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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170630 111 Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20170630 111)Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, +

clermont

auvergne

métropole

ee 5

Libersé » Égatisé + Frarerniré

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 23/06/17

RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS

DÉLIBÉRATION N° DEL20170630_111

Commission principale : 7 COMMISSION DÉCHETS MÉNAGERS

Rapporteur : Marcel ALEDO.

Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 30 juin 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, René DARTEYRE, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Nadia FORTE-VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Simon POURRET, Dominique ADENOT, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillaume VIMONT, Patricia GUILHOT, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Christine DULAC-ROUGERIE pouvoir à François RAGE

Flavien NEUVY pouvoir à Hervé PRONONCE

Laurent MASSELOT pouvoir à Marie-José TROTE

Michel SABRE pouvoir à René DARTEYRE

Jean ALBISETTI pouvoir à Alain DUMEIL

Michel LACROIX pouvoir à Chantal LAVAL

Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET

Saïd BARA pouvoir à Grégory BERNARD

Dominique BRIAT pouvoir à Pascal GUITTARD

Françoise NOUHEN pouvoir à Marion CANALES

Géraldine BASTIEN pouvoir à Jean-Pierre BRENAS

Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Christiane JALICON

Nicole PRIEUX pouvoir à Claire JOYEUX

Monique POUILLE pouvoir à Olivier ARNAL

Martine FAUCHER pouvoir à René VINZIO

Agnès DESEMARD pouvoir à Claude PRACROS

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Philippe BOHELAY, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Alain LAFFONT, Florent NARANJO, Michel RENAUD, Grégory LÉPÉE

N° DEL20170630_111

1/42

Direction Gestion des Déchets / 3265

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2017 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

65

Conseillers

représentés :

16

Total votants :

0CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION DÉCHETS MÉNAGERS du 8 juin 2017

BUREAU du 16 juin 2017

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 30 juin 2017

Direction Gestion des Déchets / 3265

Michel VALENTE

RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS

Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets, annexé à la présente délibération, est un outil d’information et de transparence et il doit obligatoirement comprendre un ensemble d'indicateurs techniques et financiers permettant d'atteindre ces objectifs d'information et de transparence (décret n°2000-404 du 11 mai 2000, décret n°2015-1827 du 30 décembre 2015, article L 2224-17-1 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Ce rapport est présenté au plus tard dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice concerné, lors de l'examen du compte administratif de l'établissement public. Il est également présenté, pour avis, à la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL). Les dispositions du présent décret s'appliquent quel que soit le mode d'exploitation du service public d'élimination des déchets.

Il est ensuite transmis aux communes membres avant le 30 septembre pour présentation à leur conseil municipal et il est mis à la disposition du public dans les communes membres de la Communauté urbaine et sur le site internet de Clermont Auvergne Métropole.

Les indications présentes dans ce rapport sont d'ordre technique et financière, à savoir :

les indications techniques concernent notamment le nombre d'habitants desservis par la collecte, les types et fréquences de collecte proposés, le nombre et la localisation des déchetteries, les quantités collectées, la nature des traitements et des valorisations proposés...

les indications financières concernent les modalités d'exploitation (régie, délégation, ...), le montant des dépenses du service et les modalités de financement.

Le Conseil Communautaire prend acte de ce rapport.

Le présent rapport est mis à disposition du public dans les communes membres de la Communauté urbaine et sur le site internet de Clermont Auvergne Métropole.

TOTAL VOTANTS : 0 = 65 Conseillers Présents + 16 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

Le Vice-Président

Marcel ALEDO

N° DEL20170630_111

2/42

Direction Gestion des Déchets / 3265SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ

DU SERVICE PUBLIC

D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS

AT

nant

Rapport activités2016_40p.ndd 1

N° DEL20170630_111

3/42

Direction Gestion des Déchets / 326502.

Avaht- LE CADRE RÉGLEMENTAIRE

Le Décret n°2000-404 du 11 mai 2000 relatif au rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets en son article n°1 dispose que « /e président de l'établissement public de coopération intercommunale présente à son assemblée délibérante un rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets. Ce rapport est présenté au plus tard, dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice concerné, lors de l'examen du compte administratif de l'établis- sement public. Les dispositions du présent décret s'appliquent quel que soit le mode d'exploitation du service public d'élimination des déchets. »

Il est ensuite transmis aux communes membres avant le 30 septembre pour présentation à leur conseil municipal, puis il est mis

à la disposition du public.

Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets est un outil d’information et de transparence.

En ce sens, il doit obligatoirement comprendre un ensemble d'indicateurs techniques et financiers permettant d'atteindre

ces objectifs d'information et de transparence.

Sur les indicateurs techniques

Les déchets collectés en porte-à-porte et en apport

volontaire (ordures ménagères, collecte sélective, biodéchets,

verre) augmentent, légèrement, par rapport à 2015 (+ 1,85 %)

avec 362,69 kg par habitant en 2016 contre 362,22 kg par ha-

bitant en 2015.

Pour les ordures ménagères résiduelles et les déchets recy-

clables collectés en porte-à-porte (bac jaune), les déchets

collectés sont quasi-stables tant pour les ordures ménagères

avec - 0,91 % que pour la collecte sélective en porte-à-porte

+ 0,96 % avec, pour cette dernière, un taux de refus qui conti-

nue de progresser (+8,36 %) mettant en lumière les efforts de

communication et de sensibilisation à mener auprès de la po-

pulation sur leur geste de tri.

La collecte des biodéchets est celle qui connaît la plus forte

hausse, avec 10 901,68 tonnes collectées en 2016 contre

10 377,20 tonnes collectées en 2015 (+ 5,05 %).

La collecte du verre en points d'apport volontaire continue sa

progression (+ 1,30 %), Clermont Auvergne Métropole ayant

densifié assez nettement son parc de colonnes en 2016 (+55).

Au regard de l’ensemble de ces éléments, la part valorisée

des collectes en porte-à-porte et en apport volontaire est à

86,73 % (contre 36,05 % en 2015), soit une augmentation de

1,85 %.

La quantité des déchets collectés en déchetteries est

stable (+ 0,60 %). La part des déchets valorisés est de

82,89 %. Les déchets dits valorisés (Valorisation matière) aug-

mentent (+ 1,59 %), la hausse la plus importante étant pour le

mobilier alors que ceux non valorisés baissent (-1,89%), no-

tamment la part encombrants.

Le taux de détournement global sur le territoire de Clermont

Auvergne Métropole est quasi-équivalent à l'an dernier (2015 :

49,16 %, 2016 : 49,85 %).

Sur les aspects financiers

En 2016, le coût de collecte en porte-à-porte et en apport

volontaire à l'habitant est de 95,28 € contre 96,34 € en 2015

(- 1,10 %).

Outre les dépenses liées au traitement, ces coûts de collecte

comprennent également : la collecte des bacs et leur mainte-

nance, la collecte des points d'apport volontaire, la désinfec-

tion des bacs, les amortissements, les intérêts des emprunts

liés à la collecte, les coûts de personnel, les frais de structure

ainsi que la communication.

En 2016, le budget total pour la collecte en porte-à-porte et en

apport volontaire s'élève en dépenses à 31 960 505,24 € et en

recettes à 4 835 619,66 €.

Le coût de collecte en déchetterie à l'habitant évolue de

18,14 € (2015) à 20,32 € (2016). Ces coûts comprennent, en

plus des dépenses liées au traitement : le stockage, le trans-

port des déchets réceptionnés en déchetteries, les coûts d'en-

tretien et de matériels, les coûts de personnel.

En 2016, le budget total pour les déchetteries s'élève en

dépenses à 6 325 491,71 € et en recettes à 540 688,86 €.

En 2016, en intégrant les coûts de mutualisation des actions

liées au traitement, /e coût global par habitant (coût des col-

lectes, coût des déchetteries, coûts divers) est de 122,72 €

(120,25 € en 2015) soit une augmentation de 2,06 %

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités2016_40p.indd 2 15/06/2017 12:49

N° DEL20170630_111

4/42

Direction Gestion des Déchets / 3265F

Semmaie

J

LE CONTEXTE... serrrersrrersrrre sense seue rennes sense erreur. D. OO

0 1: En -bllecie des déchets _ _ LU

O2. Le traitement des déchets ménagers ……..........................|/>.2|

O3: ÉACOMMUNISALION EE IBS ANIMATIONS 22.

04. La prévention des déchets...

05- EPL AUISS VIE

06: Les chiffres clés...

22.25

262.28

29>.34

352.37

Ed dinde .38>.39

.03

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités2016_40p.indd 3 15/06/2017 12:49

N° DEL20170630_111

5/42

Direction Gestion des Déchets / 3265le contente Dans le cadre de l’harmonisation des rapports annuels sur le département, il a été convenu entre tous

les EPCI de prendre, comme base de référence, la population municipale et non la population double

compte.

Coopération intercommunale

Clermont Auvergne Métropole est

un Établissement Public de Coopération

Intercommunale (EPCI ) regroupant

21 communes. || s'étend sur 30 330 hectares

et compte 284 672 habitants.

Clermont Auvergne Métropole collecte

et traite les déchets ménagers sur l’ensemble

de son territoire. Selon les communes et parfois

le type de collecte, elle assure cette mission

soit en régie, c’est-à-dire par ses propres

moyens, soit en la confiant à des entreprises,

dans le cadre de marchés publics.

Saint-Genès-

04.

Le territoire desservi est constitué des communes suivantes (recensement INSEE

au 1° janvier 2017, population municipale) :

Aubière (9 832 habitants) Clermont-Ferrand Orcines (8 336 habitants)

Aulnat (8 988 habitants) (141 365 habitants) Pérignat-lès-Sarliève Beaumont (11 060 habitants) Cournon-d'Auvergne (2 626 habitants)

Blanzat (3 745 habitants) (18 515 habitants) Pont-du-Château Cébazat (7 553 habitants) Durtol (1 987 habitants) (10 655 habitants)

Ceyrat (6 149 habitants) Gerzat (10 487 habitants) Romagnat (7 876 habitants)

Chamalières (17 623 habitants) Le Cendre (5 144 habitants) Royat (4 787 habitants)

Châteaugay (8 187 habitants) Lempdes (8 267 habitants) Saint-Genès-Champanelle

Nohanent (2 139 habitants) (8 351 habitants)

O Les habitants de Clermont Auvergne Métropole bénéficient de 7 collectes différentes :

+ la collecte des ordures * la collecte sélective des + la collecte en déchetterie,

ménagères, biodéchets en porte-à-porte, * la collecte des encombrants

* la collecte sélective des déchets * la collecte sélective en apport à domicile. propres et secs en volontaire (papiers-cartons,

porte-à-porte, bouteilles plastiques, verre,

+ la collecte des cartons des huile de vidange),

professionnels en porte-à-porte,

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités 2016 _40p.indd 4 15/06/2017 12:49

N° DEL20170630_111

6/42

Direction Gestion des Déchets / 3265Collecte des points d'apport

Collecte en volontaire Maintenance Collecte des lea ele gt EyeruE eue (6 RE TS

Aubière D D D D D

Aulnat R R R R R

Beaumont D D D D D

Blanzat D D D R D

Cébazat D D D D D

Ceyrat D D D D D

Chamalières D D D D D

Châteaugay D D D D D 05

Clermont-Ferrand D D D D D

Cournon-d’'Auvergne R R R R R

Durtol D D D R D

Gerzat D D R R D

Le Cendre R R R R R

Lempdes R R R R R

Nohanent D D R R D

Orcines R R R D R

Pérignat-lès-Sarliève D D D D D

Pont-du-Château R R R R R

Romagnat D D D D D

Royat D D D D D

Saint-Genès-Champanelle R R R D R

D = Prestation déléguée / R = Prestation en régie

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités2016_40p.ndd 5 15/06/2017 12:49

N° DEL20170630_111

7/42

Direction Gestion des Déchets / 3265MODALITÉS D'EXPLOITATION DU SERVICE

Nature du service délégué ANT E Te du marché Date de début de contrat Date de fin eee) ae Le

Collecte en porte-à-porte (ordures ménagères,

collecte sélective, collecte des biodéchets)

sur Clermont-Ferrand

Collecte en porte-à-porte (ordures ménagères,

collecte sélective, collecte des biodéchets)

sur les autres communes

Collecte des points d'apport volontaire

Maintenance et gestion des bacs roulants

sur Clermont-Ferrand

Maintenance et gestion des bacs roulants

sur les autres communes

Désinfection des bacs roulants

Dépollution des bacs à huile

Maintenance des conteneurs enterrés

VEOLIA

VEOLIA

ÉCHALIER

PLASTIC

OMNIUM

PLASTIC

OMNIUM

VEOLIA

VALVERT

VALVERT

01/01/2016

01/01/2015

03/08/2014

26/05/2016

15/01/2016

01/11/2015

01/10/2014

28/01/2015

31/12/2019

31/12/2018

02/08/2018

25/05/2017

14/01/2017

31/10/2016

30/09/2016

27/01/2017

06.

Afin d'assurer ces prestations, Clermont Auvergne Métropole compte 109 agents au sein de la Direc-

tion Gestion des Déchets et 2 agents au sein de la Mission Prévention / Financement du Service Déchets.

Directeur

Administration

Régie

déchetterie

et PAV

Régie Collecte Administration

Maîtrise

d’œuvre/

Collecte

déléguée -

Collecte

déléguée -

Communication /

Education à

l'Environnement Secteur Sud Secteur Nord

Unité

Collecte

Unité Moyens

Techniques

Unité Gestion

de quais, PAV,

OR UOELS

SU

Rapport activités2016_40p.ndd 6

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

15/06/2017 12:49

N° DEL20170630_111

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Direction Gestion des Déchets / 326507

La callecte

des déchele

sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités2016 40p.ndd 7 15/06/2017 12:49

N° DEL20170630_111

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Direction Gestion des Déchets / 326508.

La callecte EN PORTE-A.PORTE

0; PRÉSENTATION

Clermont Auvergne Métropole assure 4 collectes en porte-à-porte : la collecte des ordures ména-

gères, la collecte sélective, la collecte des cartons des professionnels et la collecte des biodéchets.

Les ordures ménagères et les biodéchets sont conduits au

Pôle de valorisation Vernea.

Les emballages issus de la collecte sélective et de la collecte

des cartons des professionnels sont acheminés jusqu’au

centre de tri Echalier.

Les ordures ménagères

Par ordures ménagères brutes et résiduelles, il faut entendre :

* les déchets ordinaires provenant de la préparation des

aliments et du nettoiement normal des habitations et

bureaux, débris de verres, chiffons, vaisselle, cendres,

feuilles, etc.

* les déchets assimilés aux ordures ménagères prove-

nant des établissements artisanaux et commerciaux

déposés dans les bacs ;

* les déchets provenant des écoles, des casernes, hô-

pitaux, hospices, etc.

Ne sont pas compris dans cette dénomination : les déblais,

gravats, débris provenant des travaux publics et particuliers

ainsi que les déchets contaminés issus des hôpitaux ou cli-

niques, les déchets provenant des abattoirs, les déchets in-

flammables, etc.

La collecte sélective

Les matériaux recyclables concernés par

cette collecte sont :

* les journaux, magazines, revues, publicités, etc.

* les papiers et cartons d'emballages,

* les bouteilles et flacons en plastique,

* les briques alimentaires,

* les emballages métalliques en acier

et en aluminium,

* les pots et barquettes en plastique.

La collecte des cartons des professionnels

Certains secteurs de l'agglomération bénéficient d'une col-

lecte spécifique pour les cartons des professionnels (entre-

prises, commerces).

Les biodéchets

Les biodéchets correspondent à la fraction fermentescible des

ordures ménagères (FFOM), c'est-à-dire :

* les déchets de préparation de repas (épluchures, co-

quilles d'œufs, marc de café et filtres, sachets de thé)

* les restes alimentaires (restes de repas, pain, croûtes

de fromage, os, fruits et légumes abîmés)

* les papiers souillés (mouchoirs et serviettes en papier,

essuie-tout)

* les déchets verts (tontes de gazon, feuilles, fleurs fa-

nées, mauvaises herbes, branchages, sciures, co-

peaux) en petite quantité.

Le .

|

»

(le —_—_——, Re , s

SE 27 D es

Er

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités2016_40p.indd 8 15/06/2017 12:49

N° DEL20170630_111

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Direction Gestion des Déchets / 3265MoODALITÉS

Les habitants disposent de bacs noirs/gris pour déposer leurs Les bacs et les sacs sont présentés sur le domaine public unique-

ordures ménagères, des bacs à couvercle jaune pour déposer ment pour la collecte. Dans certain cas, les habitants déposent

leurs emballages, et les résidents de maisons bénéficient de leurs déchets dans des conteneurs enterrés (ordures ménagères,

bacs à couvercle vert d'eau pour déposer leurs biodéchets. verre).

cet e son tes niontes une fois par an et leur taille dépend Le Professionnels qui bénéficient d'une collecte spécifique pour u nombre d'habitants. les cartons disposent d'un bac à couvercle bleu. Dans le cas où les logements ne disposent pas de place suffi-

sante pour stocker des bacs, les résidents reçoivent des sacs

(ordures ménagères et collecte sélective) afin d'éviter l’encom-

brement de la voie publique.

FRÉQUENCES DE COLLECTE

La collecte des ordures ménagères

Il faut distinguer 4 cas : les secteurs bénéficiant de la collecte des biodéchets (zone FFOM), les zones ne bénéficiant pas de

ce ramassage, le centre-ville de Clermont-Ferrand et les points bénéficiant de collectes spéciales déterminées en fonction des besoins.

RE CR VE "AE Zone FFOM Toute l'année 1 fois par semaine Zone sans FFOM Toute l’année 2 fois par semaine Centre-ville de Clermont-Ferrand Toute l’année 8 fois par semaine

Tournées spéciales Postes fixes Toute l’année + de 3 fois par semaine

Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l'année. .09

La collecte sélective

Tous Toute l’année 1 fois par semaine

Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l'année.

La collecte des biodéchets

Tous Toute l’année 1 fois par semaine

Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l'année.

La collecte des cartons des professionnels

Zones Industrielles Toute l’année 1 fois par semaine

Centre-ville de Clermont-Ferrand Toute l’année 8 fois par semaine

Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l'année.

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités2016 40p.indd 9 15/06/2017 12:49

N° DEL20170630_111

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Direction Gestion des Déchets / 3265La callecte EN PORTE.A-PORTE

Quantités collectées (en tonnes)

— 0,57 % 70000

65 693 65 320

60000 Du 2015

EN 2o16

50000

40000

30000

+ 133 %

20000 18 344 18 588 + 5,05 %

10000 10 377 10 901

+ 3,37 %

O0 989 1022

Ordures ménagères Collecte sélective Collecte des Cartons des résiduelles biodéchets professionnels

10. En 2016, la quantité totale de déchets collectés en porte- La collecte des ordures ménagères résiduelles connaît une

à-porte augmente par rapport à 2015. Elle représente baisse (-0,57 %) contre (-0,35%) en 2015.

95 832 tonnes, soit 3%6 kg par habitant en 2016. Sur 2016, la collecte sélective augmente (+1,33%) de même que la collecte des cartons des professionnels (+3,37%).

La collecte des biodéchets connaît une forte augmentation

(+ 5,05%) en 2016 (contre - 8,29 % en 2015), 2016 n'ayant pas

eu un été aussi caniculaire que 2015, d’où une production de

biodéchets plus importante.

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités 2016 _40p.indd 10 15/06/2017 12:49

N° DEL20170630_111

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Direction Gestion des Déchets / 3265La callecte EN APPORT VOLONTAIRE

Le PRÉSENTATION

Clermont Auvergne Métropole assure la collecte en ap-

port volontaire, ainsi que le transport et l'évacuation des

déchets d'emballages ménagers recyclables jusqu’au

centre de tri.

Les matériaux recyclables concernés par cette collecte sont :

* les emballages en verre,

* les journaux, magazines, revues, publicités etc.

* les papiers et cartons d'emballages,

- les bouteilles en plastique, les briques alimentaires

et les emballages en acier,

+ l'huile de vidange et les bidons.

Des conteneurs sont placés sur le domaine public ou privé.

Ils sont répartis en fonction de la densité de la population et de critères

liés au stationnement, à l'éloignement des habitations,

à la largeur du trottoir, etc. |

Les fréquences de collecte sont adaptées à l’utilisation des points.

Les collectes sont réalisées du lundi au vendredi, entre 6 h et 16h.

Quantites collectées (en tonnes)

+ 1,30 %

7000 6 833 6 922

6000 L] 2015

EN 2o16

5000

4000

3000

2000

1000 27% Lys — 171% + 42,80 %

[e) 20,50 20,15 43 61,56

Verre Papier - carton Bouteille Huile de plastique vidange

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités2016_40p.ndd 11 15/06/2017 12:49

N° DEL20170630_111

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Direction Gestion des Déchets / 3265La callecte EN DÉCHETTERIE

O Présentation

Clermont Auvergne Métropole compte 7 déchetteries sur l'ensemble de son territoire.

Par convention, les communes de Sayat, Lussat, Malintrat, Saint-Beauzire, Saulzet-le-Froid, Mezel,

Dallet, Aydat, Chanonat (pour moitié) et Saint-Saturnin (pour moitié) ont également accès aux dé-

chetteries.

Horaires d'ouverture

Lieu de la déchetterie

Périodes Notes

Blanzat

Clermont Ferrand | . 9h00 - 12h30 Lundi au vendredi

13h30 - 19h00

Cournon-d'Auvergne

Gerzat Toute l'année

12. Pont-du-Château

Romagnat Samedi au dimanche 9h00 - 19h00

Saint-Genès-Champanelle

Conditions d'accès

+ gratuit jusqu’à 50 apports/an. Au-delà, 10 €/apport.

+ Pour les professionnels : 48 € par dépôt.

* Pour les associations : gratuit pour 50 apports/an

pour les associations qui en font la demande auprès

de Clermont Auvergne Métropole et qui sont agréées

par celle-ci. Au-delà des 50 apports : 10 €/apport.

L'accès est interdit aux véhicules de plus de 3,5T et

les apports sont réglementés pour permettre l’éva-

cuation des bennes en période de forte affluence

(2 voyages par jour pour un même déchet et 2 m°

par apport)

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265Fréquentation (en Nombre de passages)

{f ROMAGNAT

Particuliers Professionnels

Total : 56 413

tf BLANZAT Rai: et 200 A:+8,61 %

Professionnels Particuliers

{t ST-GENÈS-CHAMPANELLE

Total : 12 550

Total : 17 741

A: + 41,36 %

Particuliers

{ft PONT-DU-CHATEAU

Total : 41 580

Total : 43 259

À : +4,04 %

Professionnels Particuliers

Total : 87 948

Total : 94 926

A:+7,93 %

87 769 Au

179

38

87

Professionnels

EM 2015 M 206

{ef CLERMONT-FERRAND 2:ao

N:-1,12%

(AXE

Particuliers Professionnels

Total : 11 252

Re GERZAT Tata: 1200 A:+9,61 %

Particuliers Professionnels

%f COURNON-D'AUVERGNE

Total : 64 736

Total : 63 642

N :-1,69 %

Particuliers Professionnels

%f TOUTES DÉCHETTERIES

Total : 356 997

Total : 374 761

À: +4,98 %

985

1035

Professionnels

3

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265Quantités collectées (en tonnes)

ET

UE

Déchets verts 8 988,79 9 538,38 +6,11 %

d'exploitation 14 156,67 13 584,23 - 4,04 %

Bois 5 800,06 5 570,49 - 3,96 %

Ferrailles 2 126,86 2 209,53 + 3,89 %

Gros cartons 793,89 828,98 +4,42%

Pneus 124,04 131,68 +616%

Batteries 16,173 5,90 - 63,55 %

Piles 10,655 13,04 + 22,39 %

Huile alimentaire 5,541 6,36 +14,78%

D.E.E.E. * 1 576,04 1 508,21 - 4,30 %

Gros électroménager 439,795 454,45 +333 % hors froid

Gros s'enoinenager 258,476 224,986 - 12,96 %

ele re Écran 311,45 321,603 + 3,26 %

VALORISÉS Petit appareil 566,325 507,171 - 10,45 % 14. en mélange

ranpes ies 3,34 3,36 + 0,57 %

Plâtre 596,90 611,26 + 241%

Bouteilles de gaz 28,34 24,524 - 13,48 %

Extincteurs 6,581 7,853 +19,33%

Mobilier 249,14 985,68 + 295,63 %

Polystyrène 28,58 24,66 - 13,72 %

Textile 347,45 435,01 + 25,20 %

Déchets toxiques 86,192 95,93 -

Papier

Verre

Bouteille plastique

Huile de vidange

Inclus dans la collecte des points d'apport volontaire

Sous total 34 945,24 35 585,08 + 1,83 %

Encombrants 7 090,69 6 918,44 - 243%

Déchets toxiques 307,82 342,79 + 2416 %

DÉCHETS NeUE Amiante cimentée + 2,62 % - 2,87 %

domine PDRER Fa 64,354 81,757 + 27,04 %

Sous total 7 465,25 7 345,62 - 1,60 %

OCT ETS *NCCE -Néck+- J'Équipements Électriques et Électroniques

ts d'Activités de Soins à Risques Infectieux

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265La quantité de déchets apportée en déchetterie augmente très légèrement (+ 1,22 %) ; le taux de valorisation, lui, restant au niveau de l’année précédente avec plus de 82 % de déchets valorisés.

Au global, la part des déchets valorisés augmente (+ 1,83 %) du fait de l'augmentation du mobilier (+ 736 tonnes).

Les déchets non-valorisés baissent de 1,6 %, notamment sur les encombrants (- 172 tonnes soit 2,43 % de baisse).

La répartition des tonnages par déchetterie est la suivante : Blanzat (14,08 %), Romagnat (20,51 %), Gravanches (21,30 %),

Cournon-d'Auvergne (23,15 %), Gerzat (3,47 %), Saint-Genès-Champanelle (5,86%) et Pont-du-Château (11,63%).

Après l'expérience en déchetterie de Cournon-d'Auvergne en 2015 et dans le cadre de la contractualisation avec l'éco-organisme

Éco-mobilier, une benne dédiée au mobilier a été mise en place à la déchetterie des Gravanches. Ces déchets qui se retrouvaient, selon les cas, dans les bennes bois, ferraille ou encombrants suivent désormais la filière Éco-mobilier pour y être valorisés. Ce sont quasiment 1 000 tonnes de mobilier qui auront été valorisées sur ces deux déchetteries. Les autres sites de Clermont Au- vergne Métropole seront concernés par ce nouveau flux selon un planning défini en concertation avec l’éco-organisme et au regard des possibilités techniques pour les déchetteries d'accueillir une benne supplémentaire.

La collecte des DEEE.

Depuis 2007, Clermont Auvergne Métropole a mis en place

la collecte des D.E.E.E. (déchets d'équipements électriques

et électroniques) dans ses déchetteries situées à Blanzat,

Romagnat, Clermont-Ferrand, Cournon-d'Auvergne et Pont-

du-Château.

Les DEEE. sont classés en 3 catégories :

1) L'électroménager, ou produits blancs, comprend les appa-

reils de lavage et de cuisson, les réfrigérateurs, les appareils

de chauffage ainsi que les aspirateurs, machines à coudre,

fers à repasser.

2) Le matériel audiovisuel, ou produits bruns, recouvre les

postes de radio et de télévision, les caméscopes et magné-

toscopes, les chaînes hi-fi, les instruments de musique...

3) L'équipement bureautique et informatique, ou produits gris,

désigne aussi bien les ordinateurs, les imprimantes, les

scanners que les photocopieuses, les téléphones ou répon-

deurs…

Clermont Auvergne Métropole a signé un contrat avec l'orga-

nisme coordonnateur agréé pour les D.E.E.E. (0.C.A.D.8.E) qui

fixe les conditions d'enlèvement des D.EE.E.

Cet accord fixe les modalités de mise à disposition des

D.E.E.E. collectés sélectivement par Clermont Auvergne Mé-

tropole qui est alors indemnisée des coûts de la mise en place

de cette collecte.

Les produits blancs sont récupérés par Éco-systèmes et l’as-

sociation ENVIE (réseau d'insertion par l'économie).

La collecte des D.A.SRI.

Les actes de soins à domicile génèrent deux types de résidus

médicaux à risque infectieux : les déchets piquants ou tran-

chants, comme les aiguilles, lancettes, seringues, et les dé-

chets mous, comme les compresses ou les poches de plasma.

Ces déchets d'activité de soins à risques infectieux (DASRI) ne

doivent pas être mélangés avec les ordures ménagères qu'ils

peuvent contaminer.

De plus, ils représentent un risque important pour les malades

eux-mêmes, pour leur entourage, ainsi que pour le personnel

chargé de la collecte, du tri et du traitement des déchets.

Depuis le 12 décembre 2012, l'association DASTRI est agréée

pour collecter ce type de déchets.

Les malades récupèrent gratuitement des conteneurs spéci-

fiques en pharmacie.

Les patients trient leurs déchets de soins à domicile. Ils

peuvent ensuite les apporter dans un lieu de collecte habili-

té (pharmacie déclarée) ou dans une déchetterie de Clermont

Auvergne Métropole.

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265La callecte DES ENCOMBRANTS À DOMICILE

te PRÉSENTATION Sont considérés comme encombrants les objets résidus des ménages qui ne peuvent pas entrer

dans un bac de collecte, qui sont non-toxiques, non-pulvérulents et non-liquides.

Ces objets peuvent être déposés en déchetterie.

Néanmoins, Clermont Auvergne Métropole propose, en complément des déchetteries, une collecte

à domicile sur rendez-vous et dans la limite de 5 m°.

Afin d'éviter tout abus et de limiter le service aux habitants ayant des difficultés à apporter leurs

encombrants en déchetterie, une participation en fonction du volume est demandée aux usagers,

à savoir :

1m 13 €

2 m° 16€

3m 21€

lé. 4 m° 24 €

5 m° 80 €

Quantités collectées (en m° et en Nombre d'enlèvements)

BE 2016 Évolution

Nombre de m° 479 485 +1,25%

Nombre d’enlèvements 166 172 + 3,61 %

Volume moyen des 2.89 2.99 _ 002%

enlèvements (en m°)

Après la collecte auprès des particuliers, les encombrants sont conduits en déchetterie et déposés dans les bennes correspon-

dantes aux types de déchets. Le tonnage est comptabilisé en déchetterie.

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265Le Dailement DES DÉCHETS

O0; PRÉAMBULE

Clermont Auvergne Métropole est membre du Valtom, syndicat mixte pour la valorisation et le trai-

tement des déchets ménagers et assimilés du Puy-de-Dôme.

Par dérogation aux effets habituels d’une adhésion à un syndicat mixte, l'exercice d’une partie de la

compétence « Traitement des déchets ménagers » avait été conservée par les adhérents du Valtom.

Ainsi, Clermont Auvergne Métropole a continué de gérer le Centre d’'Enfouissement Technique de

Puy-Long jusqu’au 31 décembre 2013.

Depuis le 1°’ janvier 2014, le Valtom exerce pleinement la compétence pour gérer les installations

liées au traitement des déchets ménagers et assimilés.

Le traitement des déchets collectés en porte-äà-porte

Type de collecte Éxutoire Prestataire Adresse

1 chemin des Domaines de Beaulieu

Ordures ménagères Incinération VERNÉA Clermont-Ferrand

18. Biodéchets Méthanisation VERNÉA 1 chemin des Domaines de Beaulieu Clermont-Ferrand

Collecte sélective Centre de tri ÉCHALIER 25 rue Newton Clermont-Ferrand

25 Newt Cartons Centre de tri ÉCHALIER 10e emron

Clermont-Ferrand

Le traitement des déchets collectés en apport volontaire

Type de collecte etes Prestataire ETES

Verre Quai de transfert ÉCHALIER 28 rue Newton Clermont-Ferrand

Papier-carton Centre de tri ÉCHALIER ES Clermont-Ferrand

. . . BA 25 rue Newton Bouteille plastique Centre de tri ECHALIER Clermont-Ferrand

Huile de vid Réaénération AUVERGNE 17 rue du Mont Mouchet

Dee A . CARBURANT Aulnat

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265Le traitement des déchets collectés en déchetterie

Localisation et types de traitement

Matériaux

Ferrailles

Déchets verts

Déchets verts

Gros cartons

Pneumatiques

Piles

Matériaux d'exploitation

(gravats valorisés)

Encombrants

D.E.E.E.

Lampes et tubes

fluorescents

Amiante cimentée

Déchets toxiques

Huile alimentaire

Boîtes DASRI

Cartouches encre

Bois traité

Batteries

Plâtre

Bouteilles et cartouches

de gaz

Extincteurs

Polystyrène

Textile

Type de traitement

Recyclage

Méthanisation

Compostage

Recyclage

Incinération, cimente-

rie ou rechapage

Incinération

Valorisation matière

Incinération

Recyclage

Recyclage

Enfouissement

Valorisation matière,

Incinération

ou régénération

Régénération

Incinération

Recyclage

Recyclage

Régénération

Recyclage

Régénération

Recyclage

Recyclage

Réemploi, recyclage

ÉCHALIER

VERNÉA

BOILON

ÉCHALIER

ALIAPUR

COREPILE

BOILON

VERNÉA

ÉCO-SYSTEMES

RECYLUM

VEOLIA

CHIMIREC

CHIMIREC

DASTRI

CHIMIREC

BOILON / ECHALIER /

VEOLIA

CHIMIREC

ÉCHALIER

CHIMIREC

CHIMIREC

VEOLIA

MAINS OUVERTES /

EMMAUS 63

Adresse (siège social)

La Gare

Saint-Ours

1 chemin des Domaines de Beaulieu

Clermont-Ferrand

Domaine de la Tour

Lempty

La Gare

Saint-Ours

17 cours Albert Thomas

Lyon cedex 03

17 rue Georges Bizet

Paris

Domaine de la Tour

Lempty

1 chemin des Domaines de Beaulieu

Clermont-Ferrand

17 rue de l'Amiral Hamelin

Paris cedex 16

17 rue de l’Amiral Hamelin 7

Paris cedex 16

216 avenue Jean-Mermoz

Clermont-Ferrand

Mende

Mende

Mende

Lempty / Saint-Ours /

Aubiat

Mende

Enval

Mende

Mende

216 avenue Jean-Mermoz

Clermont-Ferrand

Gerzat / Puy-Guillaume

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RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265Le Cenle de Üi

Lef PRÉAMBULE

Le Centre de tri de la société Échalier est situé dans la zone industrielle du Brézetà Clermont-Ferrand.

Clermont Auvergne Métropole a signé un contrat programme de durée avec Éco-Emballages pour

la mise en place de la collecte sélective des déchets d'emballages sur la base du barème E. Ce

contrat impose que les matériaux collectés soient valorisés par des filières spécifiques.

Localisation des repreneurs

Matériaux Repreneur Adresse (siège social)

Papiers — cartons REVIPAC 6, rue Auguste-Bartholdi Paris

Briques alimentaires REVIPAC 6, rue Auguste-Bartholdi Paris

Bouteilles en plastique VALORPLAST 14, rue de la République Puteaux

. 13, cours de Valmy 20. Emballages en acier ARCELOR MITTAL La Défense

Emballages en aluminium RECOVCO AFFIMET 101, route de Choisy Compiègne

. La Gare Journaux - magazines ÉCHALIER Saint-Ours

O-1 MANUFACTURING

France

64, boulevard du 11 novembre

Villeurbanne Verre

Fonctionnement

Sont admis sur le site :

* les emballages issus des collectes sélectives en porte-à-

porte (papier-carton, bouteilles, pots et barquettes en plas-

tique, emballages métalliques),

* les emballages issus des collectes sélectives en apport

volontaire (papier-carton, bouteilles en plastique),

+ les emballages en verre issus des collectes sélectives en

apport volontaire (quai de transfert).

Le centre de tri permet d'éliminer les erreurs de tri des mé-

nages (refus de tri évacués vers le Centre d'enfouissement de

Puy Long) et de trier les emballages et les journaux / maga-

zines pour les conditionner (mise en balle), les stocker et les

évacuer vers les industriels du recyclage.

Les emballages en verre sont déposés sur un quai de transfert

puis envoyés directement à la verrerie, sans tri préalable.

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265Quantités traitées (en tonnes)

2015

Journaux/magazines 10 955,67

Cartons 4 663,13

Briques alimentaires 108,73

Bouteilles plastique PET 676,62

Bouteilles plastique PEHD 237,93

Pots et barquettes PET 46,47

Pots et barquettes PP-PS-PEHD 87,40

Emballages acier 414,12

Emballages aluminium 35,90

Refus 3 590,81

TOTAL 20 816,78

2016

9850,99

4 967,04

229,59

785,70

388,52

76,90

163,50

468,05

69,70

3 918,31

20 918,30

EATTe) TT tets

-11,21%

+ 6,12 %

+ 52,64 %

+ 13,88 %

+ 38,76 %

+ 89,57 %

+ 46,54 %

+ 11,52 %

+ 48,49 %

+ 8,36 %

+ 0,49 %

En 2016, la quantité des déchets triés connaît une très légère augmentation (20 918,30 tonnes en 2016 contre 20 816,78 tonnes en 2015).

Seuls les journaux / magazines connaissent une baisse (- 11,21 %), qui peut s'expliquer par les politiques de pré- vention des déchets menées sur le territoire.

À noter que le taux de refus augmente (18,73 % contre 17,25 % en 2015), mettant en exergue d’une part, les

efforts à mener auprès des habitants sur leur geste de tri et d’autre part, les réflexions que Clermont Auvergne

Métropole doit mener sur le choix des modes de collecte les mieux adaptés selon le type d'habitat.

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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24/42

Direction Gestion des Déchets / 3265La communicalion

el Lee chimatione

Les outils de communication

Chaque année, divers documents destinés à faciliter le tri

et à sensibiliser à la réduction des déchets sont distribués

aux habitants.

La plaquette «Je pense, doncjetrie » présente les consignes

de tri ainsi que l’ensemble des services de collecte des dé-

chets proposés par Clermont Auvergne Métropole (collecte

des ordures ménagères, collecte sélective des emballages et

des biodéchets, déchetterie, tri du verre). Une traduction en

anglais est disponible, notamment pour les touristes étrangers

fréquentant le Panoramique des Dômes et le col de Ceyssat.

Des calendriers des collectes ont été distribués aux habi-

tants des communes situées sur la zone en régie. Ils précisent

notamment les jours où les ramassages ne sont pas assurés

pour cause de jours fériés.

Les sacs de précollecte (pour la poubelle à couvercle jaune et

pour le verre) facilitent le tri et le transport des déchets des ha-

bitants de leurs logements jusqu'aux équipements de collecte

(bac à couvercle jaune ou colonne à verre).

Les autocollants « Stop pub

» sont mis à la disposition des

habitants dans les lieux publics

(Mairies, Centres socio-culturels,

“=« | Piscines, Médiathèques.…..)

emmener

Aenirenmsemenrt

“+ STOP PUB QU bUtehwmiqn tes Me lenée

Le guide pratique « Vos biodéchets nourrissent la terre »

fait partie du kit compost (avec un composteur 300 litres et un

brass compost) donné aux habitants de logements individuels

ne bénéficiant pas de la collecte des biodéchets en porte-à-

porte.

Le flyer « Réduire ses déchets, c'est possible ! » donne des

conseils pour limiter la production de déchets.

Les consignes de tri (collecte sélective et biodéchets) sont

indiquées sur les couvercles des bacs grâce à un système de

surfilmage.

Les autocollants « Erreurs de tri » sont apposés sur les bacs

lors des contrôles qualité. lls permettent d'indiquer aux habi-

tants les gestes à ne pas faire (pas de verre dans les bacs, pas

de sac en plastique dans le bac à couvercle jaune...).

En cas d'erreurs importantes, le bac est refusé à la collecte et

un scotch est collé sur le couvercle. Les agents de la Direction

Gestion des Déchets rendent ensuite visite aux habitants afin

de leur rappeler les consignes de tri.

Des cadeaux sont offerts lors de diverses manifestations

(salons, kermesses, formations, stands d'information...).

Ceux-ci sont fabriqués avec des matériaux recyclés (carnet en

pneus et papier recyclés, crayon de papier en jeans, sac de

course fabriqués à partir de bouteilles plastiques).

Dans le cadre du Plan de Relance Éco-Emballages, un flyer

personnalisé pour chaque site a accompagné les implan-

tations de colonnes pour la collecte des ordures ména-

gères, de la collecte sélective et éventuellement du verre.

La campagne de communication sur le verre

Pour la 2° année, une campagne de communication sur le tri

du verre a été réalisée en novembre. Le message principal vi-

sait à inviter les usagers à porter leurs emballages en verre au

container, dans le cadre de leurs déplacements quotidiens (sur

la route de l’école, du travail, en allant à la salle de sport, au

supermarché...).

Plusieurs supports ont été utili-

sés. Des affiches ont été créées

pour de des panneaux publici-

taires 4x3 m, pour les mairies, les

écoles et les établissements com-

munautaires. Le message a été

relayé dans les médias par en-

carts publicitaires (print et web).

Enfin, des spots radios ont été

diffusés sur NRJ.

Opération de graff sur les colonnes à verre

Dans le cadre du festival d'arts urbains Les trans'Urbaines,

10 colonnes à verre ont été décorées par des artistes

locaux. 10 thèmes en lien avec les lieux d'implantation

avaient été sélectionnés : « Serge Gainsbourg » pour la rue du

même nom, « la taille de pierre » pour les tailleries de Royat,

« les avions » à proximité de l'aéroport d'Aulnat, « les fonds

marins » devant la piscine Coubertin… L'objectif était d'inté-

grer les colonnes à verre à l'ADN du quartier.

Un jeu concours était proposé pendant la Semaine Européenne

de Réduction des Déchets. || consistait à inviter les internautes

à se photographier devant ces colonnes et à poster leurs sel-

fies sur la page Facebook de Clermont Auvergne Métropole.

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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.23

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Direction Gestion des Déchets / 326524.

Les camions de collecte des déchets

53 camions parcourent chaque jour l’agglomération pour col-

lecter les déchets recyclables, les biodéchets et les ordures

ménagères ; 3 types de collecte dont la qualité implique aussi

la participation active des habitants.

En 2016, une importante campagne de communication a eu

pour objectif de sensibiliser les usagers qui n'avaient pas in-

tégré le geste du tri dans leurs habitudes. Cette campagne a

notamment pris place sur les camions qui ont été habillés d'un

message différent sur chaque face. “Cessez d'être une ordure,

les déchets ont du potentiel, triez-les" et “Le tri, une force col-

lective ! vos déchets ont du potentiel, vous aussi" : 2 messages

qui se répondent pour interpeller les usagers sur la question du

tri des déchets. Cette campagne a été relayée sur panneaux

4x3, encarts publicitaires, web et facebook.

Les expositions et signalétiques ponctuelles

En 2016, l’exposition sur les déchets a été installée aux

collèges Gérard-Philipe (Clermont-Ferrand), La Ribeyre

(Cournon-d'Auvergne), Saint-Exupéry (Lempdes), La Charme

(Clermont-Ferrand), au foyer du Corum St-Jean (Cler-

mont-Ferrand).

Dans le cadre d’un championnat de squash, des panneaux

d'informations sur le tri et le recyclage ont été installés au

H-Park (Clermont-Ferrand) au mois de janvier.

À l'occasion des journées portes ouvertes, l'exposition « les

hommes et leurs déchets, un nouvel état d’esprit » ainsi,

que des totems d'information ont été installés sur le site de

Crouel de l'INRA (Clermont-Ferrand).

Le stadium Jean-Pellez (Aubière) et l'Artenium (Ceyrat) dis-

posent de caches-bacs « easy-tri » destinés à faciliter le tri

lors de manifestations.

Les réunions d'information

et les animations de stand

En mars, dans le cadre d’un projet mené par Logidôme, trois

ateliers ont été proposés aux habitants du quartier de la Fon-

cESSEz D'É

taine du Bac (Clermont-Ferrand). Une quarantaine de per-

sonnes y ont participé.

En juin, un stand a été installé l'Hôtel de Ville de Cler-

mont-Ferrand à l’occasion de la soirée d'accueil des nouveaux

arrivants. Des plaquettes sur les consignes de tri, des autocol-

lants stop pub et des documents sur le fonctionnement des

déchetteries ont été distribués aux visiteurs.

Des temps d'information sur le tri des déchets ont été or-

ganisés aux collèges La Ribeyre (Cournon-d'Auvergne) et

Saint-Exupéry (Lempdes), aux Lycées Marmilhat (Lempdes) et

Marie-Curie (Clermont-Ferrand), aux foyers Clair Matin (Cha-

malières) et Corum St-Jean (Clermont-Ferrand), aux associa-

tions Espérance 63 (Clermont-Ferrand) et Trisomie 21 (Cler-

mont-Ferrand, Cébazat).

La fabrication d'hôtels à insectes

Dans le cadre de l'aménagement d'une parcelle de Clermont

Auvergne Métropole, un projet de fabrication d'hôtels à in-

sectes avec des objets de récupérations a été proposé à l’ac-

cueil de Loisirs de Beaumont. Après une phase de sensibilisa-

tion sur le thème des déchets (ramassage de déchets dans la

cour, visite de la déchetterie, jeux sur le compost, découverte

des différents habitats des insectes..….), des objets ont été ré-

cupérés en déchetterie (palettes, barres en fer, grillage, bam-

bou, caisses en bois...). Les enfants ont ensuite construit les

abris.

Exposciences

Membre du collectif, la Direction Gestion des Déchets de

Clermont Auvergne Métropole participe activement à cet évé-

nement où les enfants animent la science. Lors de l'édition

2016, un effort particulier a été mené concernant la gestion

des déchets. Des kits comprenant un gobelet réutilisable, des

sacs de tri (pour les recyclables, les ordures ménagères et les

biodéchets) et des guides de tri ont été remis à chaque parti-

cipant.

Les animateurs de la Direction Gestion des Déchets ont ac-

compagné plusieurs groupes qui menaient des projets autour

des déchets. Ils ont aidé deux classes du collège Theillard de

Chardin (Chamalières) pour un projet autour du jardinage et du

PTT de IL

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26/42

Direction Gestion des Déchets / 3265compostage, ainsi qu'un groupe d'étudiants de l'école Vetagro

Sup (Lempdes) pour un projet autour du lombricompostage et

de la fabrication de produits à partir d'épluchures.

De plus, la scénographie du festival étant confiée à une classe

BTS Design d’Espace du lycée Descartes (Cournon-d'Au-

vergne), la Direction Gestion des Déchets a permis sa fabri-

cation avec des matériaux de récupération provenant de

l'entreprise de recyclage Echalier. L'installation représentait

un cabinet de curiosités et était complétée par du mobiliser

provenant de la ressourcerie Jerecycleparc.

La manifestation a enregistré 6 000 exposants et visiteurs.

Le concours & Mon Environnement et Moi »

Lancé en janvier, ce concours s’adressait aux classes de CE2

à CM2. Il consistait à créer une œuvre sur le thème « Mon En-

vironnement et Moi ». 8 classes ont participé et ont bénéficié

d'une journée d'activités sur le thème de l’environnement pen-

dant la Semaine du Développement Durable à la zone humide

de Saint-Genès-Champanelle. Cet événement permettait aux

enseignants de découvrir les thèmes d'animations proposés

par Clermont Auvergne Métropole (déchets, biodiversité, ri-

vière, eau).

Le film « Paper girl »

Un projet autour du recyclage du papier a été mis en place

avec la classe de 6° « Apprendre Autrement » du collège La

Charme (Clermont-Ferrand). Après une phase de sensibilisa-

tion sur les déchets, les enfants ont imaginé une histoire sur le

recyclage du papier et l'ont mise en image sous la forme d'un

court métrage utilisant la technique du stop motion.

La mallette pour les

Temps d'Activité

Périscolaires (TAP)

La Direction Gestion des Déchets

a conçu une mallette pédago-

gique « Le tri Porteur » destinée

aux agents municipaux. Celle-ci

leur permet de mettre en œuvre

un programme d'animations sur

le thème des déchets pendant

les TAP. Cette mallette s’ac-

compagne d'une journée de

formation et est mise à disposi-

tion gratuitement pour le cycle

d'animations (7 semaines en

moyenne).

Les communes de Nohanent, Romagnat, Cournon-d'Au-

vergne, Aubière, Orcines, Royat et Gerzat ont bénéficié de ce

dispositif en 2016.

Les animations scolaires

Afin d'expliquer la problématique des déchets aux enfants,

trois agents de Clermont Auvergne Métropole proposent des

animations dans les écoles de l’agglomération. Ce dispositif

est mis en place en début d'année scolaire en collaboration

avec l'Inspection Académique du Puy-de-Dôme.

En 2016, Clermont Auvergne Métropole est intervenue dans

des écoles maternelles et élémentaires de Châteaugay, Au-

bière, Cournon-d'Auvergne, Clermont-Ferrand, Royat, Noha-

nent, Orcines, Romagnat, Aulnat, Gerzat, Pont-du-Château,

Ceyrat, Lempdes, Cébazat et Chamalières. Le programme se

décompose en 3 à 7 animations dans chaque classe, en lien

avec les enseignants (consignes de tri, recyclage, consomma-

tion, réduction, traitement des ordures ménagères, compos-

tage.…..).

D'autres établissements (collèges, lycées, centres de loisirs)

ont bénéficié de réunions d'information ou d'animations ponc-

tuelles (voir au-dessus).

En 2016, 300 animations ont ainsi été réalisées (contre 278 en

2015), sensibilisant à la problématique des déchets plus de

100 groupes (classes ou groupes d'enfants), soit plus de 2 700

jeunes.

Les spectacles

Pour conclure l'année, des spectacles sont programmés dans

les écoles ayant bénéficiés des interventions.

Ainsi, le Petit Théâtre Vert a assuré 5 représentations de « Julie

et la poubelle enchantée », et 7 représentations de « La guerre

du tri n'aura pas lieu ». Ces spectacles interactifs apportent

une nouvelle approche de la problématique des déchets et

servent de bilan aux interventions.

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265O: Depuis 2013, Clermont Auvergne Métropole s'engage dans un Programme Local de Préven-

tion des Déchets qui se décline en 18 fiches actions

de

Action | Action 5

Développer le compostage individuel Sensibiliser aux mesures de réduction du gaspillage

Les biodéchets sont collectés en porte-à-porte dans des

bacs à couvercle vert d'eau. Toutefois, pour des raisons

techniques, il arrive que certains logements ne puissent

en bénéficier. Aussi, quand ces logements disposent d’un

jardin, il leur est proposé de les équiper gratuitement d’un

kit compost comprenant un composteur individuel, un bio

seau, un brass compost et un guide du compostage. 658

alimentaire domestique

Des goûters ou repas zéro-déchet sont proposés régulière-

ment (animation jardins familiaux, concours « Mon Environ-

nement et Moi », dans les écoles avec la CLCV...). Ils per-

mettent d'inviter les participants à réfléchir à leur production

de déchets.

composteurs ont ainsi été distribués sur le territoire. Action 6

Éviter les emballages

Action 2

Développer le compostage en pied d'immeuble

La collecte des biodéchets en porte-à-porte concerne es-

sentiellement les logements individuels.

Les immeubles (moyens, grands) peuvent solliciter le Valtom

pour être équipés en composteurs de grande capacité.

Les petits immeubles peuvent être équipés de composteurs

par Clermont Auvergne Métropole.

Ainsi, 45 résidences ont été équipées de composteurs 300

litres.

Action 3

Développer le Stop pub

Près de 15 000 autocollants stop pub ont été distribués de-

puis 2013. Ils sont mis à disposition dans les mairies et éta-

blissements publics de Clermont Auvergne Métropole, sur

les stands de manifestations, ou envoyés par courrier avec

le guide de tri.

Action 4

Sensibiliser aux mesures de réduction du gaspillage

alimentaire en restauration collective

Dans le cadre des animations scolaires, des affiches sur ce

thème sont réalisées par les enfants. Celles-ci sont installées

dans les cantines.

Le Conseil départemental et le Valtom mettent en place des

actions pour lutter contre le gaspillage alimentaire en restau-

ration collective (collèges, programme organicité).

Des « Bars à eaux » ont été organisés pour différents publics

(agents municipaux de Pont-du-Château et de Clermont Au-

vergne Métropole, usagers du Centre aquatique Les Hautes-

Roches à Chamalières, étudiants de la résidence Lebon,

usagers de la médiathèque Hugo-Prat, habitants du Corum

St-Jean, membres de l'association Ccler, participants du

dispositif « Familles à Énergie Positive ».….).

Cette animation a permis de montrer que l'eau du robinet est

de bonne qualité et ne genère pas de déchets.

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265Action 7 Action 12

Développer le réemploi des textiles Sensibiliser les scolaires

28.

Des bornes de récupération du textile ont été installées dans

les déchetteries.

Une convention a été signée entre Emmaüs, les Mains Ou-

vertes et Clermont Auvergne Métropole pour déterminer le

rôle de chacun. Ainsi, Les Mains Ouvertes assurent la col-

lecte de ces bornes. 21 % des textiles sont valorisés dans

leur magasin, les 78 % restants sont récupérés par Em-

maüs. Ils seront revendus en friperies ou conduits vers leurs

antennes situées en Europe de l'Est et en Amérique du Sud

pour du réemploi ou destinés à l'essuyage industriel et la

fabrication de matériaux isolants.

Seul 1 % des textiles est inutilisable pour du réemploi (tex-

tiles souillés) et partent ensuite vers les filières adaptées.

Action 8

Développer le réemploi des meubles et DEEE

Les Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques

sont collectés en déchetterie. La collecte progresse de près

de 15% chaque année.

Des collectes ponctuelles de Petits Appareils Ménagers sont

mises en œuvres (marché de Chamalières, Maison des As-

sociations de Beaumont, à l'occasion de la Semaine de Ré-

duction des Déchets pour les agents de Clermont Auvergne

Métropole).

Des détournements d'objets sont également organisés avec

des groupes de jeunes.

Une convention a été passée avec la ressourcerie Jerecyc-

leparc afin de proposer une destination différente de la dé-

chetterie pour les objets et meubles pouvant encore servir.

Action 9

Favoriser les manifestations publiques éco-responsables

Des dispositifs « Easy-tri » ont été mis en place pour faciliter

le tri des déchets sur les manifestations (Stadium Jean Pel-

lez, Championnat de France de Tennis Sport Adapté, Arte-

nium). Des portes sacs à déchets avec totem d'information

ont également été acquis en 2016.

Les participants au festival Exposciences 2016 ont bénéficié

de gobelets réutilisables. Des jerricans d’eau étaient instal-

lés sur le site.

Action 10

Promouvoir les couches lavables

Action non mise en œuvre.

Entre 250 et 300 animations sont menées chaque année au-

près des enfants. Outre les consignes de tri et les différents

traitements (recyclage, compostage, incinération...), la no-

tion de réduction des déchets est abordée à travers des jeux

sur la consommation ou le don.

Les pièces de théâtre proposées aux classes permettent

également d'éveiller les consciences sur ce thème.

Action 13

Sensibiliser les ménages à la prévention

et à l’éco-consommation

L'exposition « Consommons autrement » de l'ADEME a

été installée dans les médiathèques à Romagnat et Cour-

non-d'Auvergne. Elle invite les lecteurs à changer leurs ma-

nières de consommer en privilégiant les gros volumes aux

portions individuelles, en choisissant des produits durables

plutôt que jetables.

Action 14

Réduire et gérer in situ les déchets verts des services

de Clermont Auvergne Métropole et des Communes

Non mis en œuvre

Action 15

Réduire la consommation de papier

de Clermont Auvergne Métropole

L'ensemble des imprimantes et photocopieurs de Clermont

Auvergne Métropole ont été paramétrés pour imprimer

recto-verso. Une sensibilisation par affichage en interne a

été réalisée.

Une partie du papier de la Direction Gestion des Déchets est

broyée et sert aux animations scolaires pour la fabrication

de papier recyclé.

Action l6

Développer les techniques alternatives à l'utilisation

de produits dangereux dans la collectivité

et dans les communes

Non mis en œuvre

Action 17

Soutenir les actions mises en œuvre par les Chambres

Consulaires (CMA, CCI)

Non mis en œuvre

Action Il

Sensibiliser à la réduction des déchets dangereux Action 18 _ | et communiquer sur les solutions alternatives Créer des réseaux et sensibiliser aux actions ne , , à développer en interne 6 agents de la Direction Gestion des Déchets ont suivi la

Des actions seront menées dans les années à venir. a destination des communes. Elles permettent aux anima- teurs municipaux de mettre en œuvre des programmes pé-

dagogiques sur le thème des déchets pendant les Temps

d'Activités Périscolaires. 9 communes en ont déjà bénéficié.

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Direction Gestion des Déchets / 3265Le coût du sAwice

tes LES RECETTES

Les recettes perçues par le service

+ 2,26 %

Taxe d'enlèvement

des ordures ménagères

(TEOM)

Les autres recettes

33 509 626 € 34 265 577 €

Éco-Emballages 2 307 273,04 € 2 717 283,55 € + 17,77 %

Écofolio 385 666,64 € 367 172,23 € - 4,80 %

Ventes de matériaux 1014 074,01 € 1 729 194,47€ + 70,52 %

30. ISDND Puy Long - Revente

d'électricité 0,00 € 0,00€ |

ISDND Puy Long - factura-

Collecte tion des apports 0,00 € 0,00 €

ISDND Puy Long - travaux - 1 250 00,00 € 1 250 00,00 € - remboursement Valtom

_ * _

ZA 2 TN EI Lee 384 073,34 € 244 498,89 € - 36,34 % remboursement Valtom

Participation des usagers

pour la collecte 8 353,00 € 8 475,00 € + 3,64 %

des encombrants

Dépôts en déchetterie 49 344,00 € 46 752,00 € - 5,25 %

D.E.E.E. 150 011,59 € 150 085,20 € + 0,05 %

Déchetteries ,

Ventes de matériaux 95 736,45 € 206 225,77 € + 115,41 %

Accès communes 134 953,17 € 137 625,89 € + 1,98 % exterieures

Total 5 774 485,24 € (CHSY0RS 07 à EE à RIRE"

Les recettes D.A.E sur Puy-Long diminue du fait des statuts du VALTOM qui prévoient un reversement dégressif de ces recettes

à l'attention de ses adhérents

A contrario, les recettes liées à la vente des matériaux sont plus importantes que l'an passé, du fait des changements de statuts

du Valtom qui, depuis le 1° janvier 2016, reverse à ses adhérents l'intégralité des recettes liées à la collecte et aux déchetteries.

* D.A.E. : Déchets d'Activités Economiques - ** ISDND : Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux

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Direction Gestion des Déchets / 3265O0; LES DÉPENSES

ts Doté | éme Collecte et tri 13651 160,98 € 13 541 607,19 € - 0,80 %

Frais de personnel 3 206 054,59 € 3 129 427,95 € - 2,39 %

Traitement des ordures ménagères,

des biodéchets, divers - Clermont 0,00 € 0,00 € /

Auvergne Métropole

Traitement des ordures 0,00 € 0,00 € /

ménagères - Autres

Amortissements 1 255 831,80 € 1 266 183,88 € + 0,82 % et frais financiers

Cotisation VALTOM

(hors déchets verts 0,00 € 0,00 € /

DÉLITS des déchetteries)

des collectes Droits de sortie du SBA 66 325,85 € 61 799,65 € - 6,82 % (collecte

et traitement) Communication 92 188,72 € 94 571,86 € + 2,59 %

Frais de structures 700 000,00 € 576 570,00 € - 17,63%

Traitement des ordures

ménagères résiduelles — 8 888 287,25 € 9 305 582,00 € + 469%

VALTOM

Al

Traitement des déchets valori-

sables issues des collectes 2 544 863,20 € 3 279 495,55 € + 28,87%

en PAP* et en PAV** - VALTOM

Traitement des

biodéchets collectes 636 215,80 € 705 267,86 € + 10,85 %

en PAP - VALTOM

Sous-total 31 040 928,19 € 31 960 505,24 € EPA

Stockage et évacuation 878 936,20 € 866 964,32 € - 1,36 %

Frais de 404 606,92 € 362 671,77 € - 10,36% fonctionnement

Frais de personnel 1 563 989,08 € 1 581 026,87 € + 1,09 %

Traitement des

; encombrants non 780 421,40 € 1 108 590,89 € + 42,05%

(ot CLS valorisables - VALTOM

des déchetteries

(collecte Traitement des gravats F _ 0 et traitement) non valorisables - VALTOM 88 488,50 € 8 927,18 € 78,88 %

Traitement des déchets valorisables - VALTOM 795 269,75 € 1 163 691,97 € + 46,33 %

Traitement des déchets [o) verts - VALTOM 111337765€ 1 234 218,76 € + 10,85 %

Sous-total 5 575 084,39 € 6 325 491,71 € + 13,46 %

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265ts Doté | Au Administration Générale, , , , 1727 325,90 € 839 268,75 € - 51,41 %

prévention, communication

Investissements, études,

remboursement capital 899 216,52 €

d'emprunt

Frais financiers 270 391,72 € 324 423,22 € + 19,98 %

Mutualisation du traitement - (0)

> des encombrants et des DAE 686 215,80 € 0,00 € 100,00 % Dépenses

diverses

Mutualisation du traitement

des encombrants et des DAE DE

Traitement des déchets 0,00 € 0,00 € /

stabilisés issus de Vernea

Remboursement

des travaux ISDND** 636 215,80 € 645 320,09 € + 1,43 %

de Puy Long

Sous-total 3 270 149,22 € A CP TE AE

32. 39 886 161,81 € 41 805 283,57 € LA

Pour rappel, les modalités de règlement des dépenses liées au traitement sont les suivantes :

+ Paiement à la tonne des dépenses liées à la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères, des encombrants issus des

déchetteries ainsi que des gravats non valorisables ;

+ Cotisation à l'habitant pour les déchets dits valorisables issus des collectes en porte-à-porte et en apport volontaire ainsi que ceux issus des déchetteries,

+ Cotisation à l'habitant pour les dépenses diverses liées aux missions du Valtom (investissements, frais financiers, mutualisa-

tion du traitement des encombrants des D.AE)).

Au regard de ces éléments, les dépenses liées à la collecte sont en légère hausse (+ 2,96 %), l'augmentation la plus importante

concernant les dépenses liées au tri du fait du changement des statuts du Valtom sur les aspects financiers. Avec le reversement

par le Valtom à ses adhérents des recettes liées aux ventes de matériaux, celles-ci ne viennent plus amoindrir les dépenses liées

au tri facturées par le Valtom mais elles viennent gonfler les recettes.

Pour les déchetteries, les dépenses augmentent de plus de 13 % du fait notamment du réajustement des tarifs liés aux en-

combrants issus des déchetteries (a contrario les coûts liés à la mutualisation du traitement des encombrants sont, quant à eux,

nuls) et des dépenses globales s'élèvent à 41 805 283,57 €, soit une augmentation de 4,81 %.

* PAP = Porte-à-porte

** PAV = Point d'apport volontaire

*** ISDND = Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux

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Direction Gestion des Déchets / 3265Les prestations rémunérées à des prestataires sont les suivantes :

Désignation de l’entreprise Nature des prestations L'ETAT TE 120 ES Montant versé en 2016

VEOLIA

VEOLIA

ÉCHALIER

ÉCHALIER

VEOLIA

VALVERT

VALVERT

PLASTIC OMNIUM

PLASTIC OMNIUM

VALVERT

VEOLIA

VEOLIA

VEOLIA

Communes périphériques -

Collecte en porte-à-porte

des ordures ménagères,

des produits recyclables

et des produits valorisables

Clermont Ferrand - Collecte

en porte-à-porte des ordures

ménagères, des produits

recyclables et des produits

valorisables

Tri des déchets issus des

collectes en porte-à-porte

et en apport volontaire

Collecte des points

d'apport volontaire

Désinfection des bacs

roulants

Collecte en porte-à-porte

des encombrants

Dépollution des bacs à huile

Clermont Ferrand -

Maintenance et gestion

des bacs roulants

Communes périphériques -

Maintenance et gestion

des bacs roulants

Maintenance des

conteneurs enterrés

Extension et exploitation

du centre de stockage

des déchets ultimes

de Puy Long - marchés

Traitement des biodéchets

Gestion des déchetteries

déléguées - stockage

et évacuation

Gestion des déchetteries

4771 598,19 €

5 695 944,55 €

279 099,64 €

659 450,19 €

20 852,20 €

79 873,32 €

550 415,90 €

403 691,68 €

30 192,34 €

721 047,95 €

4 745 332,46 €

5 421 466,09 €

284 931,82 €

664 560,76 €

19 001,40 €

92 381,39 €

571 831,66 € 39

445 787,94 €

32 135,50 €

déléguées - stockage

CHIMIREC et évacuation des déchets

dangereux des ménages

115 369,51 € 113 111,46 €

Total 13 327 535,47 € 12 390 540,48 €

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265Le coùt du service

31 040 928.19 € 31 960 505,24 € + 2,96 %

Collectes 8 710 366,69 € 4 835 619,66 € + 80,33 %

27 330 561,10 € 27 124 885,58 €

5 575 084,39 € 6 325 491,71 € + 13,46 %

Déchetteries 430 045,21 € 540 688,86 € + 25,73 %

5 145 039,18 € 5 784 802,85 € + 12,43 L

3 270 149,22 € 3 519 286,62 € +7,62 %

Dépenses diverses 1 634 073,34 € 1 494 498,89 € + 23,76 %

1 636 075,88 € 2 024 787,173 € + 17,00 %

Coût du service ce RER C7( AE: 34 934 476,16 € IR

34, 40000 000 €

35 000 000 €

30 000 000 €

34

111 676,16

€

34

934

476,16

€

25 000 000 €

31

040

928,19

€

CR

077

ALES

20 000 000 €

15 000 000 €

10 000 000 €

w

Z o

EU

©

© +

Oo

m

3

710

366,69

€

5 575

084,39

€

3 270

149,22

€

6

325

491,71

€

3]

040

928,19

€

5 000 000 €

430

045,21

€

1 634

073,34

€

à 519

286,62

€

1 494

498,89

€

2015 2016

Dépenses collectes Dépenses déchetterie Dépenses diverses Coût du service

Recettes collectes Recettes déchetterie Recettes diverses

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités2016 40p.indd 34 15/06/2017 12:49

N° DEL20170630_111

36/42

Direction Gestion des Déchets / 326535

sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités2016 40p.ndd 35 15/06/2017 12:50

N° DEL20170630_111

37/42

Direction Gestion des Déchets / 3265Leg chillles clès

Les quantités collectées (en kg/hab)

ESENESENENEN ETES EEE ECTS Ordures 290,75 287,15 27613 27015 25105 24454 24365 23960 23536 23,19 23157 22946 ménagères 28,0

36.

Collecte

à

domicile

et

en

apport

volontaire

105,73 105,94 | 103,18 116,70

© Lu

[0]

re o]

$ T [es

©

fo] PA

[e]

L

r O 119,75

Le taux de valorisation matière : 49,85 %

* Point d'apport volontaire

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités 2016 _40pindd 36 15/06/2017 12:50

N° DEL20170630_111

38/42

Direction Gestion des Déchets / 3265Le coût moyen du service par habitant (en euros)

150

EM Coût/hab collectes (collecte et traitement) ”

EM Coût/hab des déchetteries (collecte et traitement) &

120 EM Divers à

| OM 1, w

à

90 g

60

30

0

2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 Evolution + 8,68 % + 8,58 % + 6,04 % + 1,69 % + 3,64 % + 3,67 % + 6,84 % - 0,94 % + 0,3 % -413 % + 7,19 % + 37,44 % - 0,38 % - 2,06 %

.37

La contribution moyenne par habitant (en euros)

150

120

90

60

30

2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 Evolution + 3,26 % +5,01 % +7,37 % +9,65 % + 7,04 % + 5,933 % + 10,26 % +7,54 % +9312% +2,22% +2933% + 12,933 % + 2,07 % +2,26 %

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités 2016 _40p.indd 37 15/06/2017 12:50

N° DEL20170630_111

39/42

Direction Gestion des Déchets / 3265+ Clermont Communauté devenue Clermont Auvergne

Métropole exerce la compétence «Traitement

des déchets ménagers et assimilés».

Z001

+ Inauguration du valorisateur de

biogaz au CET de Puy Long.

Z002

+ Clermont Communauté exerce la compétence

« Collecte des déchets ménagers et assimilés ».

DE EEE CR Re RCE Rolle Nel- Ne Telne ne tal

de Cournon-d'Auvergne, Lempdes et Le Cendre.

2003

IT RE EXC Eee)CET te ETS Nerelen ee Fe 1-

de Le Cendre, Blanzat, Nohanent et une zone de Cler-

mont-Ferrand.

IEEE Re Eee CRE Eee) CET cel ne ta l- ES

de Gerzat et Royat.

+ Adoption du règlement de collecte communautaire.

2004

* Intégration de Pont-du-Château, Orcines et

Saint-Genès-Champanelle à la régie de collecte.

+ Harmonisation des pratiques de tri

(conteneurisation, passage en mono-flux) sur

les communes de Chamalières et Châteaugay.

+ Animation d'un stand sur le thème des déchets

à la Foire Internationale de Clermont-Cournon.

2005

+ Mise en place de la collecte sélective sur

les communes de Pont-du-Château, Orcines,

Saint-Genès-Champanelle, Montferrand

CS) ol mere Ne (RO en n 1E: e1e RE

+ Optimisation des fréquences de collectes

dans les centres-villes de Clermont-Ferrand

et Montferrand.

+ Harmonisation des pratiques de tri

(conteneurisation, passage en mono-flux)

sur les communes de Beaumont

et Cournon-d'Auvergne.

QUE Re lE Te Ne = Note] Toit Eole atels e (S

professionnels dans les zones industrielles.

+ Mise en place de la collecte des déchets

toxiques dans les déchetteries de

Saint-Genès-Champanelle

et Cournon-d'Auvergne.

+ Expérimentation d'une collecte des déchets

d'activité de soins à risques infectieux

(DASRI.

2006

+ Intégration d'Aulnat à la régie de collecte.

+ Harmonisation des pratiques de tri

(conteneurisation, passage en mono-flux)

sur la commune d'Aulnat.

+ Expérimentation de la collecte des

biodéchets sur les communes

de Romagnat et Le Cendre.

+ Simplification des jours et horaires

de collecte.

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

Rapport activités2016 40p.indd 38

N° DEL20170630_111

40/42

Direction Gestion des Déchets / 3265Z007

+ Harmonisation des pratiques de tri

(conteneurisation, passage en mono-flux)

sur les communes d'Aubière, Cébazat,

Ceyrat, Durtol et Pérignat-lès-Sarliève.

IEEE nel Te Ee [CRE Ko] oi He RDA AA 22

dans les déchetteries de Blanzat,

Romagnat, Clermont-Ferrand et

Cournon-d'Auvergne.

+ Vote d'un taux de TEOM identique

sur toute l'agglomération.

2006

+ Ouverture de la déchetterie à

Pont-du-Château.

+ Choix du projet de

modernisation du CET de Puy

Long avec la création d'une

unité de trimécanobiologique.

2009

+ Ouverture d'un nouveau casier au CET

de Puy Long.

IEEE Re Te Ne CRE Role||- ei Ee [2

biodéchets sur l'ensemble des zones

pavillonnaires de l'agglomération.

ZO10

+ Expérimentation de la collecte des biodéchets

en habitat collectif.

IEEE Re te-eCRERote]|(- ee = ER elle [10 n1-1eS

dans les cantines et restaurants scolaires.

2011

+ Développement de la collecte des biodéchets

dans les cantines, hôtels, restaurants.

+ Signature d'un programme de réduction

des déchets.

+ Réhabilitation de la déchetterie de Blanzat.

2012

+ Passage des «hauts-de-quai» des déchetteries en régie.

+ Réouverture de la déchetterie de Blanzat.

* Lancement de l'extension des consignes de tri.

2013

+ Intégration des pots et barquettes

en plastique dans les consignes de tri

du bac jaune.

IEEE Re) TeNel- RE Te l=olelfolt=teit(e1s)

dans les 7 déchetteries.

2014

LE nee = RE Roolan e[=1 (= let

REC EE A/R OR

IEEE Re Tee RE RD Tel elec 1

* Participation à la Semaine

Européenne de Réduction

des Déchets.

ZOIS

RO lnlelle 1e He l-ROiT- tn ea MOT e ne en Plat (FL = NTI Ne: 1pES

le cadre du Plan de Relance national d'Éco-emballages

(développement de la collecte en colonnes aériennes

sur l'habitat vertical, densification des points d'apport

volontaire pour le verre).

+ Déchetterie de Romagnat - Réhabilitation des locaux

des gardiens.

+ Déchetterie des Gravanches - Réalisation d'un local

BRAS

ZOT6

IE aol lool RE Note) 01 CN a Notelola ES

aériennes sur l'habitat vertical

+ Densification des points d'apport

volontaire pour le verre.

+ Mise en place du marquage des camions

de collecte en cohérence avec la nouvelle

campagne de communication.

RAPPORT 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets

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Direction Gestion des Déchets / 3265Rapport activités2016_40p.indd 40

=

clermont

2 \N'RItle

are

DIRECTION GESTION DES DÉCHETS

64/66 avenue de l'Union Soviétique

BP 231, 63007 Clermont-Ferrand Cedex

dechets@clermontmetropole.eu - 04 63 669 669

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