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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 05 12 2014
Document publié le Vendredi 5 décembre 2014 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 05 12 2014)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Tourisme,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 5 décembre 2014 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 5 décembre 2014
Présents :
Christian BOSQUET, Anne CHAUMAZ, Emilie BORDE, Dominique LAVANDIER, Frédéric CHALANCON, Serge CAMPANA, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Serge VILLARD, Jean-François GUILBERT, Sébastien BRUN, Jérôme DIMEGLIO.
Absents excusés :
_______________________________
Ordre du jour :
1° / Rapport d’activités CCRH 2013,
2° / Approbation des transferts des charges et attribution de compensation,
3° / Délibération reprise concession cimetière,
4° / Etude projets : cours d’école, bâtiment placette, bibliothèque,
5° / Demande Mme LADET, secrétaire de mairie,
6° / Demande de subvention sortie scolaire,
7° / Divers…
_______________________________
1° / Rapport d’activités CCRH 2013,
Il est rappelé que la communauté de communes a été mise en place au 1er janvier 2001. Il y a un conseil communautaire et différentes commissions par compétences. La communauté a employé 63 agents en 2013. Le nombre est de 84 aujourd’hui.
Un tour d’horizon des principales actions de l’année 2013 a été fait :
· Aménagement du territoire : le projet SCOT a été abordé et sera décliné sur plusieurs années. · Economie : les terrains de la zone d’activités du Teil ont tous été vendus. Une étude est menée sur la zone d’Aubignas.
· Aide à la création d’entreprises : la pépinière d’entreprises a permis la création de 12 emplois sur Le Teil. Un projet est à l’étude avec un bâtiment situé sur la commune d’Alba la Romaine. · Environnement : le programme SPANC permet de contrôler les installations individuelles d'assainissement. Le budget du ramassage des ordures ménagères est équilibré avec la contribution des habitants. Le coût moyen est de 72 € par personne.
· Logement : le programme « habiter mieux » a été lancé.
· Action sociale : deux crèches au Teil et à Alba la Romaine pour 48 places et un relais pour les assistantes maternelles. La structure d’hébergement d’urgence a accueilli 165 personnes. · Loisirs : des activités sont proposées pour les enfants tous les mercredis et pendant les vacances scolaires. Un centre de loisirs est ouvert chaque été à Valvignères.
· Tourisme : les offices de tourisme basés à Alba la Romaine et Le Teil ont accueilli 7200 visiteurs. Des visites guidées des villages ont été organisées. Des pupitres et totems informatifs sont installés dans chaque commune. Différents évènements ont été organisés au Musée de la Résistance. · Culture : participation au Festival d’Alba et notamment pour les préalables dans les communes. Participation aux Cafés Littéraires. Les spectateurs ont répondu présents à la réouverture du AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 5 décembre 2014 - 2 -
cinéma Regain. Gestion de la médiathèque du Teil et des bibliothèques des villages. Le budget annuel est de 5.4 M€. Il est réparti comme suit : 22% pour l’environnement, 32% pour l’administration, 21% pour la petite enfance ,12% pour la culture et 13% en divers.
Les projets pour 2015 : la Maison de Santé au Teil, l’étude de la zone artisanale sur Aubignas, le contrat jeunesse, la mise en réseau des bibliothèques, le droit des sols, la mutualisation des services entre la communauté et les communes, la création d’un PLU intercommunal.
2° / Approbation des transferts des charges et attribution de compensation, La CCRH nous propose une attribution de compensation à reverser à notre commune au titre de l’année 2014. Elle est basée sur le produit net des taxes professionnelles de l’année 2000 soit 25 849 € et de la compensation des taxes professionnelles (part salaires) de 9 638 € soit un total de 35 487 €. Nous n’avons pas transférer de dépenses à la CCRH. Notre attribution est donc égale au montant de 35 487 €.
Le transfert et l’attribution sont approuvés par le conseil.
3° / Délibération reprise concession cimetière,
Une personne nous propose de nous revendre la concession qu’elle avait achetée. Nous proposons de la racheter pour 60 €.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
4° / Etude projets : La cour d’école, le bâtiment de la placette, la bibliothèque, La cour d’école : Nous étudions la possibilité d’agrandir la cour pour répondre à l’augmentation des effectifs, de créer un accès handicapés et de refaire le mur d’enceinte. Ce projet peut faire l’objet de subventions. Il est proposé de faire réaliser des devis et de faire les demandes de subventions. La proposition est adoptée à l’unanimité.
Le bâtiment de la placette : il est proposé de créer un logement conventionné pour la location afin de profiter de toutes les aides accordées pour ce type de logement.
La bibliothèque : il est proposé de regarder la possibilité d’installation de la bibliothèque dans les salles de réunion du château, l’emplacement actuel étant très humide.
5° / Demande Mme LADET, secrétaire de mairie,
Mme Ladet, secrétaire de mairie nous demande d’étudier la possibilité de lui attribuer une prime compte tenu de l’augmentation de sa charge de travail du fait de l’accroissement de la population et des services.
Il est proposé d’attribuer une prime à Mme Ladet.
La proposition est adoptée avec 9 oui et 2 abstentions
6° / Demande de subvention sortie scolaire,
Un voyage de 3 jours à Marseille est prévu pour les 21 élèves des classes de primaire. Son coût est de 180 €/personne. Des sorties seront également organisées pour les maternelles. Il est proposé une subvention de 30 € par élève.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
7° / Divers…
Dégâts d’orages : le chemin des Combes a subi des dégâts. La remise en état coûtera 10 000 € et quelques heures de tractopelle. Il est proposé de faire une demande d’aide au département. La proposition est adoptée à l’unanimité.
Travaux en cours : nettoyage des chemins suite aux orages, décoration de Noël dans le village. En projet, la réfection des portes du garage de la mairie.
La demande d’aménagement du croisement de la nationale est relancée auprès des services de l’Etat.
Le courrier de Mr Robert Béraud a été lu en séance.
Prochain conseil :
Le prochain conseil est prévu le vendredi 30 janvier 2015 à 20H30.