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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
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Thèmes du document : Logement, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SEIGNANX
--------------------
Le Conseil communautaire se réunira le :
Mercredi 27 septembre 2023 à 18h30
Communauté de communes du Seignanx
Salle du Conseil - Maison « Clairbois »
1526 Avenue de Barrère
à SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX
Ordre du jour du Conseil communautaire :
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juillet 2023.
Décisions de la Présidente :
DEC-2023-70 PCAET du Seignanx - Aide à l’achat d'un récupérateur d’eau de pluie - Attribution de subventions
DEC-2023-71 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention à Monsieur BRAVO Bruno DEC-2023-72 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention à Madame LOPEZ Christiane DEC-2023-73 OPAH du Seignanx : Attribution de subvention à Madame BARENQUI Lucienne DEC-2023-74 Balayage de voies d’intérêt communautaire et d’aménagement cyclable communautaire sur le territoire du Seignanx - Attribution du marché de services
DEC-2023-75 Réalisation de photographies artistiques destinées à une exposition en plein air dans le cadre des 30 ans de la Communauté de communes du Seignanx - Attribution du marché de services DEC-2023-76 Suivi et animation d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat - Attribution du marché de services
DEC-2023-77 PCAET du Seignanx - Aide à l’achat d'un récupérateur d’eau de pluie - Attribution de subventions
DEC-2023-78 Rénovation de deux anciennes maisons d’habitation en logements d’urgence situés sur la commune de Tarnos - Lot 04 « Structure bois – serrurerie » - Avenant n°2 au marché de travaux
DEC-2023-79 OPAH du Seignanx : Attribution de subvention à Madame GOMEZ Marcelle DEC-2023-80 OPAH du Seignanx : Attribution de subvention à Madame DEITIEUX Anne-Marie DEC-2023-81 Modification de la régie d’avances et de recettes « Gens du voyage » DEC-2023-82 OPAH du Seignanx : Attribution de subvention à Monsieur MASSELOT Oscar DEC-2023-83 Rénovation de deux anciennes maisons d'habitation en logements d'urgence situés sur la commune de Tarnos - Lo 3 " Déconstruction - Gros-œuvre" - Avenant n°2 au marché de travaux
DEC-2023-84 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention à Monsieur KERDELHUE Patrice DEC-2023-85 PCAET du Seignanx - Aide à l’achat de récupérateurs d’eau de pluie - Attributions de subventions Délibérations soumises à l’assemblée délibérante :
2023-09-01 Rapport d’activités de la Communauté de communes du Seignanx - Année 2022
2023-09-02 Attribution d’une subvention à l’association Landes Attractivité pour l’année 2023
2023-09-03 Convention Territoriale Globale - Validation et autorisation de signature de la convention
d’objectifs et de financement pour le pilotage du projet de territoire avec la Caf des Landes
2023-09-04 Adhésion à l’association des Intercommunalités de France - Année 2023
2023-09-05 Création d’un restaurant inter-entreprises au sein de la zone industrielle de Tarnos - Acquisition
du foncier à la société SAFRAN HELICOPTER ENGINES
2023-09-06 Création d’un équipement aquatique sur la commune de Tarnos - Acquisition du foncier à la
commune de Tarnos
2023-09-07 Attribution du marché négocié suite au concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la
construction d’un équipement aquatique communautaire situé sur la commune de Tarnos
2023-09-08 Attribution du marché de travaux de construction du restaurant inter-entreprises au sein de la
zone industrielle de Tarnos
2023-09-09 Attribution du marché de travaux pour l’aménagement de la rue Grand Jean à Tarnos
2023-09-10 Décision Modificative n°1 – budget principal et budget annexe ZA Labranère
2023-09-11 Offre unilatérale de contribution financière entre la société SAFRAN HELICOPTER ENGINES et la
Communauté de communes du Seignanx
2023-09-12 Renouvellement des cartes d’achat public au sein de la Communauté de communes comme
modalité d’exécution des marchés publics
2023-09-13 Convention d’attribution d’un fonds de concours à la commune de Biaudos
2023-09-14 Transfert de bénéficiaire d’une subvention relative au projet d’aménagement cyclable Ondres -
Labenne sur la Vélodyssée
2023-09-15 Modification du permis d’aménager de la zone d’activités économiques intercommunale de
Labranère à Ondres
2023-09-16 Cession de foncier à vocation économique sur la zone d’activités économiques intercommunale
de Labranère à Ondres dans le cadre de l’implantation de la société PMA
2023-09-17 Le Seignanx, un territoire engagé pour une agriculture et une alimentation locale, responsable et
accessible - Appel à initiatives « Eau et Agricultures du Grand Sud-Ouest » - Sollicitation financière
auprès de l’Agence de l’eau Adour Garonne
2023-09-18 Plan de gestion conservatoire de la tourbière de Passeben à Saint-Laurent-de-Gosse : Sollicitation
d’aide financière du Département des Landes et de l’Agence de l’Eau Adour Garonne - Année
2023
2023-09-19 Adhésion de la Communauté de communes du Seignanx au Centre d’Etudes et d’Expertise sur les
Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA)
2023-09-20 Adhésion à la Fédération des Elus des Entreprises Publiques Locales
2023-09-21 Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) 2023-2026
2023-09-22 Plan Local d’Urbanisme de Saint-Martin-de-Seignanx : 1ère modification simplifiée - Décision
relative à la non-réalisation d’une évaluation environnementale
2023-09-23 Protocole d’accord d’exercice du droit syndical
2023-09-24 Mise en œuvre du forfait « mobilités durables »
2023-09-25 Création d’emplois permanents
2023-09-26 Modification du tableau des effectifs
2023-09-27 Adoption de l’appel pour une société landaise sans violences contre les femmes
Questions diverses La séance du Conseil communautaire sera diffusée en direct :
• Sur la page Facebook de la Communauté de communes @LeSeignanx (https://www.facebook.com/LeSeignanx)
• Sur la chaine Youtube de TV Landes https://www.youtube.com/c/tvlandes/videos
Fait à Saint-Martin-de-Seignanx, le 21 septembre 2023.
La Présidente,
Isabelle DUFAU