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Procès Verbal - jour 09 07 2021
Document publié le Vendredi 9 juillet 2021 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Procès Verbal - jour 09 07 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
68
Rosans, le 05-07-2021.
Avis de séance du conseil municipal ordinaire
Vendredi 9 juillet 2021 à 17h00 salle du conseil municipal rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Signature des procès-verbaux
Approbation du procès-verbal du 31 mai 2021
2. Cantine, cahier des charges pour la liaison chaude pour la cantine et projet de nouvelle tarification
3. Bâtiments et espaces communaux, participation au programme ACTEE-SEQUOIA (Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique)
4. Environnement Agriculture : point sur la convention SAFER, Forêt motion de la fédération nationale des communes forestières
5. Programme d’animations estivales
6. Personnel : navette, service administratif et technique (avenant contrat Parcours Emploi Compétence)
7. Questions diverses
• demande de salle pour activité à l’année (ateliers de Geneviève)
• conventions terrasses place du village
Lionel TARDY, Maire de ROSANS.