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Déliberation - document 471.html
Document publié le Dimanche 18 février 2024 par la commune de Bonneval.
Lien du pdf (Déliberation - document 471.html)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Logement, Travail et emploi,
_Bonneval Paie Venice de Géenre
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
18 FEVRIER 2024
la séance est ouverte à 19 heures
sous la Présidence de Monsieur Éric JUBERT,
Maire de Bonneval
ONT ETE EXAMINEES ET ADOPTEES LES DELIBERATIONS SUIVANTES :
N°_| Objet Vote
ADMINISTRATION GENERALE
2024/001 | Candidature de la Commune au Label Village Etape Unanimité
2024/002 | Avis sur le PLUiH du Grand Châteaudun Unanimité
2024/003 | Approbation du rapport annuel pour l'accessibilité Unanimité FINANCES PUBLIQUES
2024/004 | Validation du plan de financement pour la pose d'un ascenseur pour l'accessibilité de la Mairie de | Unanimité
Bonneval
2024/005 | Validation du plan de financement pour la création d'une nouvelle maison médicale Unanimité
2024/006 | Validation du plan de financement pour scénographie 2024: Tour du Mail et Espace Martial Unanimité
Taugourdeau
2024/007 | Validation du plan de financement pour les travaux de voirie 2024 sur la Commune de Bonneval | Unanimité
2024/008 | Validation du plan de financement pour la création d'une ludothèque à la Médiathèque de Unanimité
Bonneval
2024/009 | Remboursement de frais Unanimité
2024/010 | Cession de matériel Unanimité
MARCHES PUBLICS
2024/011 | Validation et autorisation de signature de l'acte modificatif n°1 de la société EME pour la Unanimité
rénovation de l'école primaire
2024/012 | Déclaration sans suite de la mission SPS pour le Centre de Tourisme et d'Artisanat d'Art Unanimité
2024/013 | Déclaration sans suite de la mission CT pour le Centre de Tourisme et d'Artisanat d'Art Unanimité
DOMAINE & PATRIMOINE
2024/014 | Acquisition d'une partie de la parcelle AD170 (lavoir) sise rue Hérisson avec modification de | Unanimité
copropriété par acte notarié
2024/015 | Acquisition des parcelles ZH 58 (ZA Saint-Gilles) et AD 391 (Place de la Grève) Unanimité
2024/016 | Signature des actes de cession établis par actes administratifs — désignation de l'adjoint en charge Unanimité
de la signature
RESSOURCES HUMAINES
2024/017 | Création d'un poste permanent d'adjoint technique à temps complet — service scolaire Unanimité
2024/018 | Création d'un poste non-permanent d'adjoint technique à temps complet — service capitainerie Unanimité
saison 2024
2024/019 | Création d'un poste non-permanent d'adjoint technique à temps complet — service entretien Unanimité
URBANISME
2024/020 | Dénomination d'une voie publique Unanimité
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire remercie les membres du Conseil et lève la séance à
19 heures 29.
Le Maire, Éric JUBERT
Compte rendu Analytique_01022024