Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 24 2015 Convention dobjectifs et de financem
Déliberation - Ple famille sport solidarit Service enfance et j
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2023
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2021
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2021
Déliberation - Avenant contrat enfance jeunesse avec la caf
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2023
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2022
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2024
Déliberation - 17 139 AS EJ Renouvellement de la convention dobje
unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2020 145 Convention dobjectifs et de financement Avenant Prestation de service du contrat enfance jeunesse
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - 2020 145 Convention dobjectifs et de financement Avenant Prestation de service du contrat enfance jeunesse)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Religion et laïcité,
Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
PAYS
D'APT
LUBERON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
PAYS
D’'APT
LUBERON
SEANCE
DU
JEUDI
12
NOVEMBRE
2020
L'an
deux
mille
vingt
le
douze
novembre
à
18
heures,
l'organe
délibérant
de
la
Communauté
de
Communes
Pays
d’Apt
Luberon
s'est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
de
Saint-Saturnin-Lès-Apt,
sous
la
présidence
de
Gilles
RIPERT.
DÉLIBÉRATION
N°
CC-2020-145
OBJET
: CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
FINANCEMENT
: AVENANT
«
PRESTATION
DE
SERVICE
DU
CONTRAT
ENFANCE
JEUNESSE
»
MEMBRES EN
EXERCICE
: 48
-
QUORUM:25-
PRESENTS
: 39
-
PROCURATIONS
:3
-
VOTANTS
: 42
Présents
:
APT
: Mme
Dominique
SANTONI,
M.
Jean
AILLAUD,
M.
Frédéric
SACCO,
Mme
Isabelle
TAILLIER,
M.
Yannick
BONNET,
Mme
Syivie
TURC,
M.
Patrick
ESPITALIER,
Mme
Véronique
ARNAUD-DELOY,
M.
André
LECOURT,
M.
Dominique
THEVENIEAU,
Mme
Céline
CELCE,
M.
Christophe
CARMINATI
AURIBEAU
: M.
Roland
CICERO
BONNIEUX
: M.
Pascal
RAGOT,
Mme
Evelyne
BLANC
BUOUX
: Mme
Amélie
PESSEMESSE
CASENEUVE
: M.
Gilles
RIPERT
(Président)
CASTELLET-EN-LUBERON
: M.
Roger
ISNARD
CÉRESTE
: M.
Gérard
BAUMEL
GARGAS
: Mme
Laurence
LE
ROY,
M.
Patrick
SIAUD,
M.
Benjamin
BAGNIS
GIGNAC
: Mme
Sylvie
PASQUINI
GOULT
: M.
Didier
PERELLO
JOUCAS
: M.
Lucien
AUBERT
LACOSTE
: M.
Mathias
HAUPTMANN
MURS
: M.
Christian
MALBEC
MÉNERBES
: M.
Patrick
MERLE
ROUSSILLON
: Mme
Gisèle
BONNELLY
RUSTREL
: M.
Pierre
TARTANSON
SAIGNON
: M.
Jean-Pierre
HAUCOURT
SAINT-MARTIN-DE-CASTILLON
: Mme
Charlotte
CARBONNEL
SAINT-SATURNIN-LÈS-APT
: M.
Christian
BELLOT,
M.
Yves
MARCEAU,
Mme
Sandrine
ISSON,
Mme
Patricia
BAILLARD
SIVERGUES
: Mme
Martine
CALAS
VIENS
: M.
Frédéric
ROUX
VILLARS
: Mme
Sylvie
PEREIRA
Absents
:
APT
: M.
Cédric
MAROS,
Mme
Laurence
GREGOIRE,
M.
Jean-Louis
CULO
LAGARDE
D'APT
: Mme
Elisabeth
MURAT
LIOUX
: M.
Francis
FARGE
SAINT-PANTALEÉON
: M.
Luc
MILLE
Procurations
:
APT
: Mme
Émilie
SIAS
donne
pouvoir
à
Mme
Dominique
SANTONI,
Mme
Gaëlle
LETTERON
donne
pouvoir
à
M.
Jean
AILLAUD
GARGAS
: Mme
Claire
SELLIER
donne
pouvoir
à
Mme
Laurence
LE
ROY
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-200040624-20201112-2020-145-DE Date
de
télétransmission
: 19/11/2020
Date
de
réception
préfecture
: 19/11/2020
CC-2020-145
1/2 Vu,
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu,
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Pays
d'Apt
Luberon
(CCPAL)
et
notamment
la
compétence
2.4
actions
sociales
déclarant
d'intérêt
communautaire
le développement
d'une
politique
en
faveur
de
la petite
enfance
et
de
la jeunesse,
Vu,
la
délibération
N°CC-2016-153
du
17
novembre
2016
approuvant
la
Convention
d'objectifs
et
de
financement
du
Contrat
Enfance
Jeunesse
(CEJ)
2016-2019,
entre,
la Caisse
d'Allocation
Familiale
(CAF)
de
Vaucluse,
la
Mutualité
Sociale
Agricole
(MSA)
Alpes
Vaucluse,
et
la Communauté
de
communes
Pays
d'Apt
Luberon
pour
une
période
de
4
ans,
Considérant,
que
le
Contrat
Enfance
Jeunesse
est
un
dispositif
par
lequel
la
collectivité
s'engage
à
mener
une
politique
éducative
sur
son
territoire,
Considérant,
que
ce
dispositif
est
un
contrat
d'objectifs
et
de
cofinancement
qui
vise
à
soutenir
financièrement
les
collectivités
pour
le développement
de
l'accueil
destiné
aux
enfants
et aux
jeunes
jusqu'à
17
ans,
Considérant,
que
la
crise
sanitaire
n’a
pas
permis
d'élaborer
la
Convention
Territoriale
Globale,
nouvel
outil
de
contractualisation
de
la
CAF
qui
devait
se
substituer
au
Contrat
enfance
jeunesse
à
compter
du
1 janvier
2020, Considérant,
la
volonté
de
la
branche
famille
de
la
CAF
de
garantir
un
maintien
des
financements
aux
équipements
de
service,
et
de
prolonger
la
Convention
de
financement
prestation
de
service
du
Contrat
Enfance
Jeunesse
entre
la
CAF
de
Vaucluse,
la
MSA-Alpes
Vaucluse
et
la
CCPAL
jusqu'au
31
décembre
2020, Considérant,
que
le
présent
avenant
a
pour
objet,
de
modifier
l'article
relatif
à
la
durée
du
CEJ
initialement
contractualisé,
pour
une
durée
d'un
an
supplémentaire,
soit
pour
la période
du
1/01/2020
au
31/12/2020
dans
l'attente
de
la
mise
en
œuvre
de
la Convention
Territoriale
Globale
(CTG),
Considérant,
l'avis
favorable
des
membres
de
la Commission
d'Accessibilité
des
Services
au
Public
sollicités
par
courrier
électronique.
Le
Président
propose
à
l'assemblée
de
délibérer.
L'ORGANE
DÉLIBÉRANT
DE LA COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
OUÏ L'EXPOSÉ
DU PRÉSIDENT
APRÈS
EN AVOIR DÉLIBÉRÉ
À
l'unanimité,
Décide,
d'approuver
l'avenant
à
la
Convention
d'objectifs
et
de
financement
Prestation
de
service
- Contrat
Enfance
Jeunesse,
entre
la
CCPAL,
la
CAF
de
Vaucluse
et
la
MSA-Alpes
Vaucluse,
pour
la
période
du
1/01/2020
au
31/12/2020,
Autorise,
le
Président
de
la Communauté
de
Communes
Pays
d'Apt
Luberon
à signer
l'avenant
et toutes
les
pièces
afférentes
à
ce
dossier.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Le
Président iltes\RIPEF
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant/le
Tribunal Administratif
de-Nir
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoiré.Accusé
de
réception
en
préfecture
084-200040624-20201112-2020-145-DE Date
de
télétransmission
: 19/11/2020
Date
de
réception
préfecture
: 19/11/2020
CC-2020-145
2/2 Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
CONVENMNON ET
DE FINANCEMENT:
santé
PAYS
D'APT
famille
LUBERON
Die,
Ds services
de
Vaucluse
L'essentiel
&
plus
encore
Avenant
Prestation
de
service
«
Contrat
enfance
jeunesse
»
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
PAYS
D’APT
LUBERON
Année
: 2020
—
2020
Partenaire
: COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
PAYS
D’APT
LUBERON
Code
pièces
—
202000277
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-200040624-20201112-2020-145-DE Date
de
télétransmission
: 19/11/2020
Date
de
réception
préfecture
: 19/11/2020 Avenant
CEJ
Caf
de
Vaucluse
Msa
Alpes
Vaucluse
CCPAL
Entre
:
Ci-après
désigné
«
le(s)
partenaire(s)
».
La
Communauté
de
Communes
Pays
d’Apt
Luberon
Représentée
par
Monsieur
Gilles
RIPERT
Président,
Dont
le
siège
est
situé
81
Avenue
Frédéric
Mistral
84400
APT.
Et: La
Caisse
d'allocations
familiales
de
Vaucluse,
Représentée
par
Monsieur
Christian
DELAFOSSE
Directeur,
dont
le siège
est
situé
6 rue
Saint-Charles
— 84049
AVIGNON
CEDEX
9.
Ci-après
désignée
«
la Caf
».
Et: La
Mutualité
Sociale
Agricole
Alpes
Vaucluse,
représentée
par
Madame
Corinne
GARREAU,
Directrice
Générale,
dont
le siège
est
situé
1 place
des
Maraîchers
— 84000
Avignon
Préambule Dans
un
contexte
de
crise
sanitaire
et
dans
l’objectif
de
garantir
un
maintien
des
financements
aux
équipements
et
services,
la
branche
famille
adapte
sa
trajectoire
de
déploiement
des
Ctg
et de
mise
en
œuvre
de
la réforme
des
financements
bonifiés
telle
que
prévu
par
la convention
d’objectifs
et de
gestion
signée
avec
l'Etat.
|| est
convenu
que
la
convention
d’objectifs
et
de
financement
prestation
de
service
contrat
enfance
jeunesse
entre
la Caf,
la Msa
et la Communauté
de
Communes
Pays
d’Apt
Luberon
est
prolongée
dans
les
conditions
fixées
aux
articles
suivants.
Article
1
: L'objet
de
l’avenant
Le
présent
avenant
a pour
objet
de
modifier
l’article
relatif
à
la durée
et
la
révision
des
termes
de
la
convention
initiale.
Effet
et durée
de
la convention
Les
effets
de
la
convention
d’objectif
et
de
financement,
annexes
comprises,
conclue
du
01/01/2016
au
31/12/2019,
sont
prolongés
jusqu’au
31/12/2020.
Ilest
établi
un
original
du
présent
avenant
pour
chacun
des
signataires.
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-200040624-20201112-2020-145-DE Date
de
télétransmission
: 19/11/2020
Date
de
réception
préfecture
: 19/11/2020
Page
2 sur
4 Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Caf
de
Vaucluse
Avenant
CEJ
Msa
Alpes
Vaucluse
Article
2
: Incidences
de
l’avenant
sur
la convention
CCPAL
Toutes
les
clauses
de
la
convention
initiale
et
de
son(ses)
avenant(s),
et
leurs
annexes,
restent
inchangées
et demeurent
applicables
tant
qu'elles
ne
sont
pas
contraires
aux
stipulations
contenues
dans
le présent
avenant.
Ces
stipulations
prévalent
en
cas
de
différence.
Fait
à Avignon,
.…,
en
3
exemplaires
originaux
Le
Président
de
la Communauté
de
Communes
Pays
d’Apt
Luberon
Le
Directeur
De
la Caisse
d’Allocations
Familiales
De
Vaucluse
La
Directrice
Générale
De
la
Mutualité
Sociale
Agricole
Alpes
Vaucluse
Gilles
RIPERT
Christian
DELAFOSSE
Corinne
GARREAU
Page
3 sur
4
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-200040624-20201112-2020-145-DE Date
de
télétransmission
: 19/11/2020
Date
de
réception
préfecture
: 19/11/2020 Caf
de
Vaucluse Charte
e
la
laïcité
de
la
branche
Famille
avec
ses
partenaires
Avenant
CEJ
Msa
Alpes
Vaucluse
M Y
PRÉAMBULE La branche Famille ot 203 partenaires, considérant que l'ignorance do l'autre,
las Injusticos
sociales
ot économiques
at lo non-respect
do
la dignité
do
la personne
sont
6
torreau
dos
tensions
at replis
S#ontitairas,
s'angagont
par
la prôsante
charts
à rospæctor
£es principes
do
la laïcité
tots
qu'ils résutent da
F'histolro at des
lois da
la Répubiique.
Au kndomain dos guerres de region, à La sutto des Lumières ot de la Révolution
française,
avec les lois scolaWos de la
fin du
XIX*
shèci
avc la lol du 9 décembre 1905 do « Séparation dos Églises et de l'Etat », la lascità garanält tout d'abordia liberté do conscience, dont les pratiques et manitortations soclalos sont encagréos par l'ordre public. Ella viso à conclbor liberté, égz1t6 ot tratomité an vus da la concorde
entre
los citoyons.
Ella partkipo
du
principo
d'unharsalté
qui fonda aus! La Sécurité soclalo et 2 acquis, avec la préambule do 1946, valeur constitutionnalle. L'articie 1” de la Constitution du 4 octobre 1958 dispos d'aneurs quo n La Franco ost une République Indivkible, laïque, démocratique et sociale. Eo aszure l'égañité dovant la lei do tous ATICLE 1
ARTICLE
5
LA LAICITÉ
EST
UNE
RÉFÉRENCE
COMMUNE
La hice
est una
refcrerce
ecrit
ct
recu: «te
faire
ses
progres
chox
ARTICLE
7
LA LAICITÉ
EST LE SOCLE DE LA
CITOYENNETÉ
ARTICIE
&
LA BRANCHE FAMILLE RESPECTE
L'OBLIGATION
DE HEUTRALITÉ
DES SERVICES
PUBLICS
ta
GEI
mn
LAICITÉ
EST
GARANTE
DE
LA LIBERTÉ
DE CONSCIENCE ARTICLE
4
LA LAICITÉ CONTAIBUE
À LA
DIGNITÉ
DE LA PERSONNE
ET A L'ÉGALITÉ D'ACCÈS
AUX DROITS
ntribus à L
digne des perrcnre:
s Tag
ice
forenes
at lis
het
à accès aux
drone
ct a
1
it
da
toutus at da toux
Elaroconnat
k mari
dacrore
at du
ARTICLE
7
LA LAICITÉ
GARANTIT
LE
LIBRE
ARBITRE
ET PROTÈGE Du PROSÉLYTISME
que parlcinant à la guston da
tar,
Fommant
se prior
muse d'acoanple
reÀ
ru
ssager
mi paul etre
es
LES
PARTENAIRES
DE
LA
BRANCHE
FAMILLE
SONT
ACTEURS
DE
LA LAICITÉ
les ctoyons sans distinction d'origlno, do raca ou de roñglon. Elle respecte toutes les croyances m, L'idéal do paix chio qu'ells poursuR no sara réalisé qu'à la conciion da s'on donner les ressources, humaines, Juridiques
st financières, tant pour
Ke& fambles, qu'entro les générations, où dans lus Institutions. À cet égard, 1 branche Smile at sé parlonare®
ongoqont à
ra Got
des moÿaNs
nécessaires à una rmiso en œuvre bien compriso et attontionnée da la Icité. Cola 29 fora avec et pour Les families ot los parzonnes vivant sur lo soi da là République quolas quo solont leur origin, leur nationalité, leur crofanca. Depuss sotranto-dix ars, la Sécurité Sociale
cam
ausel ces valeurs
d'unborsallts, de so4darms
at d'égalité, La branche Familo at 204 partonalres
Honnont par
la prôsanta chart
à réaffimmar
k principa
do taTcité
on demeurant attentiés aux
de terrain, on vuo de promouvoir
uno laïcité Hlon comprise
et bien attantionnéa. Élaboréa avuc eux,
catto charto
s'adresse
aux
DRE
PO
OR
AUDI
Rire
qu'aux salariés da 1a brancho
Fami
Ces
pourent être précises cars
ke régement
interaur Four les Eatancs
et érévcses
fut preedylismre ast pronrt
ARTICLE
8
AGIR
POUR
UNE
LAÏCITÉ
BIEN
ATTENTIONNÉE
pprard es ut sur le
aêbra
les ure avc
lus 2
partages et à encou
Sa
Range,
rmapact tri
& reutralté
anis
na done
pas
aptes,
ar
na peut
excla de accés
ARTICLE
9
AGIR
POUR
UNELAKITÉ
BIEN PARTAGÉE
pen de
La Bit
2 par
A
mass on couvre
du te
de ormabons, la creation
d
CETTE)
DT er
mssTai W3 LA 3e
GATE
TEEN
Sécurité
sociale
CCPAL
Page
4 sur
4
Accusé
de
réception
en
préfecture
084-200040624-20201112-2020-145-DE Date
de
télétransmission
: 19/11/2020
Date
de
réception
préfecture
: 19/11/2020