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Compte-Rendu - BUCHERES MAG N53
Document publié le Dimanche 6 avril 2014 par la commune de Buchères.
Lien du pdf (Compte-Rendu - BUCHERES MAG N53)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Fiscalité,
Le journal d’informations de la ville de Buchères - N°53
Mag’ www.ville-bucheres.fr
Le
Conseil
Municipal
Les trois élus
de l’opposition
n’ont pas
souhaité figurer
sur la photo du
Conseil
Municipal. Sommaire
• Le Mot du Maire
2
- Comptes-rendus des
Conseils Municipaux
3 à 10
- Informations
11-12
- Manifestations
13-14
- Commémoration
15
- Calendrier tri sélectif
16
Le Mot du Maire
Chères concitoyennes, chers concitoyens,
La période électorale est derrière nous.... Un nouveau conseil est en
place et s’est déjà mis au travail. Au nom de l’équipe majoritaire, je voulais
remercier toutes les électrices et tous les électeurs qui nous ont apporté
leur soutien au 1er et 2ème tour. Malgré les attaques et propos parfois
injurieux, voire lettres anonymes avec menaces, je vous confirme
que nous serons les élus de tous les Buchèrois. Néanmoins
une procédure judiciaire est toujours en cours contre Monsieur Amat.
Voilà pour le passé.
Nous avons élaboré et voté (à la majorité) le budget 2014. La prise
en compte de la situation financière créée par les inondations de 2013,
nous a conduit à resserrer nos dépenses de fonctionnement mais surtout
d’investissement. Donc, en 2014, pas de lancement de nouveaux projets
mais lancement des études et réflexions concernant l’avenir du stade et
bien sûr des «écoles».
Comme nous nous y étions engagé, nous avons reconduit les taux
d’impositions sans majoration, en soulignant néanmoins qu’ils restent très
bas comparativement aux communes qui nous environnent.
La période estivale arrive, laissant augurer un temps bien plus clément
que l’an passé, nous permettant de préparer, déjà, la commémoration du
70ème anniversaire de nos «martyrs».
Toute l’équipe se joint à moi pour vous remercier de votre confiance et
vous confirmer être à votre disposition.
Pour l’équipe municipale,
Votre Maire
Daniel Lebeau
Buchères Mag, Journal
d’informations de la Ville de
Buchères - N°53 -
Directeur de la Publication:
Daniel Lebeau
Maquette/ Rédaction :
Christelle Leroy
Imprimeur: Mairie de Buchères.
Pratique
Mairie
1 Rue de la Mairie - 10800 BUCHERES
Tél.: 03.25.41.80.17 / Fax: 03.25.41.87.11
Mail: commune.bucheres10@wanadoo.fr
Site: www.ville-bucheres.fr
Permanence du Maire
Mercredi: 18H-19H
Un samedi sur deux: 10H-12H
Et sur rendez-vous au: 03.25.41.87.12
Les adjoints reçoivent sur rendez-vous
Horaires d’ouverture de la Mairie
Lundi: 8H30-12H00 / 14H00-17H30
Mardi: 8H00-12H00
Mercredi:8H00-12H00 / 14H00-17H30
Jeudi: 8H00-12H00 / 14H00-17H30
Vendredi: 8H00-14H00
Samedi: 9H00-12H00
2 Compte-rendu du Conseil Municipal du Dimanche 06 Avril 2014
L’an deux mil quatorze et le six avril, à onze heures,
les membres composant le conseil municipal de
Buchères, sur convocation adressée le 31 mars 2014
par le Maire, se sont réunis au lieu habituel de leurs
séances, sous la présidence de Monsieur Daniel Le-
beau, Maire.
Etaient présents:
Mesdames et Messieurs Daniel Lebeau, Philippe
Julliard, Philippe Gundall, Chantal Bouchot,
Danielle Berthier, Bernard Savourat, Benoît Jorry,
Philippe Faivre, Béatrice Kotnik, Agnès Malherbe,
Anne-Lise Cuny, Jack Toutée, Catherine Couchot,
Alain Amat.
Absents ayant donné procuration: Madame Isa-
belle Edouard à Monsieur Daniel Lebeau
ELECTION DU MAIRE
La séance a été ouverte sous la présidence de Mon-
sieur Daniel Lebeau, Maire, qui, après l’appel nomi-
nal, a donné lecture des résultats constatés aux pro-
cès-verbaux des élections et a déclaré installer dans
leurs fonctions les conseillers municipaux suivants :
- Monsieur LEBEAU Daniel
- Madame BOUCHOT Chantal
- Monsieur JULLIARD Philippe
- Madame BERTHIER Danielle
- Monsieur GUNDALL Philippe
- Madame KOTNIK Béatrice
- Monsieur SAVOURAT Bernard
- Madame CUNY Anne-Lise
- Monsieur FAIVRE Philippe
- Madame EDOUARD Isabelle
- Monsieur JORRY Benoît
- Madame MALHERBE Agnès
- Monsieur AMAT Alain
- Madame COUCHOT Catherine
- Monsieur TOUTEE Jack
Il cède ensuite la présidence de la séance au Doyen
du Conseil municipal et se retire.
Monsieur Jack Toutée prend la Présidence de la
séance.
Monsieur Benoît Jorry et Monsieur Philippe Julliard
ont été désignés assesseurs.
Monsieur le Président procède à l’appel des candida-
tures et Monsieur Daniel Lebeau et Monsieur Alain
Amat sont candidats.
Conseils Municipaux
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le Président, après avoir donné lecture des articles
L.2122-4 à L.2122-8 du Code des Collectivités Ter-
ritoriales, a invité le Conseil Municipal à procéder à
l’élection du Maire, conformément aux dispositions
prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code
des Collectivités Territoriales.
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a
remis fermé son bulletin de vote écrit sur papier blanc,
dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-
après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne: 15
A déduire : bulletins blancs ou bulletins litigieux: 0
Nombre de suffrages exprimés: 15
Majorité absolue: 08
ont obtenu Monsieur Daniel Lebeau: 12 voix
Monsieur Alain Amat: 03 voix
Monsieur Daniel Lebeau ayant obtenu la majorité ab-
solue, a été proclamé Maire et a été immédiatement
installé.
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Monsieur le Maire propose la reconduction de 4 postes
d’Adjoints au Maire.
Sur demande de Monsieur Alain Amat, le conseil mu-
nicipal procède au vote à bulletin secret.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide
de fixer, à quatre le nombre de postes d’Adjoint au
Maire.
Résultat du vote : A la majorité (pour: 14 /contre: 1 /
abstentions : 0)
ELECTION DES ADJOINTS
Il est procédé dans les mêmes formes que pour l’élec-
tion du Maire, à l’élection des Adjoints sous la pré-
sidence de Monsieur Daniel Lebeau, élu Maire par
scrutin de liste.
Monsieur le Président procède à l’appel des candida-
tures et Monsieur Philippe Julliard dépose une liste
des candidats aux fonctions d’Adjoint au Maire.
Il est ensuite procédé à l’élection des Adjoints au
Maire.
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats sui-
vants :
3 Nombre de bulletins trouvés dans l’urne: 15
A déduire : bulletins blancs ou bulletins litigieux: 03
Nombre de suffrages exprimés: 12
Majorité absolue: 08
a obtenu Monsieur Philippe Julliard: 12 voix
Monsieur Philippe Julliard ayant obtenu la majorité
absolue, ont été proclamés élus et immédiatement
installés :
- 1er Adjoint: Monsieur JULLIARD Philippe
- 2ème adjoint: Monsieur GUNDALL Philippe
- 3ème Adjoint: Madame BOUCHOT Chantal
- 4ème Adjoint: Madame BERTHIER Danielle
Monsieur le Maire déclare à l’assemblée qu’il sera
procédé à la mise en place des commissions le mardi
15 avril prochain lors du conseil municipal public
qui tiendra séance à 20 h 00. Il précise souhaiter voir
intégrer à ces commissions de travail Mesdames Do-
minique Douine et Catherine Couchot ainsi que Mes-
sieurs Alain Amat et Jack Toutée.
Monsieur le Maire ajoute que le conseil municipal,
élu pour 6 années, souhaite œuvrer dans la sérénité et
l’intérêt des habitants de Buchères.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à
11h40 minutes.
Compte-rendu du Conseil Municipal du Mardi 15 Avril 2014
L’an deux mil quatorze et le quinze avril, à vingt
heures, les membres composant le conseil munici-
pal de Buchères, sur convocation adressée le 09 avril
2014 par le Maire, se sont réunis au lieu habituel de
leurs séances, sous la présidence de Monsieur Da-
niel Lebeau, Maire.
Etaient présents:
Mesdames et Messieurs Daniel Lebeau, Philippe
Julliard, Philippe Gundall, Chantal Bouchot,
Danielle Berthier, Bernard Savourat, Benoît Jorry,
Philippe Faivre, Isabelle Edouard, Béatrice Kotnik,
Agnès Malherbe, Anne-Lise Cuny, Jack Toutée, Ca-
therine Couchot.
Absents ayant donné procuration: Monsieur Alain
Amat à Monsieur Jack Toutée.
L’assemblée étant habilitée à délibérer et après avoir
constaté que le quorum était atteint, le Maire déclare
la séance ouverte. Madame Bouchot Chantal est
nommée Secrétaire de séance à l’unanimité.
Avant de passer à l’ordre du jour, le Maire propose
au conseil municipal d’adopter l’ordre du jour dif-
fusé avec la convocation, complété par le point sui-
vant :
- SOCIETE SPL XDEMAT – Désignation d’un re-
présentant, approbation d’un avenant à la convention
et d’un apport en nature à la société par le Départe-
ment.
L’ordre du jour présenté par le Maire est adopté à la
majorité des membres présents ou ayant donné pro-
curation (pour : 12 / contre : 2 / abstentions : 1).
Contre: Monsieur Jack Toutée et pouvoir de Mon-
sieur Alain Amat.
Abstentions: Madame Catherine Couchot.
Il est ensuite passé à l’ordre du jour.
COMMUNICATIONS DE
MONSIEUR LE MAIRE
• Monsieur le Maire informe l’assemblée d’une dimi-
nution d’effectifs de deux postes non remplacés à la
DDT.
Parallèlement le nombre d’actes d’urbanisme ayant
augmenté, il a été mis en place de nouvelles priorités
concernant les dossiers ainsi que l’aménagement des
horaires d’accueil du public à compter
du 05 mai 2014 (une affichette information sera affi-
chée en mairie).
• L’UDAF a mandaté Madame Chantal Festuot pour
siéger au CCAS de la commune. Madame Douine
Dominique a quant à elle refusé la proposition de
Monsieur le Maire pour siéger également au CCAS.
• Monsieur le Maire donne lecture d’une lettre ano-
nyme d’insultes et de menaces reçue à son domicile.
Il se réserve le droit de porter plainte.
• Il donne communication d’une lettre de la Préfec-
ture concernant le versement de la subvention du
Fonds de Solidarité accordée suite aux inondations.
Il avait été promis une somme de 53 185.94 euros, la
somme versée en réalité sera de 29 285.51 euros.
Les services du Grand Troyes ont été informés de
cette attribution, le Grand Troyes s’étant engagé à
Conseils Municipaux
4 verser la différence entre le coût réel et la subvention
initialement accordée soit un montant de 108 025
euros (soit à ce jour une charge pour la commune de
23 900.43 euros.
• La commune n’est plus adhérente au Syndicat Dé-
part mais le Grand Troyes demande que soit nom-
més deux membres titulaires et deux membres sup-
pléants.
Les services de la Trésorerie de Troyes ont fait parve-
nir une partie des documents d’analyse des comptes
de la commune.
• Monsieur le Maire invite les membres du conseil
municipal à faire part de leurs informations.
• Monsieur Philippe Gundall informe qu’une asso-
ciation militaire participera à la cérémonie du 08 mai
2014 comme il y a 3 ans.
• Monsieur Jack Toutée demande quelle sera la posi-
tion de la municipalité quant aux autorisations d’ins-
tallation de la station service.
Monsieur le Maire répond qu’il transmettra la notifi-
cation des services de l’Etat, le permis de construire
n’a pas encore été déposé.
Il précise que le délai d’instruction pour le reste du
projet a été porté de 3 à 6 mois.
• Madame Catherine Couchot demande si le Maire
signera le permis de construire pour cette station ser-
vice.
Elle insiste sur la vigilance de la municipalité dans
son étude.
• Monsieur Philippe Faivre fait part d’une demande
du SDEA pour adhérer à un groupement de com-
mande. La réponse devant être donnée avant le 15
mai 2014.
• Madame Chantal Bouchot rend compte de la réu-
nion du 14 avril 2014, du conseil communautaire du
Grand Troyes à laquelle Monsieur le Maire et elle-
même ont assisté.
Cette réunion ayant pour objet l’élection du Pré-
sident, des Vice-Présidents et des délégués du Grand
Troyes.
CREATION DES
COMMISSIONS MUNICIPALES
Monsieur le Maire fait part d’une rencontre qu’il a
eu avec Messieurs Alain Amat, Jack Toutée et Ma-
dame Catherine Couchot pour leur faire part de sa
proposition de commissions où ils ont toutes les com-
pétences. Ils lui ont indiqué que leur condition pour
accepter était d’être nommés tous les trois conseil-
lers municipaux délégués, Devant le refus du Maire,
ils ont déclaré accepter d’être dans une commission
mais qu’ils n’y participeraient pas.
Commission Bâtiment / Voirie / Eclairage Public
[4 membres]
Monsieur FAIVRE Philippe
Madame BOUCHOT Chantal
Monsieur JULLIARD Philippe
Monsieur AMAT Alain
Commission Communication
[3 membres]
Monsieur JULLIARD Philippe
Monsieur FAIVRE Philippe
Monsieur GUNDALL Philippe
Commission Ecole / Politique de la Jeunesse
[5 membres]
Madame BERTHIER Danielle
Monsieur JULLIARD Philippe
Madame CUNY Anne-Lise
Madame COUCHOT Catherine
Madame KOTNIK Béatrice
Commission Sports / Relations avec les Associations
[5 membres]
Monsieur GUNDALL Philippe
Monsieur JULLIARD Philippe
Madame KOTNIK Béatrice
Madame MALHERBE Agnès
Madame CUNY Anne-Lise
Commission PLU / Urbanisme Environnement
[5 membres]
Monsieur JULLIARD Philippe
Monsieur GUNDALL Philippe
Monsieur FAIVRE Philippe
Madame BOUCHOT Chantal
Madame CUNY Anne-Lise
Commission d’appel d’offres
Titulaires
Monsieur JULLIARD Philippe
Madame BOUCHOT Chantal
Madame MALHERBE Agnès
Suppléants
Monsieur GUNDALL Philippe
Madame CUNY Anne-Lise
Conseils Municipaux
5 Madame BERTHIER Danielle
Commission des aînés
[5 membres]
Monsieur JULLIARD Philippe
Monsieur JORRY Benoît
Madame BERTHIER Danielle
Madame EDOUARD Isabelle
Monsieur SAVOURAT Bernard
Commission Qualité de Vie / Fleurissement
[4 membres]
Monsieur GUNDALL Philippe
Madame BOUCHOT Chantal
Monsieur FAIVRE Philippe
Madame EDOUARD Isabelle
Commission Fêtes / Animations / Cérémonies
[5 membres]
Madame BOUCHOT Chantal
Monsieur JULLIARD Philippe
Monsieur GUNDALL Philippe
Monsieur JORRY Benoît
Madame MALHERBE Agnès
Commission des Finances
[4 membres]
Monsieur JULLIARD Philippe
Madame BOUCHOT Chantal
Monsieur JORRY Benoît
Monsieur TOUTEE Jack
Commission Forêts / Chemins Ruraux
[3 membres]
Madame BOUCHOT Chantal
Monsieur FAIVRE Philippe
Monsieur JORRY Benoît
Commission Culture
[5 membres]
Monsieur JULLIARD Philippe
Monsieur GUNDALL Philippe
Madame MALHERBE Agnès
Madame KOTNIK Béatrice
Madame BOUCHOT Chantal
Commission sécurité voirie
[4 membres]
Madame BOUCHOT Chantal
Monsieur FAIVRE Philippe
Monsieur JORRY Benoît
Monsieur JULLIARD Philippe
Résultat du vote : A la majorité (pour : 12 / contre :
3 / abstentions : 0)
Contre: Madame Catherine Couchot, Monsieur Jack
Toutée et pouvoir de Monsieur Alain Amat.
ELECTION DES DELEGUES AUX
SYNDICATS ET AUTRES ORGANISMES
Syndicat Intercommunal d’Eau Potable de Bu-
chères, Isle Aumont, Moussey
Titulaires :
Monsieur LEBEAU Daniel
Monsieur JULLIARD Philippe
Suppléants :
Monsieur GUNDALL Philippe
Madame BOUCHOT Chantal
Syndicat Intercommunal de Gestion Forestière de
la forêt d’Aumont
Titulaire :
Monsieur FAIVRE Philippe
Suppléant :
Monsieur JORRY Benoît
Garants à la Forêt d’Aumont :
Monsieur FAIVRE Philippe
Monsieur JORRY Benoît
Monsieur COLLERY Michel
Syndicat Départemental d’Energie de l’Aube
Titulaire :
Monsieur FAIVRE Philippe
Suppléant :
Monsieur JULLIARD Philippe
Syndicat du bassin de l’Hozain
Titulaires :
Monsieur JULLIARD Philippe
Monsieur GUNDALL Philippe
Suppléants :
Monsieur HERVY Jean-Paul
Madame BOUCHOT Chantal
SIVU du Parc Sud
Titulaires :
Monsieur LEBEAU Daniel
Monsieur JULLIARD Philippe
Suppléants :
Madame BOUCHOT Chantal
Monsieur GUNDALL Philippe
Ministère de la Défense
Correspondant : Monsieur JULLIARD Philippe
Conseils Municipaux
6 7
Centre National d’Action Sociale
Représentant des élus : Monsieur JULLIARD Phi-
lippe
Représentant du personnel : Monsieur TRUMET
Jean-Guy
Comité Tourisme de la Région de Troyes
Titulaire : Monsieur LEBEAU Daniel
Suppléant : Madame EDOUARD Isabelle
Association des communes forestières
Titulaire : Monsieur FAIVRE Philippe
Suppléant : Monsieur JORRY Benoît
Résultat du vote : A la majorité (pour : 12 / contre :
3 / abstentions : 0)
Contre : Madame Catherine Couchot, Monsieur
Jack Toutée et pouvoir de Monsieur Alain Amat.
DETERMINATION DU NOMBRE DES
MEMBRES DU CA DU CCAS
Le conseil municipal décide, à l’unanimité, de fixer
le nombre des membres du Conseil d’Administration
du Centre Communal d’Action Sociale à 4 membres
élus en son sein et 4 membres nommés par Monsieur
le Maire, non membres du conseil municipal.
Résultat du vote : A l’unanimité
DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
La délégation d’attributions du conseil municipal
au Maire est reconduite comme dans les précédents
mandats.
Résultat du vote : A la majorité (pour : 12 / contre :
3 / abstentions : 0)
Contre : Madame Catherine Couchot, Monsieur
Jack Toutée et pouvoir de Monsieur Alain Amat.
INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
Proposition du Maire :
Indemnité du Maire : 43 % de l’indice brut 1015
Indemnité des Adjoints et délégués :
L’enveloppe globale est calculée sur le taux de
16.50% de l’indice brut 1015.
1er Adjoint: 100 %
2ème Adjoint : 90 %
3ème Adjoint : 55 %
4ème Adjoint : 55 %
1er délégué : 50 %
2ème délégué : 50 %
Monsieur Philippe Faivre et Madame Anne-Lise
Cuny ont été nommés conseillers municipaux délé-
gués par Monsieur le Maire.
Résultat du vote : A la majorité (pour : 12 / contre :
3 / abstentions : 0)
Contre : Madame Catherine Couchot, Monsieur Jack
Toutée et pouvoir de Monsieur Alain Amat.
DETERMINATION DES ORIENTATIONS EN
MATIERE DE FORMATION DES ELUS
Tout membre du conseil municipal a le droit de béné-
ficier d’une formation adaptée à ses attributions. Il
est alloué un crédit de 300 euros.
Résultat du vote : A la majorité (pour : 13 / contre :
0 / abstentions : 2)
Abstentions : Monsieur Jack Toutée et pouvoir de
Monsieur Alain Amat.
INDEMNITE DE CONSEIL AU
RECEVEUR MUNICIPAL
Le Maire propose d’accorder au receveur municipal
une indemnité annuelle de conseil égale à 100 % du
montant maximum, pour toute la durée du mandat.
Résultat du vote : A l’unanimité
SOCIETE SPL XDEMAT –DESIGNATION
D’UN REPRESENTANT, APPROBATION
D’UN AVENANT A LA CONVENTION
ET D’UN APPORT EN NATURE A LA
SOCIETE PAR LE DEPARTEMENT-
Le conseil municipal décide, à la majorité, de dési-
gner Monsieur Julliard Philippe délégué de la col-
lectivité auprès de l’assemblée générale de la société
Xdémat et l’apport en nature au capital de la société
par le Département de l’Aube ainsi que la signature
d’un avenant limitant à 3 ans la durée de convention
de prestation.
Résultat du vote : A la majorité (pour : 13 / contre :
0 / abstentions : 2)
Abstentions : Monsieur Jack Toutée et pouvoir de
Monsieur Alain Amat.
Monsieur le Maire informe que le prochain conseil
municipal se tiendra le mardi 29 avril 2014 à 20 h 30,
avec pour ordre du jour, le vote du compte adminis-
tratif 2013 et du budget primitif 2014.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à
21 h 15.
Conseils Municipaux Compte-rendu du Conseil Municipal du Mardi 29 Avril 2014
L’an deux mil quatorze et le vingt neuf avril, à
vingt heures trente minutes, les membres compo-
sant le conseil municipal de Buchères, sur convo-
cation adressée le 23 avril 2014 par le Maire, se
sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous
la présidence de Monsieur Daniel Lebeau, Maire.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs Daniel Lebeau, Maire,
Philippe Julliard, 1er Adjoint, Philippe Gundall,
2ème Adjoint, Chantal Bouchot, 3ème Adjoint,
Danielle Berthier, 4ème Adjoint, Bernard Savou-
rat, Benoît Jorry, Philippe Faivre, Béatrice Kotnik,
Agnès Malherbe, Anne-Lise Cuny, Jack Toutée.
Absents ayant donné procuration : Monsieur
Alain Amat à Monsieur Jack Toutée
Madame Isabelle Edouard à Monsieur Philippe
Julliard.
Absente excusée : Madame Couchot Catherine.
L’assemblée étant habilitée à délibérer et après
avoir constaté que le quorum était atteint, le Maire
déclare la séance ouverte. Madame Anne-Lise
Cuny est nommée Secrétaire de séance à l’unani-
mité.
Le compte rendu de la dernière séance est approu-
vé à la majorité (pour : 12 / contre : 2 / abstentions:
0)
Contre : Monsieur Jack Toutée et pouvoir de Mon-
sieur Alain Amat.
Monsieur Jack Toutée fait remarquer une erreur
matérielle réalisée sur le compte rendu de la séance
du 06 avril 2014. Il est indiqué que Monsieur Alain
Amat a voté contre la détermination du nombre
d’Adjoints à quatre alors que le vote a eu lieu à
bulletin secret.
Il lui est répondu qu’effectivement cette mention a
été inscrite à tort.
Avant de passer à l’ordre du jour, le Maire propose
au conseil municipal d’adopter l’ordre du jour dif-
fusé avec la convocation, complété par le point
suivant :
•Election de ses représentants au conseil d’admi-
nistration du CCAS.
L’ordre du jour présenté par le Maire est adopté à
la majorité des membres présents ou ayant donné
procuration (pour : 12 / contre : 2 / abstentions : 0).
Contre : Monsieur Toutée Jack et pouvoir de Mon-
sieur Alain Amat.
Il est ensuite passé à l’ordre du jour.
COMMUNICATIONS DE
MONSIEUR LE MAIRE
• Monsieur le Maire informe le conseil municipal que
le décret portant délimitation des cantons dans le Dé-
partement de l’Aube est paru. Le nombre de canton
est réduit au nombre de 17, pour 33 antérieurement.
La commune de Buchères est comprise dans le can-
ton n° 17 (Vendeuvre sur Barse).
• Il fait part au conseil municipal de la réception
d’un courrier de l’association des Maires de France
concernant les nouveaux rythmes scolaires. Celui-ci
stipule qu’ils ont demandé au gouvernement la com-
pensation des charges nouvelles incombant de fait
aux collectivités.
La commune de Buchères envisage une réunion
extra-ordinaire de conseil d’école. La mise en place
peut être envisagée le vendredi après-midi cependant
ces dépenses ne sont pas prises en compte dans le
budget primitif 2014 et le personnel technique pourra
être sollicité si besoin.
• Monsieur le Maire signale au conseil municipal que
les arrêtés de délégation permanente aux Maires Ad-
joints et Conseillers délégués ont été établis.
• Il rapporte au conseil municipal que la Direction
Départementale des Territoires a transmis un courrier
aux propriétaires riverains de la Seine y compris la
Ville de Troyes pour effectuer des travaux d’évacua-
tion des matériaux présents sur leur propriété avant le
30 septembre 2014.
• En date du 26 avril 2014 il est paru dans la presse
la confirmation de l’implantation de la station service
avec un dépôt du nouveau permis de construction
déplacé de 20 mètres des habitations. Sa mise en ser-
vice sera effective courant octobre/novembre 2014.
• Il informe le conseil municipal, des subventions
2014 qui ont été allouées aux associations ayant four-
ni un dossier complet de demande. Compte tenu de la
situation financière de la commune, due aux inonda-
tions, les attributions ont été revues à la baisse.
Conseils Municipaux
8 APPROBATION DU COMPTE DE
GESTION 2013
Monsieur le Maire adresse ses remerciements à
Monsieur Dumas Michel, nouveau trésorier de la
commune.
Il demande au conseil municipal de prendre note
que le personnel de la trésorerie est très compétent.
Le conseil municipal constate que le compte de
gestion dressé pour l’exercice 2013 par le Rece-
veur municipal, n’appelle ni observation ni réserve
de sa part et est en tout point identique au compte
administratif.
Il décide d’approuver ce dernier.
Résultat du vote : A la majorité (pour: 12 / contre:
0 / abstentions : 2)
Abstentions : Monsieur Jack Toutée et pouvoir de
Monsieur Alain Amat.
APPROBATION DU COMPTE
ADMINISTRATIF 2013
Le Maire quitte la séance et confie le point à Mon-
sieur Julliard Philippe.
• La section de fonctionnement fait apparaître un
déficit de clôture d’un montant de 26 478.33 €
• La section d’investissement fait apparaître un
excédent de clôture de 11 804.23 €
• Le résultat cumulé exercice 2012/2013 fait appa-
raître un excédent de clôture de 141 574.63 €
Considérant que le compte administratif 2013
est en concordance avec le compte de gestion du
même exercice établi par le Receveur municipal,
le conseil municipal décide d’adopter ce dernier.
Résultat du vote : A la majorité (pour : 11 / contre
: 0 / abstentions : 2)
Abstentions : Monsieur Jack Toutée et pouvoir de
Monsieur Alain Amat.
AFFECTATION DU RESULTAT DE
L’EXERCICE 2013
Au vu des résultats du compte administratif de
l’exercice 2013, et considérant que seul le résultat
de la section de fonctionnement doit faire l’objet de
la délibération d’affectation du résultat (le résultat
d’investissement reste toujours en investissement
et doit en priorité couvrir le besoin de financement
(déficit) de la section d’investissement, le conseil
municipal décide de procéder à l’affectation obli-
gatoire soit la somme de 22 885.40 euros au compte
budgétaire 1068 correspondant à l’excédent de
fonctionnement global cumulé au 31 décembre 2013.
Résultat du vote : A la majorité (pour : 12 / contre :
2 / abstentions : 0)
Contre : Monsieur Jack Toutée et pouvoir de Mon-
sieur Alain Amat.
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2014
Monsieur le Maire rappel qu’il s’était engagé à ne
pas toucher aux taxes cette année. La commune
de Buchères est bien placée par rapport aux autres
communes de l’agglomération. Cependant l’année
prochaine une augmentation de 0.3 % ou 0.4 % sera
nécessaire pour ne pas pénaliser le fonctionnement
de la commune et perdre les dotations de l’Etat.
Il rappelle au conseil municipal les taux d’imposition
des taxes pour l’année 2013. Il propose au conseil
municipal de maintenir ces derniers pour l’année
2014.
Le conseil municipal décide de fixer les taux d’impo-
sition pour l’année 2014 comme suit :
Taxe d’habitation : 14,45%
Taxe foncière (bâti) : 18,20%
Taxe foncière (non bâti) : 17,66%
Résultat du vote : A l’unanimité
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014
Monsieur le Maire indique au conseil municipal que
nombre de communes votent même le budget primi-
tif le 30 avril 2014, dernier délai, compte tenu des
élections municipales et des notifications de crédits
à y inscrire communiquées tardivement, la commune
de Buchères a fait également l’objet d’un change-
ment de Trésorerie.
Il précise au conseil municipal que le Budget Primi-
tif 2014 est voté par chapitre. Les crédits votés pour
chaque compte budgétaire peuvent ainsi, en cas d’in-
suffisance, compenser l’inscription de l’un à l’autre à
l’intérieur d’un même chapitre.
Il précise :
• Dépenses de fonctionnement :
- Qu’il va être procédé au remplacement des am-
poules de l’éclairage public afin de baisser l’intensité
mais avec la même densité pour maintenir la sécurité
la nuit et ainsi réaliser des économies.
- Que le compte entretien de voies et réseaux prévoit
Conseils Municipaux
9 un crédit de 15 000 euros alors que l’inscription
budgétaire en 2013 était de 214 075 euros, compte
utilisé pour les travaux suite aux inondations en
2013.
- Que chapitre « charges de personnel et frais assi-
milés » ne prend pas en compte de nouvelles em-
bauches. Un nouveau crédit est inscrit au compte
« cotisations de retraite » correspondant aux nou-
velles charges sociales sur les indemnités des élus.
Toutefois les inscriptions concernant les indemni-
tés des élus sont restées identiques.
- Le virement de la section de fonctionnement est
de 170 102 euros pour 81 256 l’an passé.
- Le crédit inscrit pour le CCAS, de 6 000 euros en
2013, est proposé à 5 500 euros.
- Chapitre Charges financières, deux emprunts ar-
rivent à échéance en 2015 et l’emprunt contracté
pour les inondations sera soldé cette année.
- Pas de charges exceptionnelles cette année
TOTAL DES PREVISIONS 1 499 572 euros
pour 1 424 943.19 euros réalisé en 2013.
• Recettes de fonctionnement :
- Les taxes d’affouages sont en baisse.
- Chapitre 73, impôts et taxes, inscription 959 323
euros pour 942 850 en 2013.
- Attribution de compensation du Grand Troyes,
399 103 euros, même somme depuis 4 ans
TOTAL DES PREVISIONS 1 499 572 euros
identique au total des prévisions dépenses
• Dépenses d’investissement :
TOTAL DES PREVISIONS 389 763 euros aux-
quelles s’ajoutent les restes à réaliser .et le solde
d’exécution 2013 soit un total de 433 468 euros
• Recettes d’investissement :
- La commune de Buchères a mis en place une exo-
nération de la taxe d’aménagement sur les deux pre-
mières années de l’installation d’entreprises. La re-
cette concernant l’entreprise Eurodiff sera effective
de moitié à compter de 2015.
TOTAL DES PREVISIONS 364 358 euros aux-
quelles s’ajoutent les restes à réaliser 2013 soit un
total de 433 468 euros.
Résultat du vote : A la majorité (pour : 12 / contre :
2 / abstentions : 0)
Contre : Monsieur Jack Toutée et pouvoir de Mon-
sieur Alain Amat.
Monsieur le Maire remercie la secrétaire générale et
les élus pour le travail effectué pour la réalisation du
budget.
ELECTION DE SES REPRESENTANTS AU
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Le Maire indique au conseil municipal qu’il est Pré-
sident de droit au Centre Communal d’Action So-
ciale.
Il rappelle que le conseil municipal a, en date du 15
avril 2014, décidé de fixer à 4 le nombre de membres
élus par le conseil municipal au conseil d’administra-
tion du CCAS.
Après avoir entendu cet exposé, le conseil municipal
procède à l’élection, à main levée, de ses représen-
tants au conseil d’administration du CCAS.
Liste de candidats, proposée par le conseil municipal,
proclamés membres du conseil d’administration :
Monsieur JULLIARD Philippe, Monsieur GUN-
DALL Philippe, Madame KOTNIK Béatrice, Ma-
dame EDOUARD Isabelle.
Résultat du vote : A la majorité (pour: 12 / contre: 0
/ abstentions : 2)
Abstentions : Monsieur Jack Toutée et pouvoir de
Monsieur Alain Amat.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à
22 h 00.
Conseils Municipaux
********************
10 Informations CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2014
Les personnes désirant participer au concours des maisons fleuries de Buchères peuvent venir s’inscrire auprès du secrétariat de la Mairie aux heures d’ouverture habituelles avant le 02 juin 2014.
La commission passera dans les rues de la commune afin de désigner les maisons les mieux fleuries de chaque catégorie.
Les plus jolis fleurissements seront mis à l’honneur par la munici-
palité lors d’une réception comme chaque année afin de remercier
les habitants participants.
Le concours se divise en trois catégories:
- 1ère catégorie: Maisons avec jardin visible de la rue
- 2ème catégorie: Balcons et terrasses fleuris
- 3ème catégorie: Etablissements publics et
commerciaux fleuris
RECENSEMENT MILITAIRE
Il faut avoir 16 ans révolus pour pouvoir retirer
une attestation militaire.
Vous devez vous présenter en Mairie, muni des pièces
suivantes:
- Pièce d’identité de l’enfant en cours de validité
- Justificatif de domicile de moins de 3 mois
- Livret de famille
Les jeunes nés avant mars 1998 peuvent se faire régulariser auprès du secrétariat de Mairie.
Les jeunes nés en avril, mai et juin 1998 doivent se faire recenser avant le 30 juin 2014.
INSCRIPTION RENTREE SCOLAIRE 2014/2015
ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DE
BUCHERES
Les inscriptions auront lieu dans le bureau de l’école élémentaire le
lundi 26 mai de 9h à 12h et de 14h à 17h30 et le mardi 27 mai de 9h à
12h.
Se munir des pièces suivantes:
- Certificat d’inscription préalablement délivré par la Mairie
(sur présentation du livret de famille et d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois) - Livret de famille
- Carnet de vaccination attestant que les vaccinations sont à jours
- Certificat de radiation en cas de changement d’école.
Pour tous renseignements: 03.25.41.76.67
11 Informations
RELEVE
DES
COMPTEURS
Veuillez faciliter l’accès à votre compteur le :
04/06/2014
En cas d’absence, vous pouvez relever vous-même les chiffres figurant sur votre ou vos compteurs. Pour plus de facilité, utilisez le carton auto relevé déposé dans votre boîte aux lettres par l’entreprise prestataire INSIEMA lors de son passage.
- Soit en appelant le serveur vocal au N° indigo 0820 333 433.
- Soit en nous renvoyant la carte T par courrier
- Soit par internet sur les sites :
- pour l’électricté: https://relevermoncompteur.erdfdistribution.fr
- pour le gaz: https://relevermoncompteur.grdf.fr
CARTE NATIONALE D’IDENTITÉ ET PASSEPORT
Chaque année, à l’approche de la période estivale, le nombre de de-
mande des titres d’identité augmente.
Afin de préserver la qualité du service rendu aux usagers, nous vous
conseillons de constituer et déposer vos dossiers de demandes le plus
en amont possible.
- Pour les CNI:
auprès du secrétariat de Mairie aux horaires d’ouvertures habituels.
- Pour les passeports biométriques:
imprimé CERFA à retirer à la Mairie et dépôt du dossier auprès d’une
mairie dotée d’une station pour les passeports biométriques.
(Saint Julien Les Villas, Sainte Savine, Troyes, etc...)
12
RAPPEL:
SAVOIR-VIVRE ET RÈGLES DE BON VOISINAGE
LUTTE CONTRE LE BRUIT
Les occupants et utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes mesures afin que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils ou d’appareils bruyants, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, tronçonneuse, bétonnière, perceuse (liste non limitative) ne soient pas cause de gêne pour le voisinage.
Les jours ouvrables de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 19h30
Les samedis de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00
Les dimanches et jours fériés INTERDIT
BRÛLAGE DES PAILLES ET VÉGÉTAUX (INTERDIT DU 16 MARS AU 15 OCTOBRE) Il est interdit à moins de 100 mètres des habitations, des routes et chemins sauf dérogation du Maire. En tout état de cause, il est en principe interdit lorsque le brûlage a pour conséquence l’envoi du feu ou des flammèches vers une voie ouverte à la circulation publique. Manifestations
VIDE GRENIERS DE BUCHERES
Le vide greniers organisé par le Comité des fêtes se déroulera le
Dimanche 08 Juin 2014 de 6h00 à 18h00.
Renseignements et réservations auprès de Madame Stéphanie Jul-
liard, présidente du Comité des fêtes, au 03.25.46.76.33 entre 18h30
et 21h00.
BUCHERES FETE L’ETE
EN MUSIQUE
L’association PHIMADELPHIE COUNTRY, en partenariat
avec la commune de Buchères, organise la 3ème fête de l’été le
Samedi 28 Juin 2014 de 14h00 à 20h00
dans la salle polyvalente et son parc.
Un bal Country gratuit aura lieu de 20h00 à 02h00
Au programme:
- Démonstrations de danses (Folk, Orientale, Techno, Country, Twir-
ling bâton, pompom girls, etc...)
- Stands de démonstrations de créations artisanales de peinture sur
soie, vannerie, patchwork, etc
13 Manifestations
Dimanche 1er Juin
2014
sur les plages de
Villepart
AVANT PROPOS
Vous avez été nombreux à participer l’an dernier à la journée
organisée sur la plage de Courgerennes.
Vous êtes de nouveau invités cette année à une journée iden-
tique, mais sur les plages de Villepart (Courgerennes sera fermé)
INITIATION A LA PECHE
Les pécheurs de l’amicale prêteront leur concours aux enfants
des écoles de BUCHERES et BREVIANDES pour une journée
d’initiation puisque un lâcher sera effectué en conséquence.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Cette invitation s’adresse aux enfants des écoles âgés de 8 ans
minimum. Ils doivent être accompagnés de leurs parents (père
ou mère).
Les parents peuvent pêcher également s’ils le souhaitent.
Prévoir un matériel de pêche (canne ou lancer) leurres souhai-
tables
Ils seront encadrés par des pécheurs de l’amicale de 9 heures à
12 heures, qui disposeront de quelques cannes à pêche et leurres
également.
PROGRAMME DE LA JOURNEE
Ouverture de la barrière donnant accès aux plages à 7 heures
Accès voitures – parking balisé à l’intérieur
Rendez-vous à l’accueil pour les formalités
Début de la pêche à 9 heures avec accompagnateur
Cette journée est totalement gratuite
Pas de permis exigé puisque le 1er juin c’est
« La Fête Nationale de la Pêche. »
Les inscriptions sont disponibles auprès du secrétariat de Mairie
aux jours et horaires d’ouvertures habituels.
FÊTE DE LA PÊCHE
14 Commémoration
CÉRÉMONIE
COMMÉMORATIVE
DU 69ème
ANNIVERSAIRE
DU 08 MAI 1945
Malgré un temps incertain, quelques
rayons de soleil essayant de se
frayer un chemin entre les nuages,
la cérémonie commémorative du
69ème anniversaire du 08 mai 1945
a réuni une centaine de personnes
autour du monument aux morts.
C’est avec beaucoup d’émotion, que
le Maire, Daniel Lebeau a lu le dis-
cours de M. Kader Arif, secrétaire
d’État, mais surtout qu’il a évoqué,
qu’à cette même date l’an passé,
notre commune a été victime d’une
catastrophe naturelle ayant causé de
graves dommages aux biens et aux
habitants du quartier de la Gare.
Cette année, pour la seconde fois,
une association de reconstitution
militaire a exposé pendant 4 jours du
matériel et des véhicules datant de la
seconde guerre mondiale et a éga-
lement reconstitué un camp mili-
taire franco-américain sur le stade
de foot. Les bénévoles passionnés
ont ainsi pu faire découvrir, dès
le vendredi, le camp à plus de
130 enfants des écoles primaire
et maternelle de Buchères. M. le
Maire adresse ses sincères remer-
ciements à l’association militaire
pour sa participation et sa contri-
bution à la cérémonie commémo-
rative du 08 Mai 1945.
15 Tri sélectif
Calendrier Tri Sélectif 3ème Trimestre 2014
JUILLET AOÛT SEPTEMBRE
Mardi 1 DM Vendredi 1 Lundi 1 DV
Mercredi 2 CC Samedi 2 Mardi 2 DM
Jeudi 3 Dimanche 3 Mercredi 3
Vendredi 4 Lundi 4 DV Jeudi 4
Samedi 5 Mardi 5 DM Vendredi 5
Dimanche 6 Mercredi 6 Samedi 6
Lundi 7 DV Jeudi 7 Dimanche 7
Mardi 8 DM Vendredi 8 Lundi 8 DV
Mercredi 9 Samedi 9 Mardi 9 DM
Jeudi 10 Dimanche 10 Mercredi 10 CC
Vendredi 11 Lundi 11 DV Jeudi 11
Samedi 12 Mardi 12 DM Vendredi 12
Dimanche 13 Mercredi 13 CC Samedi 13
Lundi 14 DV Jeudi 14 Dimanche 14
Mardi 15 DM Vendredi 15 Lundi 15 DV
Mercredi 16 CC Samedi 16 Mardi 16 DM
Jeudi 17 Dimanche 17 Mercredi 17
Vendredi 18 Lundi 18 DV Jeudi 18
Samedi 19 Mardi 19 DM Vendredi 19
Dimanche 20 Mercredi 20 Samedi 20
Lundi 21 DV Jeudi 21 Dimanche 21
Mardi 22 DM Vendredi 22 Lundi 22 DV
Mercredi 23 Samedi 23 Mardi 23 DM
Jeudi 24 Dimanche 24 Mercredi 24 CC
Vendredi 25 Lundi 25 DV Jeudi 25
Samedi 26 Mardi 26 DM Vendredi 26
Dimanche 27 Mercredi 27 CC Samedi 27
Lundi 28 DV Jeudi 28 Dimanche 28
Mardi 29 DM Vendredi 29 Lundi 29 DV
Mercredi 30 CC Samedi 30 Mardi 30 DM
Jeudi 31 Dimanche 31
DM= déchets ménagers (conteneurs) Tous les mardis (sortir les conteneurs la veille au soir)
CC= corps creux (sacs jaunes à retirer en Mairie) (collecte tous les Mercredis des semaines impaires)
DV= déchets verts Tous les lundis (sortir les conteneurs la veille au soir) Du 1er Avril au 30 Novembre 2014 Lundi 14 Juillet 2014 (Fête nationale) collecte assurée (Confirmation du Grand Troyes)
ME= monstres / encombrants : à déposer sur le trottoir la veille
Jours de ramassage: 06 Octobre 2014