Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 3.07.2023
Procès Verbal - PV DU 02.07.2019
Procès Verbal - PV DU 15.11.2016
Procès Verbal - PV DU 31.05.2017
Procès Verbal - PV DU 05.07.2017
Procès Verbal - PV DU 24.01.2018
Procès Verbal - PV DU 15.03.2019
Procès Verbal - PV DU 12.12.2019
Procès Verbal - PV DU 02.05.2018
Procès Verbal - PV DU 20.12.2016
Procès Verbal - PV DU 21.02.2018
Document publié le Mercredi 21 février 2018 par la commune de Colombier-Fontaine.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 21.02.2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
PROCES VERBAL DE SEANCE ORDINAIRE DE CONSEIL MUNICIPAL tenue le 21 FEVRIER 2018
Séance n° 33
Le vingt et un février deux mille dix huit, à dix neuf heures, le Conseil Municipal convoqué le 15 février 2018, s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Madame Danièle LEFEVRE.
Présents :
1. Danièle LEFEVRE (procuration Eric SAINTVOIRIN)
2. Olivier BONGEOT
3. Michel BARLOGIS (procuration de Christophe PRETAT)
4. Nathalie JEANNEY
5. René DJAKONI
6. Liliane FOCK
7. Roland FRAISSE (procuration Céline HERRMANN)
8. Joël GEOFFROY
9. Géraldine SPARAPAN (procuration Gabriella HONORIO ACOLAT)
Absents excusés :
Céline HERRMANN (procuration à Roland FRAISSE)
Gabriella HONORIO ACOLAT (procuration à Géraldine SPARAPAN)
Christophe PRETAT (procuration à Michel BARLOGIS)
Eric SAINTVOIRIN (procuration à Danièle LEFEVRE)
Absents non excusés :
Matthieu ROGGY
Marielle SIMONIN
Secrétaire de séance : Michel BARLOGIS
Ordre du jour
1. Approbation du compte-rendu du procès-verbal du 20/12/2017
2. Approbation de l’Opération « RESEAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES & D’EAU POTABLE COMMUNAUX – programme de travaux 2017-2018 pour lancement de la consultation.
-----------
1. Le compte-rendu du procès-verbal du 20 décembre 2017 a déjà été approuvé lors du conseil du 14 janvier 2018.
Le compte-rendu du conseil municipal du 14 janvier 2018 sera soumis à approbation lors du prochain conseil.
2. Approbation de l’Opération « RESEAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES & D’EAU POTABLE COMMUNAUX – programme de travaux 2017-2018 pour lancement de la consultation - validation du projet
M A I R I E D E C O L O M B I E R - F O N T A I N E ( D O U B S )
A l’issue de l’étude hydraulique et du dépôt du dossier « loi sur l’eau » pour la création d’un bassin d’infiltration réalisé par le bureau NALDEO, l’enveloppe des travaux relative à l’opération suivante :
Réseaux d’assainissement EAUX USEES et d’EAU POTABLE COMMUNAUX – Programme de travaux 2017 – 2018, est de :
560.464,13 € Hors taxes
Répartis de la façon suivante :
Travaux d’assainissement EU ............................................... 184.992,35 ht Travaux d’eau potable .......................................................... 160.791,78 ht Travaux d’assainissement EP ............................................... 214.680,00 ht
Ces travaux concernent les secteurs suivants :
Rue des Ouches
Rue des Crés
Impasse des Noisetiers
Rue du Coutremont
Rue des Champs Montants
Au regard de l’enveloppe globale des travaux et après avis de la commission des finances, il est décidé d’engager les travaux à compter de janvier 2018.
Les travaux seront allotis suivant le découpage ci-dessous :
Lot 1 : Réseaux d’assainissement et d’eau potable.
Lot 2 : Reprises des branchements d’eau potable.
Au montant des frais des études connexes (topographie, Coordinateur sécurité, Essais et contrôle après travaux, honoraires de maitrise d’œuvre, élaboration du dossier « loi sur l’eau » le complément d’études hydrauliques, publications et divers et imprévus) d’un montant de 55.520,09€ hors taxes repartis de la façon suivante :
Travaux d’assainissement EU ................................................ 17.123,43 ht Travaux d’assainissement EP ................................................. 23.194,97 ht Travaux d’eau potable ............................................................. 15.201,68 ht
Le montant de l’opération est donc, hors taxes, de 615.984,22 €
Le conseil municipal, l’exposé du maire entendu :
Approuve le projet « RESEAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET D’EAU POTABLE COMMUNAUX » pour un montant total, hors taxes, de 560.464,13 €
Approuve l’Opération « RESEAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET D’EAU POTABLE COMMUNAUX », programme de travaux 2017-2018 » pour un montant total, hors taxes, de 615.984,22 €.
Approuve le lancement de la consultation pour le projet « RESEAUX D’ASSAINISSEMENT EAUX USEES ET D’EAU POTABLE COMMUNAUX ».
Autorise le maitre d’œuvre à engager une consultation pour une mission CSPS préalablement à l’engagement de la consultant des entreprises de travaux.
Autorise le maitre d’œuvre à engager la consultation suivant une procédure adaptée et retient les critères de jugement des offres suivantes :
Pour le lot n° 1 /
o Valeur technique : 50 %
o Prix : 40 %
o Délai : 10%
Pour le lot n° 2 /
o Prix : 100%
o Délai : devra se coordonner avec le lot n° 1.
La collectivité transmettra les éléments nécessaires à la dématérialisation de la consultation.
Autorise le maitre d’œuvre à lancer la consultation des missions annexes : contrôle des travaux.
Autorise le maire à signer les pièces nécessaires à l’engagement de ces consultations.
POUR : 13 - CONTRE : 0 - ABSTENTION : 0
3. Informations diverses
Fête foraine : 26 et 27 mai 2018
Pays Montbéliard Agglomération dans le cadre du contrat de ruralité – université ouverte
Une conférence est programmée sur Colombier-Fontaine, le vendredi 6 avril 2018 – horaire à définir – sur le chocolat (un art, un plaisir ou un danger ?) par Didier KLEIN
Pays Montbéliard Agglomération –RAM de Voujeaucourt – dépenses à la charge des communes.
SYDED – R.V. à BESANCON le 9 mars à 9 mars dans local exposition pour voir les lampadaires.
EOLIENNES – R.V. vendredi 23 février 2018 à 9 h 30 avec le comité de pilotage et les autres conseillers.
Mardi 13 MARS à 17 heures, Maires et Comités de pilotage.
Pays Montbéliard Agglomération - – réunion à Montbéliard le 28 mars 2018 à 17 h – Information Défense Extérieure contre L’incendie.
Remerciements de la Famille BOURBON, Famille MOUGIN et de la Famille TRIBOUT.
Donnée connaissance d’une lettre de novembre 2010 concernant les subventions piscine et stade synthétique.
Clôture de la séance à 19 h 40