Arrêté - 2025 579 Cortege Commemoration du 8 mai COMMUNE

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Arrêté - 2025 579 Cortege Commemoration du 8 mai COMMUNE Document publié le Jeudi 8 mai 2025 par la commune d'Auchel. Lien du pdf (Arrêté - 2025 579 Cortege Commemoration du 8 mai COMMUNE)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Histoire et mémoire, VILLE D'AUCHEL

ARRÊTÉ MUNICIPAL 2025/579

HÔTEL DE VILLE 80È"° COMMÉMORATION DE LA VICTOIRE DE 1945 Place André Mancey 62260 AUCHEL JEUDI 8 MAI 2025 Tél : 03.21.64.79.00

Fax : 03 -21.64.79.01

Nicolas CARRÉ, Maire de la Ville d'AUCHEL,

Vu la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, portant instruction générale sur la signalisation routière,

Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1 — 1ere à 8ème partie — signalisation de prescription),

approuvée par l’arrêté interministériel du 07 juin 1977 et modifiée le 06 novembre 1992,

Vu le Code de la sécurité intérieure et notamment l’article L511-1,

Vu le Code Pénal et notamment l’article R 605-10,

Vu le Code de la Route,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.4,

Considérant qu'il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules sur le circuit du défilé, le jeudi 8 mai 2025,

Considérant qu’il appartient à l'autorité municipale de prendre toutes les dispositions pour assurer l'ordre et la sécurité des

personnes,

ARRÊTE

ARTICLE 1 : En raison du défilé de la 80ÿ"° commémoration de la victoire de 1945, la circulation est interdite de 10h45 à 12h30, le

jeudi 8 mai 2024 pendant le passage du cortège sur les voies suivantes :

e Mairie (départ),

Place Jules Guesde,

Monument de la Résistance, de la Déportation et des Fusillés,

Rue Jean Jaurès,

Stèle René Ricouart,

Rue Jean Jaurès,

Monument aux Morts (arrivée),

ARTICLE 2 : Afin de limiter les risques d'accident, la sécurité est assurée par les ASVP, la circulation est régulée au fur et à mesure

de l'avancement du défilé. L'encadrement est assuré par des véhicules placés en début et en fin de cortège.

ARTICLE 3 : Le présent arrêté est publié et affiché conformément à la règlementation en vigueur.

ARTICLE 4 : Toute personne qui désire contester le présent arrêté peut saisir le Tribunal Administratif compétent d'un recours

contentieux dans le délai de 2 mois à partir de la signature. Elle peut également saisir d’un recours gracieux l'auteur de la décision.

Cette démarche prolonge le délai du recours contentieux qui doit être introduit dans les 2 mois qui suivent la réponse. L'absence

de réponse au terme de 2 mois vaut rejet implicite.

ARTICLE 5 : Monsieur le Maire de la Ville d'AUCHEL et Monsieur le Commissaire de Police sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté.

A Auchel, le 30 avril 2025, Le Maire

Publié le : .

10 6 MAI 2025

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