roche-la-
Molière. Tél : 04 77 90 77 00
Une équipe en binome :
+ deux agents titulaire du BAFD
L'organisateur
1z .
L eq uI pe _ Une équipe d'animateurs en fonction de la réglementation LI F c ë DSDEN en vigueur. Dont un agent térritorial permanent. d'animation È Monte
Le public
accueilli - Adolescent de 11 à 17 ans (entrée en 6ème)
l'implantation + Local en centre ville.
La capacité
d'accueil
+ L'effectif est fixé à 40 adolescents par temps d'accueil
eLes mercredis de 13h30 à 17h30 : service ouvert sur l'année scolaire
Les petites vacances et été : 9h00 à 17h30
2.2. Le lieu d'accueil
Accueil Jeunes 3 rue Louis Comte 42230 Roche-la-Molière
p.7 certifié exécutoire
Réception parle nrefPtejerRÉdagogique 2026 - 2030 01 juin 2026
2.3. La capacité d'accueil et l'effectif adolescent
La capacité maximum est de 40 adolescents âgés de 11 à 17 ans par jour.
l'effectif est actuellement d'environ 15 adolescents inscrits pour les mercredis.
L'effectif est actuellement d'environ 85 adolescents abonnés pour l’année 2026
2.4. Les moyens humains, financiers et matériels
Moyens humains :
La stabilité de l'équipe de direction permet aux animateurs, parents, adolescents, ou
partenaires éducatifs d'avoir des interlocuteurs identifiés.
Direction :
° Deux agents d'animation titulaires du BAFD, responsables lors des différents temps
d'ouverture et en fonction de l'évolution des effectifs.
Animation :
+ Des agents d'animation titulaires du BAFA ou stagiaires dont un animateur, agent territorial
permanent. «
Leur fonction est de seconder la direction, ils jouent un rôle de conseiller et assurent le suivi
des activités pédagogiques. Ils veillent au bon fonctionnement sur les temps d'accueil et à la
sécurité physique et morale des adolescents.
+ Des animateurs vacataires :
Les animateurs sont recrutés après un entretien individuel en tenant compte de plusieurs
facteurs : motivation, compétences techniques ou spécifiques.
Sont retenues en priorité les personnes qui ont suivi une formation BAFA.
Le nombre est variable. Il est établi en fonction des projets des adolescents et de la
réglementation de la DSDEN.
L'équipe d'animation est composée :
D'animateurs contractuels titulaires de diplômes de l'animation tels que le
Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) ou équivalent.
“ D'intervenants spécifiques :
-__ En fonction des projets : Numériques, culturels, sportifs, ...
Moyens matériels :
Le matériel est ajusté et réfléchi avant chaque période de vacances, lors dés temps
de préparation des programmes d'activités.
»” Une régie sport avec ballons, cerceaux, raquettes...
"Une régie pour le matériel d'activités manuelles et bricolage
"Une régie réservée au matériel de récupération à l'ALSH de GRANGENEUVE
“Du mobilier pour les adolescents
"Jeux de société.
Moyens financiers :
Un budget prévisionnel est établi en lien avec la ville de Roche-la-Molière. Il tient compte des
besoins pour que les adolescents s’épanouissent dans des projets à long et court terme.
Périodiquement un état financier est effectué.
p.8 certifié exécutoire
Hécention parle préfet pee BBagogique 2026 - 2030 01 juin 2026
3.
L'équipe de direction travaille essentiellement avec des partenaires locaux. Au niveau des frais,
un suivi comptable mairie est effectué et les dépenses se font majoritairement sous forme de
bons d'engagement validés par le Directeur des Services.
Le fonctionnement Secteur Jeunes
3.1. Les principes
L'abonnement annuel d'accès
> L'accès se fait librement pendant toute l’année moyennant une adhésion fixe et l'acceptation du règlement intérieur lors de l'inscription par le jeune et les parents.
Les jeunes ont la possibilité, sur autorisation parentale, de venir et repartir à l'heure qu'ils
souhaitent. Et ils ne sont pas autorisés à partir entre 10h-12h et 14h-16h pour le bon
fonctionnement des activités.
Paur les activités extérieures, une participation supplémentaire sera demandée aux familles, en
fonction du quotient familial, {une grille tarifaire est votée en conseil municipal, tenant compte
des tranches de la CAF).
> L'adhésion est valable du 1° septembre au 31 août.
L'inscription au service
>
>
Pour tous les jeunes, même exceptionnellement, les inscriptions se font à partir du site
Bl-enfance Berger Levrault.
Un dossier d'inscription par adolescent doit être préalablement renseigné afin de recevoir
des identifiants personnels pour le portail famille Bl-enfance. Il est téléchargeable sur le site de
la ville dans la rubrique « vie éducative ».
I comprend: Fiche d'inscription, signature du règlement par les parents et le jeune, fiche
sanitaire CERFA complétée.
Les inscriptions se font au bureau du secteur jeunes pendant les horaires d'ouverture ou sur
rendez-vous
p.9 Bécention par le préfet
Les temps d'ouverture
O1 juin 2026
... : Secteur Jeunes:
Mercredi Ouvert durant la période scolaire de 13h30 à 17h30
Ouvert sur les petites vacances et été :
Périodes de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h30. de De 12h à 13h00 les locaux restent ouverts, les jeunes peuvent amener leur Vacances repas et manger sur place avec l’équipe d'animation, un coin cuisine est à leur disposition.
Calcul en concertation avec une conseillère technique CAF Relevé
Des présences H sclles d
caf Mercredi : 13h30-17h30 sure Tee es ae Période de vacances : 9h00-17h30 présences
Des accueils ponctuels sont proposés les vendredis soirs ou samedis après-midi (concerts, visites
culturelles...)
À. Les objectifs pédagogiques et les méthodes
Tous ces objectifs n’ont aucun classement précis. Îls sont tout aussi importants les uns que les autres
Responsabiliser le
jeune
Développer l'autonomie des
jeunes
Favoriser l'écoute et le dialogue
Donner le choix
Créer le programme d'activités
Proposer et monter des projets
Faire le choix des priorités
La socialisation, le
respect et la
sensibilisation
Accepter l’autre et ses
différences
Appréhender et respecter les
règles de vie en collectivité
S'ouvrir sur l'extérieur
Etre acteur au sein d’un groupe
et d'un projet
Discussion sur la société actuelle
Donner ses opinions et entendre celles des autres
Ateliers débats avec l'intervention de professionnels
Respecter les adultes et les autres adolescents
L'épanouissement
Permettre de donner du sens à
leur quotidien
Aiguiser leur curiosité et
créativité
Animations de quartiers
Echanges internationaux
S'ouvrir au Monde
L'engagement
Inciter à l'implication
personnelle dans la vie en
groupe
Mise en place de chantiers, d'actions pour contribuer à la
réalisation de projet (vente, nettoyage, etc...)
Terminer les activités.
p.10 6 de Fintérieur $ de récegtion -
24 4201800 20260708-DEL-2026-96-071-DE]
é carifé sxécutoire
Réception par le préfet riéeBéhagogique 2026 - 2030 OT juin 2026
Développer des liens
intergénérationnels
Participer à des projets intergénérationnels et des
projets avec d’autres secteur jeunes (passerelle avec
d’autres ados, personnes âgées...)
- 4.1. Pour les animateurs
Animer et mettre en œuvre des Préparer l’activité et le matériel en amont
Mettre en place des projets d'activités, jeux
ou échanges inter-secteurs et
intergénérationnels .......
activités
Donner les moyens à Permettre à l'animateur de
l'animateur de travailler prendre des initiatives
dans de bonnes PRET] z LL Être à l'écoute et répondre aux conditions
demandes
Favoriser les échanges et le dialogue : temps
de pause, réunions, temps informels...
Assurer la sécurité physique de
l'animateur Prévenir des risques liés à une activité
Echanger les pratiques Composer des équipes d'animateurs
complémentaires ; Permettre à l'animateur
d'évoluer dans sa
pratique Evaluer, analyser la pratique
Evaluation direction-animateur et auto-
évaluation
Valoriser le travail de chacun
Se référer et adhérer au projet
pédagogique
Donner du sens aux activités en fonction des
objectifs fixés
S'investir au sein d'un Utiliser les compétences propres
de chacun Faire partager, utiliser son savoir
projet Être moteur et source de propositions
Permettre à l'animateur d'être Accepter les différences
acteur au sein d’un groupe Respecter l’autre : savoir être et savoir vivre
4.2. Pour la direction
Répondre aux objectifs de la Mettre en œuvre des activités
collectivité
Développer le secteur Ecouter, répondre aux mieux aux | l
É demandes des familles, des Communiquer, échanger jeunes
adolescents
Appliquer la règlementation etla | S'informer régulièrement : réunion DDSDEN.
législation DDSDEN en vigueur Formation
Travailler à partir du Décliner un projet pédagogique et | Être garant et mettre en application le projet éducatif des axes de travail projet pédagogique
Répartir les tâches au sein de
l'équipe de direction
Savoir retransmettre, déléguer,
communiquer
Prendre des décisions après Travailler en équipe :
auip concertation Être source de propositions
Encadrer une équipe d'animateurs
Faire appliquer la réglementation et avoir
un rôle formateur Accusé de récegtion - K ère de Fintérieur
Da2-23 4201800 20260708-DEL-2026-96-071-DE]
Accusé carifé exécutoire
Réception parie neRPrRRerRÉdesogique 2026 - 2030 OT juin 2026
4.3. Le rôle de chacun
L'équipe d'animation a un rôle bien défini. Il doit être connu de tous avant chaque séjour.
Les tâches et les responsabilités doivent être clairement identifiées afin de travailler efficacement.
> L'équipe de direction
Ces missions organisées en binômes permettent de gérer l'équipe avec la même dynamique lors
d’absences, congés ou autre.
Elle doit :
" Rôle pédagogique
C0
“ Rôle de gestionnaires
“Rôle relationnel auprès
CI
Auprès de l'équipe d'animation
Veille au respect du projet éducatif
Garant de la mise en œuvre du projet pédagogique et à son
évaluation.
Rôle de formateur
Des élus municipaux ,
Des animateurs
Des familles
o Maintenir et améliorer le système de communication
o Les associer aux projets
o Echanger et prendre en considération les demandes des
parents
Des partenaires : DSDEN, CAF, services municipaux et autre ...
Garantir la sécurité physique, affective et morale de tous
Veiller à la sécurité de tous
Être présent sur le terrain
Gérer les conflits en derniers recours
Garantir la mise en œuvre du projet pédagogique
Valider les programmes d'animations
Former l’équipe d'animation : animateurs; adjoints,
Transmettre son savoir, ses compétences, apporter de nouvelles
connaissances :
Déléguer
Gérer les différents plannings : activités, temps spécifiques.
Gérer l'administration : relevé de présences, effectif groupe,
Gérer le budget
Acheter le matériel
Être présentes sur le terrain, encadrer les sorties...
Animer des grands jeux
Encadrer l’équipe d'animation
o Jouer un rôle de conseillère lors de la préparation des activités
o Être à l'écoute de l’équipe
p.12 re de Fintérieur
tion parie préfet PRÉEMagogique 2026 - 2030 O1 juin 2026
e Gérer les petits conflits
e Préparer les réunions, les évaluations
> L'équipe d'animation
o Les animateurs
“Garantir la sécurité physique et affective des adolescents
" _ Encadrer et être vigilant à l'ensemble du groupe
" Mettre en place des activités en lien avec le projet pédagogique
"Être à l'écoute des jeunes et des familles
"Accompagner les adolescents à s'intégrer et à participer à la vie collective
" Respecter les adolescents
"Être force de propositions pour les activités
“_ S'adapter face à une activité « difficile à mener » où face à un imprévu
“Gérer les activités de la préparation au rangement
"Être responsable du matériel.mis à leur disposition
»" Adapter les activités à l’attente des jeunes
"Permettre au jeune d'être acteur de son temps de loisirs
"Avoir l'esprit d'équipe
"Participer aux réunions et affirmer ses idées
"Echanger avec les parents lors des temps d'accueil
"Avoir un comportement responsable, poli et respectueux
o Les intervenants divers
En fonction des différents projets mis en place, des intervenants spécifiques peuvent intervenir.
ie 4.4. Les différents temps de la journée
Ce document journée type est modulable et adapté en fonction des effectifs, en
accord avec la direction.
JOURNEE TYPE
8h45-9h00 Arrivée des animateurs
9 h 00 - 10h00 Accueil, arrivées échelonnées des jeunes
Pointage sur tablette et fiche manuscrite, heure d'arrivée
Dépôt des portables sous clés
10 h 00 - 12 h00 Activités ou Ateliers
12h00 Fin de l’accueit
Départ des jeunes qui mangent à l'extérieur ou chez eux
Pointage sur tablette, heure de départ
Récupération des portables pour ceux qui partent
12 h00 —-13 h O0 Repas pour ceux qui restent
Autorisation de 30 minutes de portable
13h00 — 14h00 Temps calme pour tous
Dépôt des portables sous clés
Accueil, arrivées échelonnées des jeunes
14 h 00 - 16 h 00 Activités ou Ateliers
16 h OO Début des départs
16h 00-17 h30 Temps calme
17h30 Fermeture de l'Accueil
p.13 certifié exécutoire
Réception parle relaie RÉ agogique 2026 - 2030 O1 juin 2026
> Les temps calmes sont des moments à privilégier, qui permettent d’avoir des temps informels et
de laisser le choix libre d'occupation des adolescents.
Il s’agit de pratiquer des activités dites « calmes » réparties en « coin d'activités » dans un espace
dédié, à l'extérieur... L’adolescent a besoin de ces moments où il pourra bénéficier d’une réelle
autonomie.
> Les temps actifs constituent la concrétisation du projet d'activités. Il s’agit d'activités ou d'ateliers
qui demandent de l'énergie et de l'implication des adolescents : Elles peuvent être sportives,
manuelles ou culturelles. Elles se pratiquent individuellement, en petits ou en grands groupes.
> Les repas ils doivent se dérouler dans les meilleures conditions possibles. Les adolescents ont la
possibilité soit :
[e]
[e]
Durant les temps de repas, le portable est laissé à disposition pendant 30 minutes.
D'apporter leur repas
De cuisiner sur place, une cuisine leur est mis à disposition
> Letransport:
© Les sorties en minibus :
Des animateurs sont désignés pour être responsables lors de la conduite des
adolescents sur les sorties. Les adolescents doivent rester assis et attachés tout
le long du trajet.
Les sorties en bus :
Les animateurs doivent veiller à la sécurité de tous pendant les temps de
transport. L'appel doit être fait à la. montée du bus et correspondre à l'effectif
des fiches d’appel. Les adolescents et l’équipe d'animateur doivent rester assis
et attachés tout le long du trajet.
> Les sorties à l’extérieur.
Les animateurs doivent préparer leur sortie :
Oo
[e]
[e]
[e]
Remplir une fiche de sortie et la donner à l’équipe de direction avant chaque départ.
Faire une photocopie des fiches d'appel. L'original reste dans le bureau de la direction.
Se munir de la tablette où y figure les fiches sanitaires des adolescents et les numéros
de téléphones des parents à joindre en cas d'accident.
Emmener une trousse de secours vérifiée au préalable.
Se munir de gobelets, de bouteilles d’eau, de sacs poubelles.
Amener les goûters.
> Le matériel :
© Chaque soir, le groupe d'adolescent et l'animateur doivent ranger le matériel
qu'ils ont utilisé dans la journée.
La régie doit rester rangée pour le bien être de tout le monde.
p.14 Accusé de récegtion - K ère de Fintérieur
Da2-214201800.20260766-DEL-2098 66 071-DE]
Accusé carifé exécutoire
Récention parle préfet pféféPpéagogique 2026 - 2030 | 01 juin 2026
> Les mini séjours et bivouacs :
o Les animateurs sont responsables et garants de la sécurité des enfants 24h / 24
durant toute la durée du séjour.
o Un animateur est nommé responsable
© Appliquer les règles de sécurité, le suivi des consignes, le suivi des traitements
médicaux...
o Encadrer le groupe
- o Assurer le bon fonctionnement du séjour et le bien-être de tous.
o En cas d’Alerte météo, et même si le temps semble correct, il est indispensable
de rapatrier les enfants dans des locaux en dur en journée, et d'y passer la nuit.
> Vac’camp’Roch :
Ce service n’est pas rattaché à des locaux, mais à du personnel qui a pour objectifs d'encadrer
des enfants et des jeunes sur des camps à l'extérieur de la commune.
o Dansle cadre de la découverte de mini-séjour, le service Vac'camp Roch propose
des camps de découverte avec un programme itinérant ou camping en juillet.
Ainsi que des bivouacs au pare du centre de Loisirs de Grangeneuve. Ces actions
sont à destination des jeunes de la commune adhérent ou non au secteur jeunes.
4.5. Méthode de travail
> Les réunions
o Réunion de préparation : :
Objet de la réunion : bitan de la semaine, problèmes rencontrés, projets ...
Les animateurs travaillent ensuite ensemble pour élaborer leurs projets d'animation.
Ils sont réfléchis et adaptés en fonction des projets en cours (moyen ou long terme).
5, Les locaux
5.1. Accueil en centre-ville
La commune met à disposition un local au rez-de-chaussée d’un bâtiment scolaire de 200 m2.
A disposition des jeunes :
© Une salle d'activité équipée, des espaces aménagés {coin jeu : babyfoot, billard, borne
d'arcade ; coin canapés...)
Une cuisine équipée
Un large couloir avec un espace aménagé « cocooning » pour les ados
Une cour de récréation de 700 m2
Des toilettes adaptées aux différents publics
Un bureau pour l'équipe de Direction
Une salle de réunion/repos pour l’équipe d’animateur
Une régie sport
Une régie matérielle
Un préau 9
O0
00
0
0
©
©
©
p.15 certifié exécutoire
Réception parle neePReerRÉdasogique 2026 - 2030 01 juin 2026
L'infirmerie
Elle se trouve dans le vestiaire des animateurs.
+ Penser à signaler toute utilisation à la direction
e Prendre des gants avant chaque soin
«+ Utiliser et remplir correctement le registre de soins même pour des placébos où pour du repos.
e Prévenir la direction pour les soins plus spécifiques.
e Prendre une trousse à pharmacie en cas de sortie extérieure, la vérifier.
L'équipe d'animation doit être attentive non seulement à leurs actions, leur attitude, leur matériel, mais
également à la sécurité des locaux et signaler tout problème ou toutes suggestions à la direction.
6. Sécurité et hygiène
6.1. Tabagisme et drogue
H est strictement interdit de fumer dans l'enceinte de l'Accueil et ses ahords. Les adultes
désirant le faire devront sortir de la propriété. Il est également interdit de fumer en présence
d’un groupe d'enfants.
L'usage de stupéfiants est interdit par la loi.
Attention « interdiction absolue » de fumer devant les adolescents
Nous demandons aux animateurs de sortir sur le parking loin des regards des adolescents et
uniquement pendant leur pause.
6.2. L'alcool
Ilest strictement interdit de boire de l'alcool ou de venir en état d’ébriété
6.3. Secret professionnel
L'animateur est tenu au secret professionnel, à la discrétion en ce qui concerne les adolescents,
les problèmes familiaux.
o Ilest interdit de mettre des photographies de jeunes prises lors des séjours sur les
réseaux sociaux (Facebook, Twitter...) ainsi que sur les téléphones portables.
o Ne divulguer aucun renseignement confidentiel à l'extérieur du secteur jeunes sur les
adolescents.
o Aucune donnée concernant les familles ne doit être communiquée sans autorisation
préalable écrite de la direction.
p.16 certifié exécutoire
Récention pare préfet pRS EP BeMagogique 2026 - 2030 O1 juin 2026
6.4. Rappel des règles de sécurité
La sécurité des adolescents est primordiale en Accueil Collectif de Mineurs et s'exerce à chaque
instant. Toute personne travaillant au secteur jeunes est garante de la sécurité de tous les
jeunes s’y trouvant.
La sécurité s'exerce aussi bien dans le suivi de chacun, la mise en place d'activités offrant toutes
les garanties, la surveillance et l'écoute permanente.
Elle s'exerce également dans la mise en œuvre de la maturité des animateurs tant sur là gestion
de teur matériel, le suivi des activités, que leur fonctionnement et leur attitude au quotidien.
Ainsi, les règles de sécurité sont permanentes et mises en œuvre sur la structure, lors des sorties,
et lors de certaines activités.
> Le taux d'encadrement :
o Un animateur pour 12 adolescents
> Rappel de numéros de téléphones
” Secteur Jeunes : 0477 37 2318
" DSDEN : 0477814666
"Numéros de Portables de l’équipe de direction à posséder.
La sécurité n’est pas uniquement physique. Elle est aussi morale.
Afin d'assurer la sécurité morale de chaque adolescent, l'animateur devra poser un cadre sécurisant,
respectueux, et être à l’écoute de chacun. Un climat de confiance et de respect mutuel permettra à
chacun de se sentir bien.
> Ne pas hésiter à faire vivre ce document et à le compléter
o Enle réactualisant en fonction de la réglementation en vigueur
© Enle faisant évoluer
o Enyrajoutant des points qui vous paraissent essentiels.
Ce projet pédagogique est un outil qui doit permettre à tous de travailler dans de bonnes conditions
et surtout faire passer d’agréables moments aux adolescents.
p- 17 Accusé de récegtion - Ministère de Fintérieur
Da2-214201800.20260766-DEL-2098 66 071-DE]
Accusé carifé exécutoire
Récentien par le mesPRUerRÉdegogique 2026 - 2030 01 juin 2026
Questions diverses
L'équipe de direction se tient à la disposition de tous pour répondre aux questions et vous aider en cas
de besoin.
Ne pas hésiter à venir discuter, échanger et demander conseil.
p.18 CCUsé de récegtion - re de Fintérieur
baz-2 201899-202606%8-DEL-2096-96-072-DE)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIERE
Nombre de conseillers : Date de convocation : 23 juin 2026
Le 29 juin 2026 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire.
En exercice : 29
Présents : 25
Pouvoirs :4
Absents -:0
Votants : 29
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Séverine FRANCON, Serge
BONNET, Gilles MAZENOD, Bernard FONTANEY, Benoit DANSE, Martine DEVUN,
Philippe MONOD, Christine LEFEBVRE, Muriel THIERY, Franck ROCHETAIN,
Christophe GALLIEN, Christophe BARBOZA, Cécile BRIARD, Virginie BONNY,
William GASCOIN, Audrey BOBA, Caroline ORDINAIRE, William EPALLE, Christinne
LIOGIER, Christine GRILLET, Frédéric BOUCHET, Alain SOWA
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
Christine KONICKI pouvoir à Eric BERLIVET
Christelle DEMOSTHENIS pouvoir à Séverine FRANCON
Philippe KOSINSKI pouvoir à Christinne LIOGIER
Carole PEYROCHE pouvoir à Christine GRILLET
Secrétaire de séance : Madame Caroline ORDINAIRE
Délibération n°DEL-2026-06-072
Thème : Enfance, Jeunesse et Périscolaire
Rapporteur : Virginie THIEBAUD
Objet : Tarifs du périscolaire et de la cantine pour l’année 2026-2027
Monsieur le Maire expose sa volonté de poursuivre l'offre de services périscolaires
avant et après l'école avec une restauration le midi.
Les services suivants seront proposés pour Fannée scolaire 2026/2027 :
- Le périscolaire du matin de 7 h 30 à 8 h 30,
- Le périscolaire du soir qui débute après la classe, dès 16h30 et jusqu'à 18 h 00.
La tarification démarre dès 16 h 30 par tranche d'1/2 heure,
- La Pause Méridienne dont le tarif Périscolaire est inclus dans le tarif cantine.
Ces 3 temps sont déclarés au DSDEN avec une participation de la CAF.
Il est proposé que les tarifs évoluent pour l'année scolaire 2026/2027 conforment aux
tableaux ci-dessous :
Quotient Familial Nouveau tarif 2024-25 du | Nouveau tarif 2026/2027 du
Périscolaire à la ‘2 heure, avec | Périscolaire à la 2 heure, avec
augmentation de 2.5 % augmentation de 2 %
Inf. à 700 0.54 € 0.55 € Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
D42-21 4201 899-20260629-DEL-2026-06-072-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 06/07/2026]
Sup. à 700 0.76 € 0.78 €
Hors Commune 1.29 € 1.32 €
Comme la précédente année scolaire, il est proposé deux tarifs différenciant les
enfants de « maternelle » et « élémentaire » intégrant une augmentation de 2 %.
Nouveau ï = à e : : Tarif Cantine Nouveau tarif 2026-
Quotient tarif 2024- Tarif Cantine 2026-2027 2024-2025 2027 de la
ie 2025 de la « Maternelle » avec à à sx u Familial inaternell augmentation de 2% « Elémentaire | « élémentaire » avec
LL g ° » augmentation de 2 %
700 2.63 € 2.68 € 2.75 € 2.81€
>700 4.63 € 4.72 € 4.79 € 4.89 €
Le 6.67€ 6.80 € 6.95 € 7.09 € Commune
LE 10.00 € 10.00 € 10.00 € 10.00 € imprévu
Vu le Code de l'éducation précisant l'obligation scolaire à trois ans,
Vu l’article L 212-8 du code de l'éducation concernant les dérogations scolaires et plus
précisément celle liées à l'absence de restauration et de structure de garde des
enfants matins et soirs,
Vu l’avis favorable de la Commission finances du 9 Juin 2026,
Après en avoir délibéré à la majorité (5 abstentions : P. KOSINSKI, C. LIOGIER,
C. GRILLET, F. BOUCHET, C. PEYROCHE), le Conseil municipal :
Approuve les tarifs des services périscolaires et de la cantine pour
l'année 2026/2027.
Pour : 24 Contre(s) : 0
Roche la Molière le 29 juin 2026
Transmission en Préfecture le 03 juillet 2026
Affichage le 3 juillet 2026,
Abstention(s) : 5
Le Secrétaire de séance Le Maire
Caroline ORDINAIRE Eric BERLIVET
LÉ
Sauf mention contraire inscrite dans la mesure de publicité appropriée, la présente délibération peut faire
l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de deux mois à
compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de
l'autorité territoriale ou à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux. CCUsé de récegtion - re de Fintérieur
baz-2 201899-202606%8-DEL-2096-96-073-DE)
É exécutoire
écention par le préfet : 05:07/2029]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIERE
Nombre de conseillers : Date de convocation : 23 juin 2026
; Le 29 juin 2026 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire.
En exercice : 29
Présents : 25
Pouvoirs :4
Absents :0
Votants : 29
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Séverine FRANCON, Serge
BONNET, Gilles MAZENOD, Bernard FONTANEY, Benoit DANSE, Martine DEVUN,
Philippe MONOD, Christine LEFEBVRE, Muriel THIERY, Franck ROCHETAIN,
Christophe GALLIEN, Christophe BARBOZA, Cécile BRIARD, Virginie BONNY,
William GASCOIN, Audrey BOBA, Caroline ORDINAIRE, William EPALLE, Christinne
LIOGIER, Christine GRILLET, Frédéric BOUCHET, Alain SOWA
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
Christine KONICKI pouvoir à Eric BERLIVET
Christelle DEMOSTHENIS pouvoir à Séverine FRANCON
Philippe KOSINSKI pouvoir à Christinne LIOGIER
Carole PEYROCHE pouvoir à Christine GRILLET
Secrétaire de séance : Madame Caroline ORDINAIRE
Délibération n°DEL-2026-06-073
Thème : Enfance, Jeunesse et Périscolaire
Rapporteur : Virginie THIEBAUD
Objet : Tarifs du secteur jeunes au 01/09/2026
Monsieur le Maire expose qu'il convient de délibérer sur plusieurs tarifs relatifs au
secteur jeunes, applicables au 1% septembre 2026.
L'adhésion annuelle est proposée à 60 € pour les jeunes rouchons et 80 € pour les
jeunes extérieurs à la commune.
Au-delà des activités récurrentes proposées, des sorties sont organisées, sorties
regroupées en 4 catégories d'activités :
- Catégorie 1 : cinéma, patinoire
- Catégorie 2 : accrobranche, laser game, rencontres sportives
-__ Catégorie 3 : espace aqualudique, prison Island
- Catégorie 4 : raid aventure, concert, ski, bivouac extérieur, « vac'en sport »
Les tarifs ci-dessous sont calculés en fonction des catégories : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
D42-21 4201899-20260629-DEL-2026-06-073-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet 06/07/2026]
Secteur: ROUCHONS _ EXTÉRIEURS
jeunes
CATAL CAT 2. CAT3. CAT 4 |n . [CAT 1 CAT2 CATS3 CATAL
QF
inférieur à
400
6,2 € 9,4 € 14,6 € 19,9 € 8,3 € 11,4€ 16,6 € 21,8€
QF entre
401 et 700
8,3 € 11,4€ 16,6 € 21,8 € 10,4 € 13,5 € 18,6 € 23,8 €
QF entre
701 et
1050
11,4€ 14,6 € 19,8 € 26 € 13,5 € 16,6 € 21,8 € 28 €
QF entre
1051 et
1500
12,4 € 16,6 € 21,8€ 33,2 € 14,6 € 18,6 € 23,8 € 35,4 €
QF
supérieur
à 1500
13,5 € 18,6 € 23,8 € 35,4 € 15,6 € 20,8 € 26 € 37,4 €
Bivouacs sur Grangeneuve : 16 €.
Une réduction de 25 % sera appliquée aux familles à partir de 3 enfants qui participent
au l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement aux mêmes périodes et ce quel que soit le
quotient.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :
- Approuve les tarifs du secteur jeunes applicables à compter du 1°
septembre 2026.
Pour : 29
Roche la Molière le 29 juin 2026
Contre(s) : O
Transmission en Préfecture le 03 juillet 2026
Affichage le 3 juillet 2026,
Le Secrétaire de séance
Caroline ORDINAIRE
compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de
l'autorité territoriale où à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux.
Le Maire
Eric BERLIVET
Abstention(s) : O
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de deux mois à CCUsé de récegtion - re de Fintérieur
baz-2 201899-202606%8-DEL-2026-96-074-0 El
É exécutoire
écention par le préfet : 05:07/2029]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIÈERE
Nombre de conseillers : Date de convocation : 23 juin 2026
Le 29 juin 2026 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire.
En exercice : 29
Présents :25
Pouvoirs :4
Absents :0
Votants : 29
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Séverine FRANCON, Serge
BONNET, Gilles MAZENOD, Bernard FONTANEY, Benoit DANSE, Martine DEVUN,
Philippe MONOD, Christine LEFEBVRE, Muriel THIERY, Franck ROCHETAIN,
Christophe GALLIEN, Christophe BARBOZA, Cécile BRIARD, Virginie BONNY,
William GASCOIN, Audrey BOBA, Caroline ORDINAIRE, William EPALLE, Christinne
LIOGIER, Christine GRILLET, Frédéric BOUCHET, Alain SOWA
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
Christine KONICKI pouvoir à Eric BERLIVET
Christelle DEMOSTHENIS pouvoir à Séverine FRANCON
Philippe KOSINSKI pouvoir à Christinne LIOGIER
Carole PEYROCHE pouvoir à Christine GRILLET
Secrétaire de séance : Madame Caroline ORDINAIRE
Délibération n°DEL-2026-06-074
Thème : Commande publique
Rapporteur : Eric BERLIVET
Objet : Eclairage public - Impasse Féréol (0P31018)
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a lieu d'envisager des travaux
d'éclairage public au niveau de l'impasse Féréol.
Conformément à ses statuts (article 2 notamment) et aux modalités définies par le
Comité et le Bureau, le SIEL-Territoire d'énergie Loire peut faire réaliser des travaux
pour le compte de ses adhérents.
Par transfert de compétences de la commune, il assure la maîtrise d'ouvrage des
travaux faisant l'objet de la présente. Il perçoit, en lieu et place de la commune, les
subventions éventuellement attribuées par le Département de la Loire, le Conseil
Régional Auvergne Rhône-Alpes, l'Union Européenne ou d'autres financeurs. de réception - M
201899-2026065%8-DEL-2026-96-
rifié exécutoire
cation par le préfet: 0507/2028]
Financement :
Coût du projet actuel :
sen: Montant HT ° Participation Participation
Détail travaux % - PU commune SEM Eclairage public
— impasse
Féréol — 1 795€ 98.0 % 1759 € 0€
remplacement
de deux bornes
TOTAL 1 795 € 1 759 € 0€
Ces contributions sont indexées sur l'indice TP 12.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :
Prend acte que le SIEL-TE, dans le cadre des compétences transférées
par la collectivité, assure la maîtrise d'ouvrage des travaux de "Eclairage
public — Impasse Féréol" dans les conditions indiquées ci-dessus, étant
entendu qu'après étude des travaux, le dossier sera soumis à Monsieur le
Maire pour information avant exécution.
Prend acte que des travaux relevant de la compétence de Saint-Etienne
Métropole seront assurés en coordination avec la métropole, et que le
chantier ne pourra débuter qu'après délibération de Saint-Etienne
Métropole.
Approuve le montant des travaux et la participation prévisionnelle de la
commune, étant entendu que le fonds de concours sera calculé sur le
montant réellement exécuté.
Prend acte que le versement du fonds de concours au SIEL-TE pour
chaque dossier est effectué .
o lorsque la participation prévisionnelle de la commune est inférieure
à 20 000 € en une fois,
o lorsque la participation prévisionnelle de la commune est
supérieure ou égale à 20 000 € : en deux fois, avec un premier
versement d’acompte équivalent à 40% du montant du fonds de
concours de la commune, sur la base du devis, après paiement de
lacompte du SIEL-TE à l’entreprise ; et le solde à la fin des
travaux.
Le SIEL se réserve la possibilité de rendre caduque la présente délibération si
les travaux concernés ne sont pas engagés en travaux sous deux ans, la date de
signature de l'Ordre de Service
Travaux faisant foi. Le SIEL-TE rappelle alors par courriel à la commune le délai
de cad
Pour :
ucité au moins une fois, au plus tard 3 mois avant la fin dudit délai.
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces à intervenir.
29 Contre(s) : O Abstention(s) : O Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
D42-214201 899-20260629-DEL-2026-06-074-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/07/2026]
Roche la Molière le 29 juin 2026
Transmission en Préfecture le 03 juillet 2026
Affichage le 3 juillet 2026,
Le Secrétaire de séance Le Maire
Caroline ORDINAIRE Eric BERLIVET
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de deux mois à
compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de
l'autorité territoriale ou à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux. CCUsé de récegtion - re de Fintérieur
baz-2 201800-20260628-DEL-2026-06-075-DE)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIERE
Nombre de conseillers : Date de convocation : 23 juin 2026
Le 29 juin 2026 19 heures 00, le Conseil Municipal de la
commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est
réuni en session ordinaire, à ia Mairie, sous la
présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire.
En exercice : 29
Présents : 25
Pouvoirs :4
Absents :0
Votants : 29
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Séverine FRANCON, Serge
BONNET, Gilles MAZENOD, Bernard FONTANEY, Benoit DANSE, Martine DEVUN,
Philippe MONOP, Christine LEFEBVRE, Muriel THIERY, Franck ROCHETAIN,
Christophe GALLIEN, Christophe BARBOZA, Cécile BRIARD, Virginie BONNY,
William GASCOIN, Audrey BOBA, Caroline ORDINAIRE, William EPALLE, Christinne
LIOGIER, Christine GRILLET, Frédéric BOUCHET, Alain SOWA
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
Christine KONICKI pouvoir à Eric BERLIVET
Christelle DEMOSTHENIS pouvoir à Séverine FRANCON
Philippe KOSINSKI pouvoir à Christinne LIOGIER
Carole PEYROCHE pouvoir à Christine GRILLET
Secrétaire de séance : Madame Caroline ORDINAIRE
Délibération n°DEL-2026-06-075
Thème : Commande publique
Rapporteur : Eric BERLIVET
Objet : Eclairage public - Petits travaux (0P31138)
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a lieu d'envisager des petits
travaux d'éclairage public sur différents secteurs de la ville (rue des piqueurs de fond,
Blaise Pascal, Louis Comte...). Ces travaux consistent principalement à changer des
lanternes dégradées ou manquantes.
Conformément à ses statuts (article 2 notamment) et aux modalités définies par le
Comité et le Bureau, le SIEL-Territoire d'énergie Loire peut faire réaliser des travaux
pour le compte de ses adhérents.
Par transfert de compétences de la commune, il assure la maîtrise d'ouvrage des
travaux faisant l'objet de la présente. Il perçoit, en lieu et place de la commune, les
subventions éventuellement attribuées par le Département de la Loire, le Conseil
Régional Auvergne Rhône-Alpes, l'Union Européenne où d'autres financeurs. de réception - M
201899-2026065%8-DEL-2026-96-
rifié exécutoire
cation par le préfet: 05:07/2029]
Financement :
Coût du projet actuel :
ces Montant HT 0 Participation Participation
Détail travaux % - PU commune SEM Eclairage public 0 = petits travaux 10 000 € 98.0 % 9 800 € 0€
TOTAL 10 000 € 9 800 € 0€
Ces contributions sont indexées sur l'indice TP 12.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :
Prend acte que le SIEL-TE, dans le cadre des compétences transférées
par la collectivité, assure la maîtrise d'ouvrage des travaux de "Eclairage
public — petits travaux" dans les conditions indiquées ci-dessus, étant
entendu qu'après étude des travaux, le dossier sera soumis à Monsieur le
Maire pour information avant exécution.
Prend acte que des travaux relevant de la compétence de Saint-Etienne
Métropole seront assurés en coordination avec la métropole, et que le
chantier ne pourra débuter qu'après délibération de Saint-Etienne
Métropole.
Approuve le montant des travaux et la participation prévisionnelle de la
commune, étant entendu que le fonds de concours sera calculé sur le
montant réellement exécuté.
Prend acte que le versement du fonds de concours au SIEL-TE pour
chaque dossier est effectué
o lorsque la participation prévisionnelle de la commune est inférieure
à 20 000 € en une fois,
o lorsque la participation prévisionnelle de la commune est
supérieure ou égale à 20 000 € : en deux fois, avec un premier
versement d’acompte équivalent à 40% du montant du fonds de
concours de la commune, sur la base du devis, après paiement de
lacompte du SIEL-TE à l’entreprise ; et le solde à la fin des
travaux.
Le SIEL se réserve la possibilité de rendre caduque la présente délibération si
les travaux concernés ne sont pas engagés en travaux sous deux ans, la date de
signature de l’Ordre de Service
Travaux faisant foi. Le SIEL-TE rappelle alors par courriel à la commune le délai
de caducité au moins une fois, au plus tard 3 mois avant la fin dudit délai.
Pour :
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces à intervenir.
29 Contre(s) : O Abstention(s) : 0
Roche la Molière le 29 juin 2026 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
D42-214201 899-20260629-DEL-2026-06-075-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet :.06/07/2026| . 5 .
| +ransmiSsion en Préfecture le 03juillet 2026
Affichage le 3 juillet 2026,
Le Secrétaire de séance Le Maire
Caroline ORDINAIRE Eric BERLIVET
ÉBÉE
Sauf mention contraire inscrite dans la mesure de publicité appropriée, la présente délibération peut faire
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de deux mois à
compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de
l'autorité territoriale ou à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux. CCUsé de récegtion - re de Fintérieur
baz-2 201899-202606%8-DEL-2026-96-076-0 El
É exécutoire
écention par le préfet : 05:07/2029]
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU . CONSEIL MUNICIPAL DE ROCHE LA
MOLIERE
Nombre de conseillers : Date de convocation : 23 juin 2026 En exercice : 29 Le 29 juin 2026 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Présents _: 25 commune de Roche la Molière, dûment convoqué, s'est -4 . réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la nouvo .0 présidence de Monsieur Eric BERLIVET, Maire.
Votants : 29
Présents :
Eric BERLIVET, Didier RICHARD, Virginie THIEBAUD, Séverine FRANCON, Serge
BONNET, Gilles MAZENOD, Bernard FONTANEY, Benoit DANSE, Martine DEVUN,
Philippe MONOD, Christine LEFEBVRE, Muriel THIERY, Franck ROCHETAIN,
Christophe GALLIEN, Christophe BARBOZA, Cécile BRIARD, Virginie BONNY,
William GASCOIN, Audrey BOBA, Caroline ORDINAIRE, William EPALLE, Christinne
LIOGIER, Christine GRILLET, Frédéric BOUCHET, Alain SOWA
Excusé(s) ayant donnés pouvoir :
Christine KONICKI pouvoir à Eric BERLIVET
Christelle DEMOSTHENIS pouvoir à Séverine FRANCON
Philippe KOSINSKI pouvoir à Christinne LIOGIER
Carole PEYROCHE pouvoir à Christine GRILLET
Secrétaire de séance : Madame Caroline ORDINAIRE
Délibération n°DEL-2026-06-076
Thème : Commande publique
Rapporteur : Eric BERLIVET
Objet : Eclairage stade de foot Stade de Grangeneuve (0P31233)
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y a lieu d'envisager des travaux
d'éclairage public au stade de foot de Grangeneuve pour permettre le passage en
éclairage Leds.
Conformément à ses statuts (article 2 notamment) et aux modalités définies par le
Comité et le Bureau, le SIEL-Territoire d'énergie Loire peut faire réaliser des travaux
pour le compte de ses adhérents.
Par transfert de compétences de la commune, il assure la maîtrise d'ouvrage des
travaux faisant l'objet de la présente. Il perçoit, en lieu et place de la commune, les
subventions éventuellement attribuées par le Département de la Loire, le Conseil
Régional Auvergne Rhône-Alpes, l'Union Européenne ou d'autres financeurs. Coût du projet actuel :
Eclairage public
à stade de foot | 5 986€ 98.0 % 51 027 € 0€ Grangeneuve
Test des mâts 3 600 € 98.0 % 3 528 € 0€
TOTAL 56 586 € 55 455 € 0 €
Ces contributions sont indexées sur l'indice TP 12.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil municipal :
- Prend acte que le SIEL-TE, dans le cadre des compétences transférées
par la collectivité, assure la maîtrise d'ouvrage des travaux de “Eclairage
public — Stade de foot de Grangeneuve" dans les conditions indiquées ci-
dessus, étant entendu qu'après étude des travaux, le dossier sera soumis
à Monsieur le Maire pour information avant exécution.
- Prend acte que des travaux relevant de la compétence de Saint-Etienne
Métropole seront assurés en coordination avec la métropole, et que le
chantier ne pourra débuter qu'après délibération de Saint-Etienne
Métropole.
-__ Approuve le montant des travaux et la participation prévisionnelle de la
commune, étant entendu que le fonds de concours sera calculé sur le
montant réellement exécuté.
- Prend acte que le versement du fonds de concours au SIEL-TE pour
chaque dossier est effectué
o lorsque la participation prévisionnelle de la commune est inférieure
à 20 000 € en une fois,
© lorsque la participation prévisionnelle de la commune est
supérieure ou égale à 20 000 € : en deux fois, avec un premier
versement d’acompte équivalent à 40% du montant du fonds de
concours de la commune, sur la base du devis, après paiement de
Pacompte du SIEL-TE à l’entreprise ; et le solde à la fin des
travaux.
Le SIEL se réserve la possibilité de rendre caduque la présente délibération si
les travaux concernés ne sont pas engagés en travaux sous deux ans, la date de
signature de l'Ordre de Service
Travaux faisant foi. Le SIEL-TE rappelle alors par courriel à la commune le délai
de caducité au moins une fois, au plus tard 3 mois avant la fin dudit délai.
-__ Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces à intervenir.
Pour : 29 Contre(s) : 0 Abstention(s) : 0 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
D42-214201 899-20260629-DEL-2026-06-076-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/07/2026]
Roche la Molière le 29 juin 2026
Transmission en Préfecture le 03 juillet 2026
Affichage le 3 juillet 2026,
Le Secrétaire de séance Le Maire
Caroline ORDINAIRE Eric BERLIVET
Sauf mention contraire inscrite dans la mesure de publicité apffopriée, la présente délibération peut faire
l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de deux mois à
compter de la plus tardive des dates suivantes :
- Date de sa réception en Préfecture ;
- Date de sa publication et/ou de sa notification.
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Ce recours
suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir à compter de la réponse expresse de
l'autorité territoriale ou à défaut de réponse, deux mois après l'introduction du recours gracieux.