Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 9894483178 239 ar delib rodp compagnie tempo
Déliberation - 1405821816 252 ar delib travaux sydesl
Déliberation - 4510047455 252 ar delib projet photovoltaique
Déliberation - 1011410536 252 ar delib loyer gratuit chopelin
Déliberation - 3967712876 252 ar delib forfait marmite
Déliberation - 9820607435 252 ar delib creances irrecouvrables
Déliberation - 8836402409 252 ar delib indemn elections
Déliberation - 5878314846 244 ar delib rodp camion boucherie
Déliberation - 3954028514 252 ar delib contrats assur statutaires
Déliberation - 1575587057 252 ar delib tarifs communaux 2025
Déliberation - 5829547174 252 ar delib rodp tempo
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
Lien du pdf (Déliberation - 5829547174 252 ar delib rodp tempo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
29/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/11/2024
ER
Publié
le 29/11/2024
ID
:071-217104637-20241125-2024059-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
De
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
lundi
25
novembre
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
novembre
à
19h30,
Le
conseil
municipal
de
là
Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
loi
sous
ia
Présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
CHANUT,
Maire.
Etaient
présents
:BASSEUIL
Roland,
Frédéric
BUTTET,
CHANUT
Jean-Luc,
CORRE
Michelle,
GROUILLER
Sébastien,
JONON
Corinne,
LABOURET
|
Nombre
de
membres
Christian,
LAMBOROT
Cécile,
LAROCHE
Lucas,
MARTIN
Claire,
RENAUX
en
exercice
:13
Cécile .
Nombre
de
membres
Étaient
absents
excusés
:
BRESCIANI
Pascal,
ayant
donné
pouvoir
à
présents
:11
BASSEUIL
Roland
DESBROSSES
Dominique
.
Date
de
convocation
:
Secrétaire
de séance
:
LAMBOROT
Cécile
19/11/2024
Secrétaire
Générale
de
Mairie
: BONNETAIN
Ingrid
La
compagnie
TEMPO
sera
présente
du
24
mars
au
10
avril
2025
à
son
emplacement
habituel
:place
du
tennis.
Il convient
de
fixer
le
tarif
de
location.
Il est
proposé,
comme
les
années
précédentes,
de
le
fixer
à 50
€
pour
la
période
complète.
Le
conseil
approuve
à
l'unanimité
le
tarif
de
50
€
pour
cet
emplacement
en
ajoutant
l’eau
et
l'électricité
facturées
à
la
consommation
réelle.
Fait
à
St
Maurice
Les
Châteauneuf,
le
25
novembre
2024.
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal. Le
Maire,