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Compte-Rendu - document 127.html
Document publié le Jeudi 26 avril 2018 par la commune de Bonneval.
Lien du pdf (Compte-Rendu - document 127.html)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Démocratie, Investissement et développement économique,
pe
l 0 1
A = #
-Bonneval_#£. ui COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Rs DU 26 AVRIL 2018
ÉTAIENT PRÉSENTS
MM, RAPP LEROY, LAMY, BORDES, LHOSTE, MOUTET, GOUSSARD, GIRAUD, Adjoints MM BOISARD, JEANNE, GOURGUECHON, DOUSSET, COCHELIN, MARTINI, PETIT, GILLET,
MARTIN, MAGNE, RIVERAIN,
ABSENTS EXCUSÉS
Monsieur Joël BILLARD qui donne pouvoir à Madame Evelyne RAPP LEROY
Madame Dominique FRICHOT qui donne pouvoir à Madame Sylvie GOUSSARD (arrivée à 20h50) Madame Marie-Christine NORMAND qui donne pouvoir à Monsieur Jean-Michel LAMY (arrivée à 20h40) Monsieur Éric JUBERT qui donne pouvoir à Monsieur Michel BOTSARD (arrivé à 20h55)
Madame Agnès GUERIN qui donne pouvoir à Madame Danielle BORDES
Madame Brigitte DUFER qui donne pouvoir à Monsieur Fabien GILLET
Madame Nathalie GREVEL qui donne pouvoir à Madame Corinne RIVERAIN
ABSENTS
Madame Valérie GALLOPIN
Monsieur Sylvain HACAULT
En l'absence de Monsieur le Maire, la présidence de la séance est assurée par Madame Evelyne RAPP
LEROY, 1°" Adjointe.
La séance est ouverte à 20 heures 30.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Monsieur Christian COCHELIN est élu secrétaire de séance.
Le compte-rendu de la séance du 22 mars 2018 est adopté à l'unanimité.
Il est donné lecture de courriers de remerciements :
- de Monsieur et Madame PATAULT pour les travaux d'aménagement de l'entrée de l'Impasse des Écureuils DÉROCQ, Commandant la brigade de proximité de Bonneval relatif à l'interpellation d'un individu qui commettait des exhibitions sexuelles devant le collège de Bonneval : - de l'Entreprise MOUNIER pour la confiance renouvelée pour les travaux de l'orgue de l'église.
1- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION L'ACADÉMIE ET ATELIER D'ART
Le Conseil, à l'unanimité, DÉCIDE de verser une subvention d'un montant de 300 euros à l'association
l'Académie et atelier d'Art. 2- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION VAL'DANSE ET LA COMMUNE -
GUINGUETTE 2018 (Arrivée de Madame Normand)
Le Conseil, par 24 voix Pour, Madame NORMAND ne participant pas au débat ni au vote et sortie de la salle, AUTORISE Monsieur le Maire à signer une convention de partenariat avec l'association Val'danse pour l'organisation de la Guinguette du samedi 28 juillet 2018.
3- REMBOURSEMENT DE FRAIS À L'ASSISTANTE ANGLAISE - ÉCOLE LE PETIT PRINCE
Le Conseil, à l'unanimité, DÉCIDE de rembourser, sur justificatifs, les frais engagés par l'assistante
anglaise intervenant à l'école le Petit Prince.
4- DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET BATEAUX
Le Conseil, à l'unanimité, AUTORISE Monsieur le Maire à apporter les décisions modificatives suivantes
au budget des Bateaux :
Chapitre 67
Compte 673 + 300 euros
Compte 6215 - 300 euros.
5- DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET BÂTIMENTS
Le Conseil, à l'unanimité, AUTORISE Monsieur le Maire à apporter les décisions modificatives suivantes
au budget Bâtiments:
Chapitre 67
Compte 673 + 1 000 euros
Compte 65888 - 1 000 euros.
6- DÉCISIONS MODIFICATIVES - BUDGET LOTISSEMENT DE LA DÎME
Le Conseil, à l'unanimité, AUTORISE Monsieur le Maire à apporter les décisions modificatives suivantes
au budget des bateaux :
Chapitre 66
Compte 66111 + 3 500 euros
Compte 605 - 3 500 euros.
Z- VENTE DE CHAPEAUX DE PAILLE ET GUIDE DU ROUTARD À LA CAPITAINERIE - AJOUTS
À_ LA DELTBERATION 2017-221 DU 7 DÉCEMBRE 2017 « TARIFS DES ACTIVITÉS
DÉCOUVERTES - ANNÉE 2018 »
Le Conseil, à l'unanimité, DÉCIDE de modifier les tarifs de la boutique de la capitainerie comme suit :
Visite de ville commentée (minimum 20 personnes, gratuité au chauffeur 4,17 € 0,83 € 5,00 €
ou accompagnateur) / personne
Boutique (TVA 20 %)
HT TVA TTC
Livre «Drôles d’histoires en pays | Prix de vente 8,33 € 1,67 € 10,00 €
Bonnevalais » Reversé sur le budget | 3,33€ 0,67 € 4,00 € SPIC bateaux
TOTAL 14,00 €
Livre aquarelle « Bonneval Petite Venise de | Prix de vente 6,67 € 1,33 € 8,00 €
© Beauce » de Patrick Souday Reversé sur le budget 1,67 € 0,33 € 2,00 €
SPIC bateaux
TOTAL 10,00 €
Verres (carton de 6) 16,67 € 3,33 € 20,00 €
Le Duo 5,00 € 1,00 € 6,00 €
Cartes postales de M.Souday 0,83 € 0,17 € 1,00 €
DVD 0,83 € 0,17 € 1,00 €
Chapeau de Paille 5,00 € 1,00 € 6,00 €
Guide Routard — Ed.2018 Vallée du Loir 4,08 € 0,82 € 4,90 €
8- REMISE GRACIEUSE
Le Conseil, à l'unanimité, DÉCIDE d'accorder une remise gracieuse à Madame SARRAZIN Sandrine.
9- RECRUTEMENT POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ - 20H/SEMAINE
Le Conseil, à l'unanimité, DÉCIDE de créer un poste non permanent pour faire face à un besoin lié à
l'accroissement temporaire d'activité sur le grade d'Adjoint Technique Territorial à 20 heures par semaine et AUTORISE Monsieur le Maire à recruter un agent contractuel pour pourvoir cet emploi et
signer le contrat de recrutement.
10- ATTRIBUTION DE MARCHÉ : AMÉNAGEMENT D'UN BÂTIMENT EN SALLES SPORTIVES. ADMINISTRATIVES ET CULTURELLES (Arrivée de Madame Frichot)
Le Conseil, par 20 voix Pour, 2 Abstentions (Madame Petit et Monsieur Jubert) et 3 ne participant pas au vote (Mesdames Riverain, Grevel et Monsieur Magne), DÉCIDE d'attribuer :
Pour le lot n°3 - ETANCHEITE : de retenir l'offre de la société CBI GROUPE sise 4 Place des
Pénitents à MEULAN EN YVELINES (78250) pour un montant de 61 877.55 € HT.
Pour le lot n°4 - PLATRERIE : de retenir l'offre de la société ASPECT DECO sise 2 rue Pierre de
Ronsard à MANTES LA JOLIE (78200) pour un montant de 85 441.98 € HT.
Pour le lot n°5 - MENUISERIES EXTERIEURES : de retenir l'offre de la société CBI GROUPE sise 4
Place des Pénitents à MEULAN EN YVELINES (78250) pour un montant de 64 341.37 € HT.
Pour le lot n°6 - MENUISERIES INTERIEURES : de retenir l'offre de la société ASPECT DECO sise
2 rue Pierre de Ronsard à MANTES LA JOLIE (78200) pour un montant de 64 700.78 € HT.
Pour le lot n°8 - ELECTRICITE COURANTS FORTS FAIBLES : de retenir l'offre de la société EFC
sise 4 Route de Voves à BONNEVAL (28800) pour un montant de 90 540.00 € HT.
Pour le lot n°9 - GENIE CLIMATIQUE : retenir l'offre de la société CBI GROUPE GROUPE sise 4
Place des Pénitents à MEULAN EN YVELINES (78250) pour un montant de 72 313.85 € HT.
Pour le lot n°10 - PLOMBERIE : de retenir l'offre de la société LGC sise ZT Euroval, 34 Rue du Val de
l'Eure à FONTENAY SUR EURE (28630) pour un montant de 37 709.29 € HT.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ledit marché et tous les actes y afférant.
11- ATTRIBUTION DE MARCHÉ : ACQUISITION D'UN ORDINATEUR POUR LA BIBLIOTHÈQUE
Ce point est retiré de l'ordre du jour.
12- MODIFICATION EN COURS D'EXÉCUTION : LOTISSEMENT DE LA DÎME - LOT 1 : VRD
Le Conseil, à l'unanimité, et selon l'avis de la Commission d'appel d'offres VALIDE le retrait de ces
travaux relatifs à l'aménagement du lotissement de la Dîme - Lot 1 : VRD. 13- MODIFICATION EN COURS D'EXÉCUTION : ACQUISITION DE BARRIÈRES - LOT 1 :
BARRIERES NON DEMONTABLES (Arrivée de Monsieur Ji ubert)
Le Conseil, par 21 voix Pour, 4 Abstentions (Mesdames Riverain, Grevel, Petit et Monsieur Magne),
et selon l'avis de la Commission d'attribution des marchés APPROUVE la modification en cours
d'exécution ayant une incidence financière sur le montant du marché de +8.39%.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer les actes à intervenir.
14- INFORMATIONS DIVERSES CONCERNANT LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU
BONNEVALAIS
Néant
Après signature des différents documents, la séance est levée à 21 heures 15.
Vu par nous, Madame Evelyne RAPP LEROY, 1° Adjointe au Maire de Bonneval, pour être affiché à la porte de la Mairie conformément aux dispositions de l'article 21 21 25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La 1° Adjointe,
E.RAPP LEROY