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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Humanitaire,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SEIGNANX
--------------------
Le Conseil communautaire se réunira le :
Mercredi 5 février 2025 à 18h30
Communauté de communes du Seignanx
Salle du Conseil - Maison « Clairbois »
1526 Avenue de Barrère
à SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
Ordre du jour du Conseil communautaire :
Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2024.
Décisions de la Présidente :
DEC-2024-76 Réhabilitation de la Vélodyssée sur la commune d’Ondres - Avenant n°1 au marché de travaux
DEC-2024-77 Construction d’un restaurant inter-entreprises communautaire au sein de la zone industrielle de Tarnos - Avenant n°1 au marché de travaux
DEC-2024-78 Marché de fourniture des titres restaurant destinés aux agents de la Communauté de communes et du CIAS du Seignanx - Attribution du marché de services 2024FS22
DEC-2024-79 Clôture d’un compte à terme
DEC-2024-80 Traiteur pour la cérémonie des Vœux 2025 - Attribution du marché de fournitures courantes et services
DEC-2024-81 Clôture d’un compte à terme
DEC-2024-82 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention DESTANDEAU Josette DEC-2024-83 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention STRUPIEKOWSKI Carmen DEC-2024-84 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention LABARTHE Monique DEC-2024-85 Location de gradins et tribunes amovibles pour les besoins des manifestations et spectacles organisés par la Communauté de communes du Seignanx - Attribution du marché de fournitures courantes et services
DEC-2024-86 Contrat de prêt à usage gratuit de deux bâtiments agricoles à Saint-Martin de Seignanx
DEC-2025-01 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention LAFFARGUE Jacqueline DEC-2025-02 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention FEUILLIARD Pierre DEC-2025-03 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention DUCASSE Camille DEC-2025-04 PCAET du Seignanx-Aide à l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie - Attribution de subvention
DEC-2025-05 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention PERROT MINNOT Maël
Délibérations soumises à l’assemblée délibérante :
2025-02-01 Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Seignanx - Bilan de la concertation et arrêt du projet
2025-02-02 Débat d’Orientations Budgétaires 2025 2025-02-03 Soutien aux victimes de Mayotte - Attribution de subventions exceptionnelles à la Protection Civile et à la Croix-Rouge
2025-02-04 Marché de travaux de construction du restaurant inter-entreprises au sein de la
zone industrielle de Tarnos : autorisation de signature des avenants au contrat
2025-02-05 Adhésion de la Communauté de communes du Seignanx au Syndicat Mixte de Gestion des Milieux Naturels et désignation de représentants communautaires 2025-02-06 Aménagement d’un tronçon « modes doux » entre Tarnos et Ondres - Avenant 3 de la convention de délégation de la maîtrise d’ouvrage au profit de la Communauté de communes du Seignanx et de répartition du financement des travaux avec les 2 communes
2025-02-07 Aménagement de l’avenue Etienne Castaings à Ondres : Convention de répartition du financement des travaux avec la commune d’Ondres et convention de délégation de maîtrise d’ouvrage unique
2025-02-08 Aménagement de la RD26 à Ondres -Tranches optionnelles 1 et 2 - Avenant 2 à la convention de répartition du financement des travaux avec la commune
2025-02-09 Réfection de la rue Grande Baye à Tarnos - Convention de répartition du financement des travaux avec la commune - Avenant 1
2025-02-10 Commune de Saint-Laurent-de-Gosse : Acquisition amiable de parcelles auprès de
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2025-02-15 Création d’emploi permanent
2025-02-16 Création d’emploi non permanent
2025-02-17 Tableau des effectifs
Information Mise à disposition auprès de la commune de Biaudos
2025-02-18 Attribution d'une nouvelle subvention exceptionnelle dans le cadre de la solidarité
pour les populations civiles de Gaza
Questions diverses
Fait à Saint-Martin-de-Seignanx, le 30 janvier 2025.
La Présidente,
Isabelle DUFAU