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Conseil Municipal - CM PV du 6 janvier 2023
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Béville-le-Comte.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM PV du 6 janvier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sport,
- 1 -
Réunion du conseil Municipal du vendredi 6 janvier 2023
L’an deux mil vingt-trois, le six janvier, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie de Béville-le-Comte à 19h30, sous la présidence de Monsieur Eric SEGARD, Maire.
Conseillers présents : M. Ségard, Mme Pauvert-Rémy, M. Decourtil, Mme Vérité, M. Bouvet, M. Bray, M. Cerclé, M. Deraeve, M. Gehan, Mme Leclerc, Mme Levesque. M. Masson, Mme Oury, Mme Turlin
Conseillers absents : Mme Clément, Mme Drouilleaux (pouvoir à Mme Leclerc), M. Fleury, Mme Jary (pouvoir à Mme Levesque)
Secrétaire de séance : M. Bray
Le compte-rendu du conseil municipal du 25 novembre 2022 est approuvé à l’unanimité.
1/ Investissements 2023 - Demandes de subventions FDI et DETR :
En complément des demandes de subventions déjà validées lors du conseil du 25 novembre 2022, l’aménagement du terrain de pétanque peut faire l’objet d’une demande de subvention au Département dans le cadre du FDI 2023.
Le devis de l’entreprise Poullard pour l’aménagement de la plate-forme du terrain de pétanque s’élève à 56 005 € HT (coût avec option) et la subvention FDI attendue est de 16802 € (taux de 30%). Les équipements complémentaires seront réalisés par les membres du club de pétanque. Une demande de subvention auprès de l’Etat (DETR) peut être également déposée (montant subvention 11201 €).
Le Conseil municipal décide à l’unanimité de solliciter une subvention du Département (FDI) et de l’Etat (DETR) pour les travaux d’aménagement du terrain de pétanque.
2/ Nomination agents recenseurs :
Le recensement de la population va se dérouler du jeudi 19 janvier 2023 au samedi 18 février 2023 inclus. La Commune est découpée en 3 districts d’environ 240 à 260 logements. Les 3 agents recenseurs vont d’abord effectuer une tournée de reconnaissance. Ils distribueront un courrier informatif dans les boites aux lettres.
A partir du 19 janvier les agents recenseurs vont distribuer dans les boites aux lettres une notice avec des codes d’accès pour répondre au questionnaire par internet. Un délai de réponse sera indiqué sur les notices. Les personnes ne pouvant pas répondre par internet pourront compléter des questionnaires papier mis à disposition par les agents recenseurs. Le Conseil municipal doit se prononcer sur le montant de la rémunération versée aux agents recenseurs. La Commune perçoit une dotation de recensement d’un montant de 3091 € versée par l’Etat qui permet de financer le coût des agents recenseurs.
Le Conseil municipal autorise le recrutement de 3 agents recenseurs et fixe leur rémunération à 1050 € brut. Ce montant pourra être minoré en cas de non-achèvement de la collecte par un agent recenseur.
3/ Questions diverses :
Eclairage public : Une nouvelle tranche de rénovation de l’éclairage public prévue en mars 2023. Aménagement du 24 Grande rue : les travaux de démolition de la grange vont débuter et seront réalisés par l’entreprise Poullard.
Halle des Sports : des infiltrations sont constatées au niveau des chéneaux, une entreprise a réalisé un devis.
Agenda :
Vœux communaux : lundi 16 janvier à 18h
Réunion commission le lundi 23 janvier à 18h
Associations : - 2 -
Assemblée générale du Comité des fêtes : vendredi 13 janvier – 18h30 Galette des associations : samedi 14 janvier
Concert à l’église : dimanche 15 janvier
Loto foot halle des sports : dimanche 29 janvier
M. SEGARD MME VERITE MME PAUVERT-REMY
M. DECOURTIL M. BOUVET M. BRAY
M. CERCLE M. DERAEVE M. GEHAN
MME LECLERC MME LEVESQUE M. MASSON
MME OURY MME TURLIN