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Thèmes du document : Budget, Banque, Institutions publiques,
MAIRIE DE CARNOULES
CD
DEPARTEMENT
DU VAR - ARRONDISSEMENT
DE BRIGNOLES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARNOULES
En
exercice :
23
Présents :
18
Votants :
23
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le VINGT-TROIS
MARS
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Carnoules,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
Jean
Moulin,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
DAVID,
Maire
Date
de convocation
du
Conseil
Municipal
: 17 Mars
2023
Présents
: Mesdames
BEGUIN,
FROMENT,
GIACCHI,
GIBERT,
HUNOT,
LUONGO,
PICON,
PIASCO,
RAMPIN,
SELLIER,
Messieurs
BERTORELLO,
BOYER,
CAILLOT,
CAVATA,
CORTES,
DAVID,
MANO,
MARTIN,
Absents
représentés
: RAMONE
Florence
par CORTES
Christophe
MASSIANI
Albert par GIBERT
Renée
SANTERVAS
Stéphane
par BOYER
Jean-Louis
GAUDIN
guillaume
par DAVID
Christian
VERGNE
Carine
par
GIACCHI
Stéphanie
Secrétaire
de
séance
: PICON
Elodie
Réf,
: 23/03/23-011
Objet
: Vote
du
budget
primitif 2023
- Budget
Principal
VU,
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
son
article
L 2312-1
modifié
qui
dispose
que
Le
budget
de
la commune
est proposé
par
le maire
et voté
par
le conseil
municipal,
VU,
le Débat d'Orientations
Budgétaires
qui s'est tenu
en séance
du
Conseil
Municipal
du 02 mars
2022
et son
adoption,
VU,
l'adoption
du
Compte
de
Gestion
et du
Compte
Administratif
pour
2022,
ainsi
que
l'affectation
du
Résultat,
VU,
la
note
de
synthèse
adressée
aux
conseillers
municipaux
en
application
des
dispositions
de
l'article
L2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Le Maire,
DAVID
Christian,
donne
connaissance
aux membres
de l'assemblée
des propositions établies pour le budget
primitif de la Commune
pour 2023
dont le document
intégral est joint à la présente,
Monsieur
Le
Maire
invite
le Conseil
Municipal
à prendre
connaissance
chapitre
par chapitre,
à formuler
ses
observations
et à
donner
son
avis,
à apporter éventuellement
les modifications
qu'il jugerait nécessaires.
Le
budget
se
présente
de
la façon
suivante
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
SECTION
D’INVESTISSEMENT
BUDGET
GLOBAL
Dépenses
4 301
268.22 € |
Dépenses
3 384
624.14€ |
Dépenses
1 685
892.36 €
Recettes
4 301
268.22 € |
Recettes
3 384
624,14
€ |
Recettes
7 685
892.36
€ MAIRIE
DE
CARNOULES
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
CD
La
section
de
fonctionnement
du
Budget
Primitif
pour
2023
s'équilibre
en
dépenses
et en
recettes
à 4 301
268.22
€
selon
la répartition
suivante
par
chapitre
:
DEPENSES
RECETTES
Chap.
Libellés
Montants
Chap.
Libellés
Montants
Opérations
réelles
Opérations
réelles
Chap. 011
oo
AICHIOIE
966 700 € | Chap. 70
| Produits des services
86 750 €
Chap.
012
Charges
de
personnel
2 300
000
€ |
Chap.
73
Impôts
et taxes
2 480
077
€
Chap.
65
ChargesLesesten
332
000
€ |
Chap.
74
Dotations
et participations
537
000
€
courante
Chap.
66
Charges
financières
50 000 € |
Chap.
75
Autres
produits
de gestion
120
850 €
Charges
.
.
Chap.
67
exceptionnelles
40 000 € |
Chap.
76
Produits
financiers
0€
Dotations
aux
.
:
Chap.
68
provisions
50
000
€ |
Chap.
77
Produits
exceptionnels
0€
Chap.
014
ÉtRUAIOnS
ce
7 000
€ |
Chap.
78
Reprise
sur
provision
0€
produits
Chap.
013
|
Atténuations
de charges
60 000 €
Sous
total opérations
réelles
:
3 745
700
€ |
Sous
total
opérations
réelles
:
3 284
677 €
Opérations
d'ordre
Opérations
d'ordre
Virement
à la section
Opérations
d'ordre
de
ChEn0eS
d'investissement
SLA
CHETAUEE
transfert entre sections
ROME
Opérations
d'ordre
de
Résultat
de
CHEpASsE
transfert entre sections
[PONONE
HCHEPAR ONE
fonctionnement
reporté
COAFOLESE
Sous
tofal opérations
d’ordre
:
555
568.22
€ |
Sous
total opérations
d'ordre
:
1 016
591.22
€
Total
en
dépenses :
4 301
268.22 €
Total
en
recettes :
4 301
268.22 € MAIRIE
DE
CARNOULES
DEPARTEMENT
DU
VAR
- ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
SECTION
D'INVESTISSEMENT
CD
La section
d'investissement du
Budget
Primitif pour 2023
s'équilibre en
dépenses
et en
recettes
à
3 384 624,14 € selon
la
répartition
suivante
par chapitre
:
DEPENSES
RECETTES
Chap.
Libellés
Montants
Chap.
Libellés
Montants
Opérations
réelles
Opérations
réelles
Remboursements
du
capital
|
Chap.
16
des
emprunts
198 460.15
€ |
Chap.
10 |
Dotations
et fonds
propres
857
049.47 €
Chap. 20 |
Immobilisations incorporelles
328 788.84€ |
Chap. 13 |
Subventions d'investissement
790 088.45 €
Chap.
204 |
Subventions
d'équipement
versées
2000 €
Chap.
21 |
Immobilisations corporelles
1 074 783.27 € |
Chap.
16 |
Emprunts & dettes assimilées
930 000 €
Chap.
23 |
Immobilisations en-cours
1 135 209.87 € |
Chap.
024 |
Produits de cessions d'immo.
251
918 €
Sous
total opérations
réelles
:
2739
242.13
€ |
Sous
total opérations
réelles
:
2 829
055.92
€
Opérations
d'ordre
Opérations
d'ordre
Chap.
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
130
000 € |
Chap.
021
Virement
de
la section
de
425
568.22
€
entre
sections
fonctionnement
Chap. 041 | Opérations patrimoniales
0€ | Chap. 040
Die Eu
Henreenne
130 000 €
Chap.
Solde
d'exécution
de la section
..
ar
D00
d'investissement
reporté
515
382.01
€ |
Chap.041
|
Opérations
patrimoniales
0€
Sous
total opérations
d'ordre
:
645
382.01
€ |
Sous
total opérations
d'ordre
:
555
568.22
€
Total
en
dépenses
:
3 384
624,14
€ |
Total
en
recettes :
3 384
624.14
€
Le
Conseil
Municipal,
entendu
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire,
après
en
avoir délibéré,
à l'unanimité,
comme
indiqué
dans
les tableaux
ci-
dessus,
et ce,
pour
chacun
des
chapitres
dénommés
de
chaque
section, DECIDE
D'adopter
le budget
primitif de
la Commune
pour
2023,
au
niveau
du
chapitre
pour
les sections
de
fonctionnement
et d'investissement,
présenté
par Monsieur
Le Maire et équilibré :
-en
FONCTIONNEMENT
pour
la somme
de
4 301
268.22
€
-en
INVESTISSEMENT
pour la somme
de
3 384 624.14 €
Fait et délibéré
à Carnoules.
Pour
copie
certifiée
conforme
Le
Maire,
Christian
DAVID
Envoyé
en
préfecture
le 28/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2023
Affiché
le
ID
: 083-218300333-20230323-230323
_011-DE