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Déliberation - 1941022
Procès Verbal - 1186505
Déliberation - 2209708
Déliberation - 1980238
Déliberation - 2236468
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 2236468)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
République Française
(042-21 4201352-20260630-2026-28-DE|
N°
2026-38
Accusé certifié exécutoire [Réception
par
le
préfet
: 01/07/2026]
Département de la Loire
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De la commune de :
MARCLOPT
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Séance du
30 JUIN 2026
Nombre de conseillers
-
en
exercice
15
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
trente
juin,
et
à
dix-neuf
- présents
13
heure trente, le conseil municipal de cette commune,
- votants
13#I procuration
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit
- absents
L
par la loi, à la salle du conseil, sous la présidence de
- exclus
_
M.
Raphaël
DOITRAND.
re helVocation:
Etaient présents : Bernadette AGOSTINI, GODEL
Date
d’affichage
:
Laurent,
Bruno
REY,
Sandrine
PERRET,
Valérie
GAUDIN,
23/06/2026
Stéphane
BAROU, CUSSET
Nathalie,
PONCET
Pierre,
Objet
Pierre
SAUZET,
LAFAY
Virginie,
ROCLE
Karine,
1.1 CHOIX DU MAITRE ŒUVRE
PONCET Raphaël
POUR LA RENOVATION DE LA
Absents
: Emmanuel OULION (a donné procuration à
MAIRIE
BAROU Stephane) Gaëlle LACHAND. Secrétaire
de
séance
: AGOSTINI
Bernadette
La
commune
souhaite
réhabiliter
la
mairie
et
transformer l’appartement
présent
dans
le
bâtiment.
Pour
cela plusieurs architectes ont été consultés afin d’avoir des offres de service Vu les offres reçues. Vu l’avis de la commission d’appel d’offres en date du 22/06/2026 ; Considérant
la
nécessité
de
retenir
un
prestataire
compétent
pour
assurer
les
missions
de
maîtrise
d'œuvre
(études,
assistance
à
la
passation
des
marchés
de
travaux,
direction
de
l’exécution,
etc.)
;
Considérant
les
critères
d’attribution
définis
dans
le
règlement
de
consultation
valeur
technique
60%,
prix 40%; Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
°
DE
RETENIR
TAMI
Architecture
3bis
Rue
de
la
Guillotière,
42110
Feurs
pour
assurer
la
maîtrise d’œuvre du projet d'aménagement de la mairie, pour un montant total de 41
155 EHT,
conformément
à
l’offre
déposée
°__
D’AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
marché
correspondant
ainsi
que
tous
les
actes
nécessaires
à
son
exécution
(avenants,
ordres
de
service,
etc.).
°__
DE
CHARGER
Monsieur
le
Maire
de
transmettre
cette
décision
aux
services
compétents
pour
mise
en œuvre.
Certifié
conforme,
Fait
à
Marclopt,
LE
30/06/2026
Le Maire, DOITRAND Raphaël
Le secrétaire de séance Mme AGOSTINI Bernadette
Ont signé au registre M le Maire et Le secrétaire de séance. Publié sur le site internet le 03/07/2026