Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 20.01.2025
Déliberation - Liste deliberations CM 26.05.2025
Déliberation - Liste deliberations CM 7.07.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 02 03 2026
Déliberation - listes deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM 19 01 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM 05 12 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM 01 12 2025 1
Déliberation - Liste des deliberations CM 01 12 2025 erreur 2
Déliberation - Liste deliberations 11.09.23
Déliberation - Liste deliberations CM 20.01.2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 20.01.2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Sécurité publique,
#,BR CHÂTILLON
sur
WP
Chalaronne
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du
20
janvier
2025
Références
: ordonnance
n°2021-13101
prise
en
application
de
l’article
78
de
la
loi
n°2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à
l'engagement
dans
la
vie
locale
et
la
proximité
de
l'action
publique
/ décret
n°2021-1311
du
7 octobre
2021
réformant
les
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
des
collectivités
à compter
du
1° juillet
2022.
]
NT
ET]
Objét
PRET
DCM-2025-001
|
20/01/2025
Approbation
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
au
1% |
Approuvée
janvier
2025
à
l'unanimité
Adhésion
de
la
Commune
à
la
« convention
participation
DCM-2025-002
|
20/01/2025 |
prévoyance
»
de
Territoria
Mutuelle
pour
la garantie
maintien
de
salaire
des
agents
au
1°
février
2025
Approuvée à l'unanimité
Suppression
d'un
emploi
d'adjoint
technique
35/35è"e
et
DCM-2025-003
|
20/01/2025 |
création
d'un
emploi
d'adjoint
technique
principal
2ème
classe
35/35ème
au
1° janvier
2025
(service
espaces
verts)
Approuvée à l'unanimité
Suppression
d'un
emploi
d'adjoint
technique
30/35îme
et
DCM-2025-004
|
20/01/2025 |
création
d'un
emploi
d’adjoint
technique
35/35ème
au
1e
mars
2025
(service
stades
et gymnases)
Approuvée à l'unanimité
L
;
Création
d'un
emploi
temporaire
d'assistant
Ressources |
Approuvée
DCM-2025-005
| 20/01/2028
lines
47,50/35ère
du 2 décembre 2024 au 31 janvier 2025
|
à l'unanimité
Professeur
de
percussions
de
l'Ecole
de
Musique
Municipale
:
DCM-2025-006 |
20/01/2025 | extension
du
volume
horaire
hebdomadaire
de
5,75/20ème
à |
APProuvée
6,75/20ème
à l'unanimité
DCM-2025-007
|
20/01/2025
Attribution
d'un
fonds
de
concours
pour
les
actions
d'urgence
Approuvée
et
de
reconstruction
de
Mayotte
à
l'unanimité
DCM-2025-008
|
20/01/2025
Modification du
régime
indemnitaire
des
cadres
d'emplois
de
‘Approuvée
la
police
municipale
et
de
garde
champêtre
à
l'unanimité
Fait
à
Châtillon-sur-Chalaronne,
le
21
janvier
2025
Le
Maire,
Patrick
MA