Compte-Rendu - Compte rendu C M du 26 08 2016

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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 26 08 2016 Document publié le Vendredi 26 août 2016 par la commune d'Aubignas. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 26 08 2016)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Culture et patrimoine, AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 26 août 2016 - 1 -

Commune d’AUBIGNAS

Compte rendu du conseil municipal du 26 août 2016

Présents :

Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Dominique LAVANDIER, Serge CAMPANA, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Frédéric CHALANCON, Serge VILLARD, Jérôme DIMEGLIO, Sébastien BRUN.

Excusés : Anne CHAUMAZ qui donne pouvoir à Christian BOSQUET. Jean-François GUILBERT.

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Ordre du jour :

1°/ Tarif eau et assainissement 2017

2°/ Taxe d’aménagement

3°/ Tarif cantine

4°/ Emploi CUI - CAE

5°/ Travaux en cours

6°/ Divers : projet 2017

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Monsieur le maire introduit la séance par le compte rendu du dernier conseil. Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

1°/ Tarif eau et assainissement 2017

Le budget de distribution de l’eau étant équilibré, il est proposé de ne pas augmenter l’abonnement et le coût au m3. Les bases pour 2017 sont donc de 55 € pour l’abonnement et de 0.63 €/m3 d’eau. Au prix du m3 viennent se rajouter les taxes de l’Agence de l’eau. La proposition est adoptée à l’unanimité des présents.

Il est proposé de ne pas augmenter le tarif de l’assainissement. Les bases pour 2017 sont donc de 55 € pour l’abonnement et de 0.90 €/m3 d’eau. Au prix du m3 viennent se rajouter les taxes de l’Agence de l’eau. La proposition est adoptée à l’unanimité. Le relevé des compteurs d’eau se fera en septembre

Le maire informe le conseil de la rédaction d’un cahier des charges par la commune pour la mise en place du schéma général de l’eau dont les travaux doivent commencer avant le 15 décembre pour l’agence de l’eau. Ce cahier des charges a été proposé à 4 bureaux d’études dont la réponse est attendue pour le 16 septembre.

2°/ Taxe d’aménagement

La taxe d’aménagement a été rendue obligatoire il y a 4 ans et remplace l’ancienne PVR Son taux est proposé à 3.5%

La proposition est acceptée à l’unanimité

3°/ Tarif cantine

Il s’agit avec cette délibération de modifier le tarif de la cantine à partir du 1er septembre 2016 La proposition de 3€61 est adoptée à l’unanimitéAUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 26 août 2016 - 2 -

4°/ Emploi CUI - CAE

Les entretiens de sélection prévus dans le courant de l’été ont été réalisés et se traduisent par 2 embauches :

Stéphanie BUÉ est embauchée sur le poste d’agent polyvalent de l’école publique d’Aubignas à partir du 29 août 2016. Elle a pour mission l’aide au service de la cantine, du ménage et les activités périscolaires du lundi, jeudi et vendredi.

Victorin PRAT sera embauché à partir du 1er septembre sur le poste d’agent communal polyvalent. Fort de son Bac Pro Electrotechnique des énergies, il viendra en renfort de Yannick GUENARD sur les travaux d’entretien et de maintenance pour 26 h par semaine.

5°/ Travaux en cours

Travaux de voirie :

Le maire donne la parole à l’adjoint responsable des travaux de voirie qui nous présente les travaux réalisés au cours de l’été. L’entreprise SATP a réalisé cette année: la route de la Grangette, la route des Combes, la route du Coiron (jusqu’au réservoir), la rampe d’accès à la nouvelle cour de l’école. Des travaux de voirie sont également prévus route de la Rançure avec le changement des buses du passage se trouvant sous le pont SNCF.

Ecole : Les travaux réalisés pour l’agrandissement de la cour de l’école sont en cours d’achèvement. A cette occasion, les membres du conseil ont pu faire une visite de la nouvelle cour avec accès handicapé. Les travaux réalisés ont fait l’unanimité

Façade du château : les travaux sont prévus pour la mi septembre

6°/ Divers :

Ecole : nous sommes en attente des dernières inscriptions.

Projet 2017 : L’état a lancé en juin dernier l’appel à projet FISAC (Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce). Cet appel à projet cible surtout les investissements des collectivités locales pour tout commerce de proximité apportant de nouveaux services à la population. Le conseil propose de répondre par le biais d’une lettre d’intention en lien avec la communauté de communes.

Le conseil se termine sur divers travaux, achats et évènements :

- L’eau : une gestion automatisée de l’arrosage du village est à étudier.

- Achat d’un composteur communal : ce type d’investissement relève d’une démarche individuelle et ne peut être fait par la commune.

- Cafés littéraires : Rencontre avec un auteur : Ahmed TIAB

Vendredi 30 septembre

20h30 – Aubignas – Salle Le Préau

- La Bise : le n°9 est en préparation pour une édition vers le 15 septembre.

Prochain conseil : vendredi 7 octobre 2016 à 20H30.