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Procès Verbal - 1. Designation du Secretaire de Seance et Approbation du pv du 16.01.2024
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1. Designation du Secretaire de Seance et Approbation du pv du 16.01.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
042-214200594-20240227-240227_001-DE
Accusé certifié exécutoire
: Réception par le préfet : 29/02/2024
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON [Publication : 01/03/2024
ë DELIBERATION N° 240227 _001
OBJET: DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-
VERBAL DU 16 JANVIER 2024
L’AN DEUX MIL VINGT-QUATRE, LE VINGT-SEPT FEVRIER à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 février 2024
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Ladite délibération a été adoptée à l'unanimité des votants.
Présents: Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne
MOUNIER - Ludovic PADUANO - Annie CHAPUIS - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Thierry PONCHON - Florence PAILLEUX - Cyril D'IPPOLITO - David BOURKAIB - Mickaël HATRON - Julienne BERTHET - Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Christine MONTAGNY - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration : Pierre THOLLY à David BOURKAIB - Corinne CHEVRON à Thierry
PONCHON - Emmanuelle NEEL à Michel NEEL - Frédéric BERTHET à Julienne BERTHET - Nathalie JOUBAND à Jeanine RONGERE - Isabelle POULARD à Christine MONTAGNY - Yves GORD à Christian BLANCHARD.
Secrétaire élue pour la session : Maryvonne MOUNIER
Conformément à l'article L.2121-15 du CGCT, Monsieur le Maire propose à l'assemblée de
désigner un secrétaire de séance.
Monsieur le Maire invite également l'assemblée à approuver le procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 16 janvier 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- DESIGNE, à l'unanimité, Maryvonne MOUNIER secrétaire de séance,
- APPROUVE, à l'unanimité le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16
janvier 2024.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme,
La secrétaire de séance,
Maryvonne MOUNIER
Monsieur le Mair
Pierre VERICEL