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Conseil Municipal - 02 CM 25Fev144424
Document publié le Mardi 25 février 2014 par la commune d'Attignat-Oncin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 CM 25Fev144424)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Institutions publiques,
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 25 FÉVRIER 2014
OUVERTURE de CREDITS
Dans l’attente du BP 2014, il est nécessaire d’assurer le bon fonctionnement des services et la poursuite de l’action de la collectivité.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré : AUTORISE l’ouverture anticipée de crédits en section d’investissement pour un montant de 30.000 € afin de régler les frais d’honoraires et d’études pour la réhabilitation de l’école.
DEMANDES de SUBVENTION
SIVU du Lycée Pravaz : après avoir délibéré, le Conseil Municipal accorde une subvention de 140 € au SIVU du Lycée Pravaz pour la gestion du gymnase (1 enfant)
Association RESA : après avoir délibéré, le Conseil Municipal accorde une subvention de 200 € à l’association RESA
Association « Les Grands Chemins » : après avoir délibéré, le Conseil Municipal accorde une subvention de 600 €
ADMR du Thiers au Guiers : après avoir délibéré, le Conseil Municipal accorde une subvention de 373 € à l’ADMR.
Association « Il était une fois un lac » : après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention de 1.000 € + un soutien matériel et humain pour l’organisation du festival.
SUPPRESSION Poste Adjoint Technique 1ère Classe et CREATION Poste d’ATSEM Modification du tableau des effectifs pour permettre la nomination d’un agent inscrit au tableau d’avancement de grade pour 2014 qui entraîne la création d’un poste d’ATSEM et la suppression de l’emploi d’origine.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité : d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée et dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de l’agent nommé dans l’emploi, seront inscrits au Budget (chapitre prévu à cet effet).
CHANTIER JEUNES
Le Maire expose la demande d’un groupe de jeunes du territoire, d’obtenir un chantier jeunes sur la Commune afin de les aider à financer un projet de voyage sous couvert du Centre Culturel A.E.L. Le Conseil Municipal propose de donner un avis favorable à ce projet et de l’élaborer avec le Centre Culturel. Le chantier se déroulera sur 3 jours à l’issue desquels sera versée une subvention de 400 €.
QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal décide de mandater les bureaux d’études GEONOMIE et ACT’ETUDES pour l’élaboration d’un plan d’aménagement sur les parcelles communales du Chef-Lieu et du Cotillon.
Le Maire,
Jean-Pierre MARTIN