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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
26/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/01/2024
Publié
le 26/01/2024
ET
ID
:071-217104637-20240122-2024014-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
eo
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
N-
ou
-QI
U
De
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
22 janvier
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-deux
janvier
à 19h30,
Le
conseil
municipal
de
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
loi
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
CHANUT,
Maire.
Etaient
présents
:
BASSEUIL
Roland,
BRESCIANI
Pascal,
BUTTET
Frédéric,
CHANUT
Jean-Luc,
CORRE
Michelle,
DESBROSSES
Dominique,
GROUILLER
Sébastien,
JONON
Corinne,
LABOURET
Christian,
LAMBOROT
Cécile,
LAROCHE
Lucas,
MARTIN
Claire, Étaient
absents
excusés
:
RENAUX
Cécile,
ayant
donné
pouvoir
à
LAMBOROT
Cécile
BRESCIANI
Pascal,
ayant
donné
pouvoir
à
BASSEUIL
Roland
Secrétaire
de
séance
:
LAMBOROT
Cécile
Secrétaire
de
Mairie
:
BONNETAIN
Ingrid
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents
:11
Nbre
de
suffrages
exprimés
: 13
Contre
: 0
Pour
: 13
Abstention
: 0
Date
de
convocation :
16/01/2024
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
demande
de
la
SARL
Maison
DURY,
de
Belmont
de
la
Loire,
qui
se
propose
de
venir
les
jeudis
de
16h00
à
18
h00
toutes
les
semaines
dans
le
village.
Son
activité
est
boucherie
charollaise,
charcuterie,
plats
à
emporter.
Comme
cela
avait
été
décidé
pour
le
camion
Pizza,
le
conseil
doit
fixer
Un
droit
de
place
pour
cette
activité
régulière
(rappel
du
tarif
pour
le bus
Pizza
= 5 €/semaine).
Le
conseil
décide
à
l'unanimité
la
gratuité
de
l'emplacement
pour
ce
camion
de
tournée
étant
donné
qu’il
n'y
a pas
de
branchement
au
réseau
électrique. Fait à St
Maurice
Les
Chêteauneuf,
le 22
janvier
2024.
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal. Le
Maire,