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Déliberation - 2024 09 48 annexe
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 48 annexe)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
Page 1 sur 9
CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES DE ROUEN, DE DARNETAL, DE GRAND-QUEVILLY, DE PETIT-COURONNE, D’ELBEUF-SUR-SEINE, DE SAINT-PIERRE-LES- ELBEUF, DE BIHOREL, DE MAROMME, DE NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE, DE SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF, DE CAUDEBEC-LES-ELBEUF, DE CLEON, DE SOTTEVILLE-LES-ROUEN, DE OISSEL, DU CCAS DE ROUEN, DU CCAS DE OISSEL, DE LA REGIE TRANSPORTS DE L’AGGLOMERATION ELBEUVIENNE AINSI QUE LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Marché de « Fourniture de carburant et prestations associées »
La Commune de Rouen, représentée par son Maire, Monsieur Nicolas MAYER- ROSSIGNOL, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 3 juillet 2020 ;
Le CCAS de Rouen, représentée par son Président, Monsieur Nicolas MAYER- ROSSIGNOL, dûment habilité par délibération du Conseil d’Administration en date du XX XXXX XXX
ET
La Commune de Darnétal, représentée par son Maire, Monsieur Christian LECERF, dûment habilité par délibération n°2020-98 du Conseil Municipal en date du 11 décembre 2020 ;
ET
La Commune de Grand-Quevilly, représentée par son Maire, Monsieur Nicolas ROULY, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 28 mai 2020 ;
ET
La Commune de Petit-Couronne, représentée par son Maire, Monsieur Joël BIGOT, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du XX XXXX XXXX ;
ET
La Commune d’Elbeuf-sur-Seine, représentée par son Maire, Monsieur Djoudé MERABET, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 25 mai 2020 ;
ET
La Commune de Saint-Pierre-Lès-Elbeuf, représentée par sa Maire, Madame Nadia MEZRAR, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 11 mai 2023
ET
La Commune de Bihorel, représentée par son Maire, Monsieur Pascal HOUBRON, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du XX XXXX XXXX
ET Page 2 sur 9
La Commune de Maromme, représentée par son Maire, Monsieur David LAMIRAY, dûment habilité par délibération N°1 du Conseil municipal en date du 24 juin 2024.
ET
La Commune de Notre-Dame-de-Bondeville, représentée par son Maire, Madame Myriam MULOT, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 17 octobre 2022 ;
ET
La Commune de Saint-Aubin-Lès-Elbeuf, représentée par son Maire, Madame Karine BENDJEBARA-BLAIS, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 23 mai 2020 ;
ET
La Commune de Caudebec-Lès-Elbeuf, représentée par son Maire, Monsieur Laurent BONNATERRE, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 10 août 2020 ;
La Commune de Cléon, représentée par son Maire, Monsieur Frédéric MARCHE, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 6 juin 2021 ;
ET
La Commune de Sotteville-Lès-Rouen, représentée par son Maire, Monsieur Alexis RAGACHE, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 23 mars 2024 ;
ET
La Commune de Oissel, représentée par son Maire, Monsieur Stéphane BARRE, dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 28 mai 2020 ;
ET
Le CCAS de Oissel, représentée par son Vice-Président, Monsieur Stéphane BARRE, dûment habilité par délibération du Conseil d’Administration en date du XX XXXX XXXX ;
ET
La Régie Transports de l’Agglomération Elbeuvienne, représenté par son Président, Monsieur PASCAL BARON, dûment habilité par le Conseil d’Administration ;
ET
La Métropole Rouen Normandie, représentée par son Président Monsieur Nicolas MAYER- ROSSIGNOL, dûment habilité par délibération du Conseil Métropolitain en date du 4 juillet 2022 ;
PREALABLEMENT, IL EST EXPOSE QUE :
Il apparaît opportun sur le plan économique de coordonner les commandes concernant la fourniture de carburant et les prestations qui y sont associés. Page 3 sur 9
C’est pourquoi, il est nécessaire de réaliser un groupement de commandes au titre des articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique.
DANS CE CONTEXTE IL EST ARRETE CE QUI SUIT :
Article 1 : Composition du groupement de commandes
Le présent groupement de commandes est constitué des personnes morales suivantes :
- Commune de ROUEN
- CCAS de ROUEN
- Commune de DARNETAL
- Commune de GRAND-QUEVILLY
- Commune de SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF
- Commune de BIHOREL
- Commune de MAROMME
- Commune de NOTRE-DAME-DE-BONDEVILLE
- Commune de SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF
- Commune de CAUDEBEC-LES-ELBEUF
- Commune de CLEON
- Commune de SOTTEVILLE-LES-ROUEN
- Commune de OISSEL
- CCAS de OISSEL
- Régie TRANSPORT DE L’AGGLOMERATION ELBEUVIENNE - METROPOLE ROUEN NORMANDIE
Ce groupement résulte de ces collectivités et n’est pas soumis au contrôle d’un tiers.
Chaque membre du groupement adhère au groupement de commandes en adoptant la présente convention par délibération de son assemblée délibérante. Une copie de la délibération est notifiée au coordonnateur du groupement de commandes.
Article 2 : Objet du groupement de commandes
Les membres constituent un groupement de commandes, selon les modalités des articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique, dont l’objet consiste en l’organisation de la procédure de sélection d’un ou plusieurs adjudicataires, en vue de la conclusion par chaque membre du groupement de son propre marché ou accord-cadre
Le coordonnateur désigné à l’article 3 intervient en qualité de mandataire des autres membres du groupement uniquement dans le cadre de la passation du marché ou accord-cadre.
Le groupement a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes pour le marché de « fourniture de carburant et prestations associées ». Page 4 sur 9
Si un avenant a pour objet les besoins communs de tous les membres du groupement, le coordonnateur est compétent pour signer et notifier l’avenant via ses règles propres.
Si un avenant a pour objet un besoin propre, chaque membre est compétent pour signer et notifier son propre avenant, dans le cadre des règles régissant les marchés publics et des procédures internes faisant intervenir la Commission d’appel d’offres (CAO), la commission compétente est celle du membre concerné. Les membres du groupement s’engagent toutefois à se réunir afin de procéder annuellement, avant l’éventuelle reconduction du marché, à un retour d’expérience.
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la Commande Publique, le marché est alloti de la façon suivante :
Numéro du lot Intitulé du lot
1 Carburant pris à la pompe par cartes et prestations associées
2 Carburant en vrac livré par camion-citerne 3 Additif ADBLUE livré sur site
4 Badges télépéage
Il s’agit d’un marché avec un montant maximum fixé de manière prévisionnelle à 6 160 000 € HT annuel et réparti comme suit :
Membre du groupement
Montant
annuel
maximum
en € HT lot
n°1
Montant
annuel
maximum
en € HT lot
n°2
Montant
annuel
maximum
en € HT
lot n°3
Montant
annuel
maximum
en € HT lot
n°4
Rouen
CCAS de Rouen
Darnétal
Grand-Quevilly
Petit-Couronne
Elbeuf-sur-Seine
Saint-Pierre-Lès-Elbeuf
Bihorel
Maromme
Notre-Dame-de-Bondeville
Saint-Aubin-Lès-Elbeuf
Caudebec-Lès-Elbeuf
Cléon
Régie Transports de
l’Agglomération
Elbeuvienne
Métropole Rouen
Normandie
Groupement de commande 3 000 000 3 000 000 100 000 60 000 Page 5 sur 9
Ces montants sont, à ce stade, indicatifs. Leur modification n’entraîne pas la nécessité de conclure un avenant à la présente convention.
Article 3 : Coordonnateur du groupement
La création du groupement de commandes implique la désignation d’un coordonnateur dont les missions et les prérogatives sont définies ci-après. La ville de Rouen est désignée par l’ensemble des membres du groupement comme coordonnateur.
Article 4 : Commission d’appel d’offres du groupement
Conformément aux dispositions du II. de l’article L1414-3 du code général des collectivités territoriales (CGCT), la Commission d’Appel d’Offres compétente sera celle du coordonnateur.
Article 5 : Les missions du coordonnateur
Le coordonnateur sera chargé de procéder, dans le respect des règles prévues par le Code de la commande Publique, à l’organisation de l’ensemble de la procédure de mise en concurrence.
A ce titre, le coordonnateur gère l’ensemble de la procédure de consultation publique jusqu’à la publication de l’avis d’attribution qui interviendra après la notification du marché ou accord-cadre au.x Titulaire.s pour le compte des autres membres
Il devra notamment :
→ définir l’organisation administrative et technique de la procédure de consultation,
→ assister les membres dans la définition de leurs besoins et les centraliser. Pour cela, le coordonnateur précise l’ensemble des éléments dont il a besoin (par exemple règles RGPD),
→ élaborer le dossier de consultation (rédaction de l’ensemble des pièces) en lien avec les membres du groupement et en fonction des besoins définis, Notamment, le coordonnateur du marché ou accord-cadre prend l’attache des membres du groupement pour étudier la pertinence de critères relatifs à l’achat durable (environnement et social), les modalités de mise en œuvre de chaque politique d’achat durable, les clauses techniques environnementales et les dispositions sociales avant la passation de la délibération de la consultation. → envoyer le DCE final à chaque membre du groupement pour validation → rédiger et envoyer les avis d’appel public à la concurrence et les avis d’attribution,
→ assurer la diffusion des dossiers de consultation et la réception des offres, → assurer les obligations liées à la dématérialisation des procédures, → convoquer les membres de la Commission d’Appel d’Offres et assurer le secrétariat de celle-ci,
→ analyser les offres et rédiger le rapport d’analyse des offres en lien avec les membres du groupement,
Si besoin, solliciter les membres du groupement sur l’analyse des critères environnementaux et sociaux
Il est précisé que les experts (à compléter) participeront à l’analyse des offres. Page 6 sur 9
→ transmettre l’évaluation des critères environnementaux et sociaux aux membres du groupement et les données pour le suivi des indicateurs de l’achat durable
→ rédiger les procès-verbaux de la Commission d’Appel d’Offres et le rapport de présentation,
→ informer les candidats non retenus du rejet de leur offre ou de leur candidature,
→ signer pour le compte du groupement le marché ou accord cadre, → transmettre le marché ou accord-cadre au contrôle de légalité, accompagné du rapport de présentation,
→ transmettre aux membres du groupement les documents nécessaires à la passation et l’exécution du marché, ou accord-cadre, en ce qui les concerne y compris les actes d’exécution tel que les marchés subséquents.
Il est par ailleurs précisé :
→ qu’en cas de mise en demeure adressée par l’un des membres du groupement au titulaire du marché ou accord-cadre, ou en amont de toute résiliation, le coordonnateur sera informé et sera susceptible d’agir en appui afin de participer à la résolution du litige ;
→ Pour la vérification des engagements environnementaux et sociaux, tous les membres/ seul(s) à compléter adhérent à cette clause.
La pénalité pour non-respect des engagements environnementaux et sociaux est fixé à à compléter/constat.
La vérification sera pilotée par à compléter. Si besoin, les membres du groupement transmettent les justificatifs nécessaires.
Après la vérification, les éléments sont transmis à l’ensemble des membres.
Hormis ces deux points, l’exécution est donc propre à chaque membre.
Article 6 : Missions des membres du groupement
Dans le cadre de la procédure de mise en concurrence, les membres sont notamment amenés à :
→ déterminer la nature et l’étendue des besoins à satisfaire ; → transmission des clauses administratives et techniques liées à l’achat durable Si besoin, solliciter le coordonnateur pour avoir une donnée permettant le suivi des indicateurs de l’achat durable lors de la réunion de préparation → participation aux choix des critères environnementaux et sociaux, des dispositions environnementales et sociales
→ valider le dossier de consultation des entreprises ;
→ participer, le cas échéant, à l’analyse des échantillons ;
→ apporter son soutien à l’analyse des critères environnementaux et sociaux → les membres suivants : à compléter participent à l’analyse des offres en tant qu’expert selon les modalités définies par le coordonnateur
→ valider le rapport d’analyse des offres ;
→ transmettre au vérificateur les éléments nécessaires à la vérification
Par ailleurs, les membres devront :
→ s’assurer de la bonne exécution du marché ou accord-cadre en ce qui les concerne ; Page 7 sur 9
→ informer les autres membres s’ils sont amenés à conclure un avenant dans le cadre de l’exécution du marché ou accord-cadre
→ informer le coordonnateur de toute difficulté ou tout litige survenant dans le cadre de l’exécution contractuelle, notamment dans le cadre de la reconduction éventuelle du marché ou accord-cadre.
Obligation est faite aux membres du groupement d’exécuter le marché ou accord -cadre avec le(s) Titulaire(s) au terme de la procédure et d’appliquer la pénalité liée à la vérification des engagements environnementaux et sociaux si celle-ci est décidé par le vérificateur.
Article 7 : Durée
Cette convention est applicable dès sa notification et jusqu’à la fin de l’expiration de l’ensemble du marché ou accord cadre régis par la présente convention.
Article 8 : Modification de la convention de groupement
Toute modification de la présente convention doit être approuvée par un avenant dans les mêmes termes par l’ensemble des membres du groupement. Les décisions des membres sont notifiées au coordonnateur. La modification ne prend effet que lorsque l’ensemble des membres du groupement a approuvé les modifications.
Article 9 : Modification de la composition du groupement
Toute modification de la présente convention doit être approuvée, par un avenant, dans les mêmes termes par l’ensemble des membres du groupement. Les décisions des membres sont notifiées au coordonnateur. La modification ne prend effet que lorsque l’ensemble des membres du groupement a approuvé les modifications.
9.1 : Adhésion au groupement
L’adhésion résulte de l’initiative spontanée de chacun des membres. A compter de l’adoption de la première délibération approuvant l’adhésion au groupement, aucune nouvelle adhésion ne pourra intervenir au sein dudit groupement.
9.2 : Retrait du groupement
Chaque membre conserve la faculté de sortir du groupement en notifiant sa décision au coordonnateur dans un délai de 1 mois avant la date d’effet du retrait effectif ; le coordonnateur en informe les autres membres.
Si cette sortie entraîne des modifications sur le fonctionnement du groupement, celles-ci seront prises en compte par voie d’avenant à la présente convention. Quoiqu’il en soit, le membre démissionnaire reste engagé jusqu’à l’échéance de la période d’exécution en cours du marché ou accord-cadre.
Article 10 : Frais de gestion
La ville de Rouen assure à ses frais le fonctionnement du groupement. La mission du coordonnateur ne donne pas lieu à rémunération, de même que toutes les fonctions exercées dans le cadre de cette convention. Page 8 sur 9
Article 11 : Litiges
A défaut d’accord amiable entre les parties, les litiges relatifs à l’exécution de la présente convention relèvent de la compétence du Tribunal Administratif de Rouen.
Article 12 : Traitement de données à caractère personnel
Chaque partie s’engage à respecter scrupuleusement les obligations issues du traitement des données à caractère personnel entre les parties et concernant les soumissionnaires aux marchés résultant du présent groupement de commandes.
Pendant la procédure de consultation jusqu’à la notification des marchés, toute question, litige et problématique sera adressée au Délégué de la Protection des Données du coordonnateur du groupement de commandes qui aura la charge d’y remédier. Au-delà, chacun des membres assure au titre de l’exécution du marché le concernant le respect des obligations issues du traitement des données à caractère personnel et devra remédier à toute question, litige et problématique vis-à-vis du titulaire.
Fait en 18 exemplaires originaux, Page 9 sur 9
Pour la Commune de Rouen
Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
Maire de Rouen
A Rouen, le :
Pour le CCAS de Rouen
Nicolas MAYER-ROSSIGNOL
Président du CCAS de Rouen
A Rouen, le :
Pour la Commune de
Darnétal
Christian LECERF
Maire de Darnétal
A Rouen, le :
Pour la Commune de Grand-
Quevilly
Nicolas ROULY
Maire de Grand-Quevilly
A Grand-Quevilly, le :
Pour la Commune de Petit-
Couronne
Joël BIGOT
Maire de Petit-Couronne
A Petit-Couronne, le :
Pour la Commune d’Elbeuf-
sur-Seine
Djoudé MERABET
Maire d’Elbeuf-sur-Seine
A Elbeuf-sur-Seine, le :
Pour la Commune de Saint-
Pierre-Lès-Elbeuf
Nadia MEZRAR
Maire de Saint-Pierre-Lès-
Elbeuf
A Saint-Pierre-Lès-Elbeuf, le :
Pour la Commune Bihorel
Pascal HOUBRON
Maire de Bihorel
A Bihorel, le :
Pour la Commune de
Maromme
David LAMIRAY
Maire de Maromme
A Maromme, le :
Pour la Commune de Notre-
Dame-de-Bondeville
Myriam MULOT
Maire de Notre-Dame-de-
Bondeville
A Notre-Dame-de-Bondeville,
le :
Pour la Commune de Saint-
Aubin-Lès-Elbeuf
Karine BENDJEBARA-BLAIS
Maire de Saint-Aubin-Lès-
Elbeuf
A Saint-Aubin-Lès-Elbeuf, le :
Pour la Commune de
Caudebec-Lès-Elbeuf
Laurent BONNATERRE
Maire de Caudebec-Lès-
Elbeuf
A Caudebec-Lès-Elbeuf, le :