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Compte-Rendu - document 126.html
Déliberation - document 346.html
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Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Économie et finances,
_Bonneval_ Pekike Vence
de
Bence
ape
‘€
a
RENE e UE
,
Compte
rendu
analytique
CONSEIL
MUNICIPAL
LS
JEUDI
21
JUILLET
2022
salle
du
conseil
municipal
— 19
heures
00
N°
d'ordre
Titre
Vote
1.
FINANCES
PUBLIQUES
2022/150
|
Nomenclature
M57
:mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
| Adoptée
à l'unanimité
pour
les
budgets
annexes
2022/151
|
Décisions
modificatives
— Budget
annexe
Bâtiments
13100
Adoptée
à l'unanimité
2022/152
|
Décisions
modificatives
— Budget
Ville
00100
Adoptée
à l'unanimité
2022/153
|
Décisions
modificatives
— Budget
annexe
Scolaire
10800
Adoptée
à l'unanimité
2022/154
|
Crédits
alloués
à l'OGEC
Saint-Sauveur
dans
le
cadre
du
fonctionnement
et
la
gestion
de
son
école
privée
Adoptée
à l'unanimité
2022/155
|
Fixation
des
tarifs
de
la
restauration
scolaire
2022-2023
Adoptée
à l'unanimité
2022/156
|
Reconduction
des
tarifs
Voiries
et
Foire
&
marché
— 2°"
semestre
2022
Adoptée
à l'unanimité
2022/157
|
Subvention
exceptionnelle
au
COS
Adoptée
à l'unanimité
2022/158
|
Modification
de
la
délibération
n°2022/089
du
7 avril
2022
« Fixation
tarifs
Capitainerie
— saison
2022"
Adoptée
à l'unanimité
2.
COMMANDE
PUBLIQUE
2022/159
|
Validation
de
l'acte
modificatif
n°2
pour
la
société
ISOLBA
pour
le
lot
n°8
du
marché
rénovation
de
l’école
|
Adoptée
à l'unanimité
primaire
2022/160
|
Validation
de l'acte
modificatif
n°1
pour
la
société
Joël
DAZARD
pour
le
lot
n°1
du
marché
rénovation
de
l'école
|
Adoptée
à l'unanimité
primaire
2022/161
|
Validation
de
l'acte
modificatif
n°1
pour
la
société
Roger
POUSSET
pour
le
lot
n°3
du
marché
rénovation
de
|
Adoptée
à l'unanimité
l'école
primaire
2022/162
|
Validation
de
l'acte
modificatif
n°1
pour
la
société
FOLLEAU
pour
le
lot
n°5
du
marché
rénovation
de
l’école
| Adoptée
à l'unanimité
primaire
Compte
rendu
Analytique
21
juillet
2022 _Bonneval Pekike
Vence
de
Jesnire
«
©.
og"?
©:
mag"
va Leg
CONSEIL
MUNICIPAL
LL
JEUDI
21
JUILLET
2022
|
salle
du
conseil
municipal
—
19
heures
00
2022/163
|
Validation
de
l'acte
modificatif
n°1
pour
la
société
Pascal
BECHE
DECO
STORES
pour
le
lot
n°7
du
marché
|
Adoptée
à l'unanimité
rénovation
de
l'école
primaire
2022/164
|
Validation
de
l'acte
modificatif
n°1
pour
la
société
CERETTI
pour
le
lot
n°6
du
marché
rénovation
de
l'école
|
Adoptée
à l'unanimité
primaire
2022/165
|
Validation
de
l'acte
modificatif
n°1
pour
la
société
AGRI-TERRITOIRES
pour
le
lot
n°9
du
marché
rénovation
|
Adoptée
à l'unanimité
de
l'école
primaire
2022/166
|
Attribution
du
marché
« Travaux
de
réfection
de
voirie
2022
sur
l'ensemble
de
la
Commune
»
Adoptée
à l'unanimité
2022/167
|
Attribution
du
marché
« Remplacement
des
menuiseries
des
logements
communaux
»
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Déport
:
JM.LAMY
2022/168
|
Attribution
du
marché
« Acquisition
de
matériel
informatique
pour
l'école
élémentaire
»
Adoptée
à l'unanimité
2022/169
|
Aftribution
du
marché
« Contrat
de
maintenance
des
installations
thermiques
»
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Déport
:
P.JEANNE
2022/170
|
Validation
du
devis
pour
le forage
du
complexe
Sportif
Michel
Robic
Adoptée
à l’unanimité
2022/171
|
Modification
de
la
délibération
n°2022-112
du
12
mai
2022
« Ancienne
Justice
de
Paix
— Lot
3
« couverture
»
Adoptée
à l'unanimité
2022/172
|
Modification
de
la
délibération
n°2022-134
du
9 juin
2022
« Ancienne
Justice
de
Paix
— Lot
3
« couverture
» |
Adoptée
à l'unanimité
modification
en
cours
d'exécution
3.
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
2022/173
|
Acquisition
de
barnum
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Déport
:
MC.NORMAND
-
A.HESLOUIN
Compte
rendu
Analytique
21
juillet
2022 _Bonneval_& Perite
Vence
de
Beonre
pipe"
ei". 4" 8
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
21
JUILLET
2022
otre.”
salle
du
conseil
municipal
- 19
heures
00
2022/174
|
Acquisition
de
parcelle
sise
7 allée
de
Migaudry
Adoptée
à l'unanimité
4.
RESSOURCES
HUMAINES
2022/175
|
Actualisation
du
remboursement
des
frais
de
déplacement
et
de
mission
selon
le
décret
en
vigueur
Adoptée
à l'unanimité
2022/176
|
RIFSEEP
— Actualisation
cadre
d'emplois
ingénieur
et
technicien
Adoptée
à l'unanimité
2022/177
|
Création
de
poste
Adoptée
à l'unanimité
5.
AUTRES
2022/178
|
Projet
de
modification
des
statuts
d'ENERGIE
Eure-et-Loir
Adoptée
à l'unanimité
2022/179
|
Projet
de
modification
du
périmètre
d'intervention
d'ENERGIE
Eure-et-Loir
Adoptée
à l'unanimité
2022/180
|
Remboursement
de
frais
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Déport
:
D.FRICHOT
2022/181
|
Cohésion
Tourisme,
Commerce
et
Artisanat
2020
— Bons
de
réduction
Adoptée
à l'unanimité
2022/182
|
Bons
d'achat
concours
Lavoirs
et
Maisons
fleuries
Reportée
6.
POINTS
AJOUTÉS
À
L'ORDRE
DU
JOUR
2022/183
|
Remboursement
de
frais
Adoptée
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
Déport
:
G.MOUTET
2022/184
|
Rapport
annuel
du
délégataire
- 2021
Adoptée
à l'unanimité
Compte
rendu
Analytique
21
juillet
2022
Pour
le
Maire
empêché,