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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dieudonné.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 29 aout 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Numérique,
DEPARTEMENT DE L'OISE
DIEUDONNE
MAIRIE DE DIEUDONNE
60530
26 rue de la Libération
Tél. : 03 44 26 70 76
Mail : commune-de-dieudonne@wanadoo.fr
Arrondissement de Senlis
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
EN SEANCE DU 29 AOÛT 2026
N° d’ordre
Intitulé
Décision
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Adoptée à l’unanimité
51/2026
| Autorisation de signature de l’avenant n°1 avec l’ILEP
Adoptée à l’unanimité
52/2026
Autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
la
Adoptée à l’unanimité
commune
de Puiseux-le-Hauberger pour l’accueil d’enfants
au périscolaire le mercredi et durant les vacances scolaires
53/2026
Décision Modificative au Budget Primitif n° 4
Adoptée à l’unanimité
SMOTHD
-
Désignation
de
délégués
au
sein
des
collèges
54/2026
| « vidéoprotection »
et
services
numériques »
suite
à
la
Désignations effectuées
révision des statuts du syndicat
à l’unanimité
55/2026
|Élaboration
d’un
pacte
de
gouvernance
entre
la
Communauté
de
communes
Thelloise
et
ses
communes
Adoptée à l’unanimité
membres : débat et proposition d’adoption de son contenu
56/2026
| Approbation du règlement intérieur de l’accueil de loisirs de
Adoptée à l’unanimité
DIEUDONNE
Le Maire,
Thérèse-Marie DESCATOIRE
Affichage du 31/08/2026