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Déliberation - 1712044119 Liste DES Deliberations cm 28032024
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
!
Margency
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28/03/2024
Approuvé
à
DEL1
-28032024
.
e
2:
/
es
Nomination
du
secrétaire
de
séance
l'unanimité
DEL2 -
28032024
Approuvé
à
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
29
février
2024
l'unanimité
oo
.
.
.
Approuvé
à
DEL3
-28032024
[Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
PP
ne
l'unanimité
.
.
;
Approuvée
à
DEL4
- 28032024
|Etat
annuel
des
indemnités
de
toute
nature
perçues
par
les
élus
PP
ne
l'unanimité
.
:
Approuvée
à
DELS
- 28032024
[Prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d’achat
PP
ue
l'unanimité
DEL6
-28032024
Approbation
du
Compte
de
Gestion
Commune
2023
du
comptable
public
Approuvée
à
l'unanimité
DEL7
- 28032024
Compte
Administratif
2023
de
la Commune.
Approuvée
à
l'unanimité
DELS
- 28032024
Affectation
des
résultats
du
Compte
Administratif
2023
de
la
Commune
Approuvée
à
l'unanimité
DEL9-28032024
Détermination
des
subventions
à
verser
aux
associations
au
titre
de
l’année
2024
Approuvée
à
la
majorité
DEL10
- 28032024
Modification
et
ajustement
des
deux
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
(AP/CP)
pour
la
Restauration
de
l’ Ancienne
Mairie
en
gîte
de
randonnée
et
la
Restauration
des
Anciennes
Ecuries
à destination
de
l’ouverture
d’un
restaurant
et
de
salles
Approuvée
à
la
majorité
(1
abstention, 19
voix
pour)
DEL11
- 28032024
Modification
et ajustement
de
l’autorisation
de
programme
et des
crédits
de
paiement
(AP/CP)
pour
la construction
de
la Maison
de
Santé
et
des
parkings
aérien
et
souterrain.
Approuvée
à
la
majorité
(1
abstention, 19
voix
pour)
DEL12
- 28032024
Vote
des
taux
communaux
2024
Approuvée
à
la
majorité
(1
voix
contre,
19
voix
pour)
DEL13
- 28032024
Vote
du
Budget
Primitif
2024
de
la Commune.
Approuvé
à
l'unanimité
DEL14-
28032024
Tarifs
de
la
restauration
scolaire
Approuvée
à
l'unanimité
DEL15
- 28032024
st +
Dossier
d'inscription
Espace
Ados
2024/2025
et
tai
e
à té
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20240329-LISTEDELIB28032-AI Date de télétransmission : 29/03/2024 Date de réception préfecture : 29/03/2024 DEL16
- 28032024
ee
Tarif
occupation
du
Domaine
Public
pour
la Fête
du
Village
Approuvée
à
l'unanimité
Are
eee
_——.
.
Approuvé
à
DEL16A
- 28032024
/]Tarif
Offre
de
Visibilité
Publicitaire
pour
la Fete
du
Village
PP
ue
l'unanimité
|
Approuvée
à
DEL17
- 28032024
[Jury
d'assises
PP
ue
l'unanimité
DEL18
- 28032024
Célébration
sportives
dans
le cadre
des
Jeux
Olympiques
et
Paralympiques
d'été
2024
: Signature
de
la convention
de
partenariat
avec
la CAPV
Approuvée
à
l'unanimité
DEL19
- 28032024
Demande
de
subvention
Fonds
Vert
pour
les
travaux
supplémentaires
Anciennes
Ecuries
et
Ancienne
Mairie.
Approuvée
à
l'unanimité
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20240329-LISTEDELIB28032-AI Date de télétransmission : 29/03/2024 Date de réception préfecture : 29/03/2024