Conseil Municipal - CM 2013 09 17

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Conseil Municipal - CM 2013 09 17 Document publié le Mardi 17 septembre 2013 par la commune de Lignerolles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2013 09 17)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Consommateurs, Compte rendu du Conseil Municipal

Réunion du 17 Septembre 2013 à 20h00

Convocation en date du 9 septembre 2013

L'an deux mil treize, le dix sept septembre, le Conseil Municipal de Lignerolles s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame Mireille SCHURCH,

Présents : Mmes COLAZZO Ginette, SCHURCH Mireille, MARAIS Michelle , COSTA Chantale

Ms AUBERT Jean-Pierre, SIMONNET Jacques, MARAIS Eric, GUICHON

Jacky, PENTHIER Thierry,

Absents : BUVAT Carole. TINDILLERE Alain

Pouvoirs : REGERAT Sophie pour AUBERT Jean-Pierre

AMOSSÉ Bernard pour SCHURCH Mireille

PEROCHE Daniel pour GUICHON Jacky

Secrétaire de séance : MARAIS Eric

2013-09-26 Convention de partenariat entre le Centre Social de st Martinien et la Commune de Lignerolles

Madame le Maire explique que l'accueil de Loisirs périscolaire de la commune est géré pour la 3ème année par le Centre Social de St Martinien.

Le fonctionnement est très satisfaisant et les effectifs du centre augmentent régulièrement. Elle rappelle que la commune finance le salaire de l'agent communal mis à disposition du Centre Social de St Martinien ainsi que les charges liées à la Maison des Loisirs qui accueille les enfants avant et après les cours (eau, électricité, chauffage, téléphone, entretien ….). Le Centre Social de St Martinien a cependant demandé à la commune de bien vouloir verser une subvention de 4 534.21 euros afin d'équilibrer le budget de fonctionnement du Centre d'accueil pour l'année 2012. Suite aux justifications fournies à l'appui de cette demande de subvention, Madame le Maire indique que la proposition du Centre Social de St Martinien est excessive. Tout d’abord aucun budget prévisionnel n'avait été présenté à la Commune pour validation. Les heures de présence pour l'animation et la direction ainsi que les heures consacrées à la gestion administrative du site apparaissent sur-évaluées.

Les préconisations de l'inspection Jeunesse et Sport n'ont pas été comprises ce qui a entrainé un sur-effectif.

Les tâches administratives doivent être confiées à un personnel administratif et non pas à la Direction du centre afin de minorer les coûts pour les deux structures. Elle souhaite poursuivre les négociations et propose pour la nouvelle convention de partenariat pour 2012/2013 une subvention communale ne pouvant excéder 2 000 euros. Après en avoir délibéré,

les membres du conseil par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- autorisent Mme le Maire à signer la convention de partenariat avec le Centre Social de st Martinien pour la gestion du Centre de Loisirs Périscolaire pour 2012/2013 et l& commune de Lignerolles (convention annexée)

- indiquent que la participation financière de la commune, en plus du salaire de l'agent d'animation et des charges liées à la Maison des Loisirs, ne pourra excéder 2 000 euros pour l'exercice 2013.Des recherches d'économie doivent être réalisées.

2013-09-27 Convention de mise à disposition du personnel communal au Centre Social de st Martinien

La convention de partenariat induit la mise à disposition de Madame MASFRAND, agent d'animation à Lignerolles, qui a donné son accord. Elle sera encadrée par la direction du Centre Social de Saint Martinien et aura ainsi la possibilité d'échanger des idées, projets et expériencesavec les agents du Centre Social. Un programme de formation et de mise en place des projets

devra être établi.

Cette mise à disposition est conclue pour an renouvelable.

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil par :

voix pour : 12

voix contre : 0

abstention : O

- adoptent la convention de mise à disposition d'un agent pour l'année scolaire 2013/2014 ci- annexée.

2013-09-28 Convention de mise à disposition du local d'accueil de loisirs L'organisation du partenariat nécessite la mise à disposition du local où étaient précédemment accueillis les enfants, c'est à dire la Maison des Loisirs. Le local sera mis à la disposition du Centre Social pour an renouvelable, Le montant de la mise à disposition des locaux sera indiquée dans la convention

Après en avoir délibéré,

les membres par :

voix pour : 12

voix contre : 0

abstention : 0

- adoptent la convention de mise à disposition de la maison des loisirs pour l'année scolaire

2013/2014 ci-annexée,

2013-09-29 Modification du nombre d'heures du poste d'adjoint d'animation et du poste d'adjoint des services techniques

Madame le Maire indique la nécessité de modifier le temps horaire du poste d'adjoint d'animation de 2è" classe actuellement de 21h/semaine afin de prendre en compte la fermeture du centre d'accueil du mercredi matin, et également celui du poste d'adjoint des Services techniques affecté à l'entretien des salles communales actuellement de 10h/semaine

Elle propose le poste d'adioint d'animation de 2°" classe à 17.50h/hebdomadaire et le poste d'adjoint des services techniques de 2?" de classe à 13.50h/hebdomadaire. Elle précise que l'agent affecté à ces 2 postes a donné son accord ainsi que le Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.

Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- porte le poste d'adioint d'animation À" classe à 17.50h par semaine à partir du 1° septembre 2013

- porte le poste d'adjoint des services techniques À" classe à 13.50h par semaine à partir du I® septembre 2013.

2013-09-30 Poste d'accueil en mairie

Madame le Maire pose la question de la pérennité du poste d'accueil en mairie. En effet, ce poste, occupé depuis plusieurs années par du personnel en contrat aidé et devenu indispensable au bon fonctionnement de la mairie. La population croissante, les missions dévolues aux communes confortent une mise en place pérenne du poste.

Le poste actuel est de 25 heures par semaine et est financé à hauteur de 60 % par l'état (Contrat Unique d'Insertion). La part supportée par la commune est donc de 8 650 euros par an. En cas de création de poste de la Fonction Publique Territoriale, un mi-temps (17.5h) coûterait à la commune environ 12 750 euros par an.

Madame le Maire propose de créer un poste de 19h par semaine, réparti en 9h d'accueil public et téléphonique et 10h pour les tâches administratives.

Après en avoir délibéré,

les membres du conseil par :voix pour : 12

voix contre :

abstention :

-_ décident de créer un poste d'adioint administratif de À" cjasse pour 19 heures par semaine à compter du 14 octobre 2013

-_ autorise Madame le Maire à précéder au recrutement en relation avec le Centre de Gestion.

Madame le Maire et l'ensemble du conseil municipal souligne le travail remarquable de Mme PETTT Linda qui occupe ce poste depuis 2 ans. Son implication et son professionnalisme sont appréciés aussi bien par les élus que par la population.

2013-09-31 Règlement du restaurant scolaire

Afin de prendre en compte la nouvelle organisation du restaurant scolaire, à savoir la mise en

place de 2 services, il convient de modifier le règlement intérieur tel qu'annexé. Ce règlement sera envoyé à tous les parents

Après en avoir délibéré,

les membres par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- adoptent le nouveau règlement annexé du restaurant scolaire valable à partir du If septembre 2013,

2013-09-32 Tarif de l'accueil périscolaire de Loisirs

Madame le Maire présente les différentes tarifications appliquées aux familles dans les communes voisines :

Saint Martinien : de 0.60 € à 0.90 € la derni-heure,

Désertines : de 1.77 € à 2.33 € l'heure (suivant le quotient familial)

Prémilhat : 1,50 € le matin et 2.70 € le soir (goûter compris) et un maximum de forfait de 30.00 €/mois.

Domérat : 1.53 € le matin et 1.53 € le soir (goûter compris + étude). Lignerolies : 2 € la journée (goûter compris) et 0.80 € de 18h à 18h30. Il est proposé de facturer la journée à 2.50 € et la demi heure 18h - 18h30 à 1€. Aprés en avoir délibéré,

les membres par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- décident de fixer le tarif de la journée du Centre d'accueil de Loisirs de la commune à 2.50 € et /a 1/2 heure 18h - 18h30 à 1 €. Ces tarifs seront applicables au °° janvier 2014.

2013-09-33 Décisions Modificatives du Budget

Madame le Maire indique qu'il convient de modifier le budget comme suit : 1- ré-imputation de subventions versées en 2012

Section investissement :

Dépense : c/ 1311 : +19 360€

C/1313: +6711€

Recette : c/ 1321 : + 19 360 €

C/ 1323 +6711€

2- Utilisation des crédits de la ligne 023 "dépenses imprévues"

Afin de prévoir le versement de la subvention affectée au Centre Social de St Martinien pour

l'année 2013 :

En section de fonctionnement :

023 : - 2000 €

c/ 65748 Centre Social St Martinien : + 2 000 €Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- adopte les modifications comptables du budget Commune 2013 comme indiquées ci-dessus.

2013-09-34 Produits des amendes de police

Suite à une demande de subvention de la commune auprès du Conseil Général de l'Allier pour le financement d'une partie de l'aménagement du Bourg relatif à la sécurité routière, la commune a perçu la somme de 6 886.09 €.

Il est proposé d'affecter une partie de cette somme au programme du CCAB (tranche TIT) Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- décide d'encaisser la somme de 6 886 € au titre des amendes de police à l'article 1342 programme CCAB Tranche 3 et d'augmenter de 4 686 € l'article 2315 programme du CCAB tranche 3.

- Décide d'affecter la somme de 2 200 € à un nouveau programme “Défibrillateur" article 2315

2013-09-35 Encaissement de 2 chèques

Suite à un trop versé concernant les consommations en électricité de la commune, ERDF a émis, au profit de la commune, un chèque de remboursement de 784.20 €.

Groupama a également émis un chèque de remboursement au profit de la commune d'un montant de 202,11 € suite au sinistre survenu sur le panneau d'entrée de Bourg "Lignerolles". Aprés en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- Autorise l'encaissement du chèque de 784.20 € d'ERDF et du chèque de 202.11 € de Groupama.

2013-09-36 Fournitures scolaires

Compte tenu du nombre important d'élèves inscrits à l'école pour la rentrée 2013/2014, à savoir 67 enfants, Madame le Maire propose d'augmenter le montant alloué à l'achat des fournitures scolaires. Elle rappelle que 3 100 € ont été affectés au BP 2013 suite à la délibération du conseil du 10 décembre 2012 et calculés pour un effectif de 49 enfants.

70 € sont attribués par enfant des classes maternelles et 50 € par enfant en classes primaires.

Détail du calcut :

Au 03/09/13 :

* 38 enfants maternelles inscrits, délibéré au BP 2013 pour 28 enfants x 70 € Rectificatif 2013 : 10 x 70 x 1/3 = 234 €

* 29 enfants primaires inscris, délibéré au BP 2013 pour 21 enfants x 50 € Rectificatif 2013 : 8 x 50 x 1/3 = 134 €

Montant supplémentaire accordé : 234 € + 134 € = 368 € (prélevés de la section de fonctionnement Dépense de l'artice 6064 "fourniture administratives et versés au compte 6467 "fournitures scolaires).

Aprés en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 12

voix contre ;

abstention :- autorise le transfert de 368 € du compte 6064 au compte 6067 ‘fourniture scolaires".

2013-09-37 Achat d'un défibrillateur

Monsieur Penthier explique la nécessité d'équiper la commune d'un défibrillateur. Cette acquisition est financée en partie par Le Crédit Mutuel, Groupama, La Colas et Madame la Sénatrice. Le coût total du défibrillateur et du boîtier est d'environ de 2 200 €. La part revenant à la commune serait 510 €.

Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- décide d'ajouter un programme d'investissement nommé "Défibrillateur". Ce programme sera complété avant la fin de l'année par les subventions perçues.

2013-09-38 SDE : Pose de 3 prises de courant pour les illuminations de Noël Monsieur Guichon explique la nécessité d'équiper 3 candélabres en prise de courant pour fixer les illuminations de Noël.

Les emplacements restent à définir mais concernent Le Breuil, la Viale et La Mothe/Sérignat.

Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- autorise Madame le Maire à signer le devis du SDE 03 dont la participation financière de la commune s'élève à 720 €. Fille sera inscrite au BP 2014.

2013-09-39 Convention ERDF pour l'implantation de canalisations souterraines d'électricité et du poste de transformation.

Par courrier en date du 14 août 203, Maître Sourdille-Renaud, Notaire à Montluçon, sollicite la commune afin d'élaborer une convention de servitude pour les canalisations électriques et l'implantation d'un transformateur ERDF sur la parcelle de la commune ZI 348 (espace Louis Tripier).

Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- autorise Madame le Maire à signer la convention de servitude d'ERDF pour la parcelle communale ZT 348,

2013-09-40 Convention ATESAT - Renouvellement

Madame le Maire rappelle qu'elle a demandé le renouvellement de l'assistance technique fournie par l'Etat au titre de la solidarité et de l'aménagement du territoire, la commune répondant aux critères définis par la loi du 11 décembre 2001 et le décret du 27 septembre 2002 et figurant dans la liste des communes et groupement de communes éligibles au titre de l'année 2013. Madame le Maire présente le projet de convention que lui ont transmis les services de la DDT. Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- approuve les termes de la convention proposée par la Direction Départementale des Territoires

et autorise Madame le Maire à signer cette convention.2013-09-41 Modification statutaires de SDE03 : article 3 "service public de distribution de chaleur"

Monsieur GUICHON rappelle l'adhésion de la commune de Lignerolles au SDEO03, syndicat départemental mixte à la carte regroupant 317 communes de l'Allier et 14 communautés de communes.

Une nouvelle modification de ses statuts est engagée par le SDE03, afin d'intégrer l'évolution de la demande de ses partenaires dans le département.

Un complément à l'article 3 est proposé pour prévoir une 6" compétence optionnelle (paragraphe F) : l'organisation d'un service public de distribution de chaleur.

Cette évolution est rendue nécessaire suite à une réflexion menée par le syndicat sur certains projets : par exemple, le SDE 03 a étudié une chaufferie pour plusieurs bâtiments communaux sur une commune, alors qu'en parallèle, à quelques centaines de mètres, un organisme parapublic faisait de même. Or, les caractéristiques mêmes du chauffage au bois font qu'il est plus rationnel de mutualiser les besoins et les installations.

Les statuts actuels ne permettent pas cette mutualisation.

La modification statutaire permettrait donc de rendre les statuts plus aptes à répondre à un besoin plus global de chauffage bois.

Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- Adopte la modification des statuts du SDE0Z approuvée par son comité syndical le 11 juillet 2013.

2013-09-42 Convention de gestion décennale du Conservatoire d'espaces naturels de l'Allier.

Par délibération en date du 10 décembre 2012, la commune s'engageait à signer un bail emphytéotique avec le Conservatoire de Sites de l'Allier pour la gestion d'une partie de la parcelle commune ZH 13 (périmètre Natura 2000). Il s'avère que l'établissement de ce bail génère des dépenses pour la commune qu'elle ne souhaite pas réaliser.

De ce fait, le Conservatoire d'espaces naturels propose de signer une convention de gestion de 10 ans.

Après en avoir délibéré,

le conseil municipal par :

voix pour : 12

voix contre :

abstention :

- annule la délibération du 10/12/12 concernant le bail emphytéotique pour la parcelle ZH13 -_ autorise Madame le Maire à signer une convention de gestion décennale pour la parcelle ZH 13 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels de l'Allier.

2013-09-43 Rapport d'activités du Foyer Logement des Coupances. Madame Colazzo présente le rapport d'activités du Foyer Logement des Coupances pour l'année 2012.

La participation de la commune s'élève à 1 943,50 €.

Le budget du foyer présente un déficit d'investissement de 56 053.94 € et un excédent de fonctionnement de 264 142.07 €.

La participation des communes membres s'élève à 202 467 €.

Aucun lignerollais est pensionnaire de cet établissement.

Le Conseil municipal prend acte.

2013-09-44 Vote de l'urgence d'une délibération

Madame le Maire indique qu'une habitante de la commune souhaite acquérir une partie d'une parcelle de la commune. Elle soumet le vote d'urgence à l'assemblée.

Après en avoir délibéré,le conseil municipal par :

voix pour: 9

voix contre :

abstention :

- vote l'urgence de la délibération concernant la proposition d'achat d'une partie d'une parcelle de la commune.

2013-09-45 Proposition d'achat d'une partie des parcelles communales ZK6 et ZK28 Madame le Maire donne lecture du courrier de Mme NETO Tania, habitante de la commune située chemin des Mignottes. Afin d'agrandir son terrain, elle souhaite se porter acquéreur de 200 m2 des parcelles communales ZK6 et ZK 28. Elle propose de prendre à sa charge tous les frais liés à la vente,

Les parcelles étant dans le domaine privé de la commune, une cession est possible devant Notaire. Madame le Maire souligne que ces parcelles sont situées en zone constructible du PLU. Elle propose le prix du m2 à 30 €.

Après en avoir délibéré,

le conseil municipal! per :

voix pour : 11

voix contre :

abstention :

We prend pas part au vote : 1 (Mme Schurch)

- fixe le prix de vente du m2 à 30 €

- en cas d'accord, Mme NETO s'engage à prendre à sa charge les frais liés à la vente. - En cas d'accord, Madame le Maire est autorisée à signer le vente devant Notaire.

Informations

° Ecole : les effectifs sont de 67 enfants pour 3 classes : TPS : 4, PS : 11, MS : 13, GS : 10, CP : 7, CE : 8, CE2 : 2, CM : 9 et CM? : 3. la rentrée s'est très bien passée. Le Directeur sollicite l'achat d'un chariot pour transporter le tableau numérique, d'une classe à une autre. L'étude est en cours

+ Rythmes scolaires : le DASEN demande aux collectivités de fournir l'organisation du nouveau rythme scolaire avant le 22 novembre 2013. La mairie organisera mi novembre une réunion entre les enseignants, les parents délégués et les élus.

e Festivités : le 14 juillet et « Un été dans mon village » ont eu beaucoup de succès. Un concert pop'rock est programmé le 25 octobre au CACS à 21h. Le CACS recevra également l'orchestre de saxo du conservatoire le vendredi 11 octobre à 20h30.

Fin de la séance : 22h25