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Arrêté - 2024 082 Noreade réparation branchement eau 10 rue Demesmay
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 082 Noreade réparation branchement eau 10 rue Demesmay)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Tempeuye ARRÊTÉ,
N° 2024-082
Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.1.2 et 3, Vu le Code de la Route, article R 225, R 417-10,
Vu le Code Pénal, article R 610-5.
Vu la demande présentée par la société NOREADE, dont le siège social est situé 37 rue
d’Estiennes d’Orves à PECQUENCOURT (59146), en ce qui concerne des travaux urgents de réparation d’un branchement sur le réseau Eau, 10 rue Demesmay à Templeuve-en- Pévèle (59242), qui se dérouleront à partir du 6 mars 2024 pour une durée de 12 jours.
Considérant qu’en raison des travaux effectués, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux,
Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
ARRÊTE
À partir du 6 mars 2024 pour une durée de 12 jours, en raison des travaux
urgents de réparation d’un branchement sur le réseau Eau, 10 rue Demesmay
à Templeuve-en-Pévèle, la circulation et le stationnement seront réglementés
comme suit :
- Stationnement interdit au droit du chantier
- Vitesse limitée à 30km/heure
- Circulation alternée par feux tricolores si besoin
La pose de la signalétique est à la charge de l’entreprise concessionnaire des
travaux.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa
publication et son affichage.
Monsieur Le Maire de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du Centre d’incendie et de secours de
Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Directeur de la société Noréade, Monsieur
le Brigadier-Chef de la Police Municipale, Madame le Commandant de la
Gendarmerie de Pont-à-Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le concerne,
de l'exécution du présent arrêté.
Templeuve-en-Pévèle, le 6 mars 2024
Le Maire,
Luc MONNET