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Déliberation - 1941022
Procès Verbal - 1186505
Déliberation - 2209708
Déliberation - 2209710
Déliberation - 1980240
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1980240)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
République
Française
042-214201352-20250603-2025-21-DE
N°
2025-21
Accusé
certifié
exécutoire
,
.
Réception
par
le
préfet
: 10/06/2025)
Département
de
la
Loire
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de
:
MARCLOPT
Séance
du
:
03
JUIN
2025
Nombre
de
conseillers
- en exercice
13
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le trois juin,
et à vingt
- présents
12
heures
trente,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
- votants
2
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
k _
f
Mme
EYRAUD
Catherine.
te
he)
VOcAtIOR
:
Etaient
présents
: Raphaël
DOITRAND,
Bernard
BRUN,
Date
d'affichage
:
Emmanuel
OULION,
Bernadette
AGOSTINI,
, Sandrine
28/05/2025
PERRET,
Stéphane
BAROU,
Pierre
SAUZET,
Bruno
REY,
Dominique
PONTONNIER
Valérie
GAUDIN
Gaëlle
Obiet
LACHAND
7.1 DECISION
MODIFICATIVE
N1
Absents: Eric HERRGOTT
BUDGET
ASSAINISSEMENT
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
AGOSTINI
Madame
le Maire
explique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
d’effectuer
des
rajouts
de
crédits
dans
Le budget
assainissement.
Madame
le Maire
propose
les modifications
suivantes
Compte
Désignation
Montant
D
13918/040
Subv
equipement
d’autres
+382.00€
tiers
D
1641
Emprunt
-382.00€
R
777/042
Quote
part
des
subventions
en |
+382.00€
investissement
R
70613
Part.
assainissement
collectif |
-382.00€
Après
en
avoir
discuté
et délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
e
ACCEPTE
ces
modifications
budgétaires
La
secrétaire
de
séance
Certifié
conforme,
Mme
Bernadette
AGOSTINI
Fait
à Marclopt,
|
LE
03/06/2025
Le
Maire,
Catherine
EYRAUD
Ont
signé
auregistre
Mme
le Maire
et le secrétaire
de
séance.
Publié
sur
le site
internet
le 09/06/2025