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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 03 octobre 2023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Chapelle-Saint-Luc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 03 octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
VILLE DE LA CHAPELLE SAINT-LUC
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2023
Séance publique du Conseil Municipal (18h00)
Ordre du jour
Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 04 juillet 2023
CADRE DE VIE :
1. Lancement de la procédure de révision générale du Plan Local d’Urbanisme
2. Désaffectation et déclassement d’une emprise foncière située au 65 avenue Aristide BRIAND
VIE ASSOCIATIVE - SPORTS:
3. Subventions aux associations et organismes divers – Année 2023
ENSEIGNEMENT :
4. Classe nature et culture sans nuitées – Attribution de subventions pour l’année 2023
BUDGET ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5. Décision budgétaire modificative N°3/2023
6. Placement de fonds sur un compte à court terme
7. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
8. Actualisation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGDID)
9. Dérogation à la règle du repos dominical 2024
10. Société publique locale SPL-XDEMAT - examen du rapport de gestion du conseil d’administration 11. Renouvellement de l’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2024-2027 12. Personnel communal – modification du tableau des effectifs
Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du Conseil municipal.
Questions diverses.