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Compte-Rendu - CR 28032014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 28032014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
COMPTE
RENDU
DE
SEANCE
Du
Vendredi
28
Mars
2014
Les
membres
du
Conseil
Municipal
proclamés
élus
à la suite
des
récentes
élections
municipales
du
28
mars,
se
sont
réunis
le vingt
huit
mars
deux
mille
quatorze
à dix
neuf
heures,
dans
la
salle
de
la mairie
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire,
Monsieur
Jacques
CASSIAU-HAURIE. Nombre
de
conseillers
présents
: 15
Ffaient
présents
: Jacques
CASSIAU-HAURIE,
Maire
et président
de
séance,
Jean
ARROZES,
Bernard
AUTAA,
Danielle
BEZIADE,
Sandrine
BORDENAVE,
Laurine
CABÉ,
Maud
FERREIRA,
Pierre
HARGOUES-TURON,
Véronique
IRLES,
Elodie
LABORDE,
Hervé
LATRUBESSE,
Jérôme
NEGRE,
Alexandre
PÉREIRA,
Benoit
POURTAU-MONDOUTEY,
Laurent
TAPIN. 1
- Installation
du
nouveau
conseil
municipal
: La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Jacques
CASSIAU-HAURIE,
Maire
sortant,
qui,
après
l’appel
nominal
a déclaré
installer
les membres
du
conseil
municipal
cités ci-dessus,
dans
leurs
fonctions.
Madame
Laurine
CABÉ
a été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
par
le conseil
municipal
(art.
L.2121-15
du
CGCT).
Il a été
procédé
à l’élection
du
maire
sous
la présidence
du
plus
âgé
des
membres
du
conseil
municipal
(art.
L. 2122-8
du
CGCT)
Mr
Pierre
HARGOUES-TURON.
Ce
dernier
a procédé
à
Pappel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
quinze
conseillers
présents
et a constaté
que
la condition
de
quorum
posée
à l’article
L. 2121-7
du
CGCT
était
remplie.
Il a ensuite
invité
le conseil
municipal
à procéder
à lélection
du
maire.
Constitution
du
bureau :
le conseil
municipal
a désigné
deux
assesseurs
: Messieurs
Bernard
AUTAA
et Benoit
POURTAU-MONDOUTEY.
Election
du
Maire :
Candidat
: Mr
Jacques
CASSTIAU-HAURIE
- 15
votants,
-
{nul
- 14
suffrages
exprimés
- suffrages
en
sa faveur
: 14
M.
Jacques
CASSIAU-HAURIE
a été
élu
maire
et immédiatement
installé.
2. - Création
du
nombre
de
postes
d’adjoints
:
Sous
la présidence
de
M.
Jacques
CASSIAU-HAURIE,
il est procédé
à la création
du
nombre
de
postes
d’adjoints.
En
vertu
des
articles
L.2122-1
et L.2122-2
du
CGCT,
la commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et au
maximum
de
quatre
; correspondant
à 30%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal. Il rappelle
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
à ce jour
de
trois
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments
et après
une
large
discussion,
monsieur
le maire
propose
de
procéder
au
vote
à bulletin
secret.
Le
conseil
municipal
à la majorité
(6 voix
pour
3 postes
d’adjoints,
7 voix
pour
4
postes
d’adjoints
et 2 bulletins
blancs)
FIXE
à quatre
le nombre
de
postes
d’adjoint
au
maire.
INVITE
les membres
du
conseil
municipal
à procéder
à leur
élection.
3
- Election
des
adjoints :
Election
du
premier
adjoint
: Candidat
: Mr
Bernard
AUTAÀ
- 15
votants,
-
2 nuls
- 13
suffrages
exprimés
- suffrages
en
sa faveur
: 13
M.
Bernard
AUTAÀ a été
élu
premier
adjoint
et immédiatement
installé
Election
du
deuxième
adjoint
:
Candidat
: Mme
Danielle
BEZIADE
-
15
votants,
-
nul
- 14
suffrages
exprimés
- suffrages
en
sa faveur
: 14
Mme
Danielle
BEZIADE
a été
élue
deuxième
adjointe
et a été
immédiatement
installée.
Election
du
troisième
adjoint
:
Candidat
: Mr
Jean
ARROZES
- 15
votants,
-
1nul
- 14
suffrages
exprimés
- suffrages
en
sa faveur
: 14
M.
Jean
ARROZES
a été
élu
troisième
adjoint
et a été
immédiatement
installé.
Election
du
quatrième
adjoint
:
Candidat
: Mr
Hervé
LATRUBESSE
- 15
votants,
-
5nul
- 10
suffrages
exprimés
- suffrages
en
sa faveur
: 10
M.
Hervé
LATRUBESSE
a été
élu
quatrième
adjoint
et a été
immédiatement
installé.
4
- Lotissement
Bacqué
- Attribution
du
marché
de
maîtrise
d’œuvre
pour
les travaux
de
viabilisation
:
Vu
le résultat
de
la consultation
(une
seule
offre),
après
publicité
dans
un
journal
d'annonces
légales
et sur
le site
public
e-administration64
en
date
du
13
février,
l’assemblée :
DÉCIDE
d’attribuer
le marché
à Monsieur
Claude
VIGNASSE
- Géomètre
expert
basé
à Orthez,
dont
l'offre
correspond
aux
missions
mentionnées
dans
le cahier
des
charges
qui
s'élève
à
6,986
%
du
montant
prévisionnel
définitif des
travaux,
soit
33
323,22
€
HT
(39
987,86
€
LITE). Monsieur
le Maire
est autorisé
- à signer
le marché
et le notifier
au
titulaire,
- à inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
2014.
Plus
aucune
question
n’étant
inscrite
à l’ordre
du
jour
ni appelée
des
membres
présents,
la séance
est levée
à 20h45.
À
Biron,
le.
Le
Mair
nl
1
Document
approuvé
à
Au
cours
de
la
séance
du y
LA.
ol,
Ab..AUtt
Jacques
CASSIAU-HAURIE.